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Arrêté - 2024 454 PM GTP 7 rue Peinson prolongation de larr
Arrêté - 2023 1344 PM GTP rue du Paradis prolongation de la
Arrêté - 2025 275 PM GTP rue Flandres Dunkerque prolongatio
Arrêté - 2024 1074 PM Hydro Services de lOuest quartier du
Arrêté - 2024 1547 PM GTP quartier du Maroc rue de la Garan
Arrêté - 2023 1542 PM SAS Poissonnet TP rue du Maroc travau
Arrêté - 2024 463 PM Telerep France quartier du Maroc prolongation de larrete 2024 391 PM travaux de chemisage des reseaux eu et EP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 463 PM Telerep France quartier du Maroc prolongation de larrete 2024 391 PM travaux de chemisage des reseaux eu et EP)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Dhpartliques Pong
SAINT
GILLES
222
ant
Cl
Croire
DE
Certifié
exécutoire
par
le Maire
compte
tenu
de
la publication
CROIX
DE
VIE
le
POLICE
MUNICIPALE
l
R
02
51
55
29
55
25
ANR.
22
N°
2024
-463
- PM
FB/PR
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Prolongation
de
l’arrêté
2024-
391
- PM
et de
la réglementation
de
la circulation
et du
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
et
vélos,
quartier
du
Maroc
en
passant
par
la
rue
de
la
Petite
Ile,
rue
Victor
Hugo,
rue
du
Maroc,
rue
de
la
Garance,
rue
de
la
Roussiére
et
rue
de
la
Marine,
à
l'occasion
des
travaux
de
chemisage
et
hydrocurage
des
réseaux
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales,
ainsi
que
le
stationnement
des
camions
de
chantier,
semi-remorque,
hydrocureur
et
camion
chaudière,
rue
Anatole
France
et
rue
du
Générale
de
Gaulle,
réalisés
par
l'entreprise
Telerep
France,
pour
le compte
du
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
Agglomération.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions
;
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.
2211-1,
L.
2212-1,
L.
2212-2,
L.
2212-3,
L.
2213-1,
L.
2213-2,
L.
2213-3,
L.
2213-4
et
L.
2213-23;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l'article
R 411.5,
R411.7,
R411.8,
R411.21.1
et
R417.10;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
;
Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
l'arrêté
N°2024-391i
- PM
du
11
avril
2024 ;
Vu
l'arrêté
Préfectorale
22/CAB/399,
relatif aux
bruits
de
voisinage ;
Vu
à
la
demande
de
l’entreprise
Telerep
France
du
12
avril
2024,
modifiant
les
dates
de
travaux
;
Vu
par
le
Pays
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
Agglomération,
Monsieur
Blanchet
Président
Pays
de
Saint
Gilles
dont
le siège
se
situe,
ZAC
du
Soleil
Levant
—
85806
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
Cedex. Considérant
qu'il
y
a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
circulation
et
de
stationnement
des
véhicules,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons
,par
mesures
de
sécurité,
quartier
du
Maroc
en
passant
par
la
rue
de
la
Petite
Ile,
rue
Victor
Hugo,
rue
du
Maroc,
rue
de
la
Garance,
rue
de
la
Roussiére
et
rue
de
la
Marine,
à
l'occasion
des
travaux
de
chemisage
et
hydrocurage
des
réseaux
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales,
ainsi
que
le stationnement
des
camions
de
chantier,
semi-remorque,
hydrocureur
et
camion
chaudière,
rue
Anatole
France
et
rue
du
Générale
de
Gaulle,
réalisés
par
l'entreprise
Telerep
France
dont
le
siège
se
situe
— ZA
Le
Pont
Rouge
—
22440
Treluson ;
ARRETE
Article
ler
-
Les
travaux
de
chemisage
des
réseaux
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales
et
réhabilitation
des
regards
au
niveau
de
regards
de
visite,
quartier
du
Maroc
en
passant
par
la
rue
de
la
Petite
Ile,
rue
Victor
Hugo,
rue
du
Maroc,
rue
de
la
Garance,
rue
de
la
Roussiére
et
rue
de
la
Marine,
ainsi
que
le
stationnement
des
camions
de
chantier,
semi-remorque
et
hydrocureur,
rue
Anatole
France
et
rue
du
Générale
de
Gaulle
nécessitent
8
phases
de
travaux.
Par
conséquent,
il
convient
d'organiser
la
circulation
des
véhicules,
des
deux
roues
et
des
vélos,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
suivant
les
véhicules
de
chantier
utilisés
et
suivant
la
configuration
des
lieux
et
des
rues
précitées,
deux
modifications
de
circulation
peuvent
être
mises
en
place
par
l'entrepreneur,
le
temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
JH
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux
et
obligatoirement
affiché
sur
le
pare-brise
du
camion.
Le
stationnement
est
strictement
interdit
dans
les
rues
précitées,
le temps
des
travaux.
Mairie
: 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 S-Gilles-Croix-de-Vie
Cedex
- Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie : 02.51.55,42.21 Phase
1:
travaux
pour
la
rue
de
la
Marine
avec
le
stationnement
du
camion
chaudière
dans
la
rue
du
Général
de
Gaulle,
au
niveau
de
la
venelle
allant
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
vers
la
rue
Anatole
France.
