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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - 096 2024 Attribution dune subv. annuelle de fonctionnement a lasso A chacun son chemin pour 2024
Document publié le Lundi 17 juin 2024
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Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Économie et finances, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°096/2024
1
Extrait du registre des délibérations du Conseil communautaire
de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre
SEANCE DU 17 JUIN 2024
Date de convocation : 10/06/2024
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 10/06/2024
Nombre de présents : 60
Nombre de pouvoirs : 12
Nombre de votants : 72
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-sept juin à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Toucy, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du dix juin deux mil vingt-quatre, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BOISARD Jean-François, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHAMPAGNAT Jean-Louis, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc, CHOUBARD Nadia, CONTE Claude, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, DA SILVA MOREIRA Paulo, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOURNIER Jean-Claude, GAUDIN Marie-Carmen, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GUYARD François, HERMIER Bernadette, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEGER Jean-Marc, LEPRÉ Sandrine, MASSÉ Jean, MELLIN Solange, MICHEL Nathalie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, PICARD Christine, POUILLOT Denis, PRIGNOT Roger, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles, ROY Daniel (pouvoir à M. Xainte), SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, VANDAELE Jean-Luc, VANHOUCKE André, VASSENT Frédéric, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, WLODARCZYK Monique, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile, COUET Micheline, DUFOUR Vincent (pouvoir à M. Boisard), FERRON Claude (pouvoir à M. Giroux), FOUCHER Gérard (suppléante Mme Gaudin), FOUQUET Yves (pouvoir à M. Kotovtchikhine), GROSJEAN Pascale (pouvoir à M. Reverdy), HABAY BARBAULT Céline (suppléant M. Guyard), HOUBLIN Gilles (pouvoir à Mme Thieulent), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MACCHIA Claude (pouvoir à M. Léger), MÉNARD Elodie (pouvoir à Mme Javon), RENAUD Patrice (pouvoir à Mme Choubard), RIGAULT Jean-Michel (pouvoir à M. Vigouroux).
Délégués absents : GUILLAUME Philippe, JACQUET Luc, LHOTE Mireille, PAURON Éric, PROT Michel.
Secrétaire de Séance : Mme Chantal RAVERDEAU
OBJET : Attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement à l’association de randonnée « À chacun son chemin en Puisaye-Forterre » dans le cadre de son plan d’action 2024
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
- Vu la demande de subvention de l’association « À chacun son chemin en Puisaye- Forterre » au titre de l’année 2024,
- Vu l’avis favorable de la commission tourisme réunie le 1er mars 2024,
- Après avoir entendu l’exposé et sur proposition du Président,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité (72 voix pour) : RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
Délibération n°096/2024
2
- Décide d’attribuer une subvention de fonctionnement de 3 790 € à l’association « À chacun son chemin en Puisaye-Forterre » afin qu’elle puisse réaliser ses actions de balisage au titre de l’année 2024.
- Dit que les crédits sont inscrits au budget principal 2024,
- Autorise le Président à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la présente délibération.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
Le Président, Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI