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Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Convocation - 23 008 Subvention AMAFOT événements Ville 2022 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Histoire et mémoire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA MEUSE
VILLE DE COMMERCY
SÉANCE DU LUNDI 30 JANVIER 2023
DN/NC
Objet: Subvention à destination de l'Association AMAFOT pour la valorisation des événements de la Ville – Année 2022
N° : DCM2023/008
PUBLIÉE LE : 07/02/2023
L’an deux mille vingt trois, le lundi 30 janvier à 19 heures 30.
Les membres du Conseil municipal de la Commune de COMMERCY se sont réunis à l’Hôtel de Ville, sous la présidence de Monsieur Jérôme LEFÈVRE, Maire. Conformément aux articles L2121-10, L2121- 12 et L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, la convocation leur a été adressée par 23 janvier 2023.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mesdames et Messieurs les Adjoints :
Jean-Philippe VAUTRIN, Gérald CAHU, Élise THIRIOT, Patrick BARREY, Angélique GÉNART. Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux :
Lætitia SACCHIERO, Olivier LEMOINE, Florent CARÉ, Claude LAURENT, Annette DABIT, Sandrine KIEFER, Nelly LOMBARD, Martine JONVILLE, Suzel RICHARD, Bruno MAUD’HEUX, Sylvie ZEIMET, Carole DELAMARCHE Olivier GUCKERT, Gérard LANDO, Céline ÉTIENNE.
ÉTAIENT ABSENTS AVEC POUVOIR :
Mesdames :
Martine MARCHAND qui donne pouvoir à Élise THIRIOT,
Liliane BOUROTTE qui donne pouvoir à Patrick BARREY.
Messieurs:
Philippe ROCHAT qui donne pouvoir à Nelly LOMBARD,
Edmond GUILLERY qui donne pouvoir à Jérôme LEFEVRE.
ÉTAIENT EXCUSÉS :
Madame et Messieurs :
Benoit REYRE, Laila AHADDAR, Jean-Benoît JANNOT.
ABSENTE :
Madame : Jessica LEROY.
Conseillers en exercice : Présents : 21 - Absents : 4 – Pouvoirs : 4 - Votants : 25
Monsieur Patrick BARREY est désigné secrétaire de séance.
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu l'avis de commission du 19 janvier 2023,
Vu la convention établie entre la Ville de Commercy et l'association AMAFOT signée le 16 septembre 2014,
L’association AMAFOT réalise des reportages photos. La Ville de Commercy a un besoin de photos pour ses différentes parutions. Le 16 septembre 2014, une convention entre la Ville et l’Association AMAFOT a été signée dans ce sens.
L'association sollicite auprès de la Ville de Commercy une subvention de:
• 650 € pour la couverture des 26 événements suivants (tarif 25,00 € / événement) : ➢ Cérémonie Guerre d'Algérie en mars
➢ Vernissage expo absurde en Avril
➢ Foire de printemps en avril
➢ Cérémonie du 8 mai
➢ Vernissage expo mai
➢ Cérémonie du 18 juin
➢ Fête de la musique juin
➢ Vernissage expo de juillet
➢ 14 juillet
➢ Été chez Stan x 8
➢ Cérémonie du 31 août
➢ Forum des associations sept
➢ MEUH'Z'EN FÊTE en août
➢ Inauguration MDA en septembre
➢ Festival Bords de scène en septembre
➢ Cérémonie en septembre ➢ Vernissage expo Laurent NEMBRINI en octobre
➢ Cérémonie 11 novembre
➢ Saint Nicolas 3 décembre
Il est proposé aux Conseil municipal
• DE VERSER une subvention de 650,00 € à l'AMAFOT pour la couverture photographique des événements organisés par la ville pour l’année 2022 selon la liste ci-dessus.
Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil municipal décide,
• DE VERSER une subvention de 650,00 € à l'AMAFOT pour la couverture photographique des événements organisés par la ville pour l’année 2022 selon la liste ci-dessus.
Le Maire
Jérôme LEFEVRE
Pour extrait certifié conforme et attestation du caractère exécutoire.
La présente décision est contestable devant le Tribunal Administratif compétent dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification