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Procès Verbal - CC2024 07 Approbation du pv de la Seance du 24 04 2024
Document publié le Mercredi 24 avril 2024 par la commune de Bourron-Marlotte.
Lien du pdf (Procès Verbal - CC2024 07 Approbation du pv de la Seance du 24 04 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Envoyé en préfecture le 21/06/2024
Reçu en préfecture le 21/06/2024 TT
Publié le
ID : 077-267702611-20240619-CC2024_07-DE
République Française
Département SEINE ET MARNE
CCAS de Bourron Marlotte
A l'unanimité
Pour : 6
Contre : 0
Abstention : 0
Acte rendu exécutoire après dépôt
en Sous-Préfecture
Le : 21/06/2024
Et
Publication ou notification du :
21/06/2024
L'an 2024, le 19 Juin à 18:30, le Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale Commune de CCAS de Bourron Marlotte s'est réuni à la Salle du Conseil, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame CERCEAU Christelle, Vice-Présidente, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l'ordre du jour et les notes explicatives de synthèse ont été transmises aux membres le 07/06/2024.
Présents : Mme CERCEAU Christelle, Vice-Présidente, Mmes BRUDER-CAUQUIL Marie-Claude, HAMEL Catherine (19h00), JUSSEAU Françoise, PACTON Stéphanie (18h50), MM : DE LA HAYE Arnaud,
SIMONNET Rémy
Excusé(s) ayant donné procuration : M. CAHEN Yves à Mme CERCEAU Christelle
Excusé(s) : M. VALENTE Vitor
A été nommé(e) secrétaire : Mme JUSSEAU Françoise
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mercredi 24 avril 2024 a été établi par le secrétaire de séance désigné en la personne de Monsieur Arnaud DE LA
HAYE.
Il convient à ce titre que les membres du Conseil le valident ou demandent à le modifier.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, valide à l'unanimité le Procès-Verbal du 24 avril 2024.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les signatures
Le Secrétaire de Séance,
Françoise JUSSEAU
2024 A Bourron-Marlotte, le 20/06