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Déliberation - 0cf503
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Déliberation - 0cf503)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Économie et finances,
23 mai 2024
Réf. : J.L-A/LH
03/ 24
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
VvVVVYVYVYY
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous convier à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie d’Abzac.
le Mercredi 29 mai 2024
à 18 h 00
ORDRE DU JOUR
V Décision modificative,
V Créances éteintes - budget halle commerciale,
V Remise gracieuse - loyers bail commercial boucherie « Chez
Bruno » - budget de la halle commerciale,
V Convention avec la Banque Populaire Aquitaine Centre
Atlantique pour le partage du coût des travaux de mise en conformité du Distributeur Automatique de Billets implanté au sein de la halle commerciale,
V Mode de gestion des amortissements des subventions d'équipement versées,
V Programme 2024 de réfection de la voirie communale,
V Approbation du projet d’aménagements de sécurité 2024, V Classement de la voirie communale et des chemins ruraux, V Cession du tractopelle,
V Adoption du rapport n°4 de la CLECT et signature de la convention de délégation de la compétence GEPU,
V Convention d’occupation du domaine public avec la CALI pour
l’implantation d’une station vélos en libre-service,
V Avenant n° 3 à la convention d'adhésion au service d’application du droit des sols du Pôle Territorial du Grand Libournais, V Conventions avec ENEDIS pour l'installation d’un poste de distribution publique sur la parcelle 641 et pour fixer les servitudes
liées à cette implantation,
V Conventions avec ENEDIS pour l'installation d’un poste de distribution publique sur la parcelle AE 610 et pour fixer les
servitudes liées à cette implantation,
V Questions diverses,
* Communication des décisions prises par Monsieur Le
Maire.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en
l'expression de mes sentiments les plus distingués.
Le Maire,
Jean-Louis d'ANGLADE