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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Budget communal - Le Teil
POSTE COMPTABLE : LE TEIL ROCHEMAURE
ANNEE 2017
BUDGET PRIMITIF
Numéro SIRET : 21070319500011
voté par nature
M14
BUDGET Budget communal - Le Teil Budget communal - Le Teil
BP 2017
SOMMAIRE
Pages
I. Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
II. Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III. Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
A - Eléments du bilan X
A1 - Présentation croisée par fonction X
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes X
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Section de fonctionnement
X
A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Section d'investissement
X
A7.2.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Section de fonctionnement X
A7.2.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Section d'investissement X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
B - Engagements hors bilan X
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux catégories d'emprunt X
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations X
C1 - Etat du personnel X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
Page 1 Budget communal - Le Teil
BP 2017
SOMMAIRE
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
X
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
D - Décisions en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures X
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X
Page 2 Budget communal - Le Teil
BP 2017
BUDGET PRIMITIF
Budget communal - Le Teil
BP 2017
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
I I - INFORMATIONS GENERALES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 8 673
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 191
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Ardeche Rhône Coiron
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Moyenne nationale du
potentiel financier par
habitants de la strate
Valeurs par hab.
(population DGF)
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes
nationales de la
strate (3)
Dépenses réelles de fonctionnement/population 1
Produits des impositions directes/population 2
Recettes réelles de fonctionnement/population 3
Dépenses d'équipement brut/population 4
Encours de dette/population 5
DGF/population 6
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 7
Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 8
Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 9
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 10
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1
établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant
au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au
moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT).
Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus
respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations
(statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
Page 3 Budget communal - Le Teil
BP 2017
I - INFORMATIONS GENERALES I
B MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
......................................................................................................................................................................................
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
Page 4 Budget communal - Le Teil
BP 2017
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE A1
II
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
V
VOTES AU TITRE DU PRESENT O
T
E
BUDGET (1)
R
+ + +
E RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) P
O
R
T
S
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3)
002 RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT REPORTE (2)
= = =
9 511 754,18 9 511 754,18
9 511 754,18 9 511 754,18
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
V
VOTES AU TITRE DU PRESENT O
T
E
BUDGET (y compris le compte 1068)
R
+ + +
E RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) P
O
R
T
S
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3)
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE (2)
= = =
1 937 970,55 2 900 627,57
410 247,47 582 240,41
1 134 649,96
3 482 867,98 3 482 867,98
CREDITS D'INVESTISSEMENT (1)
TOTAL DU BUDGET (3) 12 994 622,16 12 994 622,16
TOTAL
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
Page 5 SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Budget communal - Le Teil
BP 2017
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à
réaliser
2016
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général 2 384 659,67 2 482 112,00 2 482 112,00 2 482 112,00
012 Charges de personnel et frais assimilé 4 432 000,00 4 400 000,00 4 400 000,00 4 400 000,00
014 Atténuations de produits 203 682,00 203 682,00 203 682,00
65 Autres charges de gestion courante 811 783,00 976 365,00 976 365,00 976 365,00
Total des dépenses de gestion courante 7 628 442,67 0,00 8 062 159,00 8 062 159,00 8 062 159,00
66 Charges financières 285 404,10 267 253,35 267 253,35 267 253,35
67 Charges exceptionnelles 114 970,00 43 000,00 43 000,00 43 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 164 200,00 132 100,00 132 100,00 132 100,00
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonct. 8 193 016,77 0,00 8 504 512,35 8 504 512,35 8 504 512,35
023 Virement à la section d'investissement ( 599 971,00 683 102,83 683 102,83 683 102,83
042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 366 347,96 324 139,00 324 139,00 324 139,00
043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct
Total des dépenses d'ordre de fonct. 966 318,96 0,00 1 007 241,83 1 007 241,83 1 007 241,83
TOTAL 9 159 335,73 0,00 9 511 754,18 9 511 754,18 9 511 754,18
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 9 511 754,18
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à
réaliser
2016
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges 220 000,00 115 000,00 115 000,00 115 000,00
70 Produits des services, domaine et vent 511 052,00 506 500,00 506 500,00 506 500,00
73 Impôts et taxes 4 898 253,00 5 591 841,18 5 591 841,18 5 591 841,18
74 Dotations, subventions et participations 2 119 430,00 2 082 218,00 2 082 218,00 2 082 218,00
75 Autres produits de gestion courante 1 173 304,50 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
Total des recettes de gestion courante 8 922 039,50 0,00 9 295 559,18 9 295 559,18 9 295 559,18
76 Produits financiers 536,50
77 Produits exceptionnels 22 567,73 7 000,00 7 000,00 7 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires 10 000,00 5 000,00 5 000,00 5 000,00
Total des recettes réelles de fonct. 8 955 143,73 0,00 9 307 559,18 9 307 559,18 9 307 559,18
042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 204 192,00 204 195,00 204 195,00 204 195,00
043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2)
Total des recettes d'ordre de fonct. 204 192,00 0,00 204 195,00 204 195,00 204 195,00
TOTAL 9 159 335,73 0,00 9 511 754,18 9 511 754,18 9 511 754,18
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 9 511 754,18
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (1)
803 046,83
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. (1) Solde de l'opération : DF 023 + DF 042 - RF 042
Page 6 SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Budget communal - Le Teil
BP 2017
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sf 204) 25 000,00 41 000,00 41 000,00 41 000,00
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 832 011,54 410 247,47 534 568,66 534 568,66 944 816,13
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 135 560,39 497 500,00 497 500,00 497 500,00
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 992 571,93 410 247,47 1 073 068,66 1 073 068,66 1 483 316,13
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçues 2 650,00
16 Emprunts et dettes assimilés 835 555,16 660 706,89 660 706,89 660 706,89
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 838 205,16 0,00 660 706,89 660 706,89 660 706,89
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des dépenses réelles d'invest. 1 830 777,09 410 247,47 1 733 775,55 1 733 775,55 2 144 023,02
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 204 192,00 204 195,00 204 195,00 204 195,00
041 Opérations patrimoniales 202 268,75
Total des dépenses d'ordre d'invest. 406 460,75 0,00 204 195,00 204 195,00 204 195,00
TOTAL 2 237 237,84 410 247,47 1 937 970,55 1 937 970,55 2 348 218,02
+ 1 134 649,96
= TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3 482 867,98
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) 353 850,00 153 440,41 513 700,00 513 700,00 667 140,41
16 Emprunts et dettes assimilés 148 095,48
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 99 954,07
Total des recettes d'équipement 601 899,55 153 440,41 513 700,00 513 700,00 667 140,41
10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) 378 700,00 287 000,00 287 000,00 287 000,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 664 853,05 674 467,56 674 467,56 674 467,56
138 Autres subv.d'investissement non transférables
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières 198 651,54 174 551,18 174 551,18 174 551,18
024 Produits des cessions d'immobilisations 22 876,00 10 700,00 243 667,00 243 667,00 254 367,00
Total des recettes financières 1 265 080,59 10 700,00 1 379 685,74 1 379 685,74 1 390 385,74
45... Total des opé. pour le compte de tiers 418 100,00 418 100,00
Total des recettes réelles d'invest. 1 866 980,14 582 240,41 1 893 385,74 1 893 385,74 2 475 626,15
021 Virement de la section de fonctionnement 599 971,00 683 102,83 683 102,83 683 102,83
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 366 347,96 324 139,00 324 139,00 324 139,00
041 Opérations patrimoniales 202 268,75
Total des recettes d'ordre d'invest. 1 168 587,71 0,00 1 007 241,83 1 007 241,83 1 007 241,83
TOTAL 3 035 567,85 582 240,41 2 900 627,57 2 900 627,57 3 482 867,98
+ 0,00
= TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3 482 867,98
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (1)
803 046,83
Il s'agit pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à
l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de
fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les
nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. (1) Solde de l'opération : RI 021 + RI 040 - DI 040
Page 7 Budget communal - Le Teil
BP 2017
B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
2 482 112,00 2 482 112,00 Charges à caractère général 011
4 400 000,00 4 400 000,00 Charges de personnel et frais assimilés 012
203 682,00 203 682,00 Atténuations de produits 014
Achats et variations de stocks 60
976 365,00 976 365,00 Autres charges de gestion courante 65
Frais de fonctionnement des groupes d'élus 656
267 253,35 267 253,35 Charges financières 66
43 000,00 43 000,00 Charges exceptionnelles 67
456 239,00 132 100,00 324 139,00 Dotations provisions semi-budgétaires 68
Production stockée (ou déstockage) 71
Dépenses imprévues 022
683 102,83 683 102,83 Virement à la section d'investissement 023
9 511 754,18 8 504 512,35 1 007 241,83 Dépenses de fonctionnement - Total
+
0,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 9 511 754,18
=
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et reserves 10
104 195,00 104 195,00 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15
660 706,89 660 706,89 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18
Total des opérations d'équipement
Neutral. amort. subv. équip. versées 198
41 000,00 41 000,00 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
944 816,13 944 816,13 Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
597 500,00 497 500,00 100 000,00 Immobilisations en cours 23
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
Provisions pour dépréciation 39
Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59
Stocks 3...
Dépenses imprévues 020
2 348 218,02 2 144 023,02 204 195,00 Dépenses d'investissement - Total
+
1 134 649,96 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3 482 867,98
=
Page 8 Budget communal - Le Teil
BP 2017
B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
115 000,00 115 000,00 Atténuations de charges 013
Achats et variations des stocks 60
506 500,00 506 500,00 Produits des services, domaine et ventes diverses 70
Production stockée (ou déstockage) 71
100 000,00 100 000,00 Travaux en régie 72
5 591 841,18 5 591 841,18 Impôts et taxes 73
2 082 218,00 2 082 218,00 Dotations, subventions et participations 74
1 000 000,00 1 000 000,00 Autres produits de gestion courante 75
Produits financiers 76
111 195,00 7 000,00 104 195,00 Produits exceptionnels 77
5 000,00 5 000,00 Reprises provisions semi-budgétaires 78
Transferts de charges 79
9 511 754,18 9 307 559,18 204 195,00 Recettes de fonctionnement - Total
+
0,00 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 9 511 754,18
=
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
287 000,00 287 000,00 Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068) 10
667 140,41 667 140,41 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15
Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances ratt. à des particip. 26
174 551,18 174 551,18 Autres immobilisations financières 27
300 000,00 300 000,00 Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
Provisions pour dépréciation 39
418 100,00 418 100,00 Opérations pour compte de tiers 45...
24 139,00 24 139,00 Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59
Stocks 3...
