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Compte-Rendu - cr fevrier 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr fevrier 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Union Européenne,
Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Coulanges-la-Vineuse Le
12/02/2026
Madame
le Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Collègues,
Vous
êtes
conviés
à la prochaine
réunion
du
conseil
municipal :
Jeudi
19
février
2026
À
19h00
à la Mairie
Ordre
du
jour
CAUE
:
-__
Adhésion
2026
PROJETS :
-__
Contrat
Natura
2000
pour
2026
à
2028
Mise
aux
normes
électriques
club
house
(foot)
Avancement
des
travaux
atelier
ECOLE : Rythmes
scolaires
: souhait
de
rester
à 4 jours
DIVERS
:
Point
sur
le
SIVOM
et
la
SPL
Travaux
effectués
par
le service
technique
Planning
horaire
pour
le
bureau
de
vote
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments. Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six,
le
19
février
à
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Étaient
présents
:Mme
MALTOFF
Odile
;M.
POISSON
Jean-
Baptiste
;Mme
GAUTHIER
Liliane
;M.
GUIBERT
Jean-Paul
;M.
MOUY
Christophe
;
Mme
Aurélie
CHAMFORT
;Mme
LIPS
Elisabeth
;M.
Noël
MOUSSU
;
Absents
excusés
:
Mme
LEPROUST
Marie-Ange
;
M.
Damien
DUFOUR
;
M.
DUCHEMIN
Philippe
;
Mme
Magali
BERNARD
;M.
Jacques
CARBONNEAUX
Pouvoir
:Mme
Magali
BERNARD
donne
son
pouvoir
à
M.
Jean-Baptiste
POISSON
Secrétaire
:Mme
Aurélie
CHAMFORT
DS
Le
compte-rendu
de
Conseil
Municipal
du
15
janvier
2026
est
lu
par
Mme
le
Maire
et
approuvé.
Vote
pour
09
[
CAUE
]
1)
Adhésion
2026
Mme
le
Maire
informe
les
conseillers
que
le
CAUE
a
envoyé
le
courrier
annuel
pour
la
cotisation
2026.
Dans
ce
courrier,
il est
stipulé
que
le
CAUE
a
consacré
310
heures
sur
le
mandat
écoulé
pour
la
commune
que
ce
soit
pour
les
missions
de
conseils
à
la
collectivité
ou
aux
particuliers.
La
cotisation
2026
est
de
118.05
€.
Vote
pour
09
[
PROJETS
}
M.
Carbonneaux
arrive
à
19h25.
2)
Contrat
Natura
2000
de
2026
à
2028
Mme
le
Maire
présente
le
projet
de
contrat
Natura
2000
«
restauration
et
entretien
de
la
pelouse
calcaire
de
la
Conge
par
éco
pâturage
et
broyage
»
sur
la
période
2026-2028. Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
L'objectif
du
contrat
est
de
poursuivre
la
restauration
d'environ
2
hectares
de
pelouse
sèche
calcaire
sur
une
parcelle
communale
située
dans
le
bois
de
la
Conge,
et
comprend
deux
actions
principales
:
e
Un
entretien
annuel
par
éco-pâturage,
e
Une
restauration
puis
un
entretien
annuel
par
débroussaillage.
En
amont
du
pâturage,
une
action
de
renfort
des
clôtures
fixes
existantes
est
prévue
la
première
année.
Le
projet
permet
de
répondre
aux
objectifs
de
conservation
d’un
habitat
d'intérêt
communautaire
européen
prioritaire
visé
par
le
document
d'objectifs
du
site
Natura
2000
Sud
Yonne
(FR2600974).
Mme
le
Maire
présente
le
budget
prévisionnel
et
le
plan
de
financement
de
ce
contrat
:
.
à
Dépenses
Recettes
Recettes
Autofinancement
Intitulé
/ année
(TTC)
Europe
Région
commune
Equipements
pastoraux
(NO3Pi)
-
1
600,00
€
1
280,00
€
320,00
€
2026 Gestion
pastorale
(NO3R)
- 2026
|4000,00€
|3200,00€
|
800,00
€
Gestion
pastorale
(NO3R)
- 2027
|4000,00€
|3200,00€
|
800,00
€
Gestion
pastorale
(NO3R)
- 2028
|4000,00€
|3200,00€
|
800,00
€
Entretien
par
débroussaillage
(NO5R)
- 2026
8000,00€
|6400,00€
|
1 600,00
€
Entretien
par
débroussaillage
(NOSR)
- 2027
2000,00€
|1600,00€
|
400,00
€
Entretien
par
débroussaillage
(NOSR)
- 2028
2000,00€
|1600,00€
|
400,00
€
Montant
total
25
600,00
€ |
20
480,00
€ |
4800,00€
|
320,00
€
Mme
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
délibérer
pour
:
°
Valider
le
budget
prévisionnel
des
dépenses
pour
le
contrat
Natura
2000
prévu
sur
la
période
2026-2028
tel
que
présenté
;
Et
le
cas
échéant,
e
_L’autoriser
à
solliciter
les
subventions
au
titre
des
crédits
des
fonds
européens
FEADER
et
régionaux
+
_L'autoriser
à
signer
toute
convention
ou
tout
autre
document
inhérent
à
la
présente
décision,
à
l'attribution
et
au
versement
des
aides
accordées
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
:
°
Valide
le
budget
prévisionnel
des
dépenses
pour
le
contrat
Natura
2000
et
son
plan
de
financement
tel
que
présenté
:
°
_Autorise
Mme
le
Maire
à
solliciter
les
subventions
au
titre
des
crédits
européens
FEDAER
et
régionaux
: Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
+
Autorise
Mme
le
Maire
à
signer
toute
convention
ou
tout
autre
document
inhérent
à
la
présente
décision,
à
l'attribution
et
au
versement
des
aides
accordées
Vote
pour
10
3)
Mise
aux
normes
électriques
club
house
(foot)
Mme
le
Maire
présente
le
devis
de
l'électricien.
Stéphane
Jeandeaux,
pour
la
réhabilitation
électrique
du
club
house
ainsi
que
de
la
buvette.
Les
travaux
sont
conséquents
car
l'installation
actuelle
est
obsolète.
Le
montant
total
de
cette
remise
aux
normes
d'élèvent
à
6
647
€
HT
soit
7
976.40
€
TTC.
Au
vu
du
montant,
il est
demandé
un
autre
devis
afin
de
comparer
les
offres.
4)
Avancement
travaux
atelier
La
dalle
de
béton,
a
été
faite.
Pour
l'entreprise
de
maçonnerie
il
reste
les
enduits
à
effectuer,
en
attente
d'une
météo
correcte.
L'électricien
a
commencé
ce
jeudi
matin.
Pour
l'instant,
le
chantier
avance
dans
le
temps
imparti.
[
ECOLE
}
5)
Rythmes
scolaires
Mme
le
maire
informe
les
conseillers
qu'il
faut
revoter
la
semaine
à
4.5
jours
ou
la
semaine
à
4
jours.
Lors
du
dernier
conseil
d'école,
il a
été
