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Compte-Rendu - uo4uue47usbromf Document publié le Jeudi 12 août 2021 par la commune d'Apremont. Lien du pdf (Compte-Rendu - uo4uue47usbromf)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire, L’an deux mil vingt et un, le quinze novembre à 20h00, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire sous la présidence du Maire et sur sa convocation.

Etaient présents : Michel DAGNIAUX, Roger POTIN-VESPERAS, Annie VAN HOLLEBEKE, Annick BLOCK, Valérie KEH, Véronique DANZEL, Laurent DECOSTER, Françoise DUBREUCQ, Didier HAMART, Pierre MACIEJEWSKI. Absents excusés : Éric AGUETTANT, Florence LAJEUNESSE, Nathalie BOUSSICAUD (pouvoir à M. Michel DAGNIAUX), Philippe PERRIER.

Absent : Frédéric DUROSOY

Secrétaire de séance : Annie VAN HOLLEBEKE

1- COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AOUT 2021 : Le compte rendu est accepté à l’unanimité des membres présents.

2. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2020 : Monsieur le maire ouvre la séance et rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) d’eau potable. Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).

Le RPQS doit contenir, à minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours. Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l'observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement.

Après présentation de ce rapport, le conseil municipal, à la majorité de 9 voix pour et 2 abstentions :  ADOPTE le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable  DECIDE de transmettre aux services préfectoraux la présente délibération

 DECIDE de mettre en ligne le rapport et sa délibération sur le site www.services.eaufrance.fr  DECIDE de renseigner et publier les indicateurs de performance sur le SISPEA

Monsieur le Maire répond aux observations suivantes sur les recettes de vente d’eau aux usagers en 2019 et 2020. Exercice 2019 : 27 053 €

Exercice 2020 : 16 499 €, cette différence s’explique par le fait que nous n’avons encaissé qu’un seul semestre 2020 et que le 2ème figurera sur les recettes 2021.

3. FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE : Le Conseil Municipal,

Sur rapport de Monsieur le Maire,

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ; Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant disposition statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment l’article 49,

Vu l’avis favorable du Comité technique en date du 22/03/2021,

Monsieur le Maire rappelle qu’il appartient à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité Technique, le taux permettant de déterminer, à partir du nombre d’agents remplissant les conditions pour être nommés à un grade d’avancement, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à ce grade, La délibération doit fixer ce taux pour chaque grade accessible par la voie de l’avancement de grade. Il peut varier entre 0 et 100%,

Monsieur le Maire précise que le taux retenu, exprimé sous la forme d’un pourcentage, reste en vigueur tant qu’une nouvelle décision de l’organe délibérant ne l’a pas modifié.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

DECIDE

Article 1 :

D’accepter les propositions de Monsieur le Maire et de fixer, à partir de l’année 2021 les taux de promotion dans la collectivité comme suit :

Cat. GRADE D’ORIGINE GRADE D’AVANCEMENT TAUX

C Adjoint technique Adjoint technique principal de 1ère classe 100 %

C Agent territorial spécialisé des écoles maternelles Agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe 100 %

C Agent de maitrise Agent de maitrise principal 100 %

Article 2 :Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif d’Amiens dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’Etat et de sa publication.

4. CREATION DES EMPLOIS DE :

ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE (2)

AGENT SPECIALISE DES ECOLES MATERNELLES PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE (1) : Le Maire rappelle à l’assemblée :

Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique compétent. Compte tenu du tableau des avancements de grade, il convient de créer les emplois suivants : Le Maire propose à l’assemblée :

la création d’emplois permanents à compter du 01 décembre 2021 : - d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe à temps complet, - de deux adjoints techniques principaux de 1ère classe à temps complet. A ce titre, ces emplois seront occupés par des fonctionnaires appartenant au cadre d’emplois : - des Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles relevant de la catégorie hiérarchique C, - des adjoints techniques relevant de la catégorie hiérarchique C

La rémunération et le déroulement de la carrière correspondront au cadre d’emplois concerné. Le conseil municipal, après en avoir délibéré,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment les articles 34 et 3-2 (ou 3-3),

DECIDE à l’unanimité :

Article 1 : d’adopter la proposition du Maire,

Article 2 : de modifier ainsi le tableau des emplois

GRADES EFFECTIFS

REDACTEUR 1 – catégorie B

AGENT DE MAITRISE 1 – catégorie C

ATSEM 1 – catégorie C

ADJOINT TECHNIQUE 3 – catégorie C

Article 3 : d’inscrire au budget les crédits correspondants

5. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SERVICE « DROIT DES SOLS » DE LA CCAC POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME DE LA COMMUNE D’APREMONT, Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 5211-4-2, Vu le Code de l’urbanisme, notamment :

- De l’article L. 422-1 (définissant le maire comme l’autorité compétente pour délivrer les actes) à l’article L. 422-8 (supprimant la mise à disposition gratuite des services d’instruction de l’Etat pour toutes les communes compétentes appartenant à des communautés de 10.000 habitants et plus), - De l’article R. 423-15 (autorisant la commune à confier par convention l’instruction des tout ou partie des dossiers à une liste fermée de prestataires) à l’article R. 426-78 (précisant les modalités d’échanges électroniques entre service instructeur, pétitionnaire et autorité de délivrance),

