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Thèmes du document : Économie et finances, Banque, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Budget communal - Le Teil
POSTE COMPTABLE : LE TEIL ROCHEMAURE
ANNEE 2022
BUDGET PRIMITIF
Numéro SIRET : 21070319500011
voté par nature
M14
BUDGET Budget communal - Le Teil Budget communal - Le Teil
BP 2022
SOMMAIRE
Pages
I. Informations générales
A - Informations statistiques, fiscales et financières
B - Modalités de vote du budget
II. Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
B2 - Balance générale du budget - Recettes
III. Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
A - Eléments du bilan X
A1 - Présentation croisée par fonction X
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement X
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement X
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie X
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette X
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de répartition de l'encours X
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes X
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements X
A4 - Etat des provisions X
A5 - Etalement des provisions X
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses X
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Section de fonctionnement
X
A7.1.2 - Etat des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Section d'investissement
X
A7.2.1 - Etat de la répartition de la TEOM - Section de fonctionnement X
A7.2.2 - Etat de la répartition de la TEOM - Section d'investissement X
A8 - Etat des charges transférées X
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers X
B - Engagements hors bilan X
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement X
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt X
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 - Etat des autres engagements donnés X
B1.6 - Etat des engagements reçus X
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget X
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C - Autres éléments d'informations X
C1 - Etat du personnel X
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement
X
Page 1 Budget communal - Le Teil
BP 2022
SOMMAIRE
IV. ANNEXES Jointes Sans
objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés X
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe X
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
D - Décisions en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures X
D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes X
D2 - Arrêté et signatures X
Page 2 Budget communal - Le Teil
BP 2022
BUDGET PRIMITIF
Budget communal - Le Teil
BP 2022
A INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
I I - INFORMATIONS GENERALES
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) 9 043
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 211
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
Ardeche Rhône Coiron
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Moyenne nationale du
potentiel financier par
habitants de la strate
Valeurs par hab.
(population DGF)
0,00 0,00 0,00 0,00
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes
nationales de la
strate (3)
Dépenses réelles de fonctionnement/population 1 1 075,15 935,00
Produits des impositions directes/population 2 401,13 507,00
Recettes réelles de fonctionnement/population 3 1 058,97 1 133,00
Dépenses d'équipement brut/population 4 612,69 305,00
Encours de dette/population 5 911,95 860,00
DGF/population 6 189,48 153,00
Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 7 0,5063 0,5600
Dépenses de fonct. et remb. de la dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 8 1,0957 0,9010
Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 9 0,5785 0,2700
Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 10 0,8611 0,7600
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 11 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L.2313-1, L.2313-2, R.2313-1, R.2313-2 et R.5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les articles R.2313-7, R.5211-15 et R.5711-3 du CGCT. (3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération...) et les sources d'où sont tirées les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s'agit des moyennes de la dernière année connue.
Page 3 Budget communal - Le Teil
BP 2022
I - INFORMATIONS GENERALES I
B MODALITES DE VOTE DU BUDGET
I - L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement,
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B3,
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
......................................................................................................................................................................................
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1.
Page 4 Budget communal - Le Teil
BP 2022
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
VUE D'ENSEMBLE A1
II
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
V
VOTES AU TITRE DU PRESENT O
T
E
BUDGET (1)
R
+ + +
E RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) P
O
R
T
S
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3)
002 RESULTAT DE
FONCTIONNEMENT REPORTE (2)
= = =
11 573 713,50 10 141 531,73
1 432 181,77
11 573 713,50 11 573 713,50
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT
V
VOTES AU TITRE DU PRESENT O
T
E
BUDGET (y compris le compte 1068)
R
+ + +
E RESTES A REALISER (R.A.R.) DE
L'EXERCICE PRECEDENT (2) P
O
R
T
S
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (3)
001 SOLDE D'EXECUTION DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
REPORTE (2)
= = =
7 898 114,22 9 390 349,00
926 589,87 2 617 880,40
3 183 525,31
12 008 229,40 12 008 229,40
CREDITS D'INVESTISSEMENT (1)
TOTAL DU BUDGET (3) 23 581 942,90 23 581 942,90
TOTAL
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT).
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement.
Page 5 SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Budget communal - Le Teil
BP 2022
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à
réaliser
2021
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
011 Charges à caractère général 2 815 661,00 2 985 945,00 2 985 945,00 2 985 945,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 5 013 000,00 5 300 000,00 5 300 000,00 5 300 000,00
014 Atténuations de produits 278 275,00 272 000,00 272 000,00 272 000,00
65 Autres charges de gestion courante 995 685,00 1 187 914,00 1 187 914,00 1 187 914,00
Total des dépenses de gestion courante 9 102 621,00 0,00 9 745 859,00 9 745 859,00 9 745 859,00
66 Charges financières 214 409,05 209 903,06 209 903,06 209 903,06
67 Charges exceptionnelles 282 419,90 685 251,44 685 251,44 685 251,44
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 20 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles de fonct. 9 619 449,95 0,00 10 681 013,50 10 681 013,50 10 681 013,50
023 Virement à la section d'investissement ( 1 150 000,00 212 700,00 212 700,00 212 700,00
042 Opé. d'ordre transfert entre sections (2) 500 000,00 680 000,00 680 000,00 680 000,00
043 Opé. d'ordre intérieur de la sect. fonct.
Total des dépenses d'ordre de fonct. 1 650 000,00 0,00 892 700,00 892 700,00 892 700,00
TOTAL 11 269 449,95 0,00 11 573 713,50 11 573 713,50 11 573 713,50
+
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 0,00
=
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 11 573 713,50
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à
réaliser
2021
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
013 Atténuations de charges 82 000,00 55 000,00 55 000,00 55 000,00
70 Produits des services, domaine et vent 329 048,67 282 000,00 282 000,00 282 000,00
73 Impôts et taxes 5 246 356,15 5 651 111,73 5 651 111,73 5 651 111,73
74 Dotations, subventions et participations 2 395 552,90 2 191 120,00 2 191 120,00 2 191 120,00
75 Autres produits de gestion courante 924 300,00 980 200,00 980 200,00 980 200,00
Total des recettes de gestion courante 8 977 257,72 0,00 9 159 431,73 9 159 431,73 9 159 431,73
76 Produits financiers 100,00 100,00 100,00
77 Produits exceptionnels 390 000,00 752 000,00 752 000,00 752 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires 20 000,00 20 000,00 20 000,00
Total des recettes réelles de fonct. 9 367 257,72 0,00 9 931 531,73 9 931 531,73 9 931 531,73
042 Opé. ordre transfert entre sections (2) 235 000,00 210 000,00 210 000,00 210 000,00
043 Opé. ordre intérieur de la sect. fonct.(2)
Total des recettes d'ordre de fonct. 235 000,00 0,00 210 000,00 210 000,00 210 000,00
TOTAL 9 602 257,72 0,00 10 141 531,73 10 141 531,73 10 141 531,73
+
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 1 432 181,77
=
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 11 573 713,50
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (1)
682 700,00
Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. (1) Solde de l'opération : DF 023 + DF 042 - RF 042
Page 6 SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
Budget communal - Le Teil
BP 2022
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à réaliser
2021
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (sf 204) 36 738,00 11 220,00 45 000,00 45 000,00 56 220,00
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles 1 906 688,92 417 732,28 2 557 393,39 2 557 393,39 2 975 125,67
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours 4 758 141,00 497 637,59 4 278 731,39 4 278 731,39 4 776 368,98
Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 6 701 567,92 926 589,87 6 881 124,78 6 881 124,78 7 807 714,65
10 Dotations, fonds divers et reserves 22 500,00
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 811 143,66 806 989,44 806 989,44 806 989,44
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip. 3 000,00
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 836 643,66 0,00 806 989,44 806 989,44 806 989,44
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des dépenses réelles d'invest. 7 538 211,58 926 589,87 7 688 114,22 7 688 114,22 8 614 704,09
040 Opé. d'ordre de transfert entre sections 235 000,00 210 000,00 210 000,00 210 000,00
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre d'invest. 235 000,00 0,00 210 000,00 210 000,00 210 000,00
TOTAL 7 773 211,58 926 589,87 7 898 114,22 7 898 114,22 8 824 704,09
+ 3 183 525,31
= TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 12 008 229,40
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé
Pour mémoire
budget
précédent
Restes à réaliser
2021
Propositions
nouvelles
VOTE TOTAL
(= RAR + vote)
010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues (sf 138) 4 915 245,78 2 617 880,40 2 580 929,00 2 580 929,00 5 198 809,40
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 1 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement 6 415 245,78 2 617 880,40 2 580 929,00 2 580 929,00 5 198 809,40
10 Dotations, fonds divers et reserves (sf 1068) 874 000,00 900 000,00 900 000,00 900 000,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 700 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00
138 Autres subv.d'investissement non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie)
26 Participations et créances ratt. à des particip.
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisations 937 000,00 3 516 720,00 3 516 720,00 3 516 720,00
Total des recettes financières 2 511 000,00 0,00 5 916 720,00 5 916 720,00 5 916 720,00
45... Total des opé. pour le compte de tiers
Total des recettes réelles d'invest. 8 926 245,78 2 617 880,40 8 497 649,00 8 497 649,00 11 115 529,40
021 Virement de la section de fonctionnement 1 150 000,00 212 700,00 212 700,00 212 700,00
040 Opé. d'ordre de transferts entre sections 500 000,00 680 000,00 680 000,00 680 000,00
041 Opérations patrimoniales
Total des recettes d'ordre d'invest. 1 650 000,00 0,00 892 700,00 892 700,00 892 700,00
TOTAL 10 576 245,78 2 617 880,40 9 390 349,00 9 390 349,00 12 008 229,40
+ 0,00
= TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 12 008 229,40
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL DEGAGE PAR
LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (1)
682 700,00
Il s'agit pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de l'établissement. (1) Solde de l'opération : RI 021 + RI 040 - DI 040
Page 7 Budget communal - Le Teil
BP 2022
B1
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
2 985 945,00 2 985 945,00 Charges à caractère général 011
5 300 000,00 5 300 000,00 Charges de personnel et frais assimilés 012
272 000,00 272 000,00 Atténuations de produits 014
Achats et variations de stocks 60
1 187 914,00 1 187 914,00 Autres charges de gestion courante 65
Frais de fonctionnement des groupes d'élus 656
209 903,06 209 903,06 Charges financières 66
685 251,44 685 251,44 Charges exceptionnelles 67
720 000,00 40 000,00 680 000,00 Dotations provisions semi-budgétaires 68
Production stockée (ou déstockage) 71
Dépenses imprévues 022
212 700,00 212 700,00 Virement à la section d'investissement 023
11 573 713,50 10 681 013,50 892 700,00 Dépenses de fonctionnement - Total
+
0,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 11 573 713,50
=
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
Dotations, fonds divers et reserves 10
85 000,00 85 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15
806 989,44 806 989,44 Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18
Total des opérations d'équipement
Neutral. amort. subv. équip. versées 198
56 220,00 56 220,00 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
3 100 125,67 2 975 125,67 125 000,00 Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
4 776 368,98 4 776 368,98 Immobilisations en cours 23
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
Provisions pour dépréciation 39
Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59
Stocks 3...
Dépenses imprévues 020
8 824 704,09 8 614 704,09 210 000,00 Dépenses d'investissement - Total
+
3 183 525,31 D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 12 008 229,40
=
Page 8 Budget communal - Le Teil
BP 2022
B2
II II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
BALANCE GENERALE DU BUDGET
2 - RECETTES (du présent budget + restes à réaliser)
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL FONCTIONNEMENT
55 000,00 55 000,00 Atténuations de charges 013
Achats et variations des stocks 60
282 000,00 282 000,00 Produits des services, domaine et ventes diverses 70
Production stockée (ou déstockage) 71
125 000,00 125 000,00 Travaux en régie 72
5 651 111,73 5 651 111,73 Impôts et taxes 73
2 191 120,00 2 191 120,00 Dotations, subventions et participations 74
980 200,00 980 200,00 Autres produits de gestion courante 75
100,00 100,00 Produits financiers 76
837 000,00 752 000,00 85 000,00 Produits exceptionnels 77
20 000,00 20 000,00 Reprises provisions semi-budgétaires 78
Transferts de charges 79
10 141 531,73 9 931 531,73 210 000,00 Recettes de fonctionnement - Total
+
1 432 181,77 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 11 573 713,50
=
Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL INVESTISSEMENT
900 000,00 900 000,00 Dotations, fonds divers et reserves (sauf 1068) 10
5 198 809,40 5 198 809,40 Subventions d'investissement reçues 13
Provisions pour risques et charges 15
Emprunts et dettes assimilés (sf 1688 non budgétaire) 16
Compte de liaison : affectation (BA, régie) 18
Immobilisations incorporelles (sauf 204) 20
Subventions d'équipement versées 204
Immobilisations corporelles 21
Immobilisations reçues en affectation 22
Immobilisations en cours 23
Participations et créances ratt. à des particip. 26
Autres immobilisations financières 27
680 000,00 680 000,00 Amortissements des immobilisations 28
Provisions pour dépréciation des immobilisations 29
Provisions pour dépréciation 39
Opérations pour compte de tiers 45...
Charges à répartir sur plusieurs exercices 481
Provisions pour dépréciation comptes de tiers 49
Provisions pour dépréciation comptes financiers 59
Stocks 3...