683 102,83 683 102,83 Virement de la section de fonctionnement 021
254 367,00 254 367,00 Produits des cessions d'immobilisations 024
2 808 400,42 1 801 158,59 1 007 241,83 Recettes d'investissement - Total
+
0,00 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
674 467,56 AFFECTATION AU COMPTE 1068
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 3 482 867,98
=
Page 9 Budget communal - Le Teil
BP 2017
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
011 Charges à caractère général 2 384 659,67 2 482 112,00 2 482 112,00
60226 Vêtements de travail 12 000,00 12 000,00
6042 Achats prest.de serv.(autres que terrains à a 155 190,00 155 190,00
60611 Eau et assainissement 34 000,00 30 000,00 30 000,00
60612 Energie - Electricité 307 335,63 290 917,00 290 917,00
60622 Carburants 50 000,00 40 000,00 40 000,00
60623 Alimentations 140 000,00 8 450,00 8 450,00
60628 Autres fournitures non stockées 5 000,00 6 550,00 6 550,00
60631 Fournitures d'entretien 30 000,00 30 000,00 30 000,00
60632 Fournitures de petit équipement 100 959,04 108 800,00 108 800,00
60633 Fournitures de voirie 120 000,00 110 000,00 110 000,00
60636 Vêtements de travail 8 250,00
6064 Fournitures administratives 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6067 Fournitures scolaires 14 200,00 14 360,00 14 360,00
611 Contrats de prestations de services 55 000,00 37 610,00 37 610,00
6122 Crédit-bail mobilier 21 380,00 21 380,00
6132 Locations immobilières 682 000,00 752 600,00 752 600,00
6135 Locations mobilières 30 000,00
61351 Locations mobilières 34 000,00 34 000,00
61521 Terrains 10 000,00 11 000,00 11 000,00
615221 Bâtiments publics 50 000,00 40 000,00 40 000,00
615228 Autres bâtiments 31 155,00 25 000,00 25 000,00
615231 Voiries 15 000,00 40 000,00 40 000,00
615232 Réseaux 35 000,00 65 000,00 65 000,00
61524 Bois et forêts 20 000,00 19 726,00 19 726,00
61551 Matériel roulant 30 000,00 30 000,00 30 000,00
61558 Autres biens mobiliers 15 000,00 12 000,00 12 000,00
6156 Maintenance 61 000,00 58 433,00 58 433,00
6161 Multirisques 43 100,00 43 100,00 43 100,00
6168 Autres 1 900,00 3 500,00 3 500,00
617 Etudes et recherches 500,00 1 600,00 1 600,00
6182 Documentation générale et technique 6 000,00 5 000,00 5 000,00
6184 Versements à des organismes de formation 8 000,00 8 000,00 8 000,00
6188 Autres frais divers 117 000,00 120 000,00 120 000,00
6225 Indemnités au comptable et aux régisseurs 1 900,00 2 200,00 2 200,00
6226 Honoraires 12 300,00 15 000,00 15 000,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 700,00 1 000,00 1 000,00
6228 Divers 5 000,00 1 000,00 1 000,00
6231 Annonces et insertions 2 000,00 2 000,00 2 000,00
6232 Fêtes et cérémonies 70 420,00 89 016,00 89 016,00
6236 Catalogues et imprimés 8 000,00 7 500,00 7 500,00
6237 Publications 1 400,00 900,00 900,00
6238 Divers 18 000,00 9 000,00 9 000,00
6248 Divers 18 000,00 18 000,00 18 000,00
6256 Missions 8 000,00 8 000,00 8 000,00
6261 Frais d'affranchissement 12 000,00 13 000,00 13 000,00
6262 Frais de télécommunications 50 000,00 56 000,00 56 000,00
627 Services bancaires et assimilés 2 000,00 1 200,00 1 200,00
6281 Concours divers (cotisations...) 3 500,00 4 000,00 4 000,00
6282 Frais gardiennage(église,forêts&bois commun 15 000,00 32 300,00 32 300,00
62878 A d'autres organismes 25 500,00 32 470,00 32 470,00
6288 Autres services extérieurs 30 040,00
63512 Taxes foncières 73 000,00 50 000,00 50 000,00
6354 Droits d'enregistrement et de timbre 200,00
Page 10 Budget communal - Le Teil
BP 2017
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 300,00 310,00 310,00
637 Autres impôts,taxes&vers.assimilés (autres o 2 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 4 432 000,00 4 400 000,00 4 400 000,00
6216 Personnel affecté par le GFP de rattacheme 67 000,00 24 500,00 24 500,00
6218 Autres personnel extérieur 7 000,00 7 000,00
6332 Cotisations versées au FNAL 13 166,00 13 166,00 13 166,00
6336 Cotisations au centre national et CNFPT 40 005,00 40 005,00 40 005,00
6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur rém 7 900,00 7 900,00 7 900,00
64111 Rémunération principale 2 232 104,00 2 235 604,00 2 235 604,00
64112 NBI,supp. fam. de traite. & indemnité de ré 71 303,00 71 303,00 71 303,00
64118 Autres indemnités 329 535,00 329 535,00 329 535,00
64131 Rémunération 112 820,00 112 820,00 112 820,00
64138 Autres indemnités 23 400,00 23 400,00 23 400,00
64162 Emplois d'avenir 49 300,00 49 300,00 49 300,00
64168 Autres emplois d'insertion 124 150,00 124 150,00 124 150,00
6417 Rémunérations des apprentis 23 756,00 23 756,00 23 756,00
6451 Cotisations à l'URSSAF 471 602,00 471 602,00 471 602,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 716 103,00 716 103,00 716 103,00
6454 Cotisations aux ASSEDIC 27 830,00 27 830,00 27 830,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 34 100,00 34 100,00 34 100,00
6458 Cotisations aux organismes sociaux 48 525,00 48 525,00 48 525,00
6474 Versements aux autres oeuvres sociales 28 300,00 28 300,00 28 300,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 11 101,00 11 101,00 11 101,00
014 Atténuations de produits 203 682,00 203 682,00
7391172 Dégrèvement de taxe hab. sur les logemen 7 089,00 7 089,00
739223 Fonds de péréquation des ress comm et in 196 593,00 196 593,00
65 Autres charges de gestion courante 811 783,00 976 365,00 976 365,00
6531 Indemnités 103 000,00 103 100,00 103 100,00
6532 Frais de mission 500,00 3 000,00 3 000,00
6533 Cotisations de retraite 6 000,00 6 580,00 6 580,00
6535 Formation 1 500,00 2 540,00 2 540,00
6536 Frais de représentation du maire 90,00 90,00
6541 Créances admises en non-valeur 26 218,00 15 000,00 15 000,00
6553 Service d'incendie 246 528,00 250 000,00 250 000,00
6554 Contributions aux organismes de regroupeme 77 200,00
65541 Contrib. Fonds compens. charges territori 410,00
65548 Autres contributions 103 810,00 103 810,00
6555 Contributions au CNFPT (personnel privé d 45 000,00 45 000,00
6556 Indemnités de logement aux instituteurs 1 500,00 1 500,00 1 500,00
6558 Autres contributions obligatoires 82 500,00 107 500,00 107 500,00
657351 GFP de rattachement 5 000,00 5 000,00
657361 Caisse des écoles 10 600,00 10 600,00 10 600,00
657362 CCAS 54 000,00 54 000,00 54 000,00
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de droits 186 034,00 266 945,00 266 945,00
6574810 Subvention spa 8 493,00
657483 Amicale du personnel communal 4 300,00
657484 Amicale sapeurs pompiers 3 000,00
658 Charges diverses de la gestion courante 1 700,00 1 700,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 011 + 012 + 014 + 65
7 628 442,67 8 062 159,00 8 062 159,00
66 Charges financières (b) 284 631,10 267 253,35 267 253,35
66111 Intérêts réglés à l'échéance 287 498,10 268 937,87 268 937,87
Page 11 Budget communal - Le Teil
BP 2017
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
ICNE de l'exercice N 46 513,00 45 416,96 45 416,96
ICNE de l'exercice N-1 -51 889,00 -47 101,48 -47 101,48
666 Pertes de change 1 509,00
6688 Autres 1 000,00
67 Charges exceptionnelles (c) 114 970,00 43 000,00 43 000,00
6711 Intérêts moratoires et pénalités sur marché 500,00 500,00 500,00
6712 Amendes fiscales et pénales 4 000,00
673 Titres annulés (sur excercices antérieurs) 85 970,00 10 000,00 10 000,00
6745 Subventions aux personnes de droit privé 20 000,00 22 500,00 22 500,00
678 Autres charges exceptionnelles 4 500,00 10 000,00 10 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 164 200,00 132 100,00 132 100,00
6875 Dot.aux prov.pour risques&charges excepti 164 200,00 132 100,00 132 100,00
022 Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
8 192 243,77 8 504 512,35 8 504 512,35
023 Virement à la section d'investissement 599 971,00 683 102,83 683 102,83
042 Opérations d’ordre de transfert entre se 366 347,96 324 139,00 324 139,00
666 Pertes de change 31 508,96
6761 Diff. sur réalisations (positives) transf. en in 10 700,00
6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & co 300 000,00 300 000,00 300 000,00
6862 Dot.aux amort.charges financières à répart 24 139,00 24 139,00 24 139,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
966 318,96 1 007 241,83 1 007 241,83
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la sec
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 966 318,96 1 007 241,83 1 007 241,83
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
9 158 562,73 9 511 754,18 9 511 754,18
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
0,00
9 511 754,18
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
45 416,96
-47 101,48
-1 684,52
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
Page 12 Budget communal - Le Teil
BP 2017
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
013 Atténuations de charges 220 000,00 115 000,00 115 000,00
6419 Remboursements sur rémunérations du pe 219 000,00 100 000,00 100 000,00
6459 Remb. sur charges Sécurité Sociale et Pr 1 000,00 15 000,00 15 000,00
70 Produits des services, domaine et vente 511 052,00 506 500,00 506 500,00
70311 Concession dans les cimetières (produit ne 12 000,00 12 000,00 12 000,00
70323 Redevance d'occupation du dom.public co 32 500,00 28 000,00 28 000,00
7062 Redevances & droits des serv. à caractère c 3 000,00 7 800,00 7 800,00
7067 Redev.&droits des serv.péri-scolaire&ense 140 152,00 185 000,00 185 000,00
70688 Autres prestations de service 700,00 700,00 700,00
70872 par les budgets annexes et les régies munici 90 000,00 90 000,00 90 000,00
70873 par les CCAS 500,00 500,00 500,00
70874 par les Caisses des Ecoles 31 200,00 28 000,00 28 000,00
70875 par les communes membres du GFP 130 000,00 94 000,00 94 000,00
70876 par le GFP de rattachement 8 000,00 3 000,00 3 000,00
70878 par d'autres redevables 63 000,00 54 500,00 54 500,00
7088 Autres prod.d'activ.annexes(abon.&vente o 3 000,00 3 000,00
73 Impôts et taxes 4 898 253,00 5 591 841,18 5 591 841,18
73111 Taxes foncières et d'habitation 3 267 453,00 3 683 971,00 3 683 971,00
7321 Fiscalité reversée entre collectivités locales 1 013 363,00
73211 Attribution de compensation 1 323 445,86 1 323 445,86
73221 FNGIR 103 317,00 103 317,00
73223 Fds de péréquation des ress com et interc 97 088,00 97 088,00
7323 Revers. du prélèv de l'Etat sur le produit br 103 317,00
7325 Fonds péréquation des ressources interco 100 000,00
7336 Droits de place 20 000,00 25 000,00 25 000,00
7337 Droits de stationnement 6 000,00 1 300,00 1 300,00
7343 Taxe sur les pylônes électriques 100 000,00 103 500,00 103 500,00
7351 Taxe sur la consommation finale d'électric 107 220,00 117 219,32 117 219,32
7355 Taxe sur l'énergie hydraulique 3 200,00 3 000,00 3 000,00
7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 2 700,00 1 000,00 1 000,00
7381 Taxe addit.aux droits de mut.ou taxe pub.fo 165 000,00 130 000,00 130 000,00
7388 Autres taxes diverses 10 000,00 3 000,00 3 000,00
74 Dotations, subventions et participations 2 119 430,00 2 082 218,00 2 082 218,00
7411 Dotation forfaitaire 1 071 315,00 1 004 618,00 1 004 618,00
74121 Dotation de solidarité rurale 183 274,00 275 136,00 275 136,00
74127 Dotation nationale de péréquation 290 876,00 310 805,00 310 805,00
746 Dotation générale de décentralisation 110,00
7461 D.G.D. 110,00 110,00
74718 Autres 95 000,00 150 200,00 150 200,00
7472 Régions 10 000,00
7473 Départements 31 500,00 24 000,00 24 000,00
74748 Autres communes 5 500,00 1 000,00 1 000,00
7478 Autres organismes 140 000,00 70 000,00 70 000,00
748313 Dotation de compensation de la réforme de 54 325,00 54 325,00 54 325,00
748314 Dotation unique compensations spécifiques 7 000,00 4 000,00 4 000,00
74832 Attribution du Fonds départemental de taxe 100 000,00 20 000,00 20 000,00
74834 Etat-Compens.au titre exonérations taxes f 24 820,00 18 073,00 18 073,00
74835 Etat-Compens.au titre exonérations taxes d 100 680,00 141 421,00 141 421,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 5 030,00 8 530,00 8 530,00
75 Autres produits de gestion courante 1 173 304,50 1 000 000,00 1 000 000,00
752 Revenus des immeubles 950 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00
7551 Exedent des budgets annexes à car. admin 223 304,50
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BP 2017
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
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budget
précédent
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
8 922 039,50 9 295 559,18 9 295 559,18
76 Produits financiers (b) 536,50
7688 Autres 536,50
77 Produits exceptionnels (c) 22 567,73 7 000,00 7 000,00
7711 Dédits et pénalités perçues 1 000,00
7718 Autres produits exceptionnels sur op. de ge 9 000,00 4 000,00 4 000,00
773 Mandats annulés ou atteints déchéance qu 434,53 1 000,00 1 000,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 10 700,00
7788 Produits exceptionnels divers 1 433,20 2 000,00 2 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ( 10 000,00 5 000,00 5 000,00
7875 Rep.sur prov.pour risques&charges except 10 000,00 5 000,00 5 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
8 955 143,73 9 307 559,18 9 307 559,18
042 Opérations d’ordre de transfert entre se 204 192,00 204 195,00 204 195,00
722 Immobilisations corporelles 100 000,00 100 000,00 100 000,00
777 Quote-part des subv.d'inv.transf.au cpte de r 104 192,00 104 195,00 104 195,00
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la sec
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 204 192,00 204 195,00 204 195,00
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
9 159 335,73 9 511 754,18 9 511 754,18
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
0,00
9 511 754,18
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
Page 14 BP 2017
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
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budget
précédent
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (hors op 26 080,00 41 000,00 41 000,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 26 080,00 30 000,00 30 000,00
2031 Frais d'études 11 000,00 11 000,00
204 Subventions d'équipement versées (ho
21 Immobilisations corporelles (hors opér 836 336,06 534 568,66 534 568,66
2111 Terrains nus 9 784,52 9 117,86 9 117,86
2112 Terrains de voirie 15 697,00
2115 Terrains bâtis 30 000,00 30 000,00
2118 Autres terrains 8 134,00 8 134,00
2135 Instal.géné.,agencements,aménagements d 33 999,58
2138 Autres constructions 3 800,00
2151 Réseaux de voirie 110 000,00
21538 Autres réseaux 44 000,00
21571 Matériel roulant 18 873,00 18 873,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 112 548,00 503,50 503,50
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 501 391,00 426 936,00 426 936,00
2182 Matériel de transport 1 508,70 1 508,70
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 1 920,96 19 000,00 19 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 3 195,00 20 495,60 20 495,60
22 Immobilisations reçues en affectation (
23 Immobilisations en cours (hors opératio 175 579,52 497 500,00 497 500,00
2313 Constructions 26 139,13 200 000,00 200 000,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 149 440,39 297 500,00 297 500,00
Total des dépenses d'équipement 1 037 995,58 1 073 068,66 1 073 068,66