Considérant l’intérêt pour la commune d’accepter cette proposition,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité : DECIDE :

Article 1 : d’approuver la nouvelle convention entre la commune et la CCAC, relative à la mise à disposition du service « droit des sols » pour l’instruction des autorisations d’urbanisme, Article 2 : d’autoriser Monsieur le Maire à signer la nouvelle convention entre la commune et la CCAC, relative à la mise à disposition du service « droit des Sols » pour l’instruction des autorisations d’urbanisme, Article 3 : de charger le Maire de la commune d’exécuter la présente délibération en tant que de besoin.

6. CONVENTION POUR L’APPEL A PROJETS POUR UN SOCLE NUMERIQUE DANS LES ECOLES MATERNELLES :

Vu la loi n° 2020-1721 du 19 décembre 2020 de finances pour 2021 et notamment les articles 239 à 248 relatifs au Plan de relance,

Vu le décret n°2018-514 du 25 juin 2018 relatif aux subventions de l’Etat pour des projets d’investissement, Vu l’arrêté du 20 décembre 2016 portant nomenclature des pièces justificatives des dépenses de l’Etat, Vu le Bulletin Officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports n°2 du 14 janvier 2021 relatif à l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires dans le cadre du Plan de relance-Continuité pédagogique-

Entre la Région académique de Hauts-de-France et la collectivité, une convention de financement doit être établie pour l’appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires dans le cadre du Plan de relance- continuité pédagogique- suite au dépôt du dossier en ligne sur « démarches simplifiées » qui a été accepté. Ce projet prévoit un équipement informatique à hauteur de 10 707.20 € HT et une subvention de 5 003.60 € par la région académique.Le conseil, à l’unanimité, autorise Monsieur le Maire à signer cette convention de financement.

7. IRVE (INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES ACCESSIBLES AU PUBLIC) :

Monsieur le Maire propose au conseil l’installation d’une borne de recharge pour véhicules électriques. Les subventions accordées par le Département, la Région et SE 60 nous permettent d’obtenir gratuitement la fourniture d’une borne double. Cette borne sera posée sur le nouveau parking de la Ferme. Elle sera mise à disposition des villageois et de tous les visiteurs. Les frais de maintenance se chiffreront à 1.250 €/an. Le Polo Club nous a aimablement fait savoir qu’il acceptera de prendre en charge ces frais pour une durée de 5 ans. D’autre part, des démarches seront menées afin de déterminer quels seraient les coûts pour une borne supplémentaire. Celle-ci pourrait être installée à un autre endroit du village.

8. PARKING PLACE DE LA FERME (AMENAGEMENT D’UN PASSAGE A CHEVAUX) : Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet de passage à chevaux qui devra prochainement être réalisé et financé par la CCAC. Cette dernière le prendra entièrement à sa charge. Elle supportera également une grande partie des coûts pour les travaux nécessaires à l’évacuation des eaux pluviales dont le passage s’effectue sous le parking actuel.

Cet emplacement, qui sera recouvert d’un revêtement perméable, nous permettra de le transformer ultérieurement en un parking d’une quinzaine de places. Si besoin était, un bac de rétention pourrait être prévu pour protéger l’environnement contre l’infiltration de produits toxiques.

Le montant total de l’ensemble de ces travaux se chiffrera à 64.000 € H.T. De cette somme, 30% (soit 19.200 €) seront subventionnés par le Département et 20 % (soit 12.800 €) par la Région. Sur les 32.000 € restants, la CCAC financera 29 % soit (18.500 €). Le reste à payer pour la commune sera en principe de 13.500 €. Afin de participer à cette rénovation, le Polo Club a accepté de prendre à sa charge 5.000 €. Au final, les coûts que devra supporter la commune s’élèveront à 8.500 € soit seulement 13% du montant total. D’autre part, le Parc Naturel Régional (PNR) nous a également confirmé pouvoir nous accorder une subvention pour la fourniture de végétaux à hauteur de 80% du coût d’achat. Ces végétaux, qui seront plantés autour de ce parking permettront de le camoufler à la vue des automobilistes empruntant la route de Vineuil St Firmin. Enfin, pour compenser le reste à charge pour la commune, la CCAC, nous installera, à ses frais, un conteneur à verre enterré à proximité du futur parking. Ce conteneur sera complémentaire à celui situé près de la salle des sports.

9. COMPTE-RENDU DE LA COMMISSION TRAVAUX DU 26/10/2021 : Le compte-rendu de la commission travaux du 26/10/2021 a été communiqué au conseil municipal, il en ressort une liste de travaux que le conseil priorisera afin de préparer des dossiers de demande de subventions.

10. TRAVAUX DU FORAGE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS :

DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU SEINE NORMANDIE : La Commune d’Apremont a pour projet de faire procéder à la régénération du forage d’eau potable de la commune. Situation actuelle

 La gestion du forage a été confiée au délégataire SUEZ, pour une durée de 12 ans à compter du 1er janvier 2011.

 Le forage devrait produire un débit de 40m3/h, il est actuellement descendu à 13m3/h (information SUEZ après analyse des données communiquées par SUEZ).

Il y a donc urgence de régénérer ce forage pour éviter le dénoyage de la crépine et restaurer le forage pour retrouver un débit de 40m3/h.

Les travaux consistent en :

 Une alimentation en AEP pendant les travaux

• Interconnexion avec le forage du golf d’Apremont qui alimentera la station de déférification • Contrôle de la qualité des eaux pompées dans le forage du golf

 La régénération du forage sera identique à celle de 2013 selon le procédé suivant : • Réalisation d’un diagnostic de ce forage par caméra

• Essai de pompage initial pour connaître la situation avant régénération • Brossage du forage et utilisation des produits ad hoc pour procéder au décolmatage en incluant la présence de fibrociment dans le corps du forage donc présence d’amiante. • Essai de pompage après régénération pour vérifier si le débit attendu est atteint.

Les devis s’élèvent à la somme de :

LIBELLE MONTANT HT 2021 MONTANT HT 2020

ETUDES Analyse du forage du golf 623.00 €

Diagnostic préalable * 10 447.80 € 9 498.00 €

Maitrise d'œuvre 26 832.00 €

Mesure amiante 435.00 €

TOTAL 38 337.80 €TRAVAUX Alimentation provisoire 25 992.97 €

Régénération * 56 406.08 € 51 278.25 €

SPS 3 000.00 €

Formation amiante ** 13 000.00 €

TOTAL 98 399.05 €

TOTAL GENERAL 136 736.85 €

Le conseil, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :

- De solliciter une subvention auprès de l’Agence de l’eau Seine Normandie à hauteur de 50 % pour l’étude et 40 % pour les travaux.

- Autorise Monsieur le Maire à signer les conventions à venir.

DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT :

La Commune d’Apremont a pour projet de faire procéder à la régénération du forage d’eau potable de la commune. Situation actuelle

 La gestion du forage a été confiée au délégataire SUEZ, pour une durée de 12 ans à compter du 1er janvier 2011.

 Le forage devrait produire un débit de 40m3/h, il est actuellement descendu à 13m3/h (information SUEZ après analyse des données communiquées par SUEZ).

Il y a donc urgence de régénérer ce forage pour éviter le dénoyage de la crépine et restaurer le forage pour retrouver un débit de 40m3/h.

Les études consistent en :

 Une maitrise d’œuvre extérieure

 Une alimentation en AEP pendant les travaux

• Contrôle de la qualité des eaux pompées dans le forage du golf pour l’interconnexion  La régénération du forage sera identique à celle de 2013 selon le procédé suivant : • Réalisation d’un diagnostic de ce forage par caméra

• Essai de pompage initial pour connaître la situation avant régénération • Essai de pompage après régénération pour vérifier si le débit attendu est atteint • Contrôle de l’amiante en raison de la présence de fibrociment dans le forage

Les devis s’élèvent à la somme de :

LIBELLE MONTANT HT 2021 MONTANT HT 2020

ETUDES Maitrise d'œuvre 26 832.00 €

Analyse du forage du golf 623.00 €

Diagnostic préalable 10 447.80 € 9 498.00 €

Mesure amiante 435.00 €

TOTAL 38 337.80 €

Le conseil, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide :

- de solliciter une subvention auprès du Département pour les études.

11. QUESTIONS DIVERSES :

• Monsieur Pierre MACIEJEWSKI précise que la borne incendie rue de Verneuil est en cours de changement. • Monsieur Laurent DECOSTER informe d’un dépôt sauvage en forêt sur les terrains de l’Institut de France. La gendarmerie s’occupe du dossier.

• Madame Annie VAN HOLLEBEKE demande si les membres de la commission aide sociale s’occupent comme l’an passé de la distribution des colis aux personnes âgées. L’équipe reprendra sa distribution le jeudi 16 décembre à partir de 9 heures.

• Madame Valérie KEH informe de nouveau sur un trottoir Allée du Parc qui s’affaisse et demande si l’on ne devrait pas éteindre les lumières de la commune la nuit.

• Madame Véronique DANZEL fait remarquer de nouveau que des poubelles restent constamment dehors rue Louis Wallon, les propriétaires seront contactés. Elle demande si la commune pourrait mettre des sapins dans le village comme à Vineuil pour la fin d’année. Monsieur le Maire se renseignera. • Madame Annick BLOCK rapporte que les administrés ayant assisté à la réunion publique au sujet de la réfection des parkings ont été satisfaits de la présentation du projet et d’avoir pu en discuter. Elle questionna également sur la possibilité de mettre en place une boîte aux lettres postale supplémentaire dans le village. Monsieur le Maire se renseignera.

• Monsieur le Maire informe que la Commune ne pourra pas participer au téléthon cette année en raison de la crise sanitaire et d’un manque de bénévole.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h30.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que-dessus, et ont les membres présents signé le registre