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Procès Verbal - 03 CM du 19 decembre 2023 PV
Ordre du Jour - 01 CM du 3 avril 2026 ODJ
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Ordre du Jour - 01 CM du 30 septembre 2025 ODJ
Déliberation - Liste des deliberations 2025 affichage site intern
Ordre du Jour - 01 CM du 16 decembre 2025 ODJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Semoy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 CM du 16 decembre 2025 ODJ)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Investissement et développement économique,
Page 1 sur 2
CONSEIL MUNICIPAL
MARDI 16 DECEMBRE 2025
20H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
01 - DÉSIGNATION DE LA OU DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
02 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2025
03 - DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE AU TITRE DE LA DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DEC2025-096 : Constitution d’une provision semi-budgétaire pour dépréciation des comptes de tiers à
hauteur de 500€ sur l’exercice 2025 imputée au compte 6817.
DEC2025-097 : Virement de crédit à hauteur de 45€ pour la constitution d’une provision en lien avec la
dépréciation de créances.
DEC2025-098 : Constitution d’une provision semi-budgétaire à hauteur de 45€ faisant suite à la décision
n°DEC2025-097. La provision est imputée au compte 6817 sur le budget « locaux commerciaux ».
DEC2025-099 : Signature avec la Caisse d’Allocation Familiales du Loiret d’une convention d’objectifs
et de financement déterminant les conditions d’octroi d’aides ou subventions à destination des
établissements d’accueil du jeune enfant. Cette nouvelle convention s’applique du 1er septembre 2025
au 31 décembre 2026.
DEC2025-100 : Signature avec le Conseil départemental du Loiret d’une convention relative à la
création et au fonctionnement d’une bibliothèque du réseau de la médiathèque départementale du
Loiret. La convention fixe les modalités d’aide technique aux bibliothèques relative à la lecture publique.
La convention a une durée de 5 ans.
DEC2025-101 : Signature avec la commune de Saint-Jean-de-Braye d’une convention de cession
gratuite au profit de la commune de Semoy d’un véhicule utilitaire ayant servi au Relais Petite Enfance
Intercommunal.
DEC2025-102 : Signature avec l’entreprise Bureau Veritas d’un avenant au contrat de vérifications
périodiques des aires de jeux et des buts de commune. L’avenant vise à intégrer le nouveau parcours
de santé situé au parc de La Valinière. L’avenant implique une plus-value de 470,00€, soit un nouveau
montant annuel de 4 555,00€ HT.
DEC2025-103 : Signature avec la compagnie Bande de copains d’un contrat de cession de droit de
représentation du spectacle « La Bérouette de Paulette » pour deux spectacles programmés le 2
décembre à destination des 0-3 ans. Le contrat prévoit le versement d’un montant total de 1 159,20€
TTC.
DEC2025-104 : Signature avec l’entreprise Bosco d’un avenant n°3 au contrat de maîtrise d’œuvre
dans le cadre de la construction de la nouvelle petite crèche Bernadette Després. L’avenant intègre des
prestations supplémentaires réalisées par le maître d’œuvre notamment liées à la durée prolongée des
travaux, la réalisation de la signalétique du bâtiment ainsi que la réalisation de plans de synthèse.
L’avenant conduit à une plus-value de 6,32% du marché, soit 8 766,48€ HT, pour un nouveau montant
total de 147 401,98€ HT.
DEC2025-105 : Signature avec l’entreprise LUMIPLAN d’un contrat pour l’adoption de la solution
« LUMIPLAY SMART CITY » en lien avec un nouveau logiciel pour la maintenance des panneaux
d’informations de la commune. Le montant de cette prestation s’élève à 300€ HT. Page 2 sur 2
DEC2025-106 : Signature avec la commune de Saint-Jean-de-Braye d’une convention pour la mise à
disposition à titre gracieux de deux barrières anti-intrusion du 10 au 14 décembre 2025.
DEC2025-107 : Signature avec la Galerie Robillard d’un contrat de prêt de l’exposition « Graines de
cabanes » qui se tiendra du 13 janvier au 7 février 2026 à la bibliothèque George Sand. Le contrat
prévoit le versement d’un montant total de 1 615,00€ comprenant la location et le transport.
04 – DELIBERATIONS
COMMANDE PUBLIQUE
97/25 – MUTUALISATION DES ACHATS – AJOUT DE FAMILLES D’ACHAT À LA CONVENTION
DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLE PASSÉE ENTRE ORLÉANS
MÉTROPOLE, LE CCAS D’ORLÉANS ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE
98/25 – ATTRIBUTION D’UN MARCHÉ DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LE PROJET DE
RÉNOVATION-EXTENSION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU CHAMP LUNEAU
FINANCES
99/25 – DÉLIBERATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES ÉVENTUELLES D’INVESTISSEMENT POUR LE 1ER TRIMESTRE 2026
RESSOURCES HUMAINES
100/25 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
101/25 – RÉGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA COMMUNE – MODALITÉS D’APPLICATION DU RIFSEEP ET AUTRES RÉGIMES INDEMNITAIRES APPLICABLES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ
URBANISME – AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
102/25 – CONVENTION D’APPLICATION POUR LA MISSION D’APPUI EN INGENIERIE DU
CEREMA AUPRES DES COLLECTIVITES LAUREATES DE L’APPEL A CANDIDATURE
ÉCOQUARTIER 2030
103/25 – CRÉATION D’UNE ZONE D’AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ POUR LE PROJET
D’EXPÉRIMENTATION DE REMISE EN CULTURE DE FRICHES AGRICOLES À SEMOY
104/25 – MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CAPITAL DE LA SPL ORLÉANS ENERGIES –
AUTORISATION DE CESSION DE PARTS
VIE ASSOCIATIVE
105/25 – APPROBATION DE LA CHARTE DE LA VIE ASSOCIATIVE DE LA COMMUNE DE SEMOY