10 Dotations, fonds divers et reserves
13 Subventions d'investissement reçues 2 650,00
1336 Participations pour voirie et réseaux 2 650,00
16 Emprunts et dettes assimilés 835 555,16 660 706,89 660 706,89
1641 Emprunts en euros 710 984,96 648 604,23 648 604,23
1643 Emprunts en devises 113 337,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 1 433,20
1678 Autres emprunts et dettes 9 800,00 12 102,66 12 102,66
18 Compte de liaison : affectation (BA, ré
26 Participations et créances ratt. à des pa
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 838 205,16 660 706,89 660 706,89
Total des dépenses d'opérations pour compte de
tiers
0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 1 876 200,74 1 733 775,55 1 733 775,55
040 Opération d'ordre transfert entre section 204 192,00 204 195,00 204 195,00
Reprise sur autofinancement antérieur 104 192,00 104 195,00 104 195,00
13911 Etat et établissements nationaux 15 540,81 15 541,00 15 541,00
13913 Départements 46 765,32 46 766,00 46 766,00
139141 Communes membres du GFP 829,33 830,00 830,00
139148 Autres communes 38 815,15 38 816,00 38 816,00
Page 15 BP 2017
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
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budget
précédent
13916 Autres établissements publics locaux 66,63 67,00 67,00
13936 Participations pour voirie et réseaux 2 174,76 2 175,00 2 175,00
Charges transférées 100 000,00 100 000,00 100 000,00
2313 Constructions 50 000,00 50 000,00 50 000,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 50 000,00 50 000,00 50 000,00
041 Opérations patrimoniales 202 268,75
1643 Emprunts en devises 117 717,20
1678 Autres emprunts et dettes 14 344,71
2041582 Bâtiments et installations 69 206,84
2112 Terrains de voirie 1 000,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 406 460,75 204 195,00 204 195,00
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
2 282 661,49 1 937 970,55 1 937 970,55
RESTES A REALISER N-1
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
410 247,47
1 134 649,96
3 482 867,98
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
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III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
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/
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budget
précédent
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues 362 600,00 513 700,00 513 700,00
1311 Etat et établissements nationaux 247 500,00 252 000,00 252 000,00
1312 Régions 15 000,00 60 500,00 60 500,00
1313 Départements 23 750,00 94 200,00 94 200,00
1316 Autres établissements publics locaux 27 000,00 27 000,00
1318 Autres 80 000,00 80 000,00
1326 Autres établissements publics locaux 76 000,00
1336 Participations pour voirie et réseaux 350,00
16 Emprunts et dettes assimilés 148 095,48
1641 Emprunts en euros 148 095,48
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 99 954,07
2315 Installation, matériel et outillage techniques 99 954,07
Total des recettes d'équipement (sauf 138) 610 649,55 513 700,00 513 700,00
10 Dotations, fonds divers et reserves 1 043 553,05 961 467,56 961 467,56
10222 FCTVA 215 000,00 150 000,00 150 000,00
10226 Taxe d'aménagement 111 000,00 137 000,00 137 000,00
10228 Autres fonds 52 700,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 664 853,05 674 467,56 674 467,56
138 Autres subv. d'inv. non transférables
18 Compte de liaison : affectation (BA, ré
26 Participations et créances ratt. à des pa
27 Autres immobilisations financières 198 651,54 174 551,18 174 551,18
276341 Communes membres du GFP 198 651,54 174 551,18 174 551,18
024 Produits des cessions d'immobilisation 134 876,00 243 667,00 243 667,00
Total des recettes financières 1 377 080,59 1 379 685,74 1 379 685,74
45... Op. Cpt. Tiers n°115031 Eboulement mon 418 100,00
Total des recettes d'opérations pour compte de
tiers
418 100,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 2 405 830,14 1 893 385,74 1 893 385,74
021 Virement de la section de fonctionnemen 599 971,00 683 102,83 683 102,83
040 Opérations d'ordre de transfert entre se 366 347,96 324 139,00 324 139,00
1641 Emprunts en euros 27 128,55
1643 Emprunts en devises 4 380,41
192 Plus ou moins-values sur cessions d'immob 10 700,00
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 2 000,00 2 000,00 2 000,00
28031 Frais d'études 10 000,00 10 000,00 10 000,00
2804182 Bâtiments et installations 18 000,00 18 000,00 18 000,00
28051 Concessions et droits similaires 12 000,00 12 000,00 12 000,00
28121 Plantations d'arbres et arbustes 5 000,00 5 000,00 5 000,00
28128 Autres agencements et aménagements de t 5 000,00 5 000,00 5 000,00
281311 Hôtel de ville 8 000,00 8 000,00 8 000,00
Page 17 BP 2017
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
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budget
précédent
281312 Bâtiments scolaires 5 000,00 5 000,00 5 000,00
281318 Autres bâtiments publics 25 000,00 25 000,00 25 000,00
28135 Install.géné.,agencement,aménagements d 6 000,00 6 000,00 6 000,00
28138 Autres constructions 9 000,00 9 000,00 9 000,00
28151 Réseaux de voirie 15 000,00 15 000,00 15 000,00
28152 Installations de voirie 10 000,00 10 000,00 10 000,00
281534 Réseaux d'électrification 3 000,00 3 000,00 3 000,00
281538 Autres réseaux 20 000,00 20 000,00 20 000,00
281571 Matériel roulant 25 000,00 25 000,00 25 000,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 10 000,00 10 000,00 10 000,00
28158 Autres install., matériel et outillage techniqu 3 000,00 3 000,00 3 000,00
28182 Matériel de transport 8 000,00 8 000,00 8 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 2 000,00 2 000,00 2 000,00
28184 Mobilier 9 000,00 9 000,00 9 000,00
28188 Autres immobilisations corporelles 90 000,00 90 000,00 90 000,00
4817 Pénalités de renégociation de la dette 24 139,00 24 139,00 24 139,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
966 318,96 1 007 241,83 1 007 241,83
041 Opérations patrimoniales 202 268,75
1328 Autres 1 000,00
1641 Emprunts en euros 117 717,20
168758 Autres groupements 83 551,55
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 168 587,71 1 007 241,83 1 007 241,83
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
3 574 417,85 2 900 627,57 2 900 627,57
RESTES A REALISER N-1
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
582 240,41
0,00
3 482 867,98
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
Page 18 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 00
LIBELLE : Divers
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 99 733,46
20 Immobilisations incorporelles 0,00 11 000,00
2031 Frais d'études 11 000,00
Autres (205,2051)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 88 733,46
2111 Terrains nus 9 117,86
2115 Terrains bâtis 30 000,00
2118 Autres terrains 8 134,00
2158 Autres install., matériel et outillage technique 30 936,00
2188 Autres immobilisations corporelles 10 545,60
Autres (2112,2113,2121,2128,21311,21318,
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,23131,2315,23151,238)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-99 733,46
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 002
LIBELLE : CTM
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 29 630,50 a b 29 635,20
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 29 630,50 29 635,20
21571 Matériel roulant 18 873,00
21578 Autre matériel et outillage de voirie 10 700,00 503,50
2158 Autres install., matériel et outillage technique 18 930,50
2182 Matériel de transport 1 508,70
2188 Autres immobilisations corporelles 8 750,00
Autres (2183)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,23131,2315)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-59 265,70
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 019
LIBELLE : Temple
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 265 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 265 000,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 0,00 265 000,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 100 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 100 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
50 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
50 000,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-165 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 021
LIBELLE : Eglise de Mélas
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 50 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 50 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage technique 50 000,00
Autres (2135,21538)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,2315)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 25 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 25 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
12 500,00 Régions 1312
12 500,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-25 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 025
LIBELLE : Centre social
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 1 320,00 a b 96 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 320,00 96 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage technique 1 320,00 96 000,00
Autres (21318)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,2315)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 92 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 92 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
12 000,00 Autres établissements publics locaux 1316
80 000,00 Autres 1318
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-5 320,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 001
LIBELLE : Stade Emile Deidier
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 1 200,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 1 200,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 200,00
Autres (21318,2135,21578,2158,2184)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 200,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 24 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 028
LIBELLE : Carrefour la sablière-Contour.Le Teil
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 32 500,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 32 500,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 0,00 32 500,00
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 31 700,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 31 700,00 Subventions d'investissement reçues 13
31 700,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-800,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 25 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 030
LIBELLE : Ecoquartier croix rouge
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 16 727,09 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16 727,09 0,00
21538 Autres réseaux 16 727,09
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-16 727,09
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 26 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 032
LIBELLE : Intempéries 15 novembre 2014
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 91 103,52 a b 240 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 91 103,52 240 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage technique 91 103,52 240 000,00
Autres (2138,2151)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
141 941,41 50 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
141 941,41 50 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
141 941,41 50 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-139 162,11
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 27 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 034
LIBELLE : Avenue de l'europe
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 110 000,00 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 110 000,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 110 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-110 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 28 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : Nouveau groupe scolaire
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 200 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 200 000,00
2313 Constructions 0,00 200 000,00
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 152 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 152 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
152 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-48 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 29 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 006
LIBELLE : Groupe scolaire Jean macé
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 10 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 10 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage technique 10 000,00
Autres (21312,2184,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-10 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 013
LIBELLE : Ordinateurs écoles
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 19 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 19 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 19 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-19 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 004
LIBELLE : Eclairage Public
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 6 997,50 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 997,50 0,00
21538 Autres réseaux 6 997,50
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 15 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 15 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
15 000,00 Autres établissements publics locaux 1316
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
8 002,50
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 005
LIBELLE : PLU
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 30 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 30 000,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation ca 30 000,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-30 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2017
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 007
LIBELLE : PPRI/Classement digue
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2017
Restes
à réaliser
2016
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour
information (5)
Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 154 468,86 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 154 468,86 0,00
2158 Autres install., matériel et outillage technique 154 468,86
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2016 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
11 499,00 48 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
11 499,00 48 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
11 499,00 48 000,00 Régions 1312
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-94 969,86
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée d (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 34 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ........ ............ ............ 1 520 243,18 6 653 452,00 257 511,00 553 784,00 ........
