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Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - C2024 01 Arret du pv de la Seance du 18 12 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 06/03/2024
Reçu en préfecture le 06/03/2024
Publié le ET EH
ID : 077-217700483-20240304-C2024 01-DE
République Française
J \ Département SEINE ET MARNE
MEL Commune de Bourron Marlotte
SQ tr
L'an 2024, le 4 Mars à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s’est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 28/02/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 29/02/2024.
#8 Al 3 Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BREGERE-MAILLET Jean, Mme —__ BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, M. BUIRON Alain, M. CAPOIS Guillaume, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. os GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Pour : 23 Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves Contre : 0
Abstentions 0 Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. VALENTE Vitor, Mme SCHAPPACHER Karine à Mme DUWEZ Nathalie Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE
= : 06/03/2024 A été nommé(e) secrétaire : Mme GREMY Dominique t
Publication ou notification du :
06/03/2024
C2024_01 — Arrêt du Procès-Verbal de la réunion du 18 décembre 2023
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le lundi 18 décembre 2024, a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Monsieur Alain BUIRON.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, valide à l'unanimité le Procès-Verbal du lundi 18 décembre 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
/
À Bourron-Marlotte, le 05/03/20 Fe
STD virer VALEN Secrétaire de séance, Dominique GREMY