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Déliberation - DEL 2024 51 TARIFS PERI EXTRA AJ
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Déliberation - DEL 2025 76 TARIFS SEJOURS 2026
Déliberation - DEL 2020 42 TARIFS EXTRA 2020
Document publié le Vendredi 3 janvier 2020 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2020 42 TARIFS EXTRA 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
09/07/2020
Reçu
en
préfecture
le 09/07/2020
U
+
se
atichéle (Cf
2
ses
ID
: 038-213800717-20200707-D200706_42-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
06
JUILLET
2020
N°42/2020
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
LE
SIX
JUILLET,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
26
juin
2020,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
salle
Emile
Zola,
sous
la
Présidence
de
M.
DIETRICH
Francis,
Maire.
PRÉSENTS
:
DIETRICH
F.,
ABRAHAM
A.
ARRAR
P.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL,
CHABANY
S,.,
DEUTSCH
F.,
DIBON
C.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM,
MEDAVIT
R.,
MILET
F.,
PROCACCI
T.,
RIOU
M.,
SELVE
M.
VITINGER
G
PROCURATIONS
: BARET
E
à
CATTANI
JL.,
BOFFELI
Y
à CATTANI
JL,,
CHAUMONT
L.
à
ARRAR
P.,
MOLLARD
N.
à
RIOU
M.,
SANCHEZ
D,
à
T,
PROCACCI,
SERRAILLE
J,
à
DIETRICH
F.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Sandrine
CADORET
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la séance
a été
publique.
DETERMINATION
DE
TARIFS
EXCEPTIONNELS
DES
SERVICES
EXTRASCOLAIRES
COURANT
ETE
2020
Madame
Chabany
Sylvie,
adjointe
à
l'éducation,
présente
les
propositions
de
la
commission
éducation
enfance et
jeunesse
du
24
juin
2020,
Pour
cette
période
de
dé
confinement,
les
enfants
du
centre
de
loisirs
seront
accueillis
soit
en
journée
complète,
soit
le matin
jusqu'à
13H30
(deux
formules
seulement).
Le
repas
et le gouter
seront
tirés
du
sac,
préparé
par
les
familles.
Il convient
donc
de
proposer
des
tarifs
en
déduisant
le
prix
du
repas
suivant
les
quotients
familiaux. Pour
cette
période
de
dé
confinement,
les
jeunes
de
l'action
jeunesse
seront
accueillis
en
journée
(pouvant
inclure
des
soirées)
ou
en
demi-journée
(pouvant
inclure
des
soirées).
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
L'UNANIMITE,
ADOPTE
à
compter
du
06
juillet 2020,
pour
l'ensemble
de
l'été
2020,
les
tarifs
suivants
pour
les
services
enfance
jeunesse : ACCUEIL
DE
LOISIRS
PENDANT
LES
VACANCES
SCOLAIRES
Tarif journée
Envoyé
en
préfecture
le 09/07/2020
Reçu
en
préfecture
le
09/07/2020
Affiché le #Ç/o
TL
ES
ID
: 038-213800717-20200707-D200706_42-DE
QF
Tarif
Journalier
0/350
3.60
€
351/550
5.20
€
551/750
7.50
€
751/950
8.70
€
951/1150
11.50
€
1151/1500
12.45
€
1501/1800
16.55
€
1801
et
plus
18.60
€
QF
Forfait
5 jours
0/350
15.30
€
351/550
22.10
€
551/750
31.90
€
751/950
36.95
€
951/1150
48.85
€
1151/1500
52.90
€
1501/1800
70.35
€
1801
et plus
79.05
€
Tarif matin QF
Matin
0/350
3,30
€
351/550
4.45
€
551/750
5.95
€
751/950
6.60
€
951/1150
7.35
€
1151/1500
8.30
€
1501/1800
9.30
€
1801
et
plus
9.30
€
Tarif Hebdomadaire
Forfait
5 jours
(Vacances
scolaires
uniquement) Envoyé
en
préfecture
le 09/07/2020
Reçu
en
préfecture
le 09/07/2020
Afichéle
{(/c}/220
ID
: 038-213800717-20200707-D200706_42-DE
ACTION
JEUNESSE
Tarif
Chenillard
QF
TARIF
TARIF
DEMI
JOURNEE
JOURNEE
0/700
6€
4€
701/950
7.50
€
5€
951/1220
9€
6€
1221/1500
10.50
€
TE
1501
et plus
12€
8€
Cotisation
annuelle
2019/2020
15€
Tarif
extérieur
ar
TARIF
TARIF
DEMI
JOURNEE
| JOURNEE
0/1220
12€
8€
1221/1500
14€
11€
1501 et
plus
16€
13€
Cotisation
annuelle
2019/2020
20
€
DIT
que
les
tarifs
de
l'accueil
de
loisirs
(vacances
scolaires)
et
de
l’action
jeunesse
sont
dégressifs
en
fonction
du
nombre
d'enfants,
le premier
étant
l’ainé
:
-10%
pour le 2°" enfant
-20%
pour
les
suivants
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
07
juillet
2020
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification
Le
Maire,
Francis
DIETRICH