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Ordre du Jour - odj cm 27 06 2023
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2023 05
Ordre du Jour - 1 ODJ CM 2025 06 17
unknown - 99 DE 006 250601739 20260507 DEL2CFU2025 DE 1 1 32
Arrêté - 99 DE 006 250601739 20260507 DEL2ROB DE 1 1 22
Ordre du Jour - ODJ CM 02.07.2026 1
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 00h24 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02.07.2026 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Banque, Consommateurs,
INFORMATION
Adoption par le Conseil Métropolitain de la déclaration d’intérêt général de la ligne 5 du tramway
DELIBERATIONS
CCVC
1 - Modification et renouvellement du Conseil Consultatif de la Vie Communale
Education
2 - Prévention des risques et vérification de l’aptitude des personnels intervenants auprès des enfants mineurs
3 - Signature de la Convention Territoriale Globale 2026-2030
4 - Adoption du règlement de fonctionnement et de la tarification des activités de la Maison des Jeunes – mise
à jour
5 - Tarification de la restauration scolaire et du temps méridien
6 - Adoption du règlement de fonctionnement et de la tarification des activités physiques et sportives – mise
à jour
7 - Adoption du règlement de fonctionnement et de la tarification des séjours – mise à jour
Concessions
8 - Mise en œuvre de la procédure de reprise de concessions abandonnées
Police municipale
9 - Modification tarifaire de l’occupation du domaine public du règlement de voirie
Foncier
10 - Bilan des opérations foncières pour l’année 2025
11 - La Trinité - Site de « La Gare » : convention d’intervention foncière en phase réalisation - Avenant n°2
12 - Retrait du programme New Deal et du projet de l’opérateur Bouygues Telecom d’installation d’une
nouvelle antenne radioélectrique sur le territoire communal, sur la parcelle privée cadastrée section AI, n° 23
13 - Site Fonsery/Pégons : Approbation du traité d’adhésion - parcelle AL n° 164 appartenant aux consorts
GLIELMI
14 - Site Fonsery/Pégons : Approbation du traité d’adhésion - parcelle AL n° 132 lot 2 appartenant à M. FELICE
et Mme VENTIMIGLIA
Séance du Conseil municipal
du 2 juillet 2026
Ordre du jour DECISIONS MUNICIPALES
DM N°01-26 : Réalisation d’un contrat de prêt pour 1.3 millions d’euros auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations
DM N°03-26 : Refus d’installation d’une nouvelle antenne radioélectrique sur le territoire communal par
l’opérateur Bouygues Télécom – parcelle privée cadastrée section AB, 76, sis chemin de Terre d’Eze
DM N°04-26 : Réalisation d’un contrat de prêt PSPL (PRU AM) d’un montant de 700 000 d’euros auprès de la
Caisse des dépôts et consignations