Dépenses de l'exercice ........ ............ ............ 1 520 243,18 6 653 452,00 257 511,00 553 784,00 ........
011 Charges à caractère général ........ ................ ............ 22 000,00 1 746 882,00 4 511,00 381 555,00 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ........ ................................ ................................ 115 208,00 4 259 292,00 ............
014 Atténuations de produits ............ ................................ ................................ 203 682,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ............ ............ ............ 107 640,00 383 996,00 253 000,00 172 229,00 ............
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ 267 253,35 ............
67 Charges exceptionnelles .............. ................................ ................................ 900,00 29 600,00 ....................
68 Dotations provisions semi-budgétai .............. ................................ ................................ 30 000,00 ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ 683 102,83 ............
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 324 139,00 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ........ .................... ............ 6 781 408,00 2 258 436,18 110,00 408 000,00 ........
Recettes de l'exercice ........ .................... ............ 6 781 408,00 2 258 436,18 110,00 408 000,00 ........
013 Atténuations de charges ............ ................................ ................................ 115 000,00 ................................
70 Produits des services, domaine et v ............ ................................ ............ 165 700,00 114 200,00 185 000,00 ............
73 Impôts et taxes ........ ................................ ................................ 3 847 271,00 1 744 570,18 ........
74 Dotations, subventions et particip ............ .................... ............ 1 553 242,00 283 666,00 110,00 223 000,00 ........
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ 1 000 000,00 ........
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................ ................................ ................................ 6 000,00 1 000,00 ................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ 5 000,00 ................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 204 195,00 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ 100 000,00 ............
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ...... .......... .......... 5 261 164,82 -4 395 015,82 -257 401,00 -145 784,00 ........
Page 35 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES .............. .............. ................................ 82 966,00 66 972,00 57 500,00 ..............
Dépenses de l'exercice .............. .............. ................................ 82 966,00 66 972,00 57 500,00 ..............
011 Charges à caractère général .............. ................ ................................ 53 966,00 64 972,00 3 500,00 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ................................ 25 500,00 ..............
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courant ................ .............. ................................ 3 500,00 2 000,00 54 000,00 ................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES .............. ................................ ................................ 26 600,00 37 200,00 ..............
Recettes de l'exercice .............. ................................ ................................ 26 600,00 37 200,00 ..............
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et v .............. ................................ ................................ 24 600,00 17 000,00 ..............
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et particip .............. ................................ ................................ 2 000,00 20 200,00 ................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ ............ ................................ -56 366,00 -29 772,00 -57 500,00 ............
Page 36 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ .............. ........ 309 326,00 10 000,00 9 511 754,18 ................................
Dépenses de l'exercice ............ .............. ........ 309 326,00 10 000,00 9 511 754,18 ................................
011 Charges à caractère général ............ .............. ........ 194 726,00 10 000,00 2 482 112,00 ................................
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ........ 4 400 000,00 ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 203 682,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ............ 976 365,00 ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ............ 267 253,35 ................................
67 Charges exceptionnelles .............. ................................ .............. 12 500,00 43 000,00 ................................
68 Dotations provisions semi-budgétai ............ ................................ ............ 102 100,00 132 100,00 ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ............ 683 102,83 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 324 139,00 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ........ 9 511 754,18 ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ........ 9 511 754,18 ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ............ 115 000,00 ................................
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ............ 506 500,00 ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ........ 5 591 841,18 ................................
74 Dotations, subventions et particip ................................ ................................ ........ 2 082 218,00 ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ........ 1 000 000,00 ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................ 7 000,00 ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................ 5 000,00 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 204 195,00 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ............ 100 000,00 ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... ............ ................................ -309 326,00 -10 000,00 ................................
Page 37 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ............ ................................ ............ 1 987 449,19 287 218,32 229 000,00 ........
Dépenses de l'exercice ............ ................................ ............ 1 987 449,19 266 967,82 229 000,00 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles .............. ................................ ................................ 41 000,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ ................................ .............. 213 865,16 29 000,00 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ............ 200 000,00 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés .............. ................................ ................................ 648 604,23 12 102,66 ............
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ 204 195,00 ............
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ 1 134 649,96 ........
Restes à réaliser, reports .............. ................................ ................................ 20 250,50 ................................
RECETTES ............ ................................ ............ 2 282 575,39 684 651,18 152 000,00 ........
Recettes de l'exercice ............ ................................ ............ 2 260 376,39 266 551,18 152 000,00 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç .............. ................................ ............ 48 000,00 92 000,00 152 000,00 ..............
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ 961 467,56 ............
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ............ ................................ ................................ 174 551,18 ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ 243 667,00 ............
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ 683 102,83 ............
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ 324 139,00 ............
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ 24 139,00 ..............
Restes à réaliser, reports ............ ................................ ................................ 22 199,00 418 100,00 ..............
SOLDE ............ ................................ ............ 295 126,20 397 432,86 -77 000,00 ............
Page 38 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ................ ................................ ................................ 315 000,00 1 200,00 ............
Dépenses de l'exercice ................ ................................ ................................ 315 000,00 1 200,00 ............
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................ ................................ ................................ 50 000,00 1 200,00 ..............
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ 265 000,00 ............
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................ 125 000,00 ............
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................ 125 000,00 ............
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ 125 000,00 ............
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. ................................ ................................ -190 000,00 -1 200,00 ..........
Page 39 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ............ ................................ ........ 663 000,47 3 482 867,98 ................................
Dépenses de l'exercice ............ ................................ ........ 273 003,50 3 072 620,51 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 41 000,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ ................................ ............ 240 503,50 534 568,66 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours .............. ................................ ............ 32 500,00 497 500,00 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ............ 660 706,89 ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ............ 204 195,00 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 1 134 649,96 ................................
Restes à réaliser, reports ............ ................................ ............ 389 996,97 410 247,47 ................................
RECETTES ............ ................................ ........ 238 641,41 3 482 867,98 ................................
Recettes de l'exercice .............. ................................ ........ 96 700,00 2 900 627,57 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reç .............. ................................ ............ 96 700,00 513 700,00 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ............ 961 467,56 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (B ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ............ 174 551,18 ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ............ 243 667,00 ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ............ 683 102,83 ................................
040 Opérations d'ordre de transfert en ................................ ................................ ............ 324 139,00 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ .............. 24 139,00 ................................
Restes à réaliser, reports ............ ................................ ............ 141 941,41 582 240,41 ................................
SOLDE .......... ................................ ................................ -424 359,06 ................................
Page 40 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ........ ........ 6 653 452,00 1 520 243,18
Dépenses de l'exercice ................................ ........ ........ 6 653 452,00 1 520 243,18
011 Charges à caractère général ................................ .............. ........ 1 746 882,00 22 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ............ ........ 4 259 292,00 115 208,00
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 203 682,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ............ 383 996,00 107 640,00
66 Charges financières ................................ ............ ................................ 267 253,35
67 Charges exceptionnelles ................................ .................... .............. 29 600,00 900,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ .............. 30 000,00
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ............ ................................ 683 102,83
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 324 139,00
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ........ 2 258 436,18 6 781 408,00
Recettes de l'exercice ................................ ........ ........ 2 258 436,18 6 781 408,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ............ 115 000,00
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ............ ............ 114 200,00 165 700,00
73 Impôts et taxes ................................ ........ ........ 1 744 570,18 3 847 271,00
74 Dotations, subventions et participations ................................ ........ ............ 283 666,00 1 553 242,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ........ ................................ 1 000 000,00
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................ ................ 1 000,00 6 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................ ................................ 5 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 204 195,00
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ............ ................................ 100 000,00
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ........ ...... -4 395 015,82 5 261 164,82
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................ 2 500,00 ........ ................................ 6 432 276,00
Dépenses de l'exercice ................ 2 500,00 ........ ................................ 6 432 276,00
011 Charges à caractère général ................ 2 500,00 ........ ................................ 1 688 222,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ........ ................................ 4 259 292,00
014 Atténuations de produits ................................ ............ ................................ 203 682,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................................ 221 480,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ .............. ................................ 29 600,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ .............. ................................ 30 000,00
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ................................ 2 258 436,18
Recettes de l'exercice ................................ ........ ................................ 2 258 436,18
013 Atténuations de charges ................................ ............ ................................ 115 000,00
Page 41 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ............ ................................ 114 200,00
73 Impôts et taxes ................................ ........ ................................ 1 744 570,18
74 Dotations, subventions et participations ................................ ............ ................................ 283 666,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................ ................................ 1 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -2 500,00 ...... ................................ -4 173 839,82
Page 42 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ........ 8 173 695,18
................................ ........ 8 173 695,18
................................ ........ 1 768 882,00
................................ ........ 4 374 500,00
................................ ............ 203 682,00
................................ ............ 491 636,00
................................ ............ 267 253,35
................................ .............. 30 500,00
................................ .............. 30 000,00
................................ ................................
................................ ............ 683 102,83
................................ ............ 324 139,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ........ 9 039 844,18
................................ ........ 9 039 844,18
................................ ............ 115 000,00
................................ ............ 279 900,00
................................ ........ 5 591 841,18
................................ ........ 1 836 908,00
................................ ........ 1 000 000,00
................................ ................................
................................ ................ 7 000,00
................................ ................ 5 000,00
................................ ............ 204 195,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 100 000,00
................................ ................................
................................ ............ 866 149,00
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 19 800,00 ............ 198 876,00
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 19 800,00 ............ 198 876,00
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 19 800,00 .............. 36 360,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ............ 162 516,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 43 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ................................ ................................ -19 800,00 .......... -198 876,00
Page 44 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ............ 257 511,00 ............ ................................ 257 511,00
Dépenses de l'exercice ............ 257 511,00 ............ ................................ 257 511,00
011 Charges à caractère général ................ 4 511,00 ................ ................................ 4 511,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ............ 253 000,00 ............ ................................ 253 000,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES .................... 110,00 .................... ................................ 110,00
Recettes de l'exercice .................... 110,00 .................... ................................ 110,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations .................... 110,00 .................... ................................ 110,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -257 401,00 .......... ................................ -257 401,00
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ................ 3 911,00 .................... ................................ 600,00
Dépenses de l'exercice ................ 3 911,00 .................... ................................ 600,00
011 Charges à caractère général ................ 3 911,00 .................... ................................ 600,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
Page 45 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -3 911,00 .................. ................................ -600,00
Page 46 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
............ ................................ 253 000,00
............ ................................ 253 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ ................................ 253 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.................... ................................ 110,00
.................... ................................ 110,00
................................ ................................
Page 47 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
.................... ................................ 110,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.......... ................................ -252 890,00
Page 48 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ .............. 38 829,00 340 265,00
Dépenses de l'exercice ................................ ............ .............. 38 829,00 340 265,00
011 Charges à caractère général ................................ ............ .............. 35 500,00 171 365,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................ 3 329,00 168 900,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ............ ................................ 223 000,00
Recettes de l'exercice ................................ ............ ................................ 223 000,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ............ ................................ 223 000,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... ............ -38 829,00 -117 265,00
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ .............. .............. 11 115,00 27 714,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. .............. 11 115,00 27 714,00
011 Charges à caractère général ................................ .............. ................ 8 500,00 27 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ .................... ................ 2 615,00 714,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
Page 49 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -11 115,00 -27 714,00
Page 50 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ............ ............ 174 690,00 553 784,00
................................ ................................ ............ ............ 174 690,00 553 784,00
................................ ................................ ............ ............ 174 690,00 381 555,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 172 229,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ............ 185 000,00 408 000,00
................................ ................................ ............ ............ 185 000,00 408 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ............ 185 000,00 185 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 223 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .......... .............. 10 310,00 -145 784,00
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
............ .............. ................................ ................................ 156 690,00 18 000,00 ................................