212 700,00 212 700,00 Virement de la section de fonctionnement 021
3 516 720,00 3 516 720,00 Produits des cessions d'immobilisations 024
10 508 229,40 9 615 529,40 892 700,00 Recettes d'investissement - Total
+
0,00 R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
+
1 500 000,00 AFFECTATION AU COMPTE 1068
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 12 008 229,40
=
Page 9 Budget communal - Le Teil
BP 2022
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
011 Charges à caractère général 2 815 661,00 2 985 945,00 2 985 945,00
6042 Achats prest.de serv.(autres que terrains à a 139 000,00 10 130,00 10 130,00
60611 Eau et assainissement 60 000,00 57 555,00 57 555,00
60612 Energie - Electricité 300 000,00 400 000,00 400 000,00
60622 Carburants 44 000,00 55 000,00 55 000,00
60623 Alimentations 12 650,00 20 600,00 20 600,00
60628 Autres fournitures non stockées 7 400,00 7 570,00 7 570,00
60631 Fournitures d'entretien 30 000,00 35 000,00 35 000,00
60632 Fournitures de petit équipement 129 250,00 150 000,00 150 000,00
60633 Fournitures de voirie 110 000,00 110 000,00 110 000,00
60636 Vêtements de travail 25 800,00 21 400,00 21 400,00
6064 Fournitures administratives 7 000,00 6 713,00 6 713,00
6067 Fournitures scolaires 20 000,00 61 000,00 61 000,00
6068 Autres matières et fournitures 25 000,00 23 974,00 23 974,00
611 Contrats de prestations de services 3 000,00 3 000,00 3 000,00
6122 Crédit-bail mobilier 5 400,00 5 500,00 5 500,00
6132 Locations immobilières 720 857,00 684 263,00 684 263,00
6135 Locations mobilières 80 000,00 118 660,00 118 660,00
61521 Terrains 9 000,00 35 000,00 35 000,00
615221 Bâtiments publics 60 000,00 72 679,00 72 679,00
615228 Autres bâtiments 35 000,00 15 000,00 15 000,00
615231 Voiries 50 000,00 90 000,00 90 000,00
615232 Réseaux 22 000,00 21 000,00 21 000,00
61524 Bois et forêts 17 300,00 27 000,00 27 000,00
61551 Matériel roulant 30 000,00 30 000,00 30 000,00
61558 Autres biens mobiliers 15 000,00 15 000,00 15 000,00
6156 Maintenance 71 000,00 120 000,00 120 000,00
6161 Multirisques 80 000,00 76 714,00 76 714,00
6168 Autres 18 000,00 17 261,00 17 261,00
617 Etudes et recherches 188 100,00 100 000,00 100 000,00
6182 Documentation générale et technique 4 230,00 3 100,00 3 100,00
6184 Versements à des organismes de formation 12 000,00 26 000,00 26 000,00
6188 Autres frais divers 102 000,00 94 324,00 94 324,00
6226 Honoraires 30 000,00 30 000,00 30 000,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 1 000,00 3 000,00 3 000,00
6228 Divers 5 000,00 5 000,00 5 000,00
6231 Annonces et insertions 3 000,00 3 278,00 3 278,00
6232 Fêtes et cérémonies 88 874,00 130 000,00 130 000,00
6236 Catalogues et imprimés 10 550,00 11 520,00 11 520,00
6237 Publications 500,00 480,00 480,00
6238 Divers 8 000,00 8 000,00 8 000,00
6256 Missions 7 800,00 6 254,00 6 254,00
6261 Frais d'affranchissement 14 000,00 11 987,00 11 987,00
6262 Frais de télécommunications 67 150,00 64 116,00 64 116,00
627 Services bancaires et assimilés 2 200,00 2 110,00 2 110,00
6281 Concours divers (cotisations...) 4 500,00 5 420,00 5 420,00
6282 Frais gardiennage(église,forêts&bois commun 16 000,00 15 600,00 15 600,00
62878 A d'autres organismes 28 000,00 36 500,00 36 500,00
6288 Autres services extérieurs 41 700,00 87 071,00 87 071,00
63512 Taxes foncières 54 000,00 51 782,00 51 782,00
6355 Taxes et impôts sur les véhicules 400,00 384,00 384,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 5 013 000,00 5 300 000,00 5 300 000,00
6218 Autres personnel extérieur 36 522,00 35 100,00 35 100,00
6332 Cotisations versées au FNAL 14 595,00 15 000,00 15 000,00
Page 10 Budget communal - Le Teil
BP 2022
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
6336 Cotisations au centre national et CNFPT 46 549,00 50 000,00 50 000,00
6338 Autres impôts,taxes&vers.assimilés sur rému 9 124,00 9 200,00 9 200,00
64111 Rémunération principale 2 472 283,00 2 700 000,00 2 700 000,00
64112 NBI,supp. fam. de traite. & indemnité de ré 64 899,00 67 000,00 67 000,00
64118 Autres indemnités 488 875,00 468 800,00 468 800,00
64131 Rémunération 380 363,00 387 900,00 387 900,00
64138 Autres indemnités 38 479,00 40 000,00 40 000,00
64168 Autres emplois d'insertion 26 520,00 30 000,00 30 000,00
6417 Rémunérations des apprentis 32 435,00
64171 Rémunérations 36 000,00 36 000,00
6451 Cotisations à l'URSSAF 491 667,00 515 000,00 515 000,00
6453 Cotisations aux caisses de retraite 759 856,00 805 000,00 805 000,00
6454 Cotisations aux ASSEDIC 15 708,00 16 000,00 16 000,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel 40 000,00 43 000,00 43 000,00
6458 Cotisations aux organismes sociaux 43 000,00 45 000,00 45 000,00
64731 Versées directement 13 500,00
6474 Versements aux autres oeuvres sociales 30 600,00 30 000,00 30 000,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 6 500,00 5 000,00 5 000,00
6478 Autres charges sociales diverses 1 525,00 2 000,00 2 000,00
014 Atténuations de produits 278 275,00 272 000,00 272 000,00
7391172 Dégrèvement de taxe hab. sur les logemen 7 000,00 7 000,00 7 000,00
739223 Fonds de péréquation des ress comm et in 271 275,00 265 000,00 265 000,00
65 Autres charges de gestion courante 995 685,00 1 187 914,00 1 187 914,00
6531 Indemnités 135 000,00 135 000,00 135 000,00
6532 Frais de mission 3 000,00 3 000,00 3 000,00
6533 Cotisations de retraite 13 000,00 13 000,00 13 000,00
6534 Cotisations de sécurité sociale - part patrona 9 000,00 9 000,00 9 000,00
6535 Formation 6 000,00 10 000,00 10 000,00
65372 Cotis. au fond de financ. de l'alloc. fin manda 55,00 55,00 55,00
6541 Créances admises en non-valeur 8 000,00 8 000,00 8 000,00
6542 Créances éteintes 2 000,00 2 000,00 2 000,00
6553 Service d'incendie 273 571,00 281 105,00 281 105,00
65548 Autres contributions 77 500,00 77 500,00 77 500,00
6558 Autres contributions obligatoires 169 500,00 155 000,00 155 000,00
657351 GFP de rattachement 73 184,00 110 000,00 110 000,00
657361 Caisse des écoles 11 000,00 11 000,00 11 000,00
657362 CCAS 30 000,00 30 000,00 30 000,00
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de droits 182 875,00 206 237,00 206 237,00
65888 Autres 2 000,00 137 017,00 137 017,00
656 Frais de fonctionnement des groupes d'
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 011 + 012 + 014 + 65
9 102 621,00 9 745 859,00 9 745 859,00
66 Charges financières (b) 214 409,05 209 903,06 209 903,06
66111 Intérêts réglés à l'échéance 215 051,57 211 018,30 211 018,30
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
ICNE de l'exercice N 32 887,79 29 498,08 29 498,08
ICNE de l'exercice N-1 -33 530,31 -30 613,32 -30 613,32
67 Charges exceptionnelles (c) 282 419,90 685 251,44 685 251,44
6712 Amendes fiscales et pénales 20 000,00 20 000,00 20 000,00
6713 Secours et dots 10 000,00
6718 Autres charges exceptionnelles sur op.de g 54 369,00 20 000,00 20 000,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 45 000,00 20 000,00 20 000,00
6745 Subventions aux personnes de droit privé 10 000,00 10 000,00
Page 11 Budget communal - Le Teil
BP 2022
III
A1 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
678 Autres charges exceptionnelles 153 050,90 615 251,44 615 251,44
68 Dotations provisions semi-budgétaires ( 20 000,00 40 000,00 40 000,00
6815 Dot.aux prov. pour risques & charges de fo 20 000,00 20 000,00
6875 Dot.aux prov.pour risques&charges excepti 20 000,00 20 000,00 20 000,00
022 Dépenses imprévues (e)
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a + b + c + d + e
9 619 449,95 10 681 013,50 10 681 013,50
023 Virement à la section d'investissement 1 150 000,00 212 700,00 212 700,00
042 Opérations d’ordre de transfert entre se 500 000,00 680 000,00 680 000,00
6811 Dot.aux amort.des immo.incorporelles & cor 500 000,00 680 000,00 680 000,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D'INVESTISSEMENT
1 650 000,00 892 700,00 892 700,00
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la sec
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 1 650 000,00 892 700,00 892 700,00
TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
11 269 449,95 11 573 713,50 11 573 713,50
RESTES A REALISER N-1
D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
0,00
11 573 713,50
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
29 498,08
-30 613,32
-1 115,24
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
Page 12 Budget communal - Le Teil
BP 2022
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
Vote Chap.
/
Pour mémoire
budget
précédent
013 Atténuations de charges 82 000,00 55 000,00 55 000,00
6419 Remboursements sur rémunérations du pe 72 000,00 55 000,00 55 000,00
6459 Remb. sur charges Sécurité Sociale et Pré 10 000,00
70 Produits des services, domaine et ventes 329 048,67 282 000,00 282 000,00
70311 Concession dans les cimetières (produit ne 11 000,00 30 000,00 30 000,00
70323 Redevance d'occupation du dom.public com 38 000,00 37 000,00 37 000,00
7062 Redevances & droits des serv. à caractère c 500,00 500,00 500,00
7067 Redev.&droits des serv.péri-scolaire&ense 116 000,00 15 000,00 15 000,00
70688 Autres prestations de service 500,00 500,00 500,00
70841 Aux budgets annexes, régies munic.,CCAS, 84 000,00 84 000,00
70846 au GFP de rattachement 68 000,00 85 000,00 85 000,00
70872 par les budgets annexes et les régies munici 43 000,00
70874 par les Caisses des Ecoles 39 000,00
70878 par d'autres redevables 13 048,67 30 000,00 30 000,00
73 Impôts et taxes 5 246 356,15 5 651 111,73 5 651 111,73
73111 Impôts directs locaux 3 600 000,00 3 872 000,00 3 872 000,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 18 000,00 19 000,00 19 000,00
73211 Attribution de compensation 1 178 270,15 1 280 000,00 1 280 000,00
73221 FNGIR 103 285,00 103 285,00 103 285,00
73223 Fds de péréquation des ress com et interco 15 496,00
7336 Droits de place 7 000,00 11 000,00 11 000,00
7343 Taxe sur les pylônes électriques 117 000,00 117 526,73 117 526,73
7351 Taxe sur la consommation finale d'électric 96 005,00 96 500,00 96 500,00
7368 Taxe locale sur la publicité extérieure 1 300,00 1 300,00 1 300,00
7381 Taxe addit.aux droits de mut.ou taxe pub.fo 110 000,00 150 000,00 150 000,00
7388 Autres taxes diverses 500,00 500,00
74 Dotations, subventions et participations 2 395 552,90 2 191 120,00 2 191 120,00
7411 Dotation forfaitaire 1 028 428,00 1 100 000,00 1 100 000,00
74121 Dotation de solidarité rurale 357 599,00 359 000,00 359 000,00
74127 Dotation nationale de péréquation 154 059,00 156 500,00 156 500,00
744 FCTVA 3 500,00 5 000,00 5 000,00
7461 D.G.D. 110,00 220,00 220,00
74718 Autres 434 025,00 139 500,00 139 500,00
7472 Régions 7 200,00 8 000,00 8 000,00
7473 Départements 36 000,00 20 000,00 20 000,00
7478 Autres organismes 97 900,90 15 000,00 15 000,00
748313 Dotation de compensation de la réforme de l 47 000,00 47 000,00 47 000,00
74832 Attribution du fonds départ. péréquation tax 40 000,00 53 500,00 53 500,00
74834 Etat-Compens.au titre exonérations taxes f 16 464,00 267 900,00 267 900,00
74835 Etat-Compens.au titre exonérations taxes d 155 137,00
748372 Dotation politique de la ville 2 000,00 2 000,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 12 130,00 12 500,00 12 500,00
7488 Autres attributions et participations 6 000,00 5 000,00 5 000,00
75 Autres produits de gestion courante 924 300,00 980 200,00 980 200,00
752 Revenus des immeubles 920 500,00 976 400,00 976 400,00
75814 Redevances sur l’énergie hydraulique 3 800,00 3 800,00 3 800,00
TOTAL GESTION DES SERVICES
(a) = 013 + 70 + 73 + 74 + 75
8 977 257,72 9 159 431,73 9 159 431,73
76 Produits financiers (b) 100,00 100,00
7688 Autres 100,00 100,00
77 Produits exceptionnels (c) 390 000,00 752 000,00 752 000,00
773 Mandats annulés ou atteints déchéance qu 10 000,00 10 000,00 10 000,00
774 Subventions exceptionnelles 80 000,00
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BP 2022
III
A2 SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES
III - VOTE DU BUDGET
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7788 Produits exceptionnels divers 300 000,00 742 000,00 742 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ( 20 000,00 20 000,00
7875 Rep.sur prov.pour risques&charges excepti 20 000,00 20 000,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
= a + b + c + d
9 367 257,72 9 931 531,73 9 931 531,73
042 Opérations d’ordre de transfert entre se 235 000,00 210 000,00 210 000,00
722 Immobilisations corporelles 125 000,00 125 000,00 125 000,00
777 Quote-part des subv.d'inv.transf.au cpte de r 110 000,00 85 000,00 85 000,00
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la sec
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 235 000,00 210 000,00 210 000,00
TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
9 602 257,72 10 141 531,73 10 141 531,73
RESTES A REALISER N-1
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES
+
+
=
0,00
1 432 181,77
11 573 713,50
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
0,00
0,00
0,00
Montant des ICNE de l'exercice
- Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
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Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
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010 Stocks
20 Immobilisations incorporelles (hors opé 36 738,00 45 000,00 45 000,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation ca 4 500,00 15 000,00 15 000,00
2031 Frais d'études 10 620,00 15 000,00 15 000,00
2051 Concessions et droits similaires 21 618,00 15 000,00 15 000,00
204 Subventions d'équipement versées (ho
21 Immobilisations corporelles (hors opér 1 906 688,92 2 557 393,39 2 557 393,39
2112 Terrains de voirie 30 933,00
2118 Autres terrains 132 600,00 430 000,00 430 000,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 20 000,00
21318 Autres bâtiments publics 474 699,82 279 000,00 279 000,00
2138 Autres constructions 223 374,00 160 000,00 160 000,00
2151 Réseaux de voirie 150 000,00 550 000,00 550 000,00
2152 Installations de voirie 60 109,62 440 000,00 440 000,00
21534 Réseaux d'électrification 23 500,00
21538 Autres réseaux 60 000,00 150 000,00 150 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 220 669,00 190 000,00 190 000,00
21721 Plantations d'arbres et arbustes 4 700,00 10 700,00 10 700,00
2181 Install.générales,agencement & aménagement 342 436,00 144 000,00 144 000,00
2182 Matériel de transport 30 000,00 30 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 1 924,84 32 000,00 32 000,00
2184 Mobilier 275 519,44 40 000,00 40 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles -113 776,80 101 693,39 101 693,39
22 Immobilisations reçues en affectation (h
23 Immobilisations en cours (hors opératio 4 758 141,00 4 278 731,39 4 278 731,39
2313 Constructions 2 301 000,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 300 000,00 2 222 331,39 2 222 331,39
238 Avances versées sur comm.immo.corporelle 2 157 141,00 2 056 400,00 2 056 400,00
Total des dépenses d'équipement 6 701 567,92 6 881 124,78 6 881 124,78
10 Dotations, fonds divers et reserves 22 500,00
10226 Taxe d'aménagement 22 500,00
13 Subventions d'investissement reçues
16 Emprunts et dettes assimilés 811 143,66 806 989,44 806 989,44
1641 Emprunts en euros 739 041,66 734 789,44 734 789,44
168758 Autres groupements 72 102,00 72 200,00 72 200,00
18 Compte de liaison : affectation (BA, ré
26 Participations et créances ratt. à des par 3 000,00
266 Autres formes de participation 3 000,00
27 Autres immobilisations financières
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses financières 836 643,66 806 989,44 806 989,44
Total des dépenses d'opérations pour compte de
tiers
0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 7 538 211,58 7 688 114,22 7 688 114,22
040 Opération d'ordre transfert entre section 235 000,00 210 000,00 210 000,00
Reprise sur autofinancement antérieur 110 000,00 85 000,00 85 000,00
13911 Etat et établissements nationaux 40 000,00 35 512,89 35 512,89
Page 15 BP 2022
Budget communal - Le Teil
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SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
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budget
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13912 Régions 4 409,20 4 409,20 4 409,20
13913 Départements 15 000,00 12 441,54 12 441,54
139141 Communes membres du GFP 1 000,00 414,67 414,67
139148 Autres communes 30 000,00 14 088,04 14 088,04
13916 Autres établissements publics locaux 8 415,43 8 415,43 8 415,43
13918 Autres 500,00 500,00 500,00
13936 Participations pour voirie et réseaux 1 871,11 1 871,11 1 871,11
13938 Autres 8 804,26 7 347,12 7 347,12
Charges transférées 125 000,00 125 000,00 125 000,00
21318 Autres bâtiments publics 75 000,00 75 000,00 75 000,00
2152 Installations de voirie 50 000,00 50 000,00 50 000,00
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 235 000,00 210 000,00 210 000,00
TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT
= DEPENSES REELLES + D'ORDRE
7 773 211,58 7 898 114,22 7 898 114,22
RESTES A REALISER N-1
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
926 589,87
3 183 525,31
12 008 229,40
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE
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SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
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010 Stocks
13 Subventions d'investissement reçues 4 915 245,78 2 580 929,00 2 580 929,00
1311 Etat et établissements nationaux 2 926 498,78 109 700,00 109 700,00
1312 Régions 1 072 955,00 677 000,00 677 000,00
1313 Départements 781 542,00
1318 Autres 134 250,00 134 250,00 134 250,00
1322 Régions 233 000,00 233 000,00
1323 Départements 204 000,00 204 000,00
1341 Dotation d'équipement des territoires rurau 1 034 979,00 1 034 979,00
1347 Dotation de soutien à l’investissement local 123 000,00 123 000,00
1348 Autres 65 000,00 65 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés (sf 165) 1 500 000,00
1641 Emprunts en euros 1 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sf 204)
204 Subventions d'équipement versées
21 Immobilisations corporelles
22 Immobilisations reçues en affectation
23 Immobilisations en cours
Total des recettes d'équipement (sauf 138) 6 415 245,78 2 580 929,00 2 580 929,00
10 Dotations, fonds divers et reserves 1 574 000,00 2 400 000,00 2 400 000,00
10222 FCTVA 800 000,00 800 000,00 800 000,00
10226 Taxe d'aménagement 74 000,00 100 000,00 100 000,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 700 000,00 1 500 000,00 1 500 000,00
138 Autres subv. d'inv. non transférables
165 Dépôts et cautionnements reçus
18 Compte de liaison : affectation (BA, ré
26 Participations et créances ratt. à des par
27 Autres immobilisations financières
024 Produits des cessions d'immobilisation 937 000,00 3 516 720,00 3 516 720,00
Total des recettes financières 2 511 000,00 5 916 720,00 5 916 720,00
Total des recettes d'opérations pour compte de
tiers
0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 8 926 245,78 8 497 649,00 8 497 649,00
021 Virement de la section de fonctionnemen 1 150 000,00 212 700,00 212 700,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre se 500 000,00 680 000,00 680 000,00
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisation ca 4 694,14 4 694,14 4 694,14
28031 Frais d'études 33 691,18 11 632,34 11 632,34
28041581 Biens mobiliers, matériel et études 200 000,00 200 000,00
28041582 Bâtiments et installations 4 780,46 4 780,46 4 780,46
2804182 Bâtiments et installations 56 114,33 46 903,19 46 903,19
28051 Concessions et droits similaires 702,30 6 547,80 6 547,80
28121 Plantations d'arbres et arbustes 174,91
28128 Autres agencements et aménagements de t 4 267,08 4 267,08 4 267,08
281311 Hôtel de ville 6 663,00 6 538,00 6 538,00
281312 Bâtiments scolaires 11 708,33 12 805,31 12 805,31
281318 Autres bâtiments publics 70 334,62 57 179,78 57 179,78
28135 Install.géné.,agencement,aménagements d 19 201,22 19 759,50 19 759,50
Page 17 BP 2022
Budget communal - Le Teil
III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
III - VOTE DU BUDGET
Libellé
Art.
Propositions
nouvelles
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budget
précédent
28138 Autres constructions 29 781,52 35 124,64 35 124,64
28151 Réseaux de voirie 20 674,54 20 384,88 20 384,88
28152 Installations de voirie 49 486,37 45 153,84 45 153,84
281531 Réseaux d'adduction d'eau 4 388,14 4 388,14 4 388,14
281533 Réseaux câblés 772,11 772,11 772,11
281534 Réseaux d'électrification 11 537,02 9 675,26 9 675,26
281538 Autres réseaux 25 090,13 25 733,33 25 733,33
281571 Matériel roulant 7 242,00 13 812,00 13 812,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 3 910,15 3 639,62 3 639,62
28158 Autres install., matériel et outillage techniqu 72 253,35 86 511,83 86 511,83
281738 Autres constructions 67,64 67,64 67,64
28181 Install.générales,agencement & aménagement 15 000,00 9 006,67 9 006,67
28182 Matériel de transport 1 324,87 3 499,87 3 499,87
28183 Matériel de bureau et informatique 21 237,35 21 670,15 21 670,15
28184 Mobilier 3 052,61 6 054,71 6 054,71
28188 Autres immobilisations corporelles 21 850,63 19 397,71 19 397,71
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA
SECTION DE FONCTIONNEMENT
1 650 000,00 892 700,00 892 700,00
041 Opérations patrimoniales
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 1 650 000,00 892 700,00 892 700,00
TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT
= RECETTES REELLES + D'ORDRE
10 576 245,78 9 390 349,00 9 390 349,00
RESTES A REALISER N-1
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES
+
+
=
2 617 880,40
0,00
12 008 229,40
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE
Page 18 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 00
LIBELLE : Divers
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 34 302,50 a b 696 693,39
20 Immobilisations incorporelles 1 920,00 45 000,00
202 Frais liés doc. urbanisme & numérisation c 1 920,00 15 000,00
2031 Frais d'études 15 000,00
2051 Concessions et droits similaires 15 000,00
Autres (205)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 32 382,50 651 693,39
2111 Terrains nus 11,00
2112 Terrains de voirie 3 602,00
2118 Autres terrains 2 600,00 350 000,00
2128 Autres agencements et aménagements de t 18 432,00
2138 Autres constructions 2 178,22 60 000,00
2152 Installations de voirie 3 180,00
21534 Réseaux d'électrification 1 331,28
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 50 000,00
2182 Matériel de transport 30 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 1 048,00 25 000,00
2184 Mobilier 40 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 96 693,39
Autres (2113,2115,2121,21311,21318,2151
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,23131,2315,23151,238)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-730 995,89
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 001
LIBELLE : Hôtel de ville
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 370 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (205)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
Autres (2128,21311,21738,2183)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 370 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporelle 0,00 370 000,00
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 200 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 200 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
200 000,00 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-170 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 002
LIBELLE : CTM
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 157 345,66 a b 144 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031,2051)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 157 345,66 144 000,00
21318 Autres bâtiments publics 4 680,00
21534 Réseaux d'électrification 1 159,54
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 1 281,50
2181 Install.générales,agencement & aménagement 146 036,62 144 000,00
2188 Autres immobilisations corporelles 4 188,00
Autres (2152,21571,21578,2182,2183,2184
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,23131,2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 120 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 120 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
10 000,00 Départements 1323
110 000,00 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-181 345,66
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 004
LIBELLE : Centre des impots
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 40 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 40 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 40 000,00
Autres (21318)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,238)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-40 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 020
LIBELLE : Eglise du centre
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 2 500 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
Autres (21318,2158)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 2 500 000,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 0,00 1 700 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporelle 0,00 800 000,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 120 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 120 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
30 000,00 Régions 1322
90 000,00 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 380 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 021
LIBELLE : Eglise de Mélas
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 56 393,80 a b 100 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 47 393,80 100 000,00
21318 Autres bâtiments publics 47 393,80 100 000,00
Autres (2135,21538)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 9 000,00 0,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 9 000,00 0,00
Autres (2313,238)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
9 109,10 138 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
9 109,10 138 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
9 109,10 27 000,00 Régions 1322
18 000,00 Départements 1323
48 000,00 Dotation de soutien à l’investissement local 1347
45 000,00 Autres 1348
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-9 284,70
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 24 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 022
LIBELLE : Espace Aden
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 1 680,00 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 680,00 0,00
2138 Autres constructions 1 680,00
Autres (2128,21318,2158,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-1 680,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 25 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10 025
LIBELLE : Centre social
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 179 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 179 000,00
21318 Autres bâtiments publics 179 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 134 250,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 134 250,00 Subventions d'investissement reçues 13
134 250,00 Autres 1318
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-44 750,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 26 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 003
LIBELLE : Stade Etienne Plan
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 100 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 100 000,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 100 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-100 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 27 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11 005
LIBELLE : Gymnase Pierre de Coubertin
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 31 010,15 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 31 010,15 0,00
21318 Autres bâtiments publics 31 010,15
Autres (2135,2158,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-31 010,15
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 28 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 111119
LIBELLE : SEISME 11 NOV 2019
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 6 807,60 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 807,60 0,00
2138 Autres constructions 3 417,60
2152 Installations de voirie 3 390,00
Autres (21312,21318,2158,2183,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-6 807,60
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115
LIBELLE : Voirie divers
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 550 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 550 000,00
2151 Réseaux de voirie 550 000,00
Autres (2112,2128,2152,21534)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
368 738,64 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
368 738,64 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
151 833,64 Etat et établissements nationaux 1311
216 905,00 Départements 1313
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-181 261,36
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 30 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 028
LIBELLE : Carrefour la sablière-Contour.Le Teil
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 61 406,08 a b 230 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 61 406,08 230 000,00
2118 Autres terrains 58 000,00 80 000,00
2152 Installations de voirie 1 200,00
21538 Autres réseaux 2 206,08 150 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 252 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 252 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
126 000,00 Régions 1322
126 000,00 Départements 1323
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-39 406,08
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 31 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 115 042
LIBELLE : Avenue Vaillant couturier
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 140 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 140 000,00
2152 Installations de voirie 140 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 116 667,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 116 667,00 Subventions d'investissement reçues 13
116 667,00 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-23 333,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 32 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 12 001
LIBELLE : Salle Paul Avon
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 15 465,00 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 465,00 0,00
21318 Autres bâtiments publics 15 465,00
Autres (2184,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-15 465,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 33 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18
LIBELLE : Nouveau groupe scolaire
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 212 112,83 a b 5 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 143,85 5 000,00
21538 Autres réseaux 2 577,05
2188 Autres immobilisations corporelles 14 566,80 5 000,00
Autres (2184)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 194 968,98 0,00
2313 Constructions 194 968,98 0,00
Autres (238)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
902 451,86 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
902 451,86 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
72 435,28 Régions 1322
470 000,00 Départements 1323
116 242,82 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
243 773,76 Dotation de soutien à l’investissement local 1347
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
685 339,03
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 34 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 000
LIBELLE : Ecoles
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 7 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 7 000,00
2183 Matériel de bureau et matériel informatique 7 000,00
Autres (2158,2184,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-7 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 35 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 003
LIBELLE : Maternelle Mélas
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 15 542,64 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 542,64 0,00
21312 Bâtiments scolaires 15 542,64
Autres (2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2313,2315,238)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-15 542,64
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 36 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 006
LIBELLE : Groupe scolaire Jean macé
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 240 000,00 a b 684 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
Autres (21312,2184,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 240 000,00 684 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporelle 240 000,00 684 000,00
Autres (2313)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
256 549,80 754 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
256 549,80 754 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
677 000,00 Régions 1312
116 666,00 Départements 1323
139 883,80 77 000,00 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
86 549,80
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 37 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 18 007
LIBELLE : Primaire Mélas
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 126 400,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
Autres (21312,2184,2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 126 400,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporelle 0,00 126 400,00
Autres (2313,23131)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
751 827,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
751 827,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
96 442,00 Départements 1323
462 500,00 Dotation de soutien à l’investissement local 1347
192 885,00 Autres 1348
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
625 427,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 38 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 001
LIBELLE : Photovoltaïque
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 76 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
Autres (2031)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 76 000,00
238 Avances versées sur comm.immo.corporelle 0,00 76 000,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
40 000,00 20 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
40 000,00 20 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
40 000,00 Dotation de soutien à l’investissement local 1347
20 000,00 Autres 1348
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-16 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 39 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 003
LIBELLE : Vidéoprotection
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 18 180,00 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 18 180,00 0,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 18 180,00
Autres (2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Autres (2315)
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
34 704,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
34 704,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
34 704,00 Régions 1312
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
16 524,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 011
LIBELLE : Diagnostic accessibilité
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 2 604,00 a b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2 604,00 0,00
2158 Autres install., matériel et outillage techniqu 2 604,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-2 604,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 027
LIBELLE : ANRU
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 57 668,61 a b 522 331,39
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 4 000,00 0,00
2118 Autres terrains 4 000,00
Autres (2111,2115,21318,2183,2184)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 53 668,61 522 331,39
2313 Constructions 35 812,61 0,00
2315 Installation, matériel et outillage techniques 17 856,00 522 331,39
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
214 500,00 455 012,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
214 500,00 455 012,00 Subventions d'investissement reçues 13
109 700,00 Etat et établissements nationaux 1311
345 312,00 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
214 500,00 Autres 1348
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
89 512,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 029
LIBELLE : Liaisons douces
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 6 771,00 a b 300 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 6 771,00 300 000,00
2152 Installations de voirie 6 771,00 300 000,00
Autres (2188)
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 196 000,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 196 000,00 Subventions d'investissement reçues 13
50 000,00 Régions 1322
50 000,00 Départements 1323
96 000,00 Dotation d'équipement des territoires ruraux 1341
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-110 771,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 43 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 030
LIBELLE : SKATE PARK
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 0,00 a b 100 000,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 100 000,00
2138 Autres constructions 100 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
20 000,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
20 000,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
20 000,00 Etat et établissements nationaux 1311
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-80 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 44 DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
III
Budget communal - Le Teil
BP 2022
III - VOTE DU BUDGET
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 19 031
LIBELLE : Arbre en ville
Art.
Libellé
Réalisations
cumulées au
01/01/2022
Restes
à réaliser 2021
Propositions
nouvelles
Chap.
/ Montant pour information (5) Vote
(4)
(4)
(3) (5)
DEPENSES 9 300,00 a b 10 700,00
20 Immobilisations incorporelles 9 300,00 0,00
2031 Frais d'études 9 300,00
Autres (2051)
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 10 700,00
21721 Plantations d'arbres et arbustes 10 700,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
Restes à réaliser 2021 Recettes de l'exercice RECETTES (répartition) (Pour information)
0,00 0,00 TOTAL RECETTES AFFECTEES c d
0,00 0,00 Subventions d'investissement reçues 13
0,00 0,00 Emprunts et dettes assimilés 16
0,00 0,00 Immobilisations incorporelles 20
0,00 0,00 Subventions d'équipement versées 204
0,00 0,00 Immobilisations corporelles 21
0,00 0,00 Immobilisations reçues en affectation 22
0,00 0,00 Immobilisations en cours 23
RESULTAT = (c + d) - (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
-20 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée de (4) Lorsque l’opération d’équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l’assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l’opération d’équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 45 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ........ ............ ............ 2 274 885,06 7 782 720,44 296 323,00 593 879,00 ........
Dépenses de l'exercice ........ ............ ............ 2 274 885,06 7 782 720,44 296 323,00 593 879,00 ........
011 Charges à caractère général ........ .............. ............ 39 865,00 2 010 177,00 15 218,00 403 879,00 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ........ ................................ ................................ 975 400,00 4 323 000,00 ............
014 Atténuations de produits ............ ................................ ................................ 272 000,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ............ ............ ............ 137 017,00 472 292,00 281 105,00 190 000,00 ............
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ 209 903,06 ............
67 Charges exceptionnelles ............ ................................ ................................ 20 000,00 665 251,44 ..............
68 Dotations provisions semi-budgétair .............. ................................ ................................ 40 000,00 ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ 212 700,00 ............
042 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ................................ 680 000,00 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ........ ................................ .............. 1 723 481,77 9 827 731,73 20 000,00 ........
Recettes de l'exercice ........ ................................ .............. 1 723 481,77 9 827 731,73 20 000,00 ........
013 Atténuations de charges .............. ................................ ................................ 55 000,00 ................................
70 Produits des services, domaine et v ............ ................................ .............. 67 500,00 199 000,00 15 000,00 ..............
73 Impôts et taxes ........ ................................ ................................ 1 300,00 5 649 811,73 ................
74 Dotations, subventions et participa ........ ................................ ................ 12 500,00 2 171 620,00 5 000,00 ..............
75 Autres produits de gestion courant ............ ................................ ................................ 980 200,00 ................................
76 Produits financiers .................... ................................ ................................ 100,00 ................................
77 Produits exceptionnels ............ ................................ ................................ 752 000,00 ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair .............. ................................ ................................ 20 000,00 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ................................ 210 000,00 ............
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ 1 432 181,77 ........
Autres recettes ................................ ................................ ................................ 125 000,00 ............
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE ........ .......... .......... -551 403,29 2 045 011,29 -296 323,00 -573 879,00 ..........
Page 46 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ .............. ................................ 137 300,00 113 939,00 76 764,00 ............
Dépenses de l'exercice ............ .............. ................................ 137 300,00 113 939,00 76 764,00 ............
011 Charges à caractère général ............ .............. ................................ 58 200,00 113 939,00 46 764,00 ..............
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ................................ 1 600,00 ................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ .............. ................................ 77 500,00 30 000,00 ..............
66 Charges financières ................................ ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................ 2 500,00 ................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................ 2 500,00 ................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ................................ 500,00 ....................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participa ................................ ................................ ................................ 2 000,00 ................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... ............ ................................ -134 800,00 -113 939,00 -76 764,00 ..........
Page 47 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTIONNEMENT
DEPENSES ............ .............. ...... 310,00 282 593,00 15 000,00 11 573 713,50 ....................
Dépenses de l'exercice ............ .............. ...... 310,00 282 593,00 15 000,00 11 573 713,50 ....................
011 Charges à caractère général ............ .............. ........ 310,00 282 593,00 15 000,00 2 985 945,00 ....................
012 Charges de personnel et frais assi ................................ ................................ ........ 5 300 000,00 ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 272 000,00 ................................
65 Autres charges de gestion courant ................................ ................................ ........ 1 187 914,00 ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ............ 209 903,06 ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ............ 685 251,44 ................................
68 Dotations provisions semi-budgétair ................................ ................................ .............. 40 000,00 ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissem ................................ ................................ ............ 212 700,00 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ............ 680 000,00 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ...... 11 573 713,50 ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ...... 11 573 713,50 ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ .............. 55 000,00 ................................
70 Produits des services, domaine et v ................................ ................................ ............ 282 000,00 ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ........ 5 651 111,73 ................................
74 Dotations, subventions et participa ................................ ................................ ........ 2 191 120,00 ................................
75 Autres produits de gestion courant ................................ ................................ ............ 980 200,00 ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ .................... 100,00 ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ............ 752 000,00 ................................
78 Reprises provisions semi-budgétair ................................ ................................ .............. 20 000,00 ................................
042 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ............ 210 000,00 ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la sectio ................................ ................................ ................................ ................................
002 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 1 432 181,77 ................................
Autres recettes ................................ ................................ ............ 125 000,00 ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... ............ ................................ -310,00 -282 593,00 -15 000,00 ..................
Page 48 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
01
Opérations non
ventilables
0
Serv.généraux des
administrations
publiques locale
1
Sécurité et salubrité
publiques
2
Enseignement -
formation
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ........ ................................ ............ 944 789,44 9 735 662,25 371 554,33 ............
Dépenses de l'exercice ........ ................................ ............ 944 789,44 9 100 850,09 156 000,00 ............
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles .............. ................................ ................................ 45 000,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ........ ................................ ............ 1 581 393,39 156 000,00 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ........ ................................ ................................ 4 278 731,39 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçu ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés .............. ................................ ................................ 734 789,44 12 200,00 ............
18 Compte de liaison : affectation (BA, ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ 210 000,00 ............
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ........ ................................ ................................ 3 183 525,31 ................................
Restes à réaliser, reports ............ ................................ ............ 634 812,16 215 554,33 ................................
RECETTES ........ .............. ........ 1 026 950,00 8 622 053,36 34 704,00 1 961 617,04 ........
Recettes de l'exercice ........ ................................ ............ 1 026 950,00 7 560 399,00 677 000,00 ........
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçu ........ ................................ ............ 134 250,00 1 643 679,00 677 000,00 ............
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ........ ................................ ................................ 2 400 000,00 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ........ ................................ ................................ 3 516 720,00 ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ 212 700,00 ............
040 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ................................ 680 000,00 ............
