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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Dauendorf.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=313)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Page 2025-48
Liste des délibérations examinées
Conseil municipal du jeudi 13 novembre 2025
Sens des votes
DEL2025_059 Désignation d'un secrétaire de séance ADOPTE A L’UNANIMITÉ
DEL2025_060 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 04/09/2025 ADOPTE A L’UNANIMITÉ
DEL2025_061 Budget commune : Engagement, liquidation et mandatement de
certaines dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
2026
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
DEL2025_062 Rapport annuel d’activités 2024 de la Communauté d’Agglomération
de Haguenau
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
DEL2025_063
Validation du projet d'aménagement du jardin du presbytère
ADOPTE A RAISON DE 12
VOIX POUR ET 3
ABSTENTIONS
Délibérations rendues exécutoires le 17/11/2025
Signatures :
Le Maire : Claude BEBON La secrétaire de séance : Audrey SCHALBER
N° Objet (nom de la délibération)
Conseil Municipal du 13 novembre 2025