............ .............. ................................ ................................ 156 690,00 18 000,00 ................................
............ .............. ................................ ................................ 156 690,00 18 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ 161 000,00 ................................
............ ................................ ................................ ................................ 161 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 51 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
............ ................................ ................................ ................................ 161 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................ ............ ................................ ................................ 4 310,00 -18 000,00 ................................
Page 52 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ................................ ................................ ................ 1 500,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................ 1 500,00
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................ 1 500,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .............. -1 500,00
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ ................ ................................ 1 500,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................ ................................ 1 500,00
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................ ................................ 1 500,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
Page 53 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .............. ................................ -1 500,00
Page 54 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
.............. .............. 81 466,00 82 966,00
.............. .............. 81 466,00 82 966,00
.............. .............. 53 966,00 53 966,00
.............. .............. 25 500,00 25 500,00
................................ ................................
................ ................ 2 000,00 3 500,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.............. .............. 26 600,00 26 600,00
.............. .............. 26 600,00 26 600,00
................................ ................................
.............. .............. 24 600,00 24 600,00
................................ ................................
................ ................ 2 000,00 2 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ ............ -54 866,00 -56 366,00
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 55 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 56 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................................ ................ .............. 61 715,00 5 257,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................ .............. 61 715,00 5 257,00
011 Charges à caractère général ................................ ................ .............. 61 715,00 3 257,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................ ................................ 2 000,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ .............. ................................ 37 200,00
Recettes de l'exercice ................................ .............. ................................ 37 200,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ .............. ................................ 17 000,00
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ .............. ................................ 20 200,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .............. ............ -61 715,00 31 943,00
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ .............. .............. 22 000,00 23 893,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. .............. 22 000,00 23 893,00
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 22 000,00 23 893,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
Page 57 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -22 000,00 -23 893,00
Page 58 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
.............. 66 972,00
.............. 66 972,00
.............. 64 972,00
................................
................................
................ 2 000,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.............. 37 200,00
.............. 37 200,00
................................
.............. 17 000,00
................................
.............. 20 200,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ -29 772,00
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................ ................................ ................................ ................................ 3 722,00 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 3 722,00 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 3 722,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 59 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ -3 722,00 ................................
Page 60 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES .............. 57 500,00 ................ .............. 54 000,00 3 500,00
Dépenses de l'exercice .............. 57 500,00 ................ .............. 54 000,00 3 500,00
011 Charges à caractère général ................ 3 500,00 ................ ................................ 3 500,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante .............. 54 000,00 ................................ .............. 54 000,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -57 500,00 .............. ............ -54 000,00 -3 500,00
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................ 3 500,00 ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................ 3 500,00 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 3 500,00 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
Page 61 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -3 500,00 ................................ ................................
Page 62 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
.............. ................................ ................................ ................................ 54 000,00 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 54 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 54 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 63 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ -54 000,00 ................................
Page 64 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 65 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
Page 66 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 67 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 68 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ................................ .............. ............ 244 326,00 65 000,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. ............ 244 326,00 65 000,00
011 Charges à caractère général ................................ .............. ............ 129 726,00 65 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ .............. 12 500,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ............ 102 100,00
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ .......... -244 326,00 -65 000,00
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ .............. ................................ 65 000,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. ................................ 65 000,00
011 Charges à caractère général ................................ .............. ................................ 65 000,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
Page 69 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ................................ -65 000,00
Page 70 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 309 326,00
............ 309 326,00
............ 194 726,00
................................
................................
................................
................................
.............. 12 500,00
............ 102 100,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -309 326,00
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 71 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 72 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................ 3 500,00 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 3 500,00 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 73 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ............ ................................ ................................ ................................ 59 726,00 181 100,00 ................................
.............. .............. ................................ ................................ ................................ 59 726,00 66 500,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 12 500,00 ................................
................................ ............ ................................ ................................ ................................ 102 100,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 74 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 75 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ .............. ................................ .............. 10 000,00 ................................ 10 000,00
................................ .............. ................................ .............. 10 000,00 ................................ 10 000,00
................................ .............. ................................ .............. 10 000,00 ................................ 10 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ............ -10 000,00 ................................ -10 000,00
Page 76 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ........ ............ 287 218,32 1 987 449,19
Dépenses de l'exercice ................................ ........ ............ 266 967,82 1 987 449,19
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 41 000,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ............ 213 865,16
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ............ .............. 12 102,66 648 604,23
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ............ ................................ 204 195,00
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ........ ................................ 1 134 649,96
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ .............. 20 250,50
RECETTES ................................ ........ ............ 684 651,18 2 282 575,39
Recettes de l'exercice ................................ ........ ............ 266 551,18 2 260 376,39
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ .............. .............. 92 000,00 48 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ............ ................................ 961 467,56
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ............ 174 551,18
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ............ ................................ 243 667,00
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ............ ................................ 683 102,83
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 324 139,00
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ............ ................................ 324 139,00
Restes à réaliser, reports ................................ .............. ............ 418 100,00 22 199,00
SOLDE ................................ ............ ............ 397 432,86 295 126,20
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ............ ................................ 287 218,32
Dépenses de l'exercice ................................ ............ ................................ 266 967,82
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ .............. ................................ 41 000,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ............ ................................ 213 865,16
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
Page 77 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ .............. ................................ 12 102,66
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ .............. ................................ 20 250,50
RECETTES ................................ ............ ................................ 684 651,18
Recettes de l'exercice ................................ ............ ................................ 266 551,18
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ .............. ................................ 92 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ............ ................................ 174 551,18
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ............ ................................ 418 100,00
SOLDE ................................ ............ ................................ 397 432,86
Page 78 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,actio
ns
TOTAL
................................ ........ 2 274 667,51
................................ ........ 2 254 417,01
................................ ................................
................................ .............. 41 000,00
................................ ................................
................................ ............ 213 865,16
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 660 706,89
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 204 195,00
................................ ................................
................................ ........ 1 134 649,96
................................ .............. 20 250,50
................................ ........ 2 967 226,57
................................ ........ 2 526 927,57
................................ ................................
................................ ............ 140 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 961 467,56
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 174 551,18
................................ ............ 243 667,00
................................ ............ 683 102,83
................................ ............ 324 139,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 324 139,00
................................ ............ 440 299,00
................................ ............ 692 559,06
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 79 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et
cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 80 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
Page 81 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 82 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 83 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
Page 84 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ ................................ 229 000,00
Dépenses de l'exercice ................................ ............ ................................ 229 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. ................................ 29 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ............ ................................ 200 000,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ............ ................................ 152 000,00
Recettes de l'exercice ................................ ............ ................................ 152 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ............ ................................ 152 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ................................ -77 000,00
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
Page 85 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 86 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ............ ................................ 229 000,00
................................ ................................ ............ ................................ 229 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ 29 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 200 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 152 000,00
................................ ................................ ............ ................................ 152 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 152 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ -77 000,00
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 87 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 88 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ............ 315 000,00 ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ............ 315 000,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles .............. 50 000,00 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ............ 265 000,00 ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ............ 125 000,00 ................................ ................................
Recettes de l'exercice ............ 125 000,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ............ 125 000,00 ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -190 000,00 ................................ ................................
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
Page 89 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 90 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
................................ ............ 315 000,00
................................ ............ 315 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. 50 000,00
................................ ................................
................................ ............ 265 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 125 000,00
................................ ............ 125 000,00
................................ ................................
................................ ............ 125 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .......... -190 000,00
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 315 000,00
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 315 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .............. ................................ 50 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 265 000,00
Page 91 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de
spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 125 000,00
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 125 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ............ ................................ 125 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ .......... ................................ -190 000,00
Page 92 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................................ ................................ ................ 1 200,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................ 1 200,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................ 1 200,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .............. -1 200,00
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ ................................ ................ 1 200,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................ 1 200,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................ 1 200,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
Page 93 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .............. -1 200,00
Page 94 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
................ 1 200,00
................ 1 200,00
................................
................................
................................
................ 1 200,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.............. -1 200,00
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 95 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres
équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 96 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
Page 97 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 98 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 99 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 100 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 101 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
Page 102 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 103 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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Page 104 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ............ 394 468,86 .............. ............ 251 804,52 16 727,09
Dépenses de l'exercice ............ 240 000,00 ................................ .............. 33 003,50
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ 240 000,00 ................................ .................... 503,50
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ .............. 32 500,00
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ............ 154 468,86 .............. ............ 218 801,02 16 727,09
RECETTES ................................ .............. ............ 223 641,41 15 000,00
Recettes de l'exercice ................................ .............. .............. 81 700,00 15 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ .............. .............. 81 700,00 15 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ............ 141 941,41
SOLDE .......... -394 468,86 .............. ............ -28 163,11 -1 727,09
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
Page 105 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 106 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 663 000,47
............ 273 003,50
................................
................................
................................
............ 240 503,50
................................
.............. 32 500,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ 389 996,97
............ 238 641,41
.............. 96 700,00
................................
.............. 96 700,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ 141 941,41
.......... -424 359,06
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ .............. ................................ 16 727,09
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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Page 107 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. ................................ 16 727,09
................................ .............. ................................ 15 000,00 ................................
................................ .............. ................................ 15 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ 15 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ............ 15 000,00 ................................ -16 727,09
Page 108 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice .............. 32 500,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours .............. 32 500,00 ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ............ 201 103,52 ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice .............. 81 700,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) .............. 81 700,00 ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ............ 141 941,41 ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 109 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................... ................................ ............ ................................ ................................ 503,50 ................................ 240 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.................... ................................ ............ ................................ ................................ 503,50 ................................ 240 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................ ................................ ................................ ............ 10 700,00 6 997,50 ................................ 154 468,86
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 110 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 111 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 112 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/2017
Encours restant
dû au
01/01/2017
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Date de la
décision
de réaliser
la ligne
de trésorerie
(2)
Montant des
tirages
2016
Montant des remboursements 2016
Intérêts
(3)
Remboursement
du tirage
5191 - Avances du Trésor
Néant
5192 - Avances de trésorerie
Néant
400 000,00 51931 - Lignes de trésorerie 400 000,00 1 785,01 400 000,00
400 000,00 9615426048A 22/05/2015 1 138,34 400 000,00
9616426080 19/10/2016 400 000,00 646,67
51932 - Lignes de trésorerie liées à un emprunt
Néant
5194 - Billet de trésorerie
Néant
5198 - Autres crédits de trésorerie
Néant
400 000,00 519 - Crédits de trésorerie (total) 400 000,00 1 785,01 400 000,00
(1) Circulaire n°NOR : INTB8900071C du 22/02/1989;
(2) Indiquer la date de délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (l'article L.2122-22 du CGCT).