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ........ .............. ........ 1 061 654,36 34 704,00 1 284 617,04 ................................
SOLDE ...... .............. ........ 82 160,56 -1 113 608,89 34 704,00 1 590 062,71 ..............
Page 49 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
3
Culture
4
Sport et jeunesse
5
Interventions
sociales et santé
6
Famille
Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ............ ................................ ................................ 11 604,00 118 432,00 ..............
Dépenses de l'exercice ............ ................................ ................................ 100 000,00 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ ................................ ................................ 100 000,00 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçu ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports .............. ................................ ................................ 11 604,00 18 432,00 ..............
RECETTES .............. ................................ ................................ 20 000,00 ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçu ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports .............. ................................ ................................ 20 000,00 ................................
SOLDE ............ ................................ ................................ -11 604,00 -98 432,00 ............
Page 50 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A1 PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
7
Logement
8
Aménagement et
services urbains,
environnement
9
Action économique
TOTAL Libellés
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
INVESTISSEMENT
DEPENSES ............ ................................ ...... 826 187,38 12 008 229,40 ................................
Dépenses de l'exercice ............ ................................ ...... 780 000,00 11 081 639,53 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 45 000,00 ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ ................................ ........ 720 000,00 2 557 393,39 ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ........ 4 278 731,39 ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçu ................................ ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés .............. ................................ ............ 60 000,00 806 989,44 ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre s ................................ ................................ ............ 210 000,00 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 3 183 525,31 ................................
Restes à réaliser, reports .............. ................................ ............ 46 187,38 926 589,87 ................................
RECETTES ............ ................................ ...... 342 905,00 12 008 229,40 ................................
Recettes de l'exercice ............ ................................ ........ 126 000,00 9 390 349,00 ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçu ............ ................................ ........ 126 000,00 2 580 929,00 ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectat ................................ ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ........ 2 400 000,00 ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférabl ................................ ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, ................................ ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à d ................................ ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisa ................................ ................................ ........ 3 516 720,00 ................................
021 Virement de la section de fonction ................................ ................................ ............ 212 700,00 ................................
040 Opérations d'ordre de transfert ent ................................ ................................ ............ 680 000,00 ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ............ ................................ ........ 216 905,00 2 617 880,40 ................................
SOLDE .......... ................................ ................................ -483 282,38 ................................
Page 51 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ........ ........ 7 782 720,44 2 274 885,06
Dépenses de l'exercice ................................ ........ ........ 7 782 720,44 2 274 885,06
011 Charges à caractère général ................................ .............. ........ 2 010 177,00 39 865,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ............ ........ 4 323 000,00 975 400,00
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ............ 272 000,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ............ 472 292,00 137 017,00
66 Charges financières ................................ ............ ................................ 209 903,06
67 Charges exceptionnelles ................................ .............. ............ 665 251,44 20 000,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ .............. 40 000,00
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ............ ................................ 212 700,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 680 000,00
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ........ 9 827 731,73 1 723 481,77
Recettes de l'exercice ................................ ........ ........ 9 827 731,73 1 723 481,77
013 Atténuations de charges ................................ ................................ .............. 55 000,00
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ .............. ............ 199 000,00 67 500,00
73 Impôts et taxes ................................ ................ ........ 5 649 811,73 1 300,00
74 Dotations, subventions et participations ................................ .............. ........ 2 171 620,00 12 500,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ............ 980 200,00
76 Produits financiers ................................ ................................ .................... 100,00
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ............ 752 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ .............. 20 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 210 000,00
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ........ ................................ 1 432 181,77
Autres recettes ................................ ............ ................................ 125 000,00
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... ........ 2 045 011,29 -551 403,29
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ........ ................................ 7 545 523,44
Dépenses de l'exercice ................................ ........ ................................ 7 545 523,44
011 Charges à caractère général ................................ ........ ................................ 1 944 217,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ........ ................................ 4 323 000,00
014 Atténuations de produits ................................ ............ ................................ 272 000,00
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................................ 301 055,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ............ ................................ 665 251,44
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ .............. ................................ 40 000,00
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ........ ................................ 9 827 731,73
Recettes de l'exercice ................................ ........ ................................ 9 827 731,73
013 Atténuations de charges ................................ .............. ................................ 55 000,00
Page 52 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ............ ................................ 199 000,00
73 Impôts et taxes ................................ ........ ................................ 5 649 811,73
74 Dotations, subventions et participations ................................ ........ ................................ 2 171 620,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ............ ................................ 980 200,00
76 Produits financiers ................................ .................... ................................ 100,00
77 Produits exceptionnels ................................ ............ ................................ 752 000,00
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ .............. ................................ 20 000,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ........ ................................ 2 282 208,29
Page 53 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,action
s
europ&internation.
TOTAL
................................ ...... 10 057 605,50
................................ ...... 10 057 605,50
................................ ........ 2 050 042,00
................................ ........ 5 298 400,00
................................ ............ 272 000,00
................................ ............ 609 309,00
................................ ............ 209 903,06
................................ ............ 685 251,44
................................ .............. 40 000,00
................................ ................................
................................ ............ 212 700,00
................................ ............ 680 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ...... 11 551 213,50
................................ ...... 11 551 213,50
................................ .............. 55 000,00
................................ ............ 266 500,00
................................ ........ 5 651 111,73
................................ ........ 2 184 120,00
................................ ............ 980 200,00
................................ .................... 100,00
................................ ............ 752 000,00
................................ .............. 20 000,00
................................ ............ 210 000,00
................................ ................................
................................ ........ 1 432 181,77
................................ ............ 125 000,00
................................ ................................
................................ ........ 1 493 608,00
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 65 960,00 ............ 171 237,00
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 65 960,00 ............ 171 237,00
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 65 960,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ............ 171 237,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 54 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ................................ ................................ -65 960,00 .......... -171 237,00
Page 55 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ............ 296 323,00 ............ ................................ 296 323,00
Dépenses de l'exercice ............ 296 323,00 ............ ................................ 296 323,00
011 Charges à caractère général .............. 15 218,00 .............. ................................ 15 218,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ............ 281 105,00 ............ ................................ 281 105,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .......... -296 323,00 .......... ................................ -296 323,00
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES .............. 14 930,00 ................................ ................................
Dépenses de l'exercice .............. 14 930,00 ................................ ................................
011 Charges à caractère général .............. 14 930,00 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
Page 56 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -14 930,00 ................................ ................................
Page 57 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
............ ................................ 281 105,00
............ ................................ 281 105,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ ................................ 281 105,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 58 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
.......... ................................ -281 105,00
Page 59 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ .............. 64 319,00 453 580,00
Dépenses de l'exercice ................................ ............ .............. 64 319,00 453 580,00
011 Charges à caractère général ................................ ............ .............. 64 319,00 263 580,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ............ ................................ 190 000,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................ 5 000,00
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................ 5 000,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................ 5 000,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... ............ -59 319,00 -453 580,00
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ .............. .............. 33 579,00 30 740,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. .............. 33 579,00 30 740,00
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 33 579,00 30 740,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................ ................................ 5 000,00
Recettes de l'exercice ................................ ................ ................................ 5 000,00
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
Page 60 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................ ................................ 5 000,00
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -33 579,00 -25 740,00
Page 61 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ............ .............. 75 980,00 593 879,00
................................ ................................ ............ .............. 75 980,00 593 879,00
................................ ................................ ............ .............. 75 980,00 403 879,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 190 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. .............. 15 000,00 20 000,00
................................ ................................ .............. .............. 15 000,00 20 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .............. .............. 15 000,00 15 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................ ................................ 5 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ .......... ............ -60 980,00 -573 879,00
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
l'ensei .............. .............. ................................ ................................ 35 980,00 40 000,00 ................................
.............. .............. ................................ ................................ 35 980,00 40 000,00 ................................
.............. .............. ................................ ................................ 35 980,00 40 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 62 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
l'ensei ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ............ ................................ ................................ -35 980,00 -40 000,00 ................................
Page 63 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ................................ ................................ .............. 77 500,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ .............. 77 500,00
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ .............. 77 500,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES .................... 500,00 ................................ ................................
Recettes de l'exercice .................... 500,00 ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses .................... 500,00 ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .................... 500,00 ................................ ............ -77 500,00
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ .............. ................................ 77 500,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. ................................ 77 500,00
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ .............. ................................ 77 500,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
Page 64 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ................................ -77 500,00
Page 65 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
.............. ............ 59 800,00 137 300,00
.............. ............ 59 800,00 137 300,00
.............. .............. 58 200,00 58 200,00
................ ................ 1 600,00 1 600,00
................................ ................................
................................ .............. 77 500,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................ ................ 2 000,00 2 500,00
................ ................ 2 000,00 2 500,00
................................ ................................
................................ .................... 500,00
................................ ................................
................ ................ 2 000,00 2 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
............ .......... -57 800,00 -134 800,00
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .................... ................................ ................................ 500,00 ................................
................................ .................... ................................ ................................ 500,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .................... ................................ ................................ 500,00 ................................
Page 66 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .................... ................................ ................................ 500,00 ................................
Page 67 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES .............. 10 258,00 ................................ ............ 103 681,00
Dépenses de l'exercice .............. 10 258,00 ................................ ............ 103 681,00
011 Charges à caractère général .............. 10 258,00 ................................ ............ 103 681,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -10 258,00 ................................ .......... -103 681,00
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ .............. .............. 21 440,00 60 923,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. .............. 21 440,00 60 923,00
011 Charges à caractère général ................................ .............. .............. 21 440,00 60 923,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
Page 68 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -21 440,00 -60 923,00
Page 69 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
............ 113 939,00
............ 113 939,00
............ 113 939,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -113 939,00
414
Autres équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
.............. ................................ ................................ ................................ 15 050,00 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 15 050,00 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 15 050,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 70 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ -15 050,00 ................................
Page 71 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES .............. 76 764,00 ................ .............. 70 530,00 6 234,00
Dépenses de l'exercice .............. 76 764,00 ................ .............. 70 530,00 6 234,00
011 Charges à caractère général .............. 46 764,00 ................ .............. 40 530,00 6 234,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante .............. 30 000,00 ................................ .............. 30 000,00
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ............ -76 764,00 .............. ............ -70 530,00 -6 234,00
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
sanitaires DEPENSES ................ 6 234,00 ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................ 6 234,00 ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................ 6 234,00 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
Page 72 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -6 234,00 ................................ ................................
Page 73 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
tés
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
.............. ................................ ................................ ................................ 30 750,00 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 30 750,00 ................................
.................... ................................ ................................ ................................ 750,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 30 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 74 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
tés
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
............ ................................ ................................ ................................ -30 750,00 ................................
Page 75 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 76 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................
Page 77 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 78 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 79 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ................................ ............ .............. 27 550,00 255 043,00
Dépenses de l'exercice ................................ ............ .............. 27 550,00 255 043,00
011 Charges à caractère général ................................ ............ .............. 27 550,00 255 043,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .......... ............ -27 550,00 -255 043,00
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ ................................ .............. 79 555,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ .............. 79 555,00
011 Charges à caractère général ................................ ................................ .............. 79 555,00
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
Page 80 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ............ -79 555,00
Page 81 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 282 593,00
............ 282 593,00
............ 282 593,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.......... -282 593,00
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ............ ................................ 175 488,00 ................................
................................ ............ ................................ 175 488,00 ................................
................................ ............ ................................ 175 488,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
Page 82 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .......... ................................ -175 488,00 ................................
Page 83 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice .............. 17 550,00 ................................ ................................
011 Charges à caractère général .............. 17 550,00 ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 84 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ ................................ 10 000,00 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ ................................ 10 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 85 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
011 Charges à caractère général ................................ ................................ ................................
012 Charges de personnel et frais assimilés ................................ ................................ ................................
014 Atténuations de produits ................................ ................................ ................................
65 Autres charges de gestion courante ................................ ................................ ................................
66 Charges financières ................................ ................................ ................................
67 Charges exceptionnelles ................................ ................................ ................................
68 Dotations provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
022 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
023 Virement à la section d'investissement ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Déficit de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
013 Atténuations de charges ................................ ................................ ................................
70 Produits des services, domaine et ventes diverses ................................ ................................ ................................
73 Impôts et taxes ................................ ................................ ................................
74 Dotations, subventions et participations ................................ ................................ ................................
75 Autres produits de gestion courante ................................ ................................ ................................
76 Produits financiers ................................ ................................ ................................
77 Produits exceptionnels ................................ ................................ ................................
78 Reprises provisions semi-budgétaires ................................ ................................ ................................
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
043 Op. d'ordre à l'intérieur de la section de fonct. ................................ ................................ ................................
002 Excédent de fonctionnement reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 86 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - FONCTIONNEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
BTP
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ .............. ................................ .............. 15 000,00 ................................ 15 000,00
................................ .............. ................................ .............. 15 000,00 ................................ 15 000,00
................................ .............. ................................ .............. 15 000,00 ................................ 15 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ ................................ ............ -15 000,00 ................................ -15 000,00
Page 87 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
03
Justice
01
Opérations non
ventilables
Libellés 02
Administration
générale
DEPENSES ................................ ............ ........ 9 735 662,25 944 789,44
Dépenses de l'exercice ................................ ............ ........ 9 100 850,09 944 789,44
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ .............. 45 000,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ........ 1 581 393,39
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ........ 4 278 731,39
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ............ .............. 12 200,00 734 789,44
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ............ ................................ 210 000,00
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ........ 3 183 525,31
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ............ 634 812,16
RECETTES ................................ ........ ........ 8 622 053,36 1 026 950,00
Recettes de l'exercice ................................ ........ ........ 7 560 399,00 1 026 950,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ............ ........ 1 643 679,00 134 250,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ........ 2 400 000,00
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ........ 3 516 720,00
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ............ ................................ 212 700,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ............ ................................ 680 000,00
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ............ ................................ 680 000,00
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ........ 1 061 654,36
SOLDE ................................ .............. ...... -1 113 608,89 82 160,56
022
Administration
générale de l'Etat
020
Administration
générale de la
collectivité
Libellés 021
Assemblée locale
DEPENSES ................................ ........ ................................ 9 735 662,25
Dépenses de l'exercice ................................ ........ ................................ 9 100 850,09
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ .............. ................................ 45 000,00
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ........ ................................ 1 581 393,39
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ........ ................................ 4 278 731,39
Page 88 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 0
020
Administration
générale de la
collectivité
021
Assemblée locale
022
Administration
générale de l'Etat
Libellés
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ .............. ................................ 12 200,00
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ........ ................................ 3 183 525,31
Restes à réaliser, reports ................................ ............ ................................ 634 812,16
RECETTES ................................ ........ ................................ 8 622 053,36
Recettes de l'exercice ................................ ........ ................................ 7 560 399,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ........ ................................ 1 643 679,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ........ ................................ 2 400 000,00
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ........ ................................ 3 516 720,00
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Autres recettes ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ........ ................................ 1 061 654,36
SOLDE ................................ ...... ................................ -1 113 608,89
Page 89 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
04
Coopérat.
décentralisée,action
s
europ&internation.
TOTAL
................................ ...... 10 680 451,69
................................ ...... 10 045 639,53
................................ ................................
................................ .............. 45 000,00
................................ ................................
................................ ........ 1 581 393,39
................................ ................................
................................ ........ 4 278 731,39
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 746 989,44
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 210 000,00
................................ ................................
................................ ........ 3 183 525,31
................................ ............ 634 812,16
................................ ........ 9 649 003,36
................................ ........ 8 587 349,00
................................ ................................
................................ ........ 1 777 929,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ........ 2 400 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ........ 3 516 720,00
................................ ............ 212 700,00
................................ ............ 680 000,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ 680 000,00
................................ ........ 1 061 654,36
................................ ...... -1 031 448,33
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 90 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 0 A1 - 0
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Serv.généraux des administrations publiques locale (sauf 01 opérations non ventilables)
023
Information,
communication,
publicité
024
Fêtes et cérémonies
025
Aides aux
associations (non
classées ailleurs)
026
Cimetières et
pompes funèbres
041
Subvention globale
048
Autres actions de
coopération
décentralisée
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 91 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
TOTAL 11
Sécurité intérieure
Libellés 12
Hygiène et salubrité
publique
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES .............. 34 704,00 .............. ................................ 34 704,00
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports .............. 34 704,00 .............. ................................ 34 704,00
SOLDE .............. 34 704,00 .............. ................................ 34 704,00
112
Police municipale
110
Services communs
Libellés 111
Police nationale
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 92 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 1
110
Services communs
111
Police nationale
112
Police municipale
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES .............. 34 704,00 ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports .............. 34 704,00 ................................ ................................
SOLDE .............. 34 704,00 ................................ ................................
