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Compte-Rendu - konbwr4hvowdqpj
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Guyans-Vennes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - konbwr4hvowdqpj)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
DCR
TITI
AO
NAT
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
22 janvier
2015
20h00
Convocation
: 16
janvier
2015
Affichage
: 29
janvier
2015
La
séance
est
ouverte
à
20h00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MAGNIN-FEYSOT
Pierre,
Maire
de
la Commune
de
Guyans-Vennes.
Présents
: Tous
les
conseillers
en
exercices
|
Absents
excusés
: VINCENT
Céline,
KUENZLI
Éric
Secrétaire
de
séance
: FORNASIER
Damien
Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
de
conseil
du
21
novembre
2014
Le
compte
rendu
est
adopté
à l’unanimité
PISTE
FORESTIERE
:
accord
de
subvention
MAISON
D’ASSISTANTE
MATERNELLE
: demande
de
locaux
_
PLU
: étude
au
cas
par
cas
_
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
_
PROJETS
2015
_
LOCATION
DE
LOGEMENT
_
REMPLACEMENT
CONGE
MATERNITE
_ QUESTIONS
DIVERSES
L
PISTE
FORESTIERE
: Accord
de
subvention
Monsieur
Le
Maire
fait part
au
conseil
municipal
de
l’accord
de
subvention
pour
la deuxième
tranche
de
la piste
forestière.
Le
montant
des
travaux
estimé
à 58
892.68
€ HT,
la
subvention
peut
atteindre
23
557.07
€ soit près
de 40%.
Le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
maintenir
ce
projet
et
de
l’inscrire
au
budget
primitif 2015. II
MAISON
D’ASSISTANTE
MATERNELLE
: demande
locaux
Aline
MARTIN
et
Emilie
PERRET-GENTIL
ont
le
projet
d’ouvrir
une
maison
d’assistantes
maternelles.
A
cet
effet,
elles
sont
à
la
recherche
de
locaux
et
sollicite
la
commune
pour
intégrer
l’ancienne
cantine
à titre
locatif,
et proposent
de
faire
les
travaux
de
rafraichissement
nécessaires. Le
conseil
municipal
étudie
la
proposition
ainsi
que
sa
faisabilité,
et
souhaite
reprendre
contact
avec
les
intéressés
et
une
administration
compétente
pour
déterminer
un
éventuel
loyer
et
les
travaux
qui
seraient
réellement
à
effectuer.
Une
fois
un
bilan
concret
dressé,
l’assemblée
se prononcera.
La
commission
bâtiment
souhaite
propose
un
rendez-vous
ce jeudi
29 janvier
à 20h00.
IL
PLU
: Etude
au
cas
par
cas
Nous
sommes
toujours
en
attente
de
la décision
de
la DREAL,
vis-à-vis
de
l’étude
au
cas
par
cas,
qui
doit
nous
être
notifiée
au plus
tard
le
12
février
prochain. IV.
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Le
conseil
municipal
décide
de
maintenir
les
subventions
mise
en
place
au
cours
de
l’année
2014
et d’inscrire
les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif 2015
au
compte
6574.
Le
Maire
fait part
au
conseil
des
nouvelles
demandes
:
Ÿ”_
Association
« Par
Le
Monde
» de
Paris
sollicite
une
subvention
1500
€.
Ÿ
Gym
L'évolution
de
Morteau
au
titre
des
6
membres
domiciliés
à
Guyans-Vennes
demande
90
€ de
contribution.
Ÿ
Bibliothèque
du
CHU
de
Besançon
requière
également
une
aide
financière.
Après
discussion,
il
a
été
décidé
de
ne
pas
donner
suite
à
ces
différentes
demandes,
la
commune
donnant
déjà
à ce jour
de
nombreuses
participations.
V.
PROJETS
2015
æ
AMENAGEMENT
D’UNE
NOUVELLE
SALLE
DE
CLASSE
ET
WC
HANDICAPE
SALLE
DE
MAIRIE
+
CARREFOUR
DE
LA
FROMAGERIE
+
ACCESSIBILITE : salle
de
la mairie,
périscolaire
et secrétariat
de mairie
La
maîtrise
d’œuvre
pour
les
travaux
d’accessibilité
s’élève
à
3
900
€
et
est
réalisée
par
HDL. Pour
l’accès
au
secrétariat
de
mairie,
HDL
propose
la
création
de
3
places
de
parking
devant
le bâtiment
avec
une
mise
à niveau
du
terrain
au
niveau
du
perron.
Pour
l’accès
au
périscolaire,
une
rampe
d’accès
de
1.40
m
de
large
et
de
2%
de
pente
du
côté
du
haut,
la
création
d’un
perron
de
2.80
m,
avec
mise
en
place
d’une
barrière
de
protection
tout
du
long
sont
envisagés.
Il
est
peut-être
possible
d’obtenir
des
subventions
de
la
réserve
parlementaire
et
du
département.
VI.
LOCATION
DE
LOGEMENT
M.
DALIA
Jonathan
et
Melle
MATTA
Vanessa
ont
été
retenus
pour
la
reprise
du
logement
loué
actuellement
par
Melle
VINCENT
Céline
et M
OLLIN
Aymeric
au
1
chemin
des
crêts,
et ce
à compter
du
01
février
2015.
VII.
REMPLACEMENT
CONGE
MATERNITE
Deux
candidatures
ont
été reçues
actuellement
pour
le poste
de
27h
proposé.
8h
seront
assurés
par
Françoise
TATTU,
secrétaire
à Vennes,
pour
la partie
comptabilité.
L’annonce
du
poste
à pourvoir
sera
mis
en
ligne
prochainement
sur pôle
emploi
afin
d’obtenir
davantage
de
postulants.
VIIL
QUESTIONS
DIVERSES
La
cotisation
SDIS
2015
s’élève
à
11
837.03
€.
Le
reversement
au
FNGIR
(suite
à
la
réforme
des
taxes
locales)
est
de
10
282
€
pour
l’année
2015.
La
dernière
population
légale
publiée
par
l'INSEE
est de
792
habitants
pour
la commune.
Sapins
de
noël:
afin
d’éviter
le
gaspillage,
dès
2015
la
vente
de
sapins
se
fera
sur
réservation
préalable.
LE FE FIN
DE
LA
SEANCE
: 22H30