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Conseil Municipal - 101 Installation d'un nouveau conseiller municipal
Document publié le Mardi 27 octobre 2015 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 101 Installation d'un nouveau conseiller municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bioéthique, Numérique,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 27 OCTOBRE 2015 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 23 L’An Deux Mil Quinze, le 27 OCTOBRE A 20 H 15
_________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 28 octobre 2015 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
6ème séance 2015
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne- Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. CHARDIN Denis, Mme PANO-WENTZEL Marylène, Mme ANDRE Sophie, M. GILET Dominique, M. BAUDONNEL David, M. DEMENGE Abel, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIERE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène Conseillers Municipaux.
Absent excusé : M. ROMARY Fabrice
Objet : Installation d’un nouveau
conseiller municipal. Absents excusés ayant donné pouvoir : Mme BOULANGER Annie à Mme VINCENT Marie
Mme MICHEL Irène à Mme GÉROME Line
Mme DUPONT Virginie à M. SALTZMANN Michel
M. TARDIEU François à M. PIERRAT Benoît
M. FOUCAL Olivier à Mme DEMAIZIERE Chantal
N°101/2015
Secrétaire de séance : M. DEMENGE Abel
Le 17 septembre 2015, Monsieur Joël PIERRON, conseiller
municipal délégué aux Nouvelles Technologies de l’Information et de la Communication, aux gros travaux et à la sécurité décédait. De ce fait et selon la règle de remplacement d’un conseiller municipal par le suivant sur la liste, Madame Noëlle PIANT, est alors désignée conseillère municipale par Monsieur le Maire qui procède à son installation et l’inscrit au tableau du conseil municipal.
S’ensuit sa désignation au sein des commissions municipales :
urbanisme/gros travaux, cadre de vie/environnement et accessibilité.
Le conseil municipal à l’unanimité de ses membres présents et
représentés approuve l’installation de Madame Noëlle PIANT en tant que conseillère municipale et sa désignation dans les commissions « urbanisme/gros travaux », « cadre de vie/environnement » et « accessibilité ».
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,