Page 93 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
Page 94 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 1 A1 - 1
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sécurité et salubrité publiques
113
Pompiers,
incendies et
secours
114
Autres services de
protection civile
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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Page 95 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
22
Enseignement du
deuxième degré
20
Services communs
Libellés 21
Enseignement du
premier degré
DEPENSES ................................ ............ ............ 217 112,83 154 441,50
Dépenses de l'exercice ................................ ............ ................ 5 000,00 151 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ............ ................ 5 000,00 151 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................ ............ 212 112,83 3 441,50
RECETTES ................................ .............. ........ 1 938 817,04 22 800,00
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ............ 677 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ............ 677 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ .............. ........ 1 261 817,04 22 800,00
SOLDE ................................ .......... ........ 1 721 704,21 -131 641,50
213
Classes regroupées
211
Ecoles maternelles
Libellés 212
Ecoles primaires
DEPENSES ................................ ................................ ................ 2 577,05
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 96 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 2
211
Ecoles maternelles
212
Ecoles primaires
213
Classes regroupées
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................ 2 577,05
RECETTES ................................ ................................ ........ 1 352 608,00
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ............ 677 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ............ 677 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ............ 675 608,00
SOLDE ................................ ................................ ........ 1 350 030,95
Page 97 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
23
Enseignement
supérieur
24
Formation Continue
25
Services annexes
de l'enseignement
TOTAL
................................ ................................ ............ ................................ 371 554,33
................................ ................................ ............ ................................ 156 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 156 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 215 554,33
................................ ................................ ........ ................................ 1 961 617,04
................................ ................................ ............ ................................ 677 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ............ ................................ 677 000,00
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ........ ................................ 1 284 617,04
................................ ................................ ........ ................................ 1 590 062,71
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
l'ensei ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 98 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 2 A1 - 2
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Enseignement - formation
251
Hébergement et
restauration
scolaire
252
Transports
scolaires
253
Sport scolaire
254
Médecine scolaire
255
Classe de
découverte et
autres serv an. de
l'ensei ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 99 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
32
Conservation et
diffusion des
patrimoines
30
Services communs
Libellés 31
Expression
artistique
DEPENSES ................ 9 000,00 ................................ ................ 2 604,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................ 9 000,00 ................................ ................ 2 604,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE .............. -9 000,00 ................................ .............. -2 604,00
313
Théâtres
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
Libellés 312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
DEPENSES ................................ ................ ................................ 2 604,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 100 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 3
311
Expression
musicale, lyrique et
chorégraphique
312
Arts plastiques et
autres activités
artistiques
313
Théâtres
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................ ................................ 2 604,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ .............. ................................ -2 604,00
Page 101 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
33
Action culturelle
TOTAL
................................ .............. 11 604,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ .............. 11 604,00
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
................................ ............ -11 604,00
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................ ................................ 9 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 102 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 3 A1 - 3
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Culture
314
Cinémas et autres
salles de spectacles
321
Bibliothèques et
médiathèques
322
Musées
323
Archives
324
Entretien du
patrimoine culturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................ ................................ 9 000,00
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ .............. ................................ -9 000,00
Page 103 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
42
Jeunesse
40
Services communs
Libellés 41
Sports
DEPENSES ................................ ................................ ............ 118 432,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ............ 100 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ............ 100 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ .............. 18 432,00
RECETTES ................................ ................................ .............. 20 000,00
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ .............. 20 000,00
SOLDE ................................ ................................ ............ -98 432,00
413
Piscines
411
Salles de sport,
gymnases
Libellés 412
Stades
DEPENSES ................................ ................................ ............ 100 000,00
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ............ 100 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ............ 100 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 104 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 4
411
Salles de sport,
gymnases
412
Stades
413
Piscines
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ .......... -100 000,00
Page 105 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
TOTAL
............ 118 432,00
............ 100 000,00
................................
................................
................................
............ 100 000,00
................................
................................
................................
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................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.............. 18 432,00
.............. 20 000,00
................................
................................
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................................
................................
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................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.............. 20 000,00
............ -98 432,00
414
Autres équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
.............. ................................ ................................ ................................ 18 432,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 106 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 4 A1 - 4
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Sport et jeunesse
414
Autres équipements
sportifs ou de loisir
415
Manifestations
sportives
421
Centres de loisirs
422
Autres activités
pour les jeunes
423
Colonies de
vacances
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 18 432,00 ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 20 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
.............. ................................ ................................ ................................ 20 000,00 ................................
................ ................................ ................................ ................................ 1 568,00 ................................
Page 107 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
TOTAL 51
Santé
Libellés 52
Interventions
sociales
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
512
Actions de
prévention sanitaire
510
Services communs
Libellés 511
Dispensaires et
autres
établissements
sanitaires DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 108 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 5
510
Services communs
511
Dispensaires et
autres
établissements
sanitaires
512
Actions de
prévention sanitaire
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 109 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
tés
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................
Page 110 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 5 A1 - 5
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Interventions sociales et santé
520
Services communs
521
Serv.à caractère
social pour
handicapés&inadap
tés
522
Actions en faveur
de l'enfance et de
l'adolescence
523
Actions en faveur
des personnes en
difficulté
524
Autres services
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 111 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 6
62
Actions en faveur
de la maternité
60
Services communs
Libellés 61
Services en faveur
des personnes
agées
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 112 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 6 A1 - 6
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Famille
63
Aides à la famille
64
Crèches et
garderies
TOTAL
................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................
Page 113 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 7
72
Aide au secteur
locatif
70
Services communs
Libellés 71
Parc privé de la ville
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 114 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 7 A1 - 7
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Logement
73
Aide à l'accession à
la propriété
TOTAL
................................ ................................
................................ ................................
................................ ................................
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................................ ................................
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................................ ................................
Page 115 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
83
Environnement
81
Services urbains
Libellés 82
Aménagement
urbain
DEPENSES ................................ ............ ............ 593 312,42 232 874,96
Dépenses de l'exercice ................................ ............ ............ 550 000,00 230 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ............ ............ 550 000,00 170 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ .............. ................................ 60 000,00
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................ .............. 43 312,42 2 874,96
RECETTES ................................ ............ ............ 216 905,00 126 000,00
Recettes de l'exercice ................................ ............ ................................ 126 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ............ ................................ 126 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ............ 216 905,00
SOLDE ................................ .......... .......... -376 407,42 -106 874,96
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
810
Services communs
Libellés 811
Eau et
assainissement
DEPENSES ................................ .............. ............ 151 543,68 20 000,00
Dépenses de l'exercice ................................ .............. ............ 150 000,00 20 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ .............. ............ 150 000,00 20 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
Page 116 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
810
Services communs
811
Eau et
assainissement
812
Collecte et
traitement des
ordures ménagères
Libellés
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................ 1 543,68
RECETTES ................................ ................................ ............ 126 000,00
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ............ 126 000,00
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ............ 126 000,00
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ............ ............ -25 543,68 -20 000,00
Page 117 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
TOTAL
............ 826 187,38
............ 780 000,00
................................
................................
................................
............ 720 000,00
................................
................................
................................
................................
.............. 60 000,00
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
.............. 46 187,38
............ 342 905,00
............ 126 000,00
................................
............ 126 000,00
................................
................................
................................
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................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
................................
............ 216 905,00
.......... -483 282,38
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ .............. ................ 60 000,00 ................................ 1 331,28
................................ .............. ................................ 60 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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Page 118 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement
813
Propreté urbaine
814
Eclairage public
815
Transports urbains
816
Autres réseaux et
services divers
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ 60 000,00 ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................ ................................ 1 331,28
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................
................................ ............ .............. -60 000,00 ................................ -1 331,28
Page 119 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 8
822
Voirie communale
et routes
820
Services communs
Libellés 821
Equipements de
voirie
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ............ 550 000,00 ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ............ 550 000,00 ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................ 1 701,00 ................................ ................ 1 200,00
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ............ 216 905,00 ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 120 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 8 A1 - 8
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Aménagement et services urbains, environnement (suite)
823
Espaces verts
urbains
824
Autres opérations
d'aménagement
urbain
830
Services communs
831
Aménagement des
eaux
832
Actions spécifiques
de lutte contre la
pollution
833
Préservation du
milieu naturel
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ .............. ................................ ................................ ................................ 40 411,42 ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 121 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
FONCTION 9
92
Aides à l'agriculture
& industries
agro-alimentair
90
Interventions
économiques
Libellés 91
Foires et marchés
DEPENSES ................................ ................................ ................................
Dépenses de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'investissement reçues ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
020 Dépenses imprévues ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
RECETTES ................................ ................................ ................................
Recettes de l'exercice ................................ ................................ ................................
010 Stocks ................................ ................................ ................................
13 Subventions d'inv. (sf 138) ................................ ................................ ................................
16 Emprunts et dettes assimilés ................................ ................................ ................................
20 Immobilisations incorporelles ................................ ................................ ................................
204 Subventions d'équipement versées ................................ ................................ ................................
21 Immobilisations corporelles ................................ ................................ ................................
22 Immobilisations reçues en affectation ................................ ................................ ................................
23 Immobilisations en cours ................................ ................................ ................................
10 Dotations, fonds divers et reserves ................................ ................................ ................................
138 Autres subv. d'inv. non transférables ................................ ................................ ................................
18 Compte de liaison : affectation (BA, régie) ................................ ................................ ................................
26 Participations et créances ratt. à des particip. ................................ ................................ ................................
27 Autres immobilisations financières ................................ ................................ ................................
024 Produits des cessions d'immobilisations ................................ ................................ ................................
021 Virement de la section de fonctionnement ................................ ................................ ................................
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections ................................ ................................ ................................
041 Opérations patrimoniales ................................ ................................ ................................
001 Résultat reporté ................................ ................................ ................................
Restes à réaliser, reports ................................ ................................ ................................
SOLDE ................................ ................................ ................................
Page 122 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
A1 - INVESTISSEMENT - FONCTION 9 A1 - 9
ELEMENTS DU BILAN - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
Action économique
93
Aides à l'énergie,
indus.
manufacturières et
BTP
94
Aides au commerce
et aux services
marchands
95
Aides au tourisme
96
Aides aux services
publics
TOTAL
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
................................ ................................ ................................ ................................ ................................
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Page 123 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Montant
maximum
autorisé au
01/01/2022
Encours restant
dû au
01/01/2022
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer
le numéro de contrat)
Date de la
décision
de réaliser
la ligne
de trésorerie
(2)
Montant des
tirages
2021
Montant des remboursements 2021
Intérêts
(3)
Remboursement
du tirage
5191 - Avances du Trésor
Néant
5192 - Avances de trésorerie
Néant
51931 - Lignes de trésorerie
Néant
51932 - Lignes de trésorerie liées à un emprunt
Néant
5194 - Billet de trésorerie
Néant
5198 - Autres crédits de trésorerie
Néant
519 - Crédits de trésorerie (total)
(1) Circulaire n°NOR : INTB8900071C du 22/02/1989;
(2) Indiquer la date de délibération de l'assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de décision de l'ordonnateur de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d'un montant maximum autorisé par l'organe délibérant (l'article L.2122-22 du CGCT).
(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option de tirage sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
Page 124 Budget communal - Le Teil
BP 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 15 131 892,56
1641 Emprunts en euros 15 131 892,56
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20041-0214234/003 01/01/200 4
490 000,00 C EURIBOR 3,55 EUR T P A-1 N 3,55
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20042-0200241/002 01/06/200
4
241 000,00 C EURIBOR 3,79 EUR T P A-1 N 3,79
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20044-0226189/002 01/07/200
5
300 000,00 F 5,29 EUR A P A-1 N 5,29
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20052-0238718/002 01/03/200
6
300 000,00 F 3,85 EUR T P A-1 N 3,85
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20061-0249444/001 01/10/200
6
300 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20062-0249444/002 01/04/200
7
300 000,00 F 4,18 EUR T P A-1 N 4,18
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20071/0249444/003 26/03/200
7
01/09/200
7
300 000,00 F EURIBOR 4,34 EUR T P A-1 N 4,34
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20072-0249444/004 01/08/200
7
200 000,00 C EURIBOR 4,16 EUR T P A-1 N 4,16
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20073-0261232/001 01/11/200
7
400 000,00 C EURIBOR 4,30 EUR T C A-1 N 4,30
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20081-0261232/002 01/01/200
8
400 000,00 F 4,72 EUR T P A-1 N 4,72
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20082-0261232/003 01/03/200
8
300 000,00 F 4,64 EUR T P A-1 N 4,64
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20084-261003/0277315 01/01/200
9
2 841 714,63 C EURIBOR 4,79 EUR T P B-1 N 4,79
Page 125 Budget communal - Le Teil
BP 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
LOCAL CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20086-0275916/001 01/07/200
9
700 000,00 V 4,32 EUR T P A-1 N 4,32
LOCAL CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20091-00000242857 10/12/200
9
500 000,00 F 4,31 EUR A P A-1 N 4,31
CAISSE FRANCAISE de FINANCEMENT 20092-0282450/001 02/04/200 9
01/04/201
0
600 000,00 C EURIBOR 1,66 EUR T C A-1 N 1,66
LOCAL CREDIT AGRICOLE SUD RHONE-ALPES 20093-353857(2) 22/02/201
0
01/12/201
3
824 106,68 F 4,09 EUR A P A-1 N 4,09
CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20111/A191105W 10/12/201 2
25/03/201
3
600 000,00 C EONIA 1,37 EUR T C A-1 N 1,37
PRET E CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20121/A19120AC 25/06/201
3
535 071,25 F EURIBOR 4,46 EUR T P A-1 N 4,46
PRET E CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20141/A191405L000/01 23/04/201
4
25/01/201
5
600 000,00 F EURIBOR 3,56 EUR M P A-1 N 3,56
PRET E LA BANQUE POSTALE 20191-MON527268EUR 17/04/201
9
01/08/201
9
400 000,00 F EURIBOR 1,32 EUR T C A-1 N 1,32
BANQUE DES TERRITOIRES Caisse des 20201-5250782 29/05/202 0
01/09/202
0
2 000 000,00 F EURIBOR 1,35 EUR T C A-1 N 1,35
Dépots et Consig CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20202-5990403 24/07/202
0
25/08/202
0
500 000,00 F 0,00 EUR M P A-1 N 0,00
PRET E CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETIENNE 20203-5983861 24/07/202
0
25/06/202
1
1 500 000,00 F EURIBOR 1,06 EUR M P A-1 N 1,06
PRET E
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 15 131 892,56
Page 126 Budget communal - Le Teil
BP 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166)
Organisme prêteur
ou chef de file
Nature
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de contrat)
Périodicité
des
rembour-
sements
(6)
Taux initial
Niveau
de taux
(5)
Taux
actuariel
Date
de
signature
Date
d'émission
ou
date de
mobili-
sation
(1)
Date
du
premier
rembour-
sement
Type
de
taux
d'intérêt
(3)
Index
(4)
Devise Profil
d'amo
rtisse
ment
(7)
Catégorie
d'emprunt
(8)
Possi
bilité
de
rembour
sement
anticipé
partiel
O/N
Nominal
(2)
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(8) Catégorie d'emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : EURIBOR 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l'origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements : A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
Page 127 Budget communal - Le Teil
BP 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2022
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2022
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
163 Emprunts obligataires (Total)
Néant
164 Emprunts auprès des établissements financiers (Total) 734 789,44 211 018,30 29 498,08 8 980 591,92
1641 Emprunts en euros 734 789,44 211 018,30 29 498,08 8 980 591,92
20041-0214234/003 17 645,53 7 038,13 2 255,44 239 489,59 3,55 0,00 C EURIBOR N
20042-0200241/002 16 157,11 32 925,16 3,79 0,98 C EURIBOR N
20044-0226189/002 10 317,44 9 847,84 4 625,18 186 159,47 5,29 12,99 F N
20052-0238718/002 13 467,72 5 273,16 398,55 141 975,52 3,85 8,99 F N
20061-0249444/001 9 550,72 9 196,84 2 203,60 198 394,84 4,72 14,74 F N
20062-0249444/002 6 684,95 69,86 6 684,95 4,18 0,00 F N
20071/0249444/003 13 439,21 219,12 13 439,21 4,34 0,65 F EURIBOR N
20072-0249444/004 8 844,85 8 844,85 4,15 0,57 C EURIBOR N
20073-0261232/001 19 999,81 19 999,81 4,30 0,82 C EURIBOR N
20081-0261232/002 36 284,68 1 090,99 36 284,68 4,72 0,99 F N
20082-0261232/003 27 082,16 799,59 27 082,16 4,64 0,99 F N
20084-261003/0277315 162 329,98 61 444,67 14 080,26 1 325 498,37 4,79 6,99 C EURIBOR N
Page 128 Budget communal - Le Teil
BP 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2022
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2022
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
20086-0275916/001 27 279,62 441 796,65 4,32 11,99 V N
20091-00000242857 19 331,98 12 744,57 661,74 295 697,67 4,31 12,93 F N
20092-0282450/001 40 000,00 615,37 131,01 130 000,00 1,66 2,99 C EURIBOR N
20093-353857(2) 33 212,49 23 647,17 1 795,49 578 170,47 4,09 12,99 F N
20111/A191105W 30 000,00 2 779,05 35,83 330 000,00 0,92 10,99 C EONIA N
20121/A19120AC 23 228,96 16 382,52 215,40 370 959,82 4,46 12,47 F EURIBOR N
20141/A191405L000/01 26 880,79 15 098,70 202,47 436 361,62 3,56 12,99 F EURIBOR N
20191-MON527268EUR 20 000,00 4 583,52 729,76 350 000,00 1,32 17,58 F EURIBOR N
20201-5250782 80 000,00 24 975,00 1 957,50 1 880 000,00 0,34 23,67 F EURIBOR N
20202-5990403 24 999,96 464 583,39 0,00 18,65 F N
20203-5983861 68 051,48 15 212,20 205,85 1 466 243,69 1,06 19,48 F EURIBOR N
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total)
Néant
167 Emprunts et dettes assortis de conditions partic. (Total)
Néant
168 Autres emprunts et dettes assimilées (Total)
TOTAL GENERAL 734 789,44 211 018,30 29 498,08 8 980 591,92
Page 129 Budget communal - Le Teil
BP 2022
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
REPARTITION PAR NATURE DE DETTE
IV - ANNEXES IV
A2.2
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de contrat)
ICNE
de
l'exercice
Emprunts et dettes au 01/01/2022
Charges
d'intérêt
(15)
Intérêts
perçus (le
cas échéant)
(16)
Taux d'intérêt Durée
rési-
duelle
(en an-
nées)
Capital
restant dû
au 01/01/2022
Annuité de l'exercice
Niveau de
taux d'intérêt
à la date du
vote du
budget (14)
Index
(13)
Type
de
taux
(12)
Catégorie
d'emprunt
après
couverture
éventuelle
(11)
Montant
couvert
Cou
ver
ture ?
