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Convocation - 0cf503
Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Convocation - 0cf503)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Collectivités territoriales,
29 mars 2023
Réf. : J.L-A/L.H
02/ 23
EYQUEM
ER
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
LA À À À À À À 2
Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie d’Abzac.
le Lundi 3 avril 2023
à 18 h 00
ORDRE DU JOUR
V Approbation des comptes de gestion 2022,
V Comptes administratifs 2022,
VAffectations des résultats 2022,
V Vote des taxes 2023,
V Budgets primitifs 2023,
V Enveloppe indemnitaire 2023,
V Provisions pour créances douteuses - budget communal, V Provisions pour créances douteuses - budget halle commerciale,
V Création d’un poste d’agent de maîtrise principal,
V Groupement de commandes avec la Commune de Saint Denis de Pile pour la réhabilitation du Pont de Picampeau,
V Restructuration administrative du cimetière communal, V Acquisition de parcelles de terrain appartenant à Mr Jodeau,
V Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à Mme
Baillon,
V Redevance d’occupation du domaine public pour le réseau et les installations télécom,
V Demande de FDAEC 2023,
V Adoption du rapport n°3 de la CLECT,
V Avis sur l’enquête publique suite à la demande de l’UCVA
d'obtenir l’autorisation d’exploiter une installation de distillation et de stockage d’alcools, V Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes
Nouvelle Aquitaine relatif aux comptes et la gestion de la CALI à compter de 2016,
V Tirage au sort des jurés d’assises,
V Questions diverses,
* Communication des décisions prises par Monsieur Le
Maire.
* Communication des indemnités perçues par les élus au
cours de l’année 2022,
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l’expression de mes sentiments les plus distingués.
Le Maire,
Jean-Louis d'ANGLADE