Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - D2016 55 Approb dernier CM
Conseil Municipal - 2016 29 approb dernier cm
Conseil Municipal - 2015 63 approb dernier CM
Conseil Municipal - 2016 01 approb dernier cm
Compte-Rendu - D2016 62 approb CR CM 280916
Déliberation - D2016 64 CCN approb rapport chg transférées
Conseil Municipal - 2016 14 Approb dernier CM
Conseil Municipal - 2013 31 approbation dernier CM
Conseil Municipal - D2017 11 Approb dernier CM
Conseil Municipal - 2014 25 Approbation dernier CM
Conseil Municipal - D2016 47 Approb Dernier cm
Document publié le Lundi 5 septembre 2016 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2016 47 Approb Dernier cm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Formmone de LA GENEYTOUSE
Kegistre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n° 2016-47 en date du 05/09/2016 portant approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 29/06/2016 :
Le Conseil municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 05 septembre 2016, à 19H30, suivant convocation en date du 30 août 2016, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Présents : MM. FAUCHER Alain, DESROCHE Roger, DUCHEZ Michel, JACQUET Michel, HARGE Andrée, ALAMARGOT Sylvie, ARMAND Thierry, DUBREUIL Marc, GILLES Dominique, LATOUR Christelle, CASTANET Christine, BABAUDOU Pascal.
Représentés: MM. DUFOUR Aurore procuration à ALAMARGOT Sylvie, BERGER Thierry procuration à FAUCHER Alain.
Mme CASTANET Christine a été élue secrétaire de séance.
Membres Présent Représentés | Votants Exprimés Pour Contre 15 12 2 12 14 14 0
Lecture faite du compte rendu de la séance du 29 juin 2016,
Le Conseil Municipal, à l'unanimité,
APPROUVE sans réserve le compte rendu de la réunion du dernier conseil.
A La Geneytouse, le 06 Septembre 2016
Le Maire,
2 A
HFENE ve 7 mA +
fÉE Re PT
SN
Alain FA
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 10 septembre 2016 et transmise à la Préfecture.
Accusé de réception en préfecture
087-218707008-20160905-D2016-47-DE
Date de télétransmission : 12/09/2016
Date de réception préfecture : 12/09/2016