O/N
(10)
Capital
A2.2 - REPARTITION PAR NATURES DE DETTES (hors 16449 et 166) (suite)
(9) S'agissant des emprunts assortis d'une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l'exercice correspondant au véritable endettement.
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau " détail des opérations de couverture ".
(11) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner le ou les index en cours au 01/01/N après opérations de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts reçus au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 768.
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
Page 130 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
01/01/2022
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux à
la date
de vote
du
budget
(9)
Intérêts à
payer au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts à
percevoir
au cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
Echange de taux, taux variable
simple plafonné (cap) ou encadré
(tunel) (A)
NEANT
TOTAL (A)
Barrière simple (B)
CAISSE FRANCAISE de
FINANCEMENT LOCAL
2 841 714,63 4,79 61 444,67 1 20,00 14,76 20084-261003/0277315 1 325 498,37
TOTAL (B) 2 841 714,63 1 325 498,37 61 444,67 14,76
Option d'échange (C)
NEANT
TOTAL (C)
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé (D)
NEANT
TOTAL (D)
Multiplicateur jusqu'à 5 (E)
NEANT
TOTAL (E)
Autres types de structure (F)
NEANT
TOTAL (F)
TOTAL GENERAL 2 841 714,63 1 325 498,37 61 444,67 14,76
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BP 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Emprunts ventilés
par structure de taux
selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro de
contrat)
(1)
Organisme prêteur
ou chef de file
REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX
Nominal
(2)
Capital
restant dû
au
01/01/2022
(3)
% par
type
de taux
selon le
capital
restant
dû
IV
A2.3
Type
d'in-
dices
(4)
Taux
maximal
après
couverture
éventuelle
(8)
Coût
de sortie
(7)
Taux
maximal
(6)
Taux
minimal
(5)
Durée
du
contrat
Dates
des
périodes
bonifiées
Niveau
du taux à
la date
de vote
du
budget
(9)
Intérêts à
payer au
cours de
l'exercice
(10)
Intérêts à
percevoir
au cours de
l'exercice
(le cas
échéant)
(11)
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à couriri sur toute la durée de vie du contrat de prêt et après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice en euro / 2 : Indices inflation française ou zone euros ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5 : écart d'indices hors zone euros / 6 : autres indices.
(8) Montant, index ou formule.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(10) Indiquer les intérêts payés au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 768.
(7) Coût de sortie : indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 01/01/2022 ou le cas échéant, à la prochaine date d'échéance.
Page 132 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
A2.4
IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS
A2.4 - TYPOLOGIE DE LA REPARTITION DE L'ENCOURS (1)
Structures
Indices
sous-jacents
(2)
Indices inflation française
ou zone euro ou écart entre
ces indices
(3)
Ecarts d'indices zone euro
(4)
Indices hors zone euro et
écarts d'indices dont l'un
est un indice hors zone
euro
(5)
Ecarts d'indices
hors zone euro
(6)
Autres indices
(1)
Indices zone euro
22
85,24
7 655 093,55
(A) Taux simple. Taux
variable simple. Echange
de taux fixe contre taux
variable ou inversement.
Echange de taux
structuré contre taux
variable ou taux fixe
(sens unique). Taux
variable simple plafonné
(cap) ou encadré (tunnel)
(B) Barrière simple.
Pas d'effet de levier
1
14,76
1 325 498,37
(C) Option d'échange
(swaption)
(D) Multiplicateur
jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
(E) Multiplicateur
jusqu'à 5
(F) Autres types de
structures
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
% % % % % %
Nb
produits
% de
l'encours
Montant
en euros
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
Nb prod.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
% enc.
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
Mtt €
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 01/01/2022 après opérations de couverture éventuelles.
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BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE A2.5
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1)
Instruments
de couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Primes
payées
pour
l'achat
d'option
Primes
reçues
pour la
vente
d'option
Emprunt couvert
Capital
restant
dû au
01/01/2022
Primes éventuelles Montant
des
commis-
sions
diverses
Périodicité
de
réglement
des
intérêts
(4)
Date
de
fin
du
contrat
Date
de
début
du
contrat
Nature
de la
cou-
ver-
ture
(chan-
ge ou
taux)
Type
de cou-
verture
(3)
Date
de fin
du
contrat
Organisme
cocontractant
Instrument de couverture
Référence de
l'emprunt
couvert
Notionnel de
l'instrument
de couverture
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(1) Si un instrument couvre plusieurs emprunts, distinguer une ligne par emprunt couvert.
(2) Il s'agit d'un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage.
(3) Indiquer s'il s'agit d'un SWAP, d'une option (CAP, FLOOR, TUNNEL, SWAPTION).
(4) Indiquer la périodicité de réglement des intérêts : A : annuelle, M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X : autre.
A2.5 - DETAIL DES OPERATIONS DE COUVERTURE (1) (suite)
Charges et produits constatés
depuis l'origine du contrat
Charges
c/668
Produits
c/768
Instruments de
couverture
(Pour chaque ligne,
indiquer le numéro
de contrat)
Effet de l'instrument de couverture
Catégorie d'emprunt (8)
Index
(5)
Niveau de taux
(6)
Avant opération
de couverture
Après opération
de couverture
Taux payé Taux reçu (7)
Index Niveau de taux
Référence de
l'emprunt
couvert
Taux fixe (total)
Néant
Taux variable simple (total)
Néant
Taux complexe (total) (2)
Néant
Total
(5) Indiquer l'index utilisé ou la formule de taux.
(7) A compléter si l'instrument de couverture est un swap.
(8) Catégorie d'emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(6) Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
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BP 2022
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE
DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME
AUTRES DETTES
A2.6
A2.7
A2.6 - DETTE POUR FINANCER L'EMPRUNT D'UN AUTRE ORGANISME (1)
Dont
Capital Intérêts
(3)
Annuité à
payer au
cours de
l'exercice
Dette en
capital au
01/01/2022 de
l'exercice
Dette en
capital à
l'origine
(2)
REPARTITION PAR PRÊTEUR
TOTAL
Auprès des organismes de droit privé
Caisse du crédit agricole
Caisse des dépôts et consignations
Caisse d'épargne
Crédit Local de France / DEXIA
Crédit Foncier
Crédit Mutuel
Crédit National / NATEXIS
Banques étrangères
Organismes d'assurances
Autres prêteurs divers
Auprès des organismes de droit public
LA BANQUE POSTALE
Dette provenant d'émissions obligataires
(ex : émissions publiques ou privées)
Néant
(1) Il s'agit des cas où une collectivité ou un établissement public accepte de prendre en charge l'emprunt au profit d'un autre organisme sans qu'il y ait pour autant transfert du contrat
(3) Il s'agit des intérêts dûs au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels dûs au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668
(2) La dette en capital à l'origine correspond à la part de dette prise en charge par la commune
A2.7 - AUTRES DETTES
Dette restante Dépenses de
l'exercice
Montant initial
de la dette
LIBELLES
Dettes pour subventions d'équipement à verser en annuités
Dettes pour travaux devant être réglées en plusieurs exercices
Dettes pour souscription au capital d'une SEM
Dettes pour location - ventes
Dettes pour location - acquisitions
Autres dettes à long ou moyen terme (sans réception de fonds)
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BP 2022
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
Délibération du
Seuil unitaire en deçà duquel les immobilisations de peu de valeur s'amortissent sur un an (article R.2321-1 du CGCT) : 1 000,00 € 09/12/2014
CHOIX DE L'ASSEMBLEE DELIBERANTE
Biens de faible valeur
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
Catégories de biens amortis Durée
(en années)
Procédure d'amortissement
(linéaire, dégressif, variable)
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 15 Linéaire
Agencemt.amenagt.bat.instal.eclec.telephonique 20 Linéaire
Autres 5 Linéaire
Autres 10 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 15 Linéaire
Autres agencements, aménagements de terrains 30 Linéaire
Bâtiments légers, abris 15 Linéaire
Biens de faible valeur( 1000 ) 15 Linéaire
Frais étude et insertion non suivi réalisations 5 Linéaire
Frais liés à réalisation documents d'urbanisme 10 Linéaire
Installations de voirie 15 Linéaire
Installations de voirie 20 Linéaire
Installations de voirie 30 Linéaire
Logiciels 2 Linéaire
Matériels classiques 6 Linéaire
Matériels classiques 10 Linéaire
Matériels de bureau électrique ou electronique 10 Linéaire
Matériels informatiques 5 Linéaire
Mobilier 10 Linéaire
Plantations 15 Linéaire
Voitures 3 Linéaire
Voitures 5 Linéaire
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BP 2022
IV - ANNEXES
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
ETALEMENT DES PROVISIONS
IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES PROVISIONS
A3
A4
A5
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision
Montant de la
provision de
l'exercice (1)
Date de
constitution de
la provision
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2022
Montant des
reprises
SOLDE
Montant total
des provisions
constituées
PROVISIONS BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS BUDGETAIRES
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Prov. pour risques et charges (2)
NEANT
Provision pour dépréciation (2)
NEANT
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
(2) Indiquer l'objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre du procès ... ; provisions pour dépréciation des immobilisations de l'équipement ...).
(1) Provisions nouvelles ou abondement d'une provision déjà constituée;
Nature de la provision Objet Montant total
de la
provision à
constituer
Durée
Montant
restant à
provisionner
Montant des
provisions
constituées au
01/01/2022
A5 - ETALEMENT DES PROVISIONS (1)
Provision
constituée au titre
de l'exercice
NEANT
(1) Il s'agit des provisions figurant dans le tableau précédent "Etat des provisions" qui font l'objet d'un étalement.
Page 137 Budget communal - Le Teil
BP 2022
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
IV
A6.1
Libellé (1) Art. (1) Propositions
nouvelles
Vote (2)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A+B 891 989,44 891 989,44 I
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 806 989,44 806 989,44
1641 Emprunts en euros 734 789,44 734 789,44
168758 Autres groupements 72 200,00 72 200,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B) 85 000,00 85 000,00
10226 Taxe d'aménagement 0,00 0,00
13911 Etat et établissements nationaux 35 512,89 35 512,89
13912 Régions 4 409,20 4 409,20
13913 Départements 12 441,54 12 441,54
139141 Communes membres du GFP 414,67 414,67
139148 Autres communes 14 088,04 14 088,04
13916 Autres établissements publics locaux 8 415,43 8 415,43
13918 Autres 500,00 500,00
13936 Participations pour voirie et réseaux 1 871,11 1 871,11
13938 Autres 7 347,12 7 347,12
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses à couvrir par des
ressources propres
Solde d'exécution
D001 (3)(4)
TOTAL
II
891 989,44 3 183 525,31 5 002 104,62
Op. de l'exercice
I
Restes à réaliser de
l'exercice précédent
(3)(4)
926 589,87
(1) Détailller les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte adminsitratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (4) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d'ensemble.
Page 138 Budget communal - Le Teil
BP 2022
RESSOURCES PROPRES
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
IV
A6.2
Libellé (1) Art. (1) Propositions
nouvelles
Vote (2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 5 309 420,00 5 309 420,00 III
Ressources propres externes de l'année (a) 900 000,00 900 000,00
10222 FCTVA 800 000,00 800 000,00
10226 Taxe d'aménagement 100 000,00 100 000,00
Ressources propres internes (b)(2) 4 409 420,00 4 409 420,00
2802 Frais liés doc. urbanisme & numérisation cadastre 4 694,14 4 694,14
28031 Frais d'études 11 632,34 11 632,34
2804158 Biens mobiliers, matériel et études 200 000,00 200 000,00
2804158 Bâtiments et installations 4 780,46 4 780,46
2804182 Bâtiments et installations 46 903,19 46 903,19
28051 Concessions et droits similaires 6 547,80 6 547,80
28128 Autres agencements et aménagements de terrains 4 267,08 4 267,08
281311 Hôtel de ville 6 538,00 6 538,00
281312 Bâtiments scolaires 12 805,31 12 805,31
281318 Autres bâtiments publics 57 179,78 57 179,78
28135 Install.géné.,agencement,aménagements des construc 19 759,50 19 759,50
28138 Autres constructions 35 124,64 35 124,64
28151 Réseaux de voirie 20 384,88 20 384,88
28152 Installations de voirie 45 153,84 45 153,84
281531 Réseaux d'adduction d'eau 4 388,14 4 388,14
281533 Réseaux câblés 772,11 772,11
281534 Réseaux d'électrification 9 675,26 9 675,26
281538 Autres réseaux 25 733,33 25 733,33
281571 Matériel roulant 13 812,00 13 812,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 3 639,62 3 639,62
28158 Autres install., matériel et outillage techniques 86 511,83 86 511,83
281738 Autres constructions 67,64 67,64
28181 Install.générales,agencement & aménagements divers 9 006,67 9 006,67
28182 Matériel de transport 3 499,87 3 499,87
28183 Matériel de bureau et informatique 21 670,15 21 670,15
28184 Mobilier 6 054,71 6 054,71
28188 Autres immobilisations corporelles 19 397,71 19 397,71
024 Produits des cessions d'immobilisations 3 516 720,00 3 516 720,00
021 Virement de la section de fonctionnement 212 700,00 212 700,00
Opérations de
l'exercice
III
Restes à réaliser de
l'exercice précédent
(4)(5)
Affectation
R106 (4)
TOTAL
IV
Total
ressources
propres
disponibles
5 309 420,00 1 500 000,00 9 427 300,40
Solde d'exécution
R001 (4)(5)
2 617 880,40
Page 139 Budget communal - Le Teil
BP 2022
5 002 104,62
9 427 300,40
4 425 195,78
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres
Ressources propres disponibles
Solde
II
IV
V = IV - II (6)
(1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (4) Inscrire uniquement si le compte adminsitratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. (5) Indiquer le montant correspondant figurant en II - Présentation générale du budget - vue d'ensemble. (6) Indiquer le signe algébrique.
Page 140 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET DES RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A7.1.1
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Service .....
(en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Article Libellé Montant
NEANT
A7.1.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES
Article Libellé Montant
NEANT
Page 141 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET DES RECETTES DES SERVICES
D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT A7.1.2
SECTION D'INVESTISSEMENT
Service .....
(en application de l'article L. 2221-11 du CGCT pour les communes de moins de 500 habitants gérant les
services de distribution d'eau et d'assainissement)
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Article Libellé Montant
NEANT
A7.1.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES
Article Libellé Montant
NEANT
Page 142 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.2.1
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Montant Article Libellé
011 Charges à caractère général
012 Charges de personnel et frais assimilés
65 Autres charges de gestion courante
66 Charges financières
67 Charges exceptionnelles
68 Dotations provisions semi-budgétaires
014 Atténuations de produits
022 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
023 Virement à la section d'investissement
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
RECETTES
Montant Article Libellé
Recettes issues de la TEOM
7331 Taxes d'enlèvement des ordures ménagères
Dotations et participations reçues
74 Dotations, subventions et participations
Autres recettes de fonctionnement éventuelles
70 Produits des services, domaine et ventes diverses
75 Autres produits de gestion courante
76 Produits financiers
77 Produits exceptionnels
78 Reprises provisions semi-budgétaires
013 Atténuations de charges
Total des recettes réelles
042 Opérations d’ordre de transfert entre sections
043 Opérations d’ordre à l’intérieur de la section de
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
Page 143 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
IV
A7.2.2
(COMMUNES ET GROUPEMENTS DE 10 000 HABITANTS ET PLUS, article L. 2313-1)
ETAT DE LA REPARTITION DE LA TEOM
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - DEPENSES
DEPENSES
Montant Article Libellé
Remboursement d'emprunts et dettes assimilées
Acquisitions d'immobilisations
Autres dépenses éventuelles
020 Dépenses imprévues
Total des dépenses réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
Total des dépenses d'ordre
TOTAL GENERAL
A7.2.2 - SECTION D'INVESTISSEMENT - RECETTES
RECETTES
Montant Article Libellé
Souscription d'emprunts et dettes assimilées
Dotations et subventions reçues
Autres recettes éventuelles
024 Produits des cessions d'immobilisations
Total des recettes réelles
040 Opérations d’ordre de transfert entre sections
041 Opérations patrimoniales
021 Virement de la section de fonctionnement
Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL
Page 144 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A8 - ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6812)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Exercice Nature de la dépense
transférée
Date
de la
délib.