(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
Page 113 Budget communal - Le Teil
BP 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements de crédit (Total) 13 419 035,57
1641 Emprunts en euros 13 419 035,57
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20024-0173583/001 01/04/2002 762 245,09 C EURIBOR 4,45 EUR T P A-1 N 4,45
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20025-0200241/001 01/01/2003 602 450,00 C EURIBOR 4,40 EUR T P A-1 N 4,40
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20031-0173583/002 23/05/2001 01/04/2005 137 812,54 F EURIBOR 4,32 EUR A P A-1 N 4,32
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20041-0214234/003 01/04/2007 438 755,39 C EURIBOR 4,02 EUR T P A-1 N 4,02
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20042-0200241/002 01/09/2007 205 986,67 C EURIBOR 4,41 EUR T P A-1 N 4,41
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20043-0226189/001 01/07/2005 300 000,00 F 4,76 EUR A P A-1 N 4,76
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20044-0226189/002 01/07/2005 300 000,00 F 5,29 EUR A P A-1 N 5,29
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20045-0226189/003 01/04/2005 300 000,00 C EURIBOR 2,42 EUR T P A-1 N 2,42
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20051-0238718/001 01/11/2005 300 000,00 F 3,72 EUR T P A-1 N 3,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20052-0238718/002 01/03/2006 300 000,00 F 3,85 EUR T P A-1 N 3,85
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20053-0238718/003 01/03/2006 350 000,00 F 3,89 EUR T P A-1 N 3,89
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20061-0249444/001 01/10/2006 300 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
Page 114 Budget communal - Le Teil
BP 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20062-0249444/002 01/04/2007 300 000,00 F 4,18 EUR T P A-1 N 4,18
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20071-0249444/003 01/09/2007 300 000,00 F 4,34 EUR T P A-1 N 4,34
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20072-0249444/004 01/08/2007 200 000,00 C EURIBOR 4,15 EUR T P A-1 N 4,15
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20073-0261232/001 01/11/2007 400 000,00 C EURIBOR 4,30 EUR T C A-1 N 4,30
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20081-0261232/002 01/01/2008 400 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20082-0261232/003 01/03/2008 300 000,00 F 4,64 EUR T P A-1 N 4,64
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20084-261003/0277315 01/01/2009 2 841 714,63 F EURIBOR 4,79 EUR T P B-1 N 4,79
LOCAL
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20086-0275916/001 01/07/2009 700 000,00 C 4,32 EUR T P A-1 N 4,32
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20091-00000242857 10/12/2009 500 000,00 F 4,31 EUR A P A-1 N 4,31
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20092-0282450/001 02/04/2009 01/04/2010 600 000,00 C EURIBOR 1,66 EUR T C A-1 N 1,66
LOCAL
CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20093-353857(2) 22/02/2010 01/12/2013 845 000,00 F 4,09 EUR A P A-1 N 4,09
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20111/A191105W 10/12/2012 25/03/2013 600 000,00 C EONIA 1,37 EUR T C A-1 N 1,37
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20121/A19120AC 25/06/2013 535 071,25 F EURIBOR 4,46 EUR T P A-1 N 4,46
PRET E
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20141/A191405L000/01 23/04/2014 25/01/2015 600 000,00 F EURIBOR 3,56 EUR M P A-1 N 3,56
PRET E
Page 115 Budget communal - Le Teil
BP 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 13 419 035,57
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
Page 116 Budget communal - Le Teil
BP 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2017
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2017
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Néant
164 Emprunts auprès des établissements de crédit (Total) 661 352,80 266 146,38 45 416,96 0,00 7 888 931,63 0,00
1641 Emprunts en euros 661 352,80 266 146,38 45 416,96 0,00 7 888 931,63 0,00
20024-0173583/001 17 288,06 162,94 0,00 0,00 17 288,06 0,00 3,77 0,00 C EURIBOR N
20025-0200241/001 54 023,45 1,88 0,00 0,00 54 023,45 0,00 0,02 1,00 C EURIBOR N
20031-0173583/002 13 866,20 599,02 0,00 0,00 13 866,20 0,00 4,32 1,00 F EURIBOR N
20041-0214234/003 14 609,47 0,00 0,00 0,00 318 940,45 0,00 0,02 16,00 C EURIBOR N
20042-0200241/002 0,00 0,87 0,09 0,00 105 281,33 0,00 0,00 0,00 C EURIBOR N
20043-0226189/001 24 733,07 3 702,66 1 255,67 0,00 77 786,99 0,00 4,76 3,00 F N
20044-0226189/002 7 973,26 12 192,01 5 852,41 0,00 230 472,74 0,00 5,29 18,00 F N
20045-0226189/003 22 316,75 747,90 320,24 0,00 74 550,19 0,00 0,01 3,00 C EURIBOR N
20051-0238718/001 23 111,59 3 075,10 415,50 0,00 91 264,04 0,00 3,72 3,00 F N
20052-0238718/002 11 119,73 7 621,21 592,27 0,00 202 090,20 0,00 3,85 14,00 F N
20053-0238718/003 26 863,96 4 045,35 273,01 0,00 113 986,24 0,00 3,89 4,00 F N
20061-0249444/001 7 553,38 11 194,15 2 712,04 0,00 239 969,17 0,00 4,72 19,00 F N
Page 117 Budget communal - Le Teil
BP 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2017
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2017
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
20062-0249444/002 22 065,23 4 956,79 1 082,17 0,00 126 786,28 0,00 4,18 5,00 F N
20071-0249444/003 21 896,29 5 419,70 388,48 0,00 133 014,87 0,00 4,34 5,00 F N
20072-0249444/004 14 548,03 3 477,22 511,04 0,00 87 964,62 0,00 0,00 5,00 C EURIBOR N
20073-0261232/001 26 666,68 34,07 6,73 0,00 153 333,21 0,00 0,03 5,00 C EURIBOR N
20081-0261232/002 28 697,12 8 784,81 1 974,57 0,00 194 235,53 0,00 4,72 6,00 F N
20082-0261232/003 21 503,43 6 456,14 462,51 0,00 145 242,80 0,00 4,64 6,00 F N
20084-261003/0277315 126 618,73 96 131,77 22 997,88 0,00 2 026 469,39 0,00 4,79 12,00 F EURIBOR N
20086-0275916/001 22 005,65 4 748,98 2 325,03 0,00 561 920,08 0,00 0,00 17,00 C N
20091-00000242857 15 654,77 16 421,78 874,84 0,00 354 925,40 0,00 4,31 17,00 F N
20092-0282450/001 40 000,00 2 055,59 471,76 0,00 330 000,00 0,00 0,65 8,00 C EURIBOR N
20093-353857(2) 27 180,43 29 679,23 2 301,27 0,00 725 653,47 0,00 4,09 18,00 F N
20111/A191105W 30 000,00 4 103,77 53,75 0,00 480 000,00 0,00 0,92 16,00 C EONIA N
20121/A19120AC 18 553,91 21 057,57 281,26 0,00 472 608,72 0,00 4,46 17,00 F EURIBOR N
20141/A191405L000/01 22 503,61 19 475,87 264,44 0,00 557 258,20 0,00 3,56 18,00 F EURIBOR N
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Néant
Page 118 Budget communal - Le Teil
BP 2017
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2017
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2017
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 661 352,80 266 146,38 45 416,96 0,00 7 888 931,63 0,00
(9) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau " détail des opérations de couverture ".
(11) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs
catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner le ou les index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 119 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
01/01/2017
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
à la date
de vote
du
budget
(9)
Intérêts à
payer au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts à
percevoir
au cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou encadré
(tunel) (A)
NEANT
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
CAISSE FRANCAISE de
FINANCEMENT LOCAL
2 841 714,63 4,79 96 131,77 1 20,00 25,69 20084-261003/0277315 2 026 469,39
TOTAL (B) 2 841 714,63 2 026 469,39 96 131,77 25,69
Option d'échange (C)
NEANT
TOTAL (C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé (D)
NEANT
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
NEANT
TOTAL (E)
Autres types de structure (F)
NEANT
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL 2 841 714,63 2 026 469,39 96 131,77 25,69
Page 120 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
01/01/2017
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux
à la date
de vote
du
budget
(9)
Intérêts à
payer au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts à
percevoir
au cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à couriri sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture
éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice en euro / 2 : Indices inflation française ou zone euros ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone
euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écart d'indices hors zone euros / 6 : autres indices.
(8) Montant, index ou formule.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(10) Indiquer les intérêts payés au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 768.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/2017 ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
Page 121 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
A2.4
IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)
Structures
Indices
sous-jacents
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart
entre ces indices
(3)
Ecarts d'indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d'indices dont l'un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(6)
Autres indices
(1)
Indices zone euro
25
74,31
5 862 527,05
(A) Taux simple. Taux
variable simple. Echange
de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux
structuré contre taux
variable ou taux fixe
(sens unique). Taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel)
(B) Barrière simple.
Pas d'effet de levier
1
25,69
2 026 469,39
(C) Option d'échange
(swaption)
(D) Multiplicateur
jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
(E) Multiplicateur
jusqu'à 5
(F) Autres types de
structures
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
Nb
produits
% de
l'encours
Montant
en euros
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/2017 après opérations de couverture éventuelles.
Page 122 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments
de couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Primes
payées
pour
l'achat
d'option
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
Emprunt couvert
Capital
restant
dû au
01/01/2017
Primes éventuelles Montant
des
commis-
sions
diverses
Périodicité
de
réglement
des
intérêts
(4)
Date
de
fin
du
contrat
Date
de
début
du
contrat
Nature
de la
cou-
ver-
ture
(chan-
ge ou
taux)
Type
de cou-
verture
(3)
Date
de fin
du
contrat
Organisme
cocontractant
Instrument de couverture
Référence de
l'emprunt
couvert
Notionnel de
l'instrument
de couverture
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un SWAP, d'une option (CAP, FLOOR, TUNNEL, SWAPTION).
(4) Indiquer la périodicité de réglement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Charges et produits constatés
depuis l'origine du contrat
Charges
c/668
Produits
c/768
Instruments de
couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Catégorie d'emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux payé Taux reçu (7)
Index Niveau de taux
Référence de
l'emprunt
couvert
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
Page 123 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
AUTRES DETTES
A2.6
A2.7
A2.6 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
Dont
Capital Intérêts
(3)
Annuité à
payer au
cours de
l'exercice
Dette en
capital au
01/01/2017 de
l'exercice
Dette en
capital à
l'origine
(2)
REPARTITION PAR PRÊTEUR
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé
Caisse du crédit agricole
Caisse des dépôts et consignations
Caisse d'épargne
Crédit Local de France / DEXIA
Crédit Foncier
Crédit Mutuel
Crédit National / NATEXIS
Banques étrangères
Organismes d'assurances
Autres prêteurs divers
Auprès des organismes de droit public
Néant
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées)
Néant
(1) Il s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat
(3) Il s'agit des intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668
(2) La dette en capital à l'origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune
A2.7 - AUTRES DETTES
Dette restante Dépenses de
l'exercice
Montant initial
de la dette
LIBELLES
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
Page 124 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
Délibération du
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 1 000,00 € 09/12/2014
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Biens de faible valeur
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d'amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 15 Linéaire
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 20 Linéaire
Autres 5 Linéaire
Autres 10 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 15 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 30 Linéaire
Bâtiments légers, abris 15 Linéaire
Biens de faible valeur( 1000 ) 15 Linéaire
Frais étude et insertion non suivi réalisations 5 Linéaire
Frais liés à réalisation documents d'urbanisme 10 Linéaire
Installations de voirie 15 Linéaire
Installations de voirie 20 Linéaire
Installations de voirie 30 Linéaire
Logiciels 2 Linéaire
Matériels classiques 6 Linéaire
Matériels classiques 10 Linéaire
Matériels de bureau électrique ou electronique 10 Linéaire
Matériels informatiques 5 Linéaire
Mobilier 10 Linéaire
Plantations 15 Linéaire
Voitures 3 Linéaire
Voitures 5 Linéaire
Page 125 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l'exercice (1)
Date de
constitution de
la provision
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2017
Montant des
reprises
SOLDE
Montant total
des provisions
constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ... ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...).
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée;
Nature de la provision Objet Montant total
de la
provision à
constituer
Durée
Montant
restant à
provisionner
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2017
A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Provision
constituée au titre
de l'exercice
NEANT
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.
Page 126 Budget communal - Le Teil
BP 2017
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
IV
A6.1
Libellé (1) Art. (1) Propositions
nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B 764 901,89 764 901,89 I
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 660 706,89 660 706,89
1641 Emprunts en euros 648 604,23 648 604,23
1643 Emprunts en devises 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes 12 102,66 12 102,66
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 104 195,00 104 195,00
13911 Etat et établissements nationaux 15 541,00 15 541,00
13913 Départements 46 766,00 46 766,00
139141 Communes membres du GFP 830,00 830,00
139148 Autres communes 38 816,00 38 816,00
13916 Autres établissements publics locaux 67,00 67,00
13936 Participations pour voirie et réseaux 2 175,00 2 175,00
Dépenses à couvrir par des
ressources propres
Solde d'exécution
D001 (3)(4)
TOTAL
II
764 901,89 1 134 649,96 2 309 799,32
Op. de l'exercice
I
Restes à réaliser de
l'exercice précédent
(3)(4)
410 247,47
(1) Détailller les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte adminsitratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d'ensemble.