Phasel
: Les
travaux
pour
la
rue
de
la
Marine
nécessitent
le
stationnement
du
camion
chaudière
en
chantier
mobile
dans
la
rue
du
Général
de
Gaulle,
au
niveau
de
la
venelle
allant
de
la
rue
du
Général
de
Gaulle
vers
la
rue
Anatole
France.
À
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Il
convient
ainsi
de
réglementer
le
cheminement
des
piétons.
Le
cheminement
des
piétons
est
strictement
interdit
dans
la
zone
de
stationnement.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
par
le
panneau
«
piétons,
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
Par
conséquent,
le
camion
chaudière
est
autorisé
à
titre
exceptionnel
à
circuler
et
à
stationner
au
droit
du
chantier
dans
la
rue
de
Gaulle
au
niveau
de
la
venelle
allant
de
là
rue
du
Général
de
Gaulle
vers
la
rue
Anatole
France,
s'agissant
d'une
voie
piétonne.
La
zone
de
stationnement
devra
être
délimitée
et sécurisées
avec
des
cônes
K5a
et
les
panneaux
AKS
et
AK14
(point
d'exclamation),
le
temps
des
travaux.
Le
passage
des
camions
de
livraison
devra
être
laissé
libre
jusqu'à
10
h
le
matin.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux
et
en
évidence
sur
le
pare-brise
du
camion. Le stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
strictement
interdit
au
droit
du
chantier,
Phase
2
: travaux
pour
la
rue
de
la
Marine
avec
le
passage
de
gaines
dans
la
rue
Anatole
France
de
la
venelle
vers
l'intersection
rue
Anatole
France
et
rue
de
la
Roussiére.
Phase2 :
Les
travaux
pour
la
rue
de
la
Marine
nécessitent
le
passage
de
gaines
dans
la
rue
Anatole
France
de
la
venelle
vers
l'intersection
rue
Anatole
France
et
rue
de
la
Roussiére.
La
zone
de
passage
des
gaines
sera
sécurisée
par
des
cônes
K5a,
le
temps
des
travaux.
À
la
demande
de
l’entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
fermée
dans
la
totalité
de
la
rue,
pour
des
raisons
de
sécurité,
par
les
panneaux
signalisations
réglementaires
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
pendant
toute
durée
des
travaux
de
la
phase
2.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
par
le
panneau
ou
un
affichage
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Avertissement : -
L'entreprise
Telerep
France
devra
signaliser
«
rue
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
à
l'intersection
rue
de
la
Petite
Ile
et
rue
Anatole
France,
pour
prévenir
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues.
Phase
3
: Travaux
rue
de
la
marine
avec
le
stationnement
du
lanceur
de
gaines.
Phase3:
Les
travaux
au
niveau
des
regards
rue
de
la
Marine
nécessitent
la
mise
en
place
du
matériel
de
chemisage
dans
le
carrefour
rue
Anatole
France
et
rue
de
la
Roussiére.
La
zone
de
chantier
sera
sécurisée
par
des
cônes
K5a,
le
temps
des
travaux.
À
là
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
fermée
dans
la totalité
de
la
rue
Anatole
France
et
rue
de
la
Marine,
pour
des
raisons
de
sécurité,
par
les
panneaux
signalisations
réglementaires
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
pendant
toute
durée
des
travaux
de
la
phase
3.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée,
par
le
panneau
ou
un
affichage
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux
et
obligatoirement
affiché
sur
le
pare-brise
du
ou
des
camions.
Le stationnement
de tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Avertissement
:
-
L'entreprise
Telerep
France
devra
signaliser
«
rue
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
à
l'intersection
rue
de
la
Petite
Ile
et
rue
Anatole
France,
pour
prévenir
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues. Article
2
-
Article
3
-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8 -
Article
9
-
Article
10
-
Phase
8
:
travaux
avec
le
passage
de
gaines
entre
la
rue
de
la
Garance
et
la
rue
de
la
Roussiére. Phase
8
: Les
travaux
avec
le
passage
de
gaines
entre
la
rue
de
la
Garance
et
la
rue
de
la
Roussiére.
nécessitent
le stationnement
du
camion
en
bas
de
la
rue
de
la
Roussiére
et
en
milieu
de
chaussée.
La
zone
de
stationnement
sera
sécurisée
par
des
cônes
K5a,
le
temps
des
travaux.
A
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
fermée
dans
sa
totalité,
à
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues,
pour
des
raisons
de
sécurité,
par
les
panneaux
signalisations
réglementaires
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
pendant
toute
durée
des
travaux
de
la
phase
7.
Le
cheminement
des
piétons
est
strictement
interdit.
Une
déviation
pour
les
piétons
est
organisée.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux
et
obligatoirement
affiché
sur
le
pare-brise
du
ou
des
camions.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier,
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
vendredi
26
avril
2024
au
vendredi
31
mai
2024.