Montant de la
dépense
transférée au
compte 481
(I)
Montant amorti
au titre des
exercices
précédents
(II)
Montant de la
dotation aux
amort. de
l'exercice
(c/6862)
(III)
Solde
(1)
Durée
de
l'étalt.
(en
mois)
TOTAL
NEANT
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = I - (II + III)
Page 145 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
DETAIL DES OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
IV
A8
A9
A9 - CHAPITRE D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS (Détail) (1)
Intitulé de l'op. :
Nouveaux
crédits
votés
Pour
mémoire
réalisations
cumulées
au
01/01/2022
(2)
N° de l'op. :
TOTAL
(4)
Restes à
réaliser
2021
(3)
Date de délibération :
DEPENSES (a)
NEANT
RECETTES (b)
NEANT
(2) Ensemble des réalisations connues (hors restes à réaliser).
(4) Total = Restes à réaliser N-1 + Nouveaux crédits votés.
(1) Ouvrir un cadre par opération pour compte de tiers.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(5) Inscrire le chapitre et la nature des travaux.
(6) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de comptes, tant en dépenses qu'en recettes.
(7) Indiquer le chapitre.
Page 146 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Année de mobilisation et
profil d'amortissement de
l'emprunt (1)
Désignation du
bénéficiaire Objet de l'emprunt garanti
Organisme prêteur
ou chef de file
Année Profil
Montant initial Capital restant dû au 01/01/2022
B1.1 - ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU
Totaux des emprunts contractés pour les opérations de logement aidées par l'Etat 11 072 654,97 3 798 022,47
11 Logements Quartier Laparel 1997 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 276 247,63 23 421,92
15 Logements Rue Résistance
Achat renov tenement
2005 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 467 412,26 342 369,04
Quartier la Sabliere 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 70 000,00 3 433,77
67 RueKleber 2006 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 71 000,00 3 475,74
8 Av Joliot Curie 2008 P ALVR CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 30 000,00 3 132,19
Construction 25 logements 11-13 Ru 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 143 782,00 5 997,30
Construction 25 logements 11-13 Ru 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 496 376,00 21 769,99
Construction 25 logements 11-13 Ru 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 242 916,00 9 361,38
Construction 25 logements 11-13 Ru 2009 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 210 450,00 49 323,33
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 405 755,83 605 507,99
Const.20 logements locatifs
Av.Henri Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 326 443,24 147 950,74
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 172 002,50 72 234,50
Const.3 logements Av.Henri
Barbusse
2009 P HABITAT DAUPHINOIS CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 48 172,51 21 341,48
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 423 968,00 425 623,35
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 396 628,00 124 208,70
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 356 884,00 103 919,22
Const.20 logements Quartier La
Sablière
2013 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 63 831,00 19 501,90
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 708 310,00 193 279,55
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 336 114,00 93 745,62
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 1 127 154,00 311 895,85
Construction 23 logements "Le Clos C 2016 P ADIS SA HLM CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGN 626 036,00 176 976,22
Construction 4 logements Rue
Vincent Touchet
2019 P Ardèche Habitat CAISSE DES DEPOTS CONSIGNAT 280 716,00 263 689,13
Construction de 4 logements Rue
Vincent Touchet
2019 P Ardèche Habitat CAISSE DES DEPOTS CONSIGNAT 150 956,00 144 055,81
Construction de 14 logements Rue d 2021 P SDH Constructeur CAISSE DES DEPOTS CONSIGNAT 641 500,00 631 807,75
Totaux des autres emprunts 200 000,00 1 409,19
Creation restaurant scolaire 2006 P OGEC LA PRESENTATION CAISSE EPARGNE LDA SAINT-ETI 200 000,00 1 409,19
Totaux généraux 11 272 654,97 3 799 431,66
Page 147 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
(1) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
Page 148 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
Annuité garantie au cours de
l'exercice
en Intérêts
(8) en Capital
Indices ou
devises
pouvant
modifier
l'emprunt
Catégorie
d'emprunt
(7)
Taux à la date du vote du budget
(6)
Taux initial
Niveau de
taux
Index
(4)
Taux
(3)
(5) Taux
actuariel
Index
(4)
Taux
(3)
Périodicité
des
rembourse-
ments
(2)
Durée
résiduelle
L'ETABLISSEMENT (art. L. 2313-1 6°, L. 5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
66 519,23 99 027,09
18 Annuelle F 1,92 F 1,92 A-1 449,70 1 101,62
12 Trimestrielle F 2,95 F 2,95 A-1 9 864,08 21 447,16
Mensuelle F 3,72 F 3,72 A-1 53,44 3 433,77
Mensuelle F 3,69 F 3,69 A-1 53,66 3 475,74
1 Mensuelle F 5,13 F 5,13 A-1 109,72 2 187,32
38 Annuelle C 1,80 C 1,80 A-1 107,95 111,32
38 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 402,74 308,12
28 Annuelle C 1,80 C 0,55 A-1 51,49 260,07
28 Annuelle C 3,10 C 1,85 A-1 912,48 1 131,82
31 Annuelle C EURIBOR 2,85 C EURIBOR 2,85 A-1 17 256,98 12 418,27
41 Annuelle C 2,85 C 2,85 A-1 4 216,60 1 947,60
31 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 1 480,81 1 690,67
41 Annuelle C 2,05 C 2,05 A-1 437,50 337,08
32 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 7 874,03 9 869,08
42 Annuelle C LIVRET A 1,85 C LIVRET A 1,85 A-1 2 297,86 1 981,68
32 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 1 091,15 2 749,26
42 Annuelle C LIVRET A 1,05 C LIVRET A 1,05 A-1 204,77 371,84
36 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A 0,55 A-1 1 063,04 4 869,59
46 Annuelle F LIVRET A 0,55 F LIVRET A 0,55 A-1 515,60 1 796,58
36 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A 1,35 A-1 4 210,59 6 785,56
46 Annuelle F LIVRET A 1,35 F LIVRET A 1,35 A-1 2 389,18 2 800,67
37 Annuelle F EURIBOR 1,11 F EURIBOR 1,11 A-1 2 926,95 5 802,09
47 Annuelle F EURIBOR 1,11 F EURIBOR 1,11 A-1 1 599,02 2 351,31
49 Annuelle F EURIBOR 1,10 F EURIBOR 1,10 A-1 6 949,89 9 798,87
5,90 1 409,19
Mensuelle V 4,09 V 3,35 A-1 5,90 1 409,19
100 436,28 66 525,13
Page 149 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
ENGAGEMENTS HORS BILAN- ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
B1.1
(2) Indiquer la périodicité des rempboursements A : annuelle, M : mensuelle, B: bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle , X : autre. (3) Type de taux d'intérêt : F : fixe, V : variable simple, C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois...).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opération de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget . (7) Catégorie d'emprunt hors opération de couverture. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 "Intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés).
Page 150 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
B1.2
ENGAGEMENTS HORS BILAN
CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT
RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
B1.2 - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
166 961,41
945 807,74
1 112 769,15
9 931 531,73
Calcul du ratio de l'article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Recettes réelles de fonctionnement
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1)
Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
Provisions pour garanties d'emprunts
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l'article D. 1511-30 du CGCT.
11,20 Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % (3)
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
A
B
C
D
I = A + B + C - D
II
I/II * 100
Page 151 BP 2022
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
Montant des redevances restant à courir Exercice
d'origine
du
contrat
Nature du bien ayant fait
l'objet du contrat (1)
Montant de la
redevance de
l'exercice
Désignation du
crédit bailleur
Durée
du
contrat
Cumul
restant
Total (2) 2023 2024 2025 2026
B1.3 - 8016 ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
2017 Location Epareuse 441,93 CNHI 5
(1) Indiquer l'objet du bien mobilier ou immobilier
(2) Total = (N+1, N+2, N+3, N+4) + restant cumul
B1.4 - ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
Libellé du contrat
Année de
signature
du contrat
de PPP
Somme nette
des parts
invest.
(2)
Nature des
prestations prévues
par le contrat
de PPP
Somme
des parts
invest.
(1)
Date de fin
du contrat
de PPP
Montant de la
rémunération
du
cocontractant
Organismes
cocontractants
Montant total
prévu au titre
du contrat de
PPP (TTC)
Durée du
contrat de
PPP (en
mois)
NEANT
(2) Montant inscrit à la colonne précédente déduction faite de la somme des participations reçues d'autres collectivités publiques au titre de la part investissement.
(1) Somme des rémunérations relatives à l'investissement restant à verser au cocontractant pour la durée restante du contrat de PPP au 01/01/N.
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.5 - ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
Organisme bénéficiaire
Dette en capital
à l'origine
Dette en
capital
01/01/2022
Annuité versée
au cours de
l'exercice
8017 Subventions à verser en annuités
NEANT
8018 Autres engagements donnés
* Au profit d'organismes publics
NEANT
* Au profit d'organismes privés (1)
NEANT
Total
Page 152 BP 2022
IV - ANNEXES
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
IV
ETAT DES CONTRATS DE CREDIT-BAIL
ETAT DES CONTRATS DE PARTENARIAT PUBLIC-PRIVE
ETAT DES AUTRES ENGAGEMENTS DONNES
ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Budget communal - Le Teil
B1.3
B1.4
B1.5
B1.6
(1) Concernant les garanties accordées à l'Agence France Locale (article L.1611- 3- 2 du CGCT) : L’ " Organisme bénéficiaire " de la garantie est toute personne titulaire d’un " titre éligible " émis ou créé par l’Agence France Locale. La rubrique " Périodicité " n’est pas remplie car la garantie n’a pas de périodicité. La garantie est d’une durée totale indiquée à la colonne qui précède. La colonne " Dette en capital à l’origine " correspond au montant total de la garantie accordée aux titulaires d’un titre éligible. La colonne " Dette en capital 01/01/2022" correspond au montant résiduel de la garantie au 01/01/2022. La colonne " Annuité à verser au cours de l’exercice " n’est pas remplie car l’octroi de la garantie n’implique pas que des versements annuels aient lieu. Des versements ne seront effectués qu’en cas d’appel de la garantie
Année
d'origine Nature de l'engagement
Durée
en
années
Périodicité
B1.6 - ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Organisme émetteur
Créance en
capital à
l'origine
Créance en
capital
01/01/2022
Annuité reçue
au cours de
l'exercice
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
NEANT
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
NEANT
8028 Autres engagements reçus
A l'exception de ceux reçus des entreprises
NEANT
Engagements reçus des entreprises
NEANT
Total
Page 153 Budget communal - Le Teil
BP 2022
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
INVESTISSEMENT
NEANT
FONCTIONNEMENT
657361 Caisse des écoles 11 000,00
Subvention de Fonctionnement CAISSE DES ECOLES Collectivité territ 11 000,00
657362 CCAS 30 000,00
Subvention fonctionnement CCAS LE TEIL Collectivité territ 30 000,00
6574 Subv.fonct.aux asso.&autres pers. de
droits privé
206 237,00
Fonds associatif 4 L BOYS Collectif The Association 0,00
Fonds associatif ACCA LE TEIL Asso Chasse Association 0,00
Fonds sportif AIKIDO DROME ARDECHE ASS TEIL Association 0,00
Fonds associatif ALVR Association 13 836,00
Fonds associatif AMIS DES ARTS ET DE LA CULTURE Association 0,00
Fonds sportif ASS SPORT COLLEGE CHAMONTIN Association 0,00
Fonds associatif ASTROTEIL Mr ROCHETTE Alain Association 0,00
Fonds sportif BASKET CLUB LE TEIL Mr DERSI Richard Association 0,00
Fonds associatif BATTERIE FANFARE TEILLOISE Association 0,00
Fonds sportif BOULE MELAS LA VIOLETTE AMICALE Mr AV Association 0,00
Fonds associatif Cadets Jeunes Sapeurs Pompiers Association Association 0,00
Fonds associatif CAFES LITTERAIRES DE MONTELIMAR Association 2 000,00
Fonds associatif CANTOTEIL CHORALE Association 0,00
Fonds associatif CAP LE TEIL - UNION COMMERCIALE TEILLOI Association 0,00
fonds associatif culture CCAS LE TEIL Collectivité territ 0,00
Fonds associatif CERCLE CULTUREL DU SOU DES ECOLES L Association 0,00
Fonds associatif CHATS SANS TOI Association 0,00
Fonds sportif CHEVAUX DU PARADIS Association 0,00
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER Kleber en tête Mr WA Association 0,00
Page 154 Budget communal - Le Teil
BP 2022
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER HAUT FRAYOL Association 0,00
Fonds associatif COMITE DE QUARTIER ROURY Association 0,00
Fonds associatif COMITE DES FETES DU TEIL Association 0,00
Fonds associatif COMITE QUARTIER CROIX ROUGE Association 0,00
Fonds associatif COMITE QUARTIER MELAS Association 0,00
Fonds associatif COMITE VILLES JUMELEES (CVJ) Mme ROCH Association 901,00
Fonds sportif COQ TEILLOIS ASS.ST.BOULE Association 0,00
Fonds associatif CORPS DECORS ASSOCIATION Association 11 500,00
Fonds sportif CYCLOTOURISME LE TEIL Mr MAZELIER Guy Association 0,00
Subvention contrat de ville pol.ville subventions à repartir DIVERS Société 14 500,00
Subventions animation de la vie locale Subventions à repartir DIVERS Société 3 000,00
Fonds associatif à repartir Subventions à repartir DIVERS Société 22 000,00
Subvention Fonds associatif Subventions à repartir ordre général DIVERS Société 0,00
Fonds sportif a repartir selon delibération fds sporti DIVERS Société 51 000,00
Fonds associatif greve du chomage à repartir selon appel à projet DIVERS Société 0,00
Fonds associatif PDD DIVERS Société 0,00
Projets ecoles projets ecoles à repartie DIVERS Société 35 000,00
Fonds associatif F.C.P.E. CES LE TEIL Mme SENAC Yolaine Association 0,00
Fonds associatif Famille des peupliers Association 0,00
Fonds sportif GYMNASTIQUE VOLONTAIRE Association 0,00
Fonds sportif HAND BALL TEILLOIS Association 0,00
Fonds associatif JARDINOT LE JARDIN DU CHEMINO Association 0,00
Fonds associatif JARDINS OUVRIERS DE L'ILE RIGAUD Association 0,00
Fonds sportif JUDO CLUB TEILLOIS Association 0,00
Fonds associatif LA BREME TEILLOISE Association 0,00
Fonds sportif LE TEIL COURT Association 0,00
Fonds associatif LES PIECES MONTEES ECOLE DE THEATRE Association 0,00
Page 155 Budget communal - Le Teil
BP 2022
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
Fonds sportif LYCEE XAVIER MALLET ASSOCIATION SPOR Etablissement pub 0,00
Fonds associatif MEDIACOM Association 0,00
Fonds sportif MOTO CLUB LE TEIL Association 0,00
Fonds sportif OASIS PETANQUE DE LE TEIL Association 0,00
Fonds sportif OASIS TENNIS DE TABLE LE TEIL Association 0,00
Subvention Projets ecoles Reversement classe transplantée OCCE ASTIER MATERNELLE COOP SCOLAIR Etablissement pub 0,00
Subvention projets écoles Reversement classe transplantée OCCE FRAYOL PRIMAIRE COOP SCOLAIRE Etablissement pub 0,00
Subvention projets écoles Reversement classe transplantée OCCE TEIL CENTRE COOP SCOLAIRE Etablissement pub 0,00
Fonds sportif OMS Office Municipal du sport Mr GANIVET Association 0,00
Fonds associatif Patrimoine et tradition -CCSEL Association 0,00
Fonds associatif PERSONNEL COMMUNAL AMICALE Etablissement pub 4 300,00
Fonds sportif PETANQUE CLUB DES 3 Association 0,00
Fonds associatif PRESENCE PHOTOGRAPHIQUES Association 2 500,00
Fonds associatif PREVENTION ROUTIERE (LA) COMITE DEPA Association 0,00
Fonds sportif RANDO LOISIR ET DECOUVERTE Association 0,00
Fonds sportif RANDONNEURS TEILLOIS (LES) Société 0,00
Subvention politique de la ville REBOND Association 0,00
Fonds sportif RUGBY CLUB LE TEIL Mr PIOVESAN Association 0,00
Fonds associatif SAPEURS POMPIERS AMICALE Association 3 200,00
Fonds associatif culture SMAC 07 Association 4 800,00
Fonds asoociatif Sou des Ecoles Laïques Le Teil Association 28 000,00
Fonds associatif SPA REFUGE LES AMANDIERS Association 9 700,00
Fonds sportif SPORTING CLUB MELASSIEN Chez Mme Ga Association 0,00
Fonds associatif TEMPS LIBRE - Patrimoine et tradition Association 0,00
Fonds sportif TENNIS CLUB TEILLOIS Association 0,00
Fonds associatif TEQUILA SHOW (asso) Association 0,00
Fonds sportif TILLEUL HAND BALL CLUB Association 0,00
Page 156 Budget communal - Le Teil
BP 2022
B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
(article L. 2311-7 du CGCT)
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET B1.7
Article Subventions Objet Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la subvention