Page 127 Budget communal - Le Teil
BP 2017
RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
IV
A6.2
Libellé (1) Art. (1) Propositions
nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 1 712 460,01 1 712 460,01 III
Ressources propres externes de l'année (a) 461 551,18 461 551,18
10222 FCTVA 150 000,00 150 000,00
10226 Taxe d'aménagement 137 000,00 137 000,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00
276341 Communes membres du GFP 174 551,18 174 551,18
Ressources propres internes (b)(2) 1 250 908,83 1 250 908,83
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisation cadastre 2 000,00 2 000,00
28031 Frais d'études 10 000,00 10 000,00
2804182 Bâtiments et installations 18 000,00 18 000,00
28051 Concessions et droits similaires 12 000,00 12 000,00
28121 Plantations d'arbres et arbustes 5 000,00 5 000,00
28128 Autres agencements et aménagements de terrains 5 000,00 5 000,00
281311 Hôtel de ville 8 000,00 8 000,00
281312 Bâtiments scolaires 5 000,00 5 000,00
281318 Autres bâtiments publics 25 000,00 25 000,00
28135 Install.géné.,agencement,aménagements des construc 6 000,00 6 000,00
28138 Autres constructions 9 000,00 9 000,00
28151 Réseaux de voirie 15 000,00 15 000,00
28152 Installations de voirie 10 000,00 10 000,00
281534 Réseaux d'électrification 3 000,00 3 000,00
281538 Autres réseaux 20 000,00 20 000,00
281571 Matériel roulant 25 000,00 25 000,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 10 000,00 10 000,00
28158 Autres install., matériel et outillage techniques 3 000,00 3 000,00
28182 Matériel de transport 8 000,00 8 000,00
28183 Matériel de bureau et informatique 2 000,00 2 000,00
28184 Mobilier 9 000,00 9 000,00
28188 Autres immobilisations corporelles 90 000,00 90 000,00
4817 Pénalités de renégociation de la dette 24 139,00 24 139,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 243 667,00 243 667,00
021 Virement de la section de fonctionnement 683 102,83 683 102,83
Opérations de
l'exercice
III
Restes à réaliser de
l'exercice précédent
(4)(5)
Affectation
R106 (4)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
1 712 460,01 674 467,56 2 969 167,98
Solde d'exécution
R001 (4)(5)
582 240,41
2 309 799,32
2 969 167,98
659 368,66
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II
IV
V = IV - II (6)
Page 128 Budget communal - Le Teil
BP 2017
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (4) Inscrire uniquement si le compte adminsitratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d'ensemble. (6) Indiquer le signe algébrique.
Page 129 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET DES RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A7.1.1
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Service .....
(en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Article Libellé Montant
NEANT
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES
Article Libellé Montant
NEANT
Page 130 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET DES RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A7.1.2
SECTION D'INVESTISSEMENT
Service .....
(en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Article Libellé Montant
NEANT
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES
Article Libellé Montant
NEANT
Page 131 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.2.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Montant Article Libellé
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations provisions semi-budgétaires
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
023 Virement à la section d'investissement
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES
Montant Article Libellé
Recettes issues de la TEOM
7331 Taxes d'enlèvement des ordures ménagères
Dotations et participations reçues
74 Dotations, subventions et participations
Autres recettes de fonctionnement éventuelles
70 Produits des services, domaine et ventes diverses
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises provisions semi-budgétaires
013 Atténuations de charges
Total des recettes réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
Page 132 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.2.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Montant Article Libellé
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées
Acquisitions d'immobilisations
Autres dépenses éventuelles
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES
Montant Article Libellé
Souscription d'emprunts et dettes assimilées
Dotations et subventions reçues
Autres recettes éventuelles
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
021 Virement de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
Page 133 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6812)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6862)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL 410 346,34 24 138,02 24 138,02 -410 346,34
2016 22/03/1999 410 346,34 240 24 138,02 Penalités de renégociati 24 138,02 -410 346,34
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Page 134 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Intitulé de l'op. : Eboulement montée du chateau 2014-Gentes
Nouveaux
crédits
votés
Pour
mémoire
réalisations
cumulées
au
01/01/2017
(2)
N° de l'op. : 115031
TOTAL
(4)
Restes à
réaliser
2016
(3)
Date de délibération : ..../..../........
DEPENSES (a) 406 069,18
Annulations sur dépenses (c) (6) 5 024,40
Dépenses nettes (a - c) 401 044,78
418 100,00 RECETTES (b) 418 100,00
Annulations sur recettes (d) (6)
Recettes nettes (b - d)
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes.
(7) Indiquer le chapitre.
Page 135 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1)
Désignation du
bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti
Organisme prêteur
ou chef de file
Année Profil
Montant initial Capital restant dû au 01/01/2017
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU
Totaux des emprunts contractés pour les opérations de logement aidées par l'Etat 7 685 805,16 2 344 083,61
11 Logements Quartier Laparel 1997 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 592 900,14 34 826,97
Logement 22 Rue Vendran
Acquisition Immeuble
2000 P A.L.V.R CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 10 671,43 179,23
Logement 22 Rue Vendran
Acquisition Immeuble
2000 P A.L.V.R C.I.L - VIVA (Comité Interprof.Logeme 27 440,82 5 814,24
Pret Caution Solidarité 2002 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 10 671,43 214,68
6 Logements Impasse Résistance "C 2005 P A.L.V.R CILAR (Comité Interprofes.Logement 27 500,00 4 923,04
Logement T4 - 74 Rue Kléber
2005 P A.L.V.R CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 20 000,00 5 964,59
15 Logements Rue Résistance
Achat renov tenement
2005 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 467 412,26 440 639,00
Quartier la Sabliere 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 70 000,00 24 035,83
67 RueKleber 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 71 000,00 24 346,85
Réhabilitation 2 logements
67 Rue Kléber
2006 P A.L.V.R CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 71 000,00 28 680,54
8 Av Joliot Curie 2008 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 30 000,00 12 536,39
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 143 782,00 6 525,05
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 496 376,00 23 177,07
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 242 916,00 10 594,36
Construction 25 logements 11-13 R 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 210 450,00 54 491,96
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 405 755,83 662 624,44
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 326 443,24 156 908,52
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 172 002,50 80 191,83
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 48 172,51 22 927,99
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 423 968,00 472 344,09
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 396 628,00 133 590,10
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 356 884,00 117 242,89
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 63 831,00 21 303,95
Totaux des autres emprunts 200 000,00 40 229,56
Creation restaurant scolaire 2006 P OGEC LA PRESENTATION CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 200 000,00 40 229,56
Totaux généraux 7 885 805,16 2 384 313,17
Page 136 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
Page 137 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en Intérêts
(8) en Capital
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Catégorie
d'emprunt
(7)
Taux à la date du vote du budget
(6)
Taux initial
Niveau de
taux
Index
(4)
Taux
(3)
(5) Taux
actuariel
Index
(4)
Taux
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments
(2)
Durée
résiduelle
L'ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
57 937,67 68 280,79
13 Annuelle F 4,80 F 4,80 A-1 1 671,69 1 991,33
Mensuelle F 6,05 F 6,05 A-1 1,35 179,23
3 Mensuelle F 1,00 F 1,00 A-1 51,45 1 462,93
Mensuelle F 6,05 F 6,05 A-1 2,16 214,68
3 Mensuelle F 1,00 F 1,00 A-1 42,20 1 537,84
3 Mensuelle F 4,16 F 4,16 A-1 218,30 1 576,27
17 Trimestrielle F 2,95 F 2,95 A-1 12 795,27 18 515,96
5 Mensuelle F 3,72 F 3,72 A-1 829,43 3 820,13
5 Mensuelle F 3,69 F 3,69 A-1 833,35 3 872,44
6 Mensuelle F 4,23 F 4,23 A-1 1 141,03 3 750,80
6 Mensuelle F 5,13 F 5,13 A-1 603,67 1 693,37
43 Annuelle C 1,80 C 1,80 A-1 117,45 101,82
43 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 428,78 264,50
33 Annuelle C 1,80 C 0,55 A-1 58,27 237,88
33 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 1 008,10 971,59
36 Annuelle C EURIBOR 2,85 C EURIBOR 2,85 A-1 18 884,80 10 790,45
46 Annuelle C 2,85 C 2,85 A-1 4 471,89 1 692,31
36 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 1 643,93 1 527,54
46 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 470,02 304,56
37 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 8 738,37 9 004,75
47 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 2 471,42 1 808,13
37 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 1 231,05 2 609,36
47 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 223,69 352,92
1 236,99 7 253,48
5 Mensuelle V 4,09 V 3,35 A-1 1 236,99 7 253,48
75 534,27 59 174,66
Page 138 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
(2) Indiquer la périodicité des rempboursements A : annuelle, M : mensuelle, B: bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle , X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe, V : variable simple, C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget . (7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés).
Page 139 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
B1.2
ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
134 708,93
931 490,67
1 066 199,60
9 307 559,18
Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
11,46 Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3)
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
A
B
C
D
I = A + B + C - D
II
I/II * 100
Page 140 BP 2017
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
Montant des redevances restant à courir Exercice
d'origine
du
contrat
Nature du bien ayant fait
l'objet du contrat (1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation du
crédit bailleur
Durée
du
contrat
Cumul
restant
Total (2) 2018 2019 2020 2021
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
NEANT
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du contrat
Année de
signature
du contrat
de PPP
Somme nette
des parts
invest.
(2)
Nature des
prestations prévues
par le contrat
de PPP
Somme
des parts
invest.
(1)
Date de fin
du contrat
de PPP
Montant de la
rémunération
du
cocontractant
Organismes
cocontractants
Montant total
prévu au titre
du contrat de
PPP (TTC)
Durée du
contrat de
PPP (en
mois)
NEANT
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
(1) Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 01/01/N.
