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Déliberation - 0cf503
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune d'Abzac.
Lien du pdf (Déliberation - 0cf503)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
MAIRIE D’ABZAC
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 3 avril 2023 à 18 h 00
Numéro de
délibération
Objet Décision du
Conseil
01/03-04-23 Approbation du compte de gestion 2022 du budget
communal
Approuvée
02/03-04-23 Approbation du compte de gestion 2022 du budget halle
commerciale
Approuvée
03/03-04-23 Approbation du compte administratif 2022 du budget
communal
Approuvée
04/03-04-23 Approbation du compte administratif 2022 du budget halle
commerciale
Approuvée
05/03-04-23 Affectation des résultats du budget communal Approuvée
06/03-04-23 Affectation des résultats du budget halle commerciale Approuvée
07/03-04-23 Vote des taxes 2023 Approuvée
08/03-04-23 Budget primitif 2023 communal Approuvée
09/03-04-23 Budget primitif 2023 halle commerciale Approuvée
10/03-04-23 Enveloppe indemnitaire 2023 Approuvée
11/03-04-23 Provisions pour créances douteuses budget communal Approuvée 12/03-04-23 Provisions pour créances douteuses budget halle
commerciale
Approuvée
13/03-04-23 Création d’un poste d’agent de maîtrise principal Approuvée
14/03-04-23 Groupement de commandes avec la Commune de Saint
Denis de Pile pour la réhabilitation du pont de Picampeau
Approuvée
15/03-04-23 Restructuration administrative du cimetière communal Approuvée
16/03-04-23 Acquisition de parcelles de terrain cadastrées A :
161p,170p, 173p,174p, 569p, 579p, 581p, 582p, 624p,
626p, 628p et 630p
Approuvée
17/03-04-23 Acquisition d’une parcelle de terrain cadastrée A 172p Approuvée 18/03-04-23 Redevance d’occupation du domaine public pour le
réseau et les installations télécom
Approuvée
19/03-04-23 Demande de FDAEC 2023 Approuvée
20/03-04-23 Adoption du rapport n° 3 de la CLECT Approuvée
21/03-04-23 Avis sur l’enquête publique suite à la demande de l’UCVA
d’obtenir l’autorisation d’exploiter une installation de
distillation et de stockage d’alcools
Approuvée
22/03-04-23 Rapport d’observations de la Chambre Régionale des
Comptes Nouvelle Aquitaine relatif aux comptes et à la
gestion de la CALI à compter de 2016
Rapport
communiqué
23/03-04-23 Tirage au sort des jurés d’assises Tirage au sort
réalisé