Compte-Rendu - lmpdu2p5ynejoog

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Compte-Rendu - lmpdu2p5ynejoog Document publié le Samedi 10 avril 2021 par la commune de Guyans-Vennes. Lien du pdf (Compte-Rendu - lmpdu2p5ynejoog)Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Budget, CONSEIL MUNICIPAL

De la commune de Guyans-Vennes

COMPTE RENDU SOMMAIRE

DE LA SEANCE DU 10 AVRIL 2021

20H00 Convocation : ler avril 2021 Affichage : 17 avril 2021.

La séance est ouverte à 20h00, sous la présidence de Monsieur Pierre MAGNIN-FEYSOT, Maire de la Commune de Guyans-Vennes.

Présents : VIPREY Philippe, JOUILLEROT Jérémy, GUERARD Eddy, MAGNIN-FEYSOT

Pierre, BOURNEZ David, SANAGUSTIN André, VIPREY Gilles, MARTIN Pascale,

VIENNET Éric, SANSEIGNE Séverine, BOISSENIN Patrick, VIEILLE Thierry, FORNASIER

Damien, KUENZLI Éric

Absents excusés : BOUQUET Marie-Laure

Secrétaire de séance : Monsieur JOUILLEROT Jérémy a été élu secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu de réunion de conseil du 5 Mars 2021.

Complémentaire santé des agents_ Logement HEME_ Compte-rendu de l'entretien avec Monsieur Le Sous-Préfet_ Projet Stade: Avenant MO _ SIVU: désignation des délégués_ Équipement Informatique de l’École Publique _ Approbation des comptes administratifs 2020_ Vote de la concordance comptes de gestion et comptes administratifs _ Vote des budgets primitifs 2021_ Questions diverses

EL Complémentaire santé des agents

Le conseil municipal décide à l’unanimité la prise en charge partielle de la complémentaire santé de ses agents qui adhéreraient au contrat labellisé proposé par la MNT. Le montant de la participation est fixé à 35 €/mois/agent. Une réunion sera organisée avec la MNT et les agents.

Concernant la protection sociale du personnel, l’assemblée délibérante accepte de participer à hauteur de 50%. Le prestataire des contrats de prévoyance reste à définir.

IT. Logement HEME

L’agent communal a commencé les travaux de rénovation de l’appartement anciennement occupé par M et Mme HEME. La cloison entre le séjour et la cuisine a été abattue afin de créer une belle pièce à vivre. Il est prévu de reprendre le plafond, les portes, les peintures, l’électricité, l’isolation et d’y poser des meubles de cuisine. Il n’y pas réellement de chiffrage effectué mais une évaluation du coût total des travaux. 20 000 € ont été inscrits à ce titre au budget primitif 2021 de la commune.

II. Compte-rendu de l'entretien avec Monsieur Le Sous-Préfet

Monsieur Le Maire a accueilli dernièrement Monsieur Le Sous-Préfet au sein de la commune

afin de lui présenter quelques projets d’investissement prochain. Notamment ceux de restauration du mur du cimetière et du terrain de football.IV. Projet Stade: Avenant MO

Le Maire fait part au conseil municipal de l’avenant du cabinet d’architecture Bole relatif à la maitrise d’œuvre du stade. Son montant de 15 240 € HT € est accepté à l’unanimité et ajouter au dossier de subvention DETR déposé.

V. SIVU: désignation des délégués

Le Maire rappelle aux conseillers ce qu’il avait été décidé lors de la réunion du 26/05/2020. Il précise par ailleurs qu’un seul suppléant ne doit être nommé pour le SIVU de gendarmerie. Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide de nommer les délégués suivants : Titulaires : Pierre MAGNIN-FEYSOT et Patrick BOISSENIN

Suppléants : André SANAGUSTIN

VI. Équipement Informatique de l’École Publique

Dans le cadre du Plan de Relance Ecole Numérique, deux classes de l’école publique seront prochainement équipée de 6 tablettes chacune. Le montant total du devis est de 12 231.36 € TTC. Nous avons déposé un dossier de subvention. Si celui-ci est accepté, le reste à charge de la commune sur cette opération d’équipement serait d’environ 7300 €.

VII Approbation des comptes administratifs 2020

Le Maire présente à l’assemblée les comptes administratifs de tous les budgets de la commune. Le Maire se retire et ne participe pas au vote. Le conseil municipal approuve à l’unanimité les comptes administratifs 2020.

VIII Vote de la concordance comptes de gestion et comptes administratifs

Le Maire présente à l’assemblée les comptes de gestion 2020 et leur concordance avec les comptes administratifs 2020. Les comptes de gestion 2020 sont approuvés à l’unanimité des votants. Le Maire est autorisé à les signer.

IX. Vote des budgets primitifs 2021

Le Maire donne lecture aux conseillers des budgets primitifs 2021 et rappelle pour chaque budget les résultats de l’exercice précédent et le report des éventuels reste à réaliser. Les explications entendues, l’assemblée vote à l’unanimité les budgets primitifs 2021 et leur affectation de résultats respective.

X. Questions diverses

e La commission voirie se rendra prochainement aux Mémonts pour étudier les problèmes de circulation et de vitesse dans cette rue.

e Deux défibrillateurs seront posés, un à la salle des fêtes et un au stade. La solution de location avec contrat d’entretien est privilégiée.

FIN DE SEANCE : 11h10