Toutes
dispositions
antérieures
et
contraires
au
présent
arrêté
et
notamment
l'arrêté
2024-
391-
PM
du
11
avril
2024,
sont
abrogée.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et
à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l’Entrepreneur. Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l’Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et
des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux. Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juridiction
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
partir
du
site
WWW .telerecours.fr. L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le
Directeur
des
Services
Techniques
Municipaux,
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendée
et
la
Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
ou
une
copie
leur
est
adressée.
À
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
23
avril
2024. Phase
4
: Travaux
rue
de
la
Roussiére
avec
le
stationnement
du
camion
chaudière.
Phase
4
: Les
travaux
au
niveau
des
regards
rue
de
la
Roussiére
nécessitent
le
stationnement
du
camion
chaudière
en
milieu
de
chaussée.
La
zone
de
stationnement
sera
sécurisée
par
des
cônes
K5a,
le
temps
des
travaux.
À
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
fermée
dans
la
totalité
de
la
rue
de
la
Roussiére,
pour
des
raisons
de
sécurité,
par
les
panneaux
signalisations
réglementaires
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
pendant
toute
durée
des
travaux
de
la
phase
4.
Le
cheminement
des
piétons
est
strictement
interdit,
Une
déviation
pour
les
piétons
est
organisée.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux
et
obligatoirement
affiché
sur
le
pare-brise
du
ou
des
camions.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier,
Phase
5
: Travaux
rue
du
Maroc
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Roussiére
et
la
rue
Victor
Hugo,
ainsi
que
le
stationnement
du
camion
lanceur
dans
la
rue
Victor
Hugo.
Phase
5
:
Les
travaux
au
niveau
du
regard
de
la
rue
du
Maroc
nécessitent
le
stationnement
du
camion
lanceur
dans
la
rue
Victor
Hugo
en
milieu
de
chaussée.
La
zone
de
stationnement
sera
sécurisée
par
des
cônes
K5a,
le
temps
des
travaux.
À
la
demande
de
l'entreprise,
il convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
fermée
dans
la
totalité
de
la
rue
du
Maroc
et
de
Victor
Hugo,
pour
des
raisons
de
sécurité,
par
les
panneaux
signalisations
réglementaires
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
pendant
toute
durée
des
travaux
de
la
phase
5.
Le
cheminement
des
piétons
est
strictement
interdit.
Une
déviation
pour
les
piétons
est
organisée.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux
et
obligatoirement
affiché
sur
le
pare-brise
du
ou
des
camions.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier.
Phase
6
: Travaux
rue
de
la
Roussiére
et
rue
Anatole
France.
Phase
6
: Les
travaux
au
niveau
des
regards
rue
de
la
Roussiére
et
l'intersection
rue
Anatole
France
et
rue
de
la
Roussiére
nécessitent
le
stationnement
du
camion
chaudière
en
bas
de
la
rue
de
là
Roussiére.
La
zone
de
stationnement
sera
sécurisée
par
des
cônes
K5a,
le
temps
des
travaux.
À
la
demande
de
l’entreprise,
il convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
pour
les
travaux
rue
de
la
Roussiére
et
à
l'intersection
rue
Anatole
France
et
rue
de
la
Roussiére,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
est
fermée
dans
la
totalité
de
la
rue
Anatole
France
et
rue
de
la
Roussiére,
pour
des
raisons
de
sécurité,
par
les
panneaux
signalisations
réglementaires
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
pendant
toute
durée
des
travaux
de
la
phase
6.
Le
cheminement
des
piétons
est
strictement
interdit.
Une
déviation
pour
les
piétons
est
organisée.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l’arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux
et
obligatoirement
affiché
sur
le
pare-brise
du
ou
des
camions.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier,
Avertissement
:
-
L'entreprise
Telerep
France
devra
signaliser
«
rue
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
à
l'intersection
rue
de
la
Petite
Ile
et
rue
Anatole
France,
pour
prévenir
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues.
Phase
7
:
Travaux
rue
du
Maroc
dans
la
section
entre
la
rue
de
la
Roussiére
et
la
rue
Emile
Zola.
Phase
7
: Les
travaux
au
niveau
des
regards
rue
du
Maroc,
nécessitent
le
stationnement
du
camion
chaudière
en
bas
de
la
rue
de
la
Roussiére
et
en
milieu
de
chaussée.
La
zone
de
stationnement
sera
sécurisée
par
des
cônes
K5a,
le
temps
des
travaux.
À
la
demande
de
l'entreprise,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
du
stationnement.
Par
conséquent,
pour
les
travaux,
la
rue
du
Maroc
et
la
rue
de
la
Roussiére
est
fermée
à
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
dans
la
totalité,
pour
des
raisons
de
sécurité,
par
les
panneaux
signalisations
réglementaires
«
route
barrée
»
et
«
sens
interdit
»,
pendant
toute
durée
des
travaux
de
la
phase
7. Le
cheminement
des
piétons
est
strictement
interdit.
Une
déviation
pour
les
piétons
est
organisée.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux
et
obligatoirement
affiché
sur
le
pare-brise
du
ou
des
camions.
Le
stationnement
de
tout
autre
véhicule
est
interdit
au
droit
du
chantier,