Fonds associatif TONALITEIL ORCHESTRE D'HARMONIE Association 0,00
Fonds sportif UGSEL PRESENTATION LE TEIL Association 0,00
Fonds sportif UGSEL ST ANDRE SPORT Association 0,00
Fonds associatif UNION LOCALE DES ASSOC DE COMBATTAN Association 0,00
Fonds associatif VALANTIN Emilie Compagnie Société 0,00
Fonds sportif VELO CLUB TEILLOIS Association 0,00
Page 157 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
ETATS DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
B2.1
B2.2
B3
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2022) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2022)
Révision
de l'exercice
2022
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2022 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2023)
B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AP
Pour
mémoire AP
votée y
compris
ajustement
Montant des AP
Restes à
financer de
l'exercice 2023
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
Crédits de
paiement
antérieurs
(réalisations
cumulées au
01/01/2022) (1)
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour
2022)
Révision
de l'exercice
2022
Montant des CP
Crédits de
paiement
ouverts au titre
de l'exercice
2022 (2)
Restes à
financer
(exercices
au-delà de
2023)
B2.2 - SITUATION DES AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT
N° ou
intitulé de
l'AE
Pour
mémoire AE
votée y
compris
ajustement
Montant des AE
Restes à
financer de
l'exercice 2023
NEANT
(1) Il s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
B3 - ETAT DES RECETTES GREVEES D'UNE AFFECTATION SPECIALE
Reste à employer au 01/01/2022 :
Libellé de la recette :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Recettes
NEANT
Total Recettes :
Libellé de l'article Montant Articles Chapitres
Dépenses
NEANT
Total Dépenses :
Reste à employer au 31/12/2022 :
TOTAL Recettes TOTAL Dépenses
TOTAL Reste à employer au 01/01/2022 :
TOTAL Reste à employer au 31/12/2022 :
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BP 2022
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2022
GRADES OU EMPLOIS (1) CATEGORIES (2) EMPLOIS BUDGETAIRES (3) EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS
BUDGETAIRES EN ETPT (4)
AGENTS
TITULAIRES
AGENTS NON
TITULAIRES
TOTAL TOTAL EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
NON COMPLET
ADMINISTRATIVE 27,00 2,00 23,40 26,20 2,80 29,00
C ADJOINT ADM PRINCIPAL 2EME CL. (AV. JANV. 2 6,00 1,00 6,20 6,20 7,00
A ADJOINT ADMINISTRATIF 4,00 1,00 4,10 4,10 5,00
C ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ERE C 9,00 8,10 8,10 9,00
A ATTACHE TERRITORIAL 4,00 1,00 3,80 2,80 4,00
A DIRECTEUR TERRITORIAL (AV. JANV. 2020) 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 1ERE CL 1,00 1,00 1,00 1,00
B REDACTEUR PRINCIPAL 2EME CL 1,00 1,00 1,00 1,00
TECHNIQUE 75,00 8,00 73,40 77,29 3,89 83,00
C ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2021) 1,00 1,00 1,00 1,00
C ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) 23,00 8,00 24,10 26,99 2,89 31,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 1ERE CL. (AV. JAN 18,00 18,00 18,00 18,00
C ADJOINT TECHNIQUE PR. DE 2EME CL. (AV. JAN 18,00 17,80 17,80 18,00
C AGENT DE MAITRISE (AV. JANV. 2022) 3,00 3,00 3,00 3,00
C AGENT DE MAITRISE PRINCIPAL (AV. JANV. 202 6,00 5,80 5,80 6,00
A INGENIEUR 1,00 1,00 1,00 1,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 1ERE CLASSE 3,00 2,80 2,80 3,00
B TECHNICIEN PRINCIPAL 2EME CLASSE 2,00 0,90 0,90 2,00
SOCIAL 2,00 1,60 1,60 2,00
C AGENT SPC PR. 1ERE CL. DES E.M. (AV. JANV. 2 2,00 1,60 1,60 2,00
SPORTIF 4,00 3,80 3,80 4,00
A CONSEILLER APS 1,00 1,00 1,00 1,00
B EDUC TERRITORIAL APS PRINC 1ERE CL (AV JA 3,00 2,80 2,80 3,00
ANIMATION 9,00 3,00 8,10 10,90 2,80 12,00
C ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2022) 3,00 3,00 2,30 5,10 2,80 6,00
C ADJOINT D'ANIMATION PR 2EME CL (AV. JANV. 2 4,00 3,80 3,80 4,00
C ADJOINT D'ANIMATION PR DE 1ERE CL. (AV JAN 1,00 1,00 1,00 1,00
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BP 2022
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
B ANIMATEUR TERRITORIAL 1,00 1,00 1,00 1,00
CULTUREL 2,00 1,50 1,50 2,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE (AV. JANV. 2022) 1,00 0,50 0,50 1,00
C ADJOINT DU PATRIMOINE PR. 1ERE CL (AV. JAN 1,00 1,00 1,00 1,00
POLICE MUNICIPALE 3,00 3,00 3,00 3,00
C BRIGADIER CHEF PRINCIPAL (AV. JANV. 2022) 1,00 1,00 1,00 1,00
B CHEF DE SERVICE 1,00 1,00 1,00 1,00
C GARDIEN-BRIGADIER DE POLICE MUNICIPALE 1,00 1,00 1,00 1,00
EMPLOIS NON CITES (5)
NEANT
TOTAL GENERAL 122,00 13,00 114,80 124,29 9,49 135,00
(1) Les grades ou emplois sont désignés conformément à la circulaire n° NOR : INTB9500102C du 23 mars 1995. Les emplois fonctionnels sont également comptabilisés dans leur filière d'origine. (2) Catégories : A, B ou C.
(3) Emplois budgétaires créés par l'assemblée délibérante : les emplois permanents à temps complet sont comptabilisés pour une unité, les emplois à temps non complet sont comptabilisés à hauteur de la quotité de travail prévue par la délibération créant l'emploi.
(4) Equivalent temps plein annuel travaillé (ETPT). Le décompte est proportionnel à l'activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d'activité sur l'année : ETPT = Effectifs physiques * quotité de temps de travail * période d'activité dans l'année Exemple : un agent à temps plein (quotité de travail = 100%) présent toute l'année correspond à 1 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent toute l'année correspond à 0,8 ETPT ; un agent à temps partiel, à 80% (quotité de travail = 80%) présent la moitié de l'année (ex : CDD de 6 mois, recrutement à mi-année) correspond à 0,4 ETPT (0,8 * 6/12). (5) Par exemple : emplois dont les missions ne correspondent pas à un cadre d'emploi existant, "emplois spécifiques" régis par l'article 139 ter de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 etc.
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BP 2022
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
C1 - ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2022 (suite)
AGENTS NON TITULAIRES EN FONCTION AU
01/01/2022
CATEGORIES (1) SECTEUR (2) REMUNERATION (3)
Euros Fondement
du contrat (4)
CONTRAT
Nature
du contrat (5)
Indice (8)
Agents occupant un emploi permanent (6)
ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2022) C ANIM A A / Autres Adulte Relais 354
ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2022) C ANIM 3-1 A / Autres Contrat de emplacem 354
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2021) C TECH A A / Autres Adulte Relais 376
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) C TECH A CDD inférieur à 17h50 354
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) C TECH 3-1 A / Autres Contrat de remplace 354
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 3-3-2° CDD 732
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 3-3-2° CDD 732
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 3-3-2° CDD 469
Agents occupant un emploi non permanent (7)
ADJOINT D'ANIMATION (AV. JANV. 2022) C ANIM A A / Autres PEC 354
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) C TECH 3-a° CDD 354
ADJOINT TECHNIQUE (AV. JANV. 2022) C TECH A A / Autres PEC 354
APPRENTI SCOL A A / Autres Apprentissage
ATTACHE TERRITORIAL A ADM A A / Autres Contrat de projet 444
ATTACHE TERRITORIAL A ADM A A / Autres Contrat de projet 821
ATTACHE TERRITORIAL A ADM 110 A / Autres Collaborateur de C 778
STAGIARE ÉCOLE OTR A A / Autres Stagiaire école rém
TOTAL GENERAL
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BP 2022
C1 ETAT DU PERSONNEL AU 01/01/2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
IV IV - ANNEXES
(1) CATEGORIES : A, B et C
(2) SECTEUR ADM : Administratif
TECH : Technique
URB : Urbanisme (dont aménagement urbain)
S : Social
MS : Médico-social
MT : Médico-technique
SP : Sportif
CULT : Culturel
ANIM : Animation
PM : Police
OTR : Missions non rattachables à une filière
(3) REMUNERATION : Référence à un indice brut (indiquer le niveau de l'indice brut) de la fonction publique ou en euros annuels bruts (indiquer l'ensemble des éléments de la rémunération annuelle) (4) CONTRAT : Motif du contrat (loi du 26 janvier 1984 modifiée) :
3-a° : article 3, 1ème alinéa : accroissement temporaire d'activité
3-b : article 3, 2ème alinéa : accroissement saisonnier d'activité
3-1 : remplacement d'un fontionnaire autorisé à servir à temps partiel ou indisponible (maladie, maternité...), 3-2 : vacance temporaire d'un emploi
3-3-1° : absence de cadre d'emplois de fonctionnaires susceptibles d'assurer les fonctions correspondantes 3-3-2° : emploi du niveau de la catégorie A lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient 3-3-3° : emploi de secrétaire de mairie des communes de moins de 1 000 habitants et de secrétaire des groupements composés de communes dont la population moyenne est inférieure à ce seuil 3-3-4° : emplois à temps non complet des communes de moins de 1 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la population moyenne est inférieure à ce seuil, lorsque la quotité du temps de travail est inférieure à 50%
3-3-5° : emplois des communes de moins de 2 000 habitants et des groupements de communes de moins de 10 000 habitants dont la création ou la suppression dépend de la décision d'une autorité qui s'impose à la collectivité ou à l'établissement en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public 3-4 : article 21 de la loi n°2012-347 : contrat à durée indéterminée obligatoirement proposée à un agent contractuel 38 : article 38 travailleurs handicapés catégorie C
47 : article 47 recutements directs sur emplois fonctionnels
110 : article 110 collaborateurs de cabinets
110-1 : collaborateurs de groupes d'élus
A : autres (préciser)
(5) Indiquer si l'agent contractuel est titulaire d'un contrat à durée déterminée (CDD) ou d'un contrat à durée indéterminée (CDI). Les contrats particuliers devront être labellisés "A / autres" et feront l'objet d'une précision (ex : contrats aidés) (6) Occupent un emploi permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3-1, 3-2, 3-3, 38 et 47 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984, ainsi que les agents qui sont titulaires d'un contrat à durée indéterminée pris sur le fondement de l'article 21 de la loi n°2012-347 (7) Occupent un emploi non permanent de la fonction publique territoriale, les agents non titulaires recrutés sur le fondement des articles 3, 110 et 110-1 (8) Si un contrat fixe comme référence de rémunération un traitement hors échelle, il convient de mentionner le chevron conformément à l'article 6 décret 85-1148 du 20 octobre 1985.
Page 162 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER
IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT
FINANCIER (articles L. 2313-1 et L. 2313-1-1 du CGCT)
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à (1). Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
La nature de
l'engagement (2)
Nom de l'organisme Raison sociale de
l'organisme
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Délégation de service
public (3)
NEANT
Détention d'une part
du capital
NEANT
Garantie ou
cautionnement d'un
emprunt
NEANT
Subventions
supérieures à 75000
euros ou représentant
plus de 50% du produit
figurant au compte de
résultat de l'organisme
NEANT
Autres
Lez arts collectifs SCIC 3 000,00 05/07/2021
(1) Hôtel de ville pour les communes et siège de l'établissement pour les EPCI, syndicat etc... et autres lieux publics désignés par la commune ou l'établissement;
(2) Indiquer la date de la décision (délibérations, contrats ou décisions de l'exécutif);
(3) Préciser la nature de la délégation (concession, affermage, régie intéressée ...).
Page 163 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN B.A.
ADHERE LA COMMUNE LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN B.A.
ADHERE LA COMMUNE
IV
C3.1
C3.2
C3.3
C3.4
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU
L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE
D'ADHESION
MONTANT DU
FINANCEMENT
MODE DE FINANCEMENT
(1)
Etablissements publics de coopération intercommunale
NEANT
Autres organismes de regroupement
SMEDMA / / participation 77 500,00
(1) Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPU + fiscalité additionnelle, fiscalité additionnelle ou sans fiscalité propre.
C3.2 - LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE (1)
INTITULE / OBJET
DE L'ETABLISSEMENT
DATE DE
CREATION
N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
CATEGORIE D'ETABLISSEMENT
CCAS CCAS Action sociale
19/12/2006
CE 19/12/2006 Caisse des Ecoles PRE Réussite
educative
Régie personnalisée
(1) Il s'agit de recenser les établissements publics créés par la collectivité pour l'exploitation directe d'un service public relevant de sa compétence. Pour rappel, la collectivité a l'obligation de constituer une régie si le service concerné est de nature industrielle et commerciale (cf. article L. 1412-1 du CGCT) ou la faculté de constituer une régie si le service concerné est de nature administrative et n'est pas de ceux qui, par leur nature ou par la loi, ne peuvent être assurés que par la collectivité elle-même (cf. article L. 1412-2 du CGCT). Les régies ainsi créées peuvent, au choix de la collectivité, être dotées : - soit de la personnalité morale et de l'autonomie financière ;
- soit de la seule autonomie financière.
Cependant, il convient de préciser que seules les régies dotées de la personnalité morale et de l'autonomie financière sont dénommées établissement public et doivent être recensées dans cet état.
C3.3 - LISTE DES SERVICES INDIVIDUALISES DANS UN BUDGET ANNEXE
DATE DE
CREATION
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
N° SIRET N° ET DATE DE
DELIBERATION
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/
non)
Régie à seule autonomie
financière
X Lotissement 13
12/12/2013
12/12/2013 lotissement Lotissement
Service social et médico-social
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
CATEGORIE DE SERVICE INTITULE / OBJET
DU SERVICE
NATURE DE
L'ACTIVITE
(SPIC/SPA)
N° ET DATE DE
DELIBERATION
DATE DE
CREATION
NEANT
Page 164 Budget communal - Le Teil
BP 2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
C3.5 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
1 - BUDGET PRINCIPAL
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 9 970 848,35 11 081 639,53 11 081 639,53
RECETTES 10 576 245,78 9 390 349,00 9 390 349,00
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 11 269 449,95 11 573 713,50 11 573 713,50
RECETTES 11 287 949,95 11 573 713,50 11 573 713,50
2 - BUDGETS ANNEXES (autant de tableaux que de budgets)
Budget Assainissement - Le Teil
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 941 000,00 865 425,03 865 425,03
RECETTES 941 000,00 904 507,38 904 507,38
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 798 786,40 1 042 940,28 1 042 940,28
RECETTES 798 786,40 1 042 940,28 1 042 940,28
Budget Eau - Le Teil
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 862 110,76 806 083,77 806 083,77
RECETTES 862 110,76 857 330,59 857 330,59
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 685 277,59 795 745,58 795 745,58
RECETTES 685 277,59 795 745,58 795 745,58
Budget lotissement
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 15 602,64 15 602,64 15 602,64
RECETTES 15 602,64 15 602,64 15 602,64
FONCTIONNEMENT
DEPENSES 15 602,64 15 602,64 15 602,64
RECETTES 15 602,64 15 602,64 15 602,64
3 - PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS ANNEXES
SECTION Pour mémoire, budget
précédent
Propositions nouvelles Votes
INVESTISSEMENT
DEPENSES 11 789 561,75 12 768 750,97 12 768 750,97
RECETTES 12 394 959,18 11 167 789,61 11 167 789,61
FONCTIONNEMENT
Page 165 Budget communal - Le Teil
BP 2022
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
PRESENTATION AGREGEE DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS
ANNEXES
IV IV - ANNEXES
C3.5
DEPENSES 12 769 116,58 13 428 002,00 13 428 002,00
RECETTES 12 787 616,58 13 428 002,00 13 428 002,00
TOTAL GENERAL DES DEPENSES 24 558 678,33 26 196 752,97 26 196 752,97
TOTAL GENERAL DES RECETTES 25 182 575,76 24 595 791,61 24 595 791,61
Page 166 Budget communal - Le Teil
BP 2022
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Bases
notifiées (si
connues à la
date de vote)
Variation
des bases
/
2021
Variation
des taux
/
2021
(%)
Variation
des
produits
/
2021 (%)
Taux
appliqués
par décision
de l'assemb.
délibérante
Produit voté
par
l'assemblée
délibérante
% % % Taxe d'habitation 0,000 0,000 0,000
% % % % TFPB 7 513 000,000 3,368 44,750 0,000 3 362 068,000 3,368
% % % % TFPNB 48 200,000 2,619 68,380 0,000 32 959,000 2,618
% % % CFE 0,000 0,000 0,000
% % TOTAL 7 561 200,000 3,363 3 395 027,000 3,361
Page 167