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Organisme bénéficiaire
Dette en capital
à l'origine
Dette en
capital
01/01/2017
Annuité versée
au cours de
l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités
NEANT
8018 Autres engagements donnés
* Au profit d'organismes publics
NEANT
* Au profit d'organismes privés (1)
NEANT
Total
Page 141 BP 2017
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
(1) Concernant les garanties accordées à l'Agence France Locale (article L.1611- 3- 2 du CGCT) : L’ " Organisme bénéficiaire " de la garantie est toute personne titulaire d’un " titre éligible " émis ou créé par l’Agence France Locale. La rubrique " Périodicité " n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède. La colonne " Dette en capital à l’origine " correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible. La colonne " Dette en capital 01/01/2017" correspond au montant résiduel de la garantie au 01/01/2017. La colonne " Annuité à verser au cours de l’exercice " n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Organisme émetteur
Créance en
capital à
l'origine
Créance en
capital
01/01/2017
Annuité reçue
au cours de
l'exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
NEANT
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
NEANT
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
NEANT
Engagements reçus des entreprises
NEANT
Total
Page 142 Budget communal - Le Teil
BP 2017
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT
NEANT
FONCTIONNEMENT
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de
droits privé
266 945,00
Fonds associatif 4 L BOYS Association 260,00
Fonds associatif ACCA LE TEIL Asso Cumunal de Chasse Association 250,00
Subvention ALVR Association 13 300,00
Fonds associatif AMIS DES ARTS ET DE LA CULTURE Association 500,00
Fonds associatif ASTROTEIL Association 250,00
Fonds associatif BATTERIE FANFARE TEILLOISE Association 1 650,00
Fonds associatif Cadets Jeunes Sapeurs Pompiers Association Association 350,00
Subvention CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR Association 2 000,00
Fonds associatif CERCLE CULTUREL DU SOU DES ECOLES L Association 2 000,00
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER Kleber en tête Mr WA Association 250,00
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER HAUT FRAYOL Association 250,00
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER ROURY Association 250,00
Fonds associatif COMITE DES FETES DU TEIL Association 2 000,00
Fonds associatif COMITE QUARTIER CROIX ROUGE Association 250,00
Fonds associatif COMITE QUARTIER MELAS Association 250,00
Fonds associatif COMITE VILLES JUMELEES (CVJ) Association 850,00
Subvention Subventions à repartir ordre général DIVERS Société 9 720,00
Subvention Subventions à repartir culture associati DIVERS Société 5 600,00
Subvention Fonds sportif DIVERS Société 49 000,00
Subvention Contrat de ville Politique de la ville DIVERS Société 14 000,00
Subvention Politique de la ville DIVERS BENEFICIAIRES 30 000,00
Subvention Regie territoire DIVERS BENEFICIAIRES 20 000,00
Page 143 Budget communal - Le Teil
BP 2017
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
Subvention Projets ecoles Ecoles diverses Projets ecoles Etat ou organism 36 900,00
Fonds associatif F.C.P.E. CES LE TEIL Mme SENAC Yolaine Association 500,00
Fonds associatif Famille des peupliers Association 200,00
Fonds associatif JARDINOT LE JARDIN DU CHEMINO Association 100,00
Fonds associatif JARDINS OUVRIERS DE L'ILE RIGAUD Association 100,00
Fonds associatif LA BREME TEILLOISE Association 160,00
Fonds associatif LES PIECES MONTEES ECOLE DE THEATRE Association 500,00
Fonds associatif MEDIACOM Association 1 300,00
Subvention MISSION LOCALE ARDECHOISE POUR L'AIDE Association 13 300,00
Subvention Reversement classe transplantée OCCE ASTIER MATERNELLE COOP SCOLAIR Etablissement pu 714,00
Subvention Reversement classe transplantée OCCE FRAYOL PRIMAIRE COOP SCOLAIRE Etablissement pu 571,00
Subvention Reversement classe transplantée OCCE TEIL CENTRE COOP SCOLAIRE Etablissement pu 344,00
Subvention OMS Office Municipal du sport Association 820,00
Fonds associatif OMS Office Municipal du sport Association 2 000,00
Subvention PERSONNEL COMMUNAL AMICALE Etablissement pu 4 300,00
Fonds associatif PREVENTION ROUTIERE (LA) COMITE DEPAR Association 250,00
Subvention SAPEURS POMPIERS AMICALE Association 3 000,00
Subvention Sou des Ecoles Laïques Le Teil Association 28 000,00
Subvention 2016 + 2017 SPA REFUGE LES AMANDIERS Association 16 986,00
Fonds associatif TEMPS LIBRE Association 550,00
Fonds associatif TEQUILA SHOW (asso) Association 500,00
Fonds associatif TONALITEIL Mr MICHEL THOMAS Association 1 650,00
Fonds associatif UNION COMMERCIALE TEILLOISE Association 320,00
Fonds associatif UNION LOCALE DES ASSOC DE COMBATTAN Association 900,00
Page 144 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
B2.1
B2.2
B3
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2017) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2017)
Révision
de l'exercice
2017
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2017 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2018)
B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AP
Pour
mémoire AP
votée y
compris
ajustement
Montant des AP
Restes à
financer de
l'exercice 2018
AP 13.5 84 465,11 154 468,86 238 933,97 27 568,35 154 468,86
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2017) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2017)
Révision
de l'exercice
2017
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2017 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2018)
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AE
Pour
mémoire AE
votée y
compris
ajustement
Montant des AE
Restes à
financer de
l'exercice 2018
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
B3 - ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
Reste à employer au 01/01/2017 :
Libellé de la recette :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Recettes
NEANT
Total Recettes :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Dépenses
NEANT
Total Dépenses :
Reste à employer au 31/12/2017 :
TOTAL Recettes TOTAL Dépenses
TOTAL Reste à employer au 01/01/2017 :
TOTAL Reste à employer au 31/12/2017 :
Page 145 Budget communal - Le Teil
BP 2017
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2017
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRES
TOTAL TOTAL EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
NON COMPLET
EMPLOIS FONCTIONNELS (a) 1,00 1,00 1,00 1,00
A DIRECTEUR GEN. DES SERVICES DE 2000 A 100 1,00 1,00 1,00 1,00
ADMINISTRATIVE 20,00 17,00 17,00 20,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF 5,00 3,60 3,60 5,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE C 4,00 3,50 3,50 4,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2EME C 7,00 5,90 5,90 7,00
A ATTACHE TERRITORIAL 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR 2,00 2,00 2,00 2,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1,00 1,00 1,00 1,00
TECHNIQUE 71,00 1,00 70,20 70,20 72,00
C ADJOINT TECHNIQUE 26,00 1,00 25,50 25,50 27,00
C ADJOINT TECHNIQUE 2EME CL. (AV. JANV. 201 16,00 16,00 16,00 16,00
C ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ERE CL. 14,00 14,00 14,00 14,00
C AGENT DE MAITRISE 6,00 6,00 6,00 6,00
C AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL 2,00 2,00 2,00 2,00
C AGENT SPÉCIALISÉ PRINCIPAL DE 2EME CL. DE 2,00 1,80 1,80 2,00
A INGENIEUR PRINCIPAL (AV. JANV. 2017) 1,00 1,00 1,00 1,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CLASSE 2,00 1,90 1,90 2,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE 2,00 2,00 2,00 2,00
SPORTIF 4,00 4,00 4,00 4,00
A CONSEILLER APS 1,00 1,00 1,00 1,00
B EDUCATEUR TERRITORIAL A.P.S PRINCIPAL 1E 3,00 3,00 3,00 3,00
ANIMATION 7,00 1,00 7,00 7,00 8,00
C ADJOINT D'ANIMATION 4,00 1,00 5,00 5,00 5,00
C ADJOINT D'ANIMATION PRINCIPAL DE 2EME CL. 3,00 2,00 2,00 3,00
CULTUREL 2,00 1,80 1,80 2,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE 1,00 0,80 0,80 1,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE PRINCIPAL DE 2EME C 1,00 1,00 1,00 1,00
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BP 2017
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
POLICE MUNICIPALE 1,00 1,00 1,00 1,00
C BRIGADIER CHEF PRINCIPAL (AV. JANV. 2017) 1,00 1,00 1,00 1,00
EMPLOIS NON CITES (5)
NEANT
TOTAL GENERAL (sauf a) 105,00 2,00 101,00 101,00 107,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d'origine. (2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, "emplois spécifiques" régis par l'article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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BP 2017
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2017 (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
01/01/2017
CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3)
Euros Fondement
du contrat (4)
CONTRAT
Nature
du contrat (5)
Indice (8)
Agents occupant un emploi permanent (6)
NEANT
Agents occupant un emploi non permanent (7)
ADJOINT ANIMATION C scol A EA
ADJOINT ANIMATION 2EME CLASSE C SCOL A CDD
ADJOINT TECHIQUE 2° CLASSE C SCOL A CDD
ADJOINT TECHNIQUE C TECH A CUI
AGENT D'ANIMATION C SCOL A CUI
APPRENTI C TECH A CDD
APPRENTI C JEUN A CDD
ATTACHE TERRITORIAL (AV. JANV. 2017) A ADM A CDD
SERVICE CIVIQUE VOLONTAIRE C A service civique volontaire
TOTAL GENERAL
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BP 2017
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
(1) CATEGORIES : A, B et C
(2) SECTEUR ADM : Administratif
TECH : Technique
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
S : Social
MS : Médico-social
MT : Médico-technique
SP : Sportif
CULT : Culturel
ANIM : Animation
PM : Police
OTR : Missions non rattachables à une filière
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des éléments de la rémunération annuelle)
(4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité
3-1 : remplacement d'un fontionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...),
3-2 : vacance temporaire d'un emploi
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes
3-3-2° : emploi du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient
3-3-3° : emploi de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil
3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la population moyenne est inférieure à ce seuil,
lorsque la quotité du temps de travail est inférieure à 50%
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose
à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public
3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel
38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C
47 : article 47 recutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de cabinets
110-1 : collaborateurs de groupes d'élus
A : autres (préciser)
(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A / autres" et feront l'objet d'une précision (ex : contrats aidés)
(6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à
durée indéterminée pris sur le fondement de l'article 21 de la loi n°2012-347
(7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1
(8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l'article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
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BP 2017
IV - ANNEXES
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
NEANT
Détention d'une part
du capital
NEANT
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
NEANT
Subventions
supérieures à 75000
euros ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
NEANT
Autres
NEANT
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement;
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
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BP 2017
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A.
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A.
ADHERE LA COMMUNE
IV
C3.1
C3.2
C3.3
C3.4
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU
L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE
D'ADHESION
MONTANT DU
FINANCEMENT
MODE DE FINANCEMENT
(1)
Etablissements publics de coopération intercommunale
NEANT
Autres organismes de regroupement
SDEA Participation 410,00
SMBE Participation 28 341,06
SMEDMA / / participation 77 200,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE (1)
INTITULE / OBJET
DE L'ETABLISSEMENT
DATE DE
CREATION
N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
CATEGORIE D'ETABLISSEMENT
CCAS CCAS
19/12/2006
CE 19/12/2006 Caisse des Ecoles PRE SPA
Régie personnalisée
(1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
DATE DE
CREATION
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
N° SIRET N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
Régie à seule autonomie
financière
X Lotissement 13
12/12/2013
12/12/2013 lotissement Lotissement 21070319500
201
Service social et médico-social
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
N° ET DATE DE
DELIBERATION
DATE DE
CREATION
NEANT
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BP 2017
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
C3.5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 3 663 717,85 3 072 620,51 3 072 620,51
RECETTES 3 574 417,85 2 900 627,57 2 900 627,57
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 9 159 335,73 9 511 754,18 9 511 754,18
RECETTES 9 159 335,73 9 511 754,18 9 511 754,18
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budgets)
Budget Assainissement - Le Teil
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 2 088 411,34 1 834 540,00 1 834 540,00
RECETTES 2 088 411,34 1 455 100,00 1 455 100,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 396 990,00 689 218,08 689 218,08
RECETTES 396 990,00 689 218,08 689 218,08
Budget Eau - Le Teil
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 2 299 356,88 1 602 081,26 1 602 081,26
RECETTES 2 299 356,88 1 732 679,12 1 732 679,12
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 595 624,62 640 379,36 640 379,36
RECETTES 595 624,62 640 379,36 640 379,36
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 8 051 486,07 6 509 241,77 6 509 241,77
RECETTES 7 962 186,07 6 088 406,69 6 088 406,69
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 10 151 950,35 10 841 351,62 10 841 351,62
RECETTES 10 151 950,35 10 841 351,62 10 841 351,62
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 18 203 436,42 17 350 593,39 17 350 593,39
TOTAL GENERAL DES RECETTES 18 114 136,42 16 929 758,31 16 929 758,31
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BP 2017
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases
notifiées (si
connues à la
date de vote)
Variation
des bases
/
2016
Variation
des taux
/
2016
(%)
Variation
des
produits
/
2016 (%)
Taux
appliqués
par décision
de l'assemb.
délibérante
Produit voté
par
l'assemblée
délibérante
% % % % Taxe d'habitation 9 037 000,000 1,424 17,960 33,432 1 623 045,000 35,333
% % % % TFPB 7 831 000,000 6,037 25,970 0,000 2 033 710,000 6,037
% % % % TFPNB 39 800,000 0,969 68,300 -0,117 27 183,000 0,850
% % % CFE 0,000 0,000 0,000
% % TOTAL 16 907 800,000 3,509 3 683 938,000 17,167
Page 153 Budget communal - Le Teil
BP 2017
IV - ANNEXES IV
ARRÊTÉ ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents: 19
Nombre de suffrages exprimés : 28
VOTES - Pour : ............
Contre : ............
Abstentions : ............
Date de convocation : 07/04/2017
Présenté par le Maire ,
A Le Teil, , le 14/04/2017
le Maire ,
Délibéré par l'Assemblée délibérante en session Ordinaire
A Le Teil, , le 14/04/2017
Les membres du Conseil Municipal,
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le ____/____/________, et de la publication le ____/____/________
A Le Teil, , le ____/____/________
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