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Procès Verbal - C2024 28 Approbation du pv de la Seance du 25 06 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - C2024 28 Approbation du pv de la Seance du 25 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
23 19 21
A l'unanimité
Pour : 21
Contre : 0
Abstention : O
Acte rendu exécutoire après dépôt
en PREFECTURE
Le : 27/09/2024
Et
Publication ou notification du :
27/09/2024
Envoyé en préfecture le 27/09/2024
Reçu en préfecture le 27/09/2024
Publié le ET
ID : 077-217700483-20240925-C2024_28-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
Commune de Bourron Marlotte
L'an 2024, le 25 Septembre à 20:30, le Conseil Municipal de la Commune de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil Municipal, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur VALENTE Vitor, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour ont été transmis aux conseillers municipaux le 17/09/2024 et affichés à la porte de la Mairie le 18/09/2024.
Présents: M. VALENTE Vitor, Maire, M. BOUILLETTE Lionel, M. BUIRON Alain, Mme CERCEAU Christelle, M. COLAS Christophe, M. DE FARIA CASTRO Custodio, Mme DUWEZ Nathalie, M. GANDON Jean-Charles, Mme GREMY Dominique, M. HAGARD Stéphane, Mme HAMEL Catherine, M. KECK Frédéric, Mme LAVAUZELLE Laurence, Mme LOTT Myriam, Mme MOURICHON Véronique, Mme PACTON Stéphanie, Mme PAYAN Chantal, M. PETIT Yves, Mme SCHAPPACHER Karine
Excusé(s) ayant donné procuration : M. BALOUZAT Alain à M. DE FARIA CASTRO Custodio, M. CAPOIS Guillaume à M. VALENTE Vitor
Excusé(s) : Mme BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude
Absent(s) : M. BREGERE-MAILLET Jean
A été nommé(e) secrétaire : Mme LOTT Myriam
C2024_28 — Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 juin 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et natamment l'article L 2121-15, VU le projet de procès-verbal,
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 25 juin 2024, a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Monsieur Lionel BOUILLETTE.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité le Procès-Verbal du mardi 25 juin 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Secrétaire de séance,
Myriam LOTT