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Compte-Rendu - e0jthyu8yj3ka3
Document publié le Jeudi 24 juin 2021 par la commune d'Apremont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - e0jthyu8yj3ka3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Sécurité publique,
L’an deux mil vingt et un, le douze août à 20h00, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire sous la présidence du Maire et sur sa convocation.
Etaient présents : Michel DAGNIAUX, Roger POTIN-VESPERAS, Annie VAN HOLLEBEKE, Véronique DANZEL, Frédéric DUROSOY, Françoise DUBREUCQ, Didier HAMART, Pierre MACIEJEWSKI.
Absents excusés : Éric AGUETTANT, Annick BLOCK (pouvoir à Michel DAGNIAUX), Laurent DECOSTER, Florence LAJEUNESSE, Nathalie BOUSSICAUD, Philippe PERRIER. Absentes : Valérie KEH.
Secrétaire de séance : Annie VAN HOLLEBEKE.
1- COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2021 : Le compte rendu est accepté à l’unanimité des membres présents.
2. DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2021 POUR TRAVAUX DE VOIRIE: Monsieur le Maire présente aux Conseillers Municipaux les travaux de mise en sécurité de voirie du chemin du Puits du Bosquet desservant le réservoir d’alimentation en eau potable de la commune ainsi que l’ancien réservoir et deux riverains.
Le devis de l’entreprises s’élève à la somme de 39 000,00 € H.T.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
- adopte ces travaux tels que défini ci-dessus pour un montant de 39 000,00 € H.T. - sollicite une subvention auprès du Conseil Départemental de l’Oise au titre des crédits d’Etat « Amendes de police ».
3. TARIFICATIONS DES PRIX DES REPAS CANTINE ET DU PERISCOLAIRE 2021/2022 : Monsieur le Maire, après avoir rappelé les tarifs communaux appliqués pour le repas à la cantine scolaire, fixés par délibération n°28/2020, propose une révision comme suit à compter de la rentrée de septembre 2021 :
Le prix du repas est fixé à :
• 4,50 € (pour les enfants Apremontois)
• 5,30 € (pour les enfants extérieurs à la Commune).
Compte-tenu de la crise sanitaire de la COVID-19 traversée actuellement et en cas de renouvellement de mesures sanitaires spécifiques aux établissements scolaires, un tarif particulier est mis en place pour la surveillance du midi de l’enfant. Il sera le même pour les enfants bénéficiant d’un PAI (Projet d’Accueil Individualisé) :
• pour les enfants Apremontois : 2,50 € par jour.
• pour les enfants extérieurs à la Commune : 3,00 € par jour.
Monsieur le Maire propose également la révision des tarifs des forfaits mensuels pour le périscolaire, fixes quel que soit le mois scolaire, à compter de la rentrée de septembre 2021 comme suit :
Pour les enfants Apremontois :
MATIN MATIN SOIR SOIR
08 H 00 - 08 H 50 OCCASIONNEL 16 H 30 - 18 H 30 OCCASIONNEL 17,00 €/
enfant/mois
3,00€ /
enfant/jour
32,00€ /
enfant/mois
5,00€ /
enfant/jour
Pour les enfants extérieurs à la Commune :
MATIN MATIN SOIR SOIR
08 H 00 - 08 H 50 OCCASIONNEL 16 H 30 - 18 H 30 OCCASIONNEL 25,00 € /
enfant/mois
4,00€ /
enfant/jour
41,00€ /
enfant/mois
6,00€ /
enfant/jour
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la révision des tarifs des repas et surveillance à la cantine scolaire ainsi que des tarifs du périscolaire applicables à compter du 01/09/2021.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h35.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que-dessus, et ont les membres présents signé le registre.