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Déliberation - 35 Rénovation local sous salle des fêtes
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vauxrenard.
Lien du pdf (Déliberation - 35 Rénovation local sous salle des fêtes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé
de
réception
en préfecture
069-216902585-20240708-202407_35-DE
N°2024-07-35
Reçu
le
16/07/2024 Mairie
de
VAUXRENARD
(Rhône)
Arrondissement
de
Villefranche
sur
Saône
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 8 |
Date
de
la séance :
08
juillet 2024
Présents
: 7
Votants
: 7
Date
de
la
convocation
: 25
juin
2024
Présents
: MM.
DENUELLE
Sixte
- DORY
Sylvain
- FOREST
Daniel
- GULGILMINOTTI
Morgan-
POURREYRON
Cyril
-
Mmes
PRELE
Chrystel
- ROCHER
Rollande
Absent
excusé
: SAVOYE
Marc
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VAUXRENARD
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sixte
DENUELLE,
Maire.
Rénovation
local
sous
salle
des
fêtes
Dans
le
cadre
de
l'entretien
des
locaux
communaux
et
dans
la
dynamique
de
la
remise
en
état
au
fur
et
à
mesure
de
ceux-ci.
M.
le
Maire
présente
le
projet
de
rénovation
du
sol
et
de
la
mise
en
peinture
des
murs
du
local
avec
remplacement
des
grilles
anti-rongeurs
sous
la
salle
des
fêtes,
Ce
local
est
principalement
occupé
par
l'association
des
chasseurs
de
Vauxrenard
«
La
Montagnarde
»
pour
la
découpe
du
gibier.
Le
soi
peut
être
repeint
par
l’entreprise
SOMSA
avec
une
peinture
époxy
permettant
une
facilité
d'entretien.
Pour
la
peinture
des
murs
et
les
grilles
anti-rongeur
la
commune
assurerait
la
fourniture
des
matériels
et
de
la
peinture,
les
chasseurs
s'occuperaient
de
la
mise
en
œuvre.
Le
maire
présente
le
devis
de
2529,60
€
TTC
pour
la
réalisation
de
la
peinture
du
sol.
Le
règlement
de
cette
somme
serait
réparti
entre
La
fédération
départementale
des
chasseurs,
l'association
des
chasseurs
«
La
Montagnarde
»
et
la
commune
comme
ceci
:
-
Fédération
départementale
des
chasseurs
:1000
€
-
Association
«
La
Montagnarde
»
:764.50
€
-
Commune
de
Vauxrenard
:764.50
€
M.
le
Maire
propose
de
l’autoriser
à
engager
les
travaux
d'entretien
du
local
sous
la
salle
des
fêtes
dans
les
conditions
citées
ci-dessus.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
D'autoriser
M.
ie
Maire
à
engager
les
travaux
d'entretien
du
local
sous
la
salle
des
fêtes
dans
les
conditions
suivantes
:
-
mise
en
peinture
du
sol
réalisé
par
entreprise
SOMSA,
facture
prise
en
charge
par
:
“
Fédération
départementale
des
chasseurs
pour
1000
€
s
Association
«
La
Montagnarde
»
pour
764,50
€
æ
Commune
de
Vauxrenard
pour
764.50
€
-
Mise
en
peinture
des
murs
et
remplacement
des
grilles
anti-rongeurs
:
s
Commune
de
Vauxrenard
: prise
en
charge
des
fournitures
s
L'association
«
La
Montagnarde
»
: mise
en
œuvre
Ainsi
fait
et
délibéré,
à
VAUXRENARD,
les
jours
mois
et
an
que
sus
dits.