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Ordre du Jour - 01 CM du 24 janvier 2025 ODJ
Ordre du Jour - 01 CM du 11 mai 2026 ODJ
Ordre du Jour - 01 CM du 3 avril 2026 ODJ
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Ordre du Jour - 01 CM du 30 septembre 2025 ODJ
Ordre du Jour - 01 CM du 11 mars 2025 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 CM du 11 mars 2025 ODJ)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Famille,
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CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 11 MARS 2025
20H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
01 - DÉSIGNATION DE LA OU DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
02 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2025
03 - DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE AU TITRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DEC2025-004 : Reprise du provisionnement semi-budgétaire de 2021 à hauteur de 99,62€ ; imputée en recettes et en fonctionnement au compte 7817 « Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants ».
DEC2025-005 : Signature d’un contrat avec l’artiste Aurélia Fronty pour une intervention ponctuelle auprès de trois classes de l’école élémentaire le mardi 4 février 2025. Cette intervention s’effectue en marge de l’exposition « La Magie de l’Inde » faisant partie de la programmation culturelle de la saison 2024-2025. Le contrat prévoit une rémunération de 561,56€ TTC ainsi que des frais de transport et d’hébergement à hauteur de 147,70€ TTC.
DEC2025-006 : Renouvellement de l’adhésion de la commune au Centre régional d'information jeunesse (CRIJ 45), pour une cotisation s’élevant à 874,83€ au titre de l’année 2025. DEC2025-007 : Renouvellement de l’adhésion de la commune à l'Union départementale des maires ruraux du Loiret (UDMR45), pour une cotisation s’élevant à 110,00€ au titre de l’année 2025. DEC2025-008 : Signature avec l’association « Femmes ici et ailleurs » d’un contrat de location de l’exposition « Arts et sciences : elles ont changé nos vies » dans le cadre de la programmation de Festiv’Elles édition 2025. La location est prévue sur la période du 24 février au 17 mars, pour un montant de 475€, transport compris.
DEC2025-009 : Renouvellement de l’adhésion de la commune à l’Agence régionale pour le fleurissement et l'embellissement des communes pour une cotisation s’élevant à 175,00€ au titre de l’année 2025.
DEC2025-010 : Renouvellement de l’adhésion de la commune à la Société d’Horticulture d’Orléans et du Loiret pour une cotisation s’élevant à 96,00€ au titre de l’année 2025. DEC2025-011 : Renouvellement de l’adhésion de la commune à l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE), pour une cotisation s’élevant à 359,00€ au titre de l’année 2025.
DEC2025-012 : Contrat avec Jenny Coach&Sports pour des séances de team building à destination des agents municipaux : 22 séances au prix horaire de 50 € ainsi que des frais kilométriques à 0.66€ l’heure.
DEC2025-013 : Ouverture d’un compte à terme d’une durée de 3 mois auprès du Trésor Public d’un montant de 800 000 euros.
DEC2025-014 : Ouverture d’un compte à terme d’une durée de 3 mois auprès du Trésor Public d’un montant de 200 000 euros.
DEC2025-015 : Avenant avec l’entreprise Bureau Veritas pour le rajout d’équipements de jeux au Parc de la Valinière dans le cadre des contrôles périodiques pour un montant total de 280.00€ TTC. DEC2025-016 : Renouvellement de l’adhésion à Envirobat Centre pour un montant de 400.00 € en 2025.
DEC2015-017 : Doublon avec la DEC2025-009 Page 2 sur 3
05 – DELIBERATIONS
FINANCES
13/25 - BUDGET COMMUNAL - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
14/25 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
15/25 – BUDGET COMMUNAL – AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’ANNÉE 2024
16/25 - BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX - AFFECTATION DES RÉSULTATS DE
L’ANNÉE 2024
17/25 – TRANSFERT D’EXCEDENT DU BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX VERS LE
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
18/25 – BUDGET COMMUNAL – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025
19/25 – BUDGET COMMUNAL – SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ANNÉE 2025
20/25 – BUDGET ANNEXE LOCAUX COMMERCIAUX – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025
21/25 – VERSEMENT MENSUEL DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION D’INVESTISSEMENT À ORLÉANS MÉTROPOLE
22/25 – BUDGET PRINCIPAL – NEUTRALISATION DES AMORTISSEMENTS DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENT VERSÉES
23/25 – BUDGET PRINCIPAL – RÉFÉRENTIEL M57 – APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS
24/25 – TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX 2025
25/25 – ADOPTION DE TARIFS POUR REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
COMMUNAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
26/25 – RÉSIDENCE AMÉLIE – PROROGATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE SIGNÉ AVEC
LOGEM LOIRET
RESSOURCES HUMAINES
27/25 – FORFAIT DE MOBILITÉ DURABLE POUR LES AGENTS PUBLICS DE LA COLLECTIVITE
– MODIFICATION
28/25 – PERSONNEL COMMUNAL – APPROBATION DE L’ACTUALISATION ET DE LA
REFONTE DU RÉGIME INDEMNITAIRE Page 3 sur 3
PETITE ENFANCE
29/25 – RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA MAISON DE LA PETITE ENFANCE
BERNADETTE DESPRÉS – ADOPTION
30/25 – PROJET D’ÉTABLISSEMENT DE LA PETITE CRÈCHE AU SEIN DE LA MAISON DE LA
PETITE ENFANCE BERNADETTE DESPRÉS
INTERCOMMUNALITE
31/25 – SERVICE COMMUN DE LA DIRECTION DES SYSTÈMES D’INFORMATION ENTRE
ORLÉANS MÉTROPOLE ET DOUZE COMMUNES – NOUVELLE CONVENTION DE SERVICE
COMMUN - APPROBATION
URBANISME – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
32/25- DELIBERATION SUR L’ENQUETE PUBLIQUE CONJOINTE A LA DEMANDE
D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE UNIQUE ET DE PERMIS D’AMENAGER POUR LA
REQUALIFICATION DES MAILS D’ORLEANS.
33/25 – VALINIÈRE – CESSION AU PROFIT DU COMITÉ DU LOIRET DE LA LIGUE DE TENNIS
DU CENTRE
34/25 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DE LA
MODIFICATION N°6 DU DOSSIER DE RÉALISATION
35/25 – ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU CHAMP PRIEUR – APPROBATION DE LA
MODIFICATION N°1 DU DOSSIER DE CRÉATION
RAPPORTS
36/25 – RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE 2023 – ORLÉANS
MÉTROPOLE