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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-en-Ouche.
Lien du pdf (unknown - dp 027 049 24 z0010 avis depot leader environnement la barre en ouche)
Thèmes du document : Logement, Banque, Affaires étrangères et coopération,
AVIS
DE
DEPOT
: Déclaration
préalable
Dossier
numéro
: DP
027
049
24
Z0010
Date
du
dépôt
: 07/02/2024
Demandeur
:
LEADER
ENVIRONNEMENT
En
qualité
de :
Adresse
du
terrain
:
RTE
DE
BERNAY
- LA
BARRE
EN
OUCHE
49
41
ZP
18
Superficie
du
terrain
: 1015
m°?
Surface
plancher
créée
:
m°
Nature
des
Travaux
: POSE
DE
21
PANNEAUX
PHOTOVOLTAIQUES
Construction : Démolition : Aménagement
:
Nombre
de
logements :
AVIS
AFFICHÉ
LE
: 07/02/2024
Les
informations
contenues
dans
ce document
font
l’objet
d’un
traitement
automatisé.
Vous
pouvez
obtenir
communication
des
informations
nominatives
vous
concernant
et, si nécessaire,
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faire
rectifier,
en
vous
adressant
au
Service
Foncier
-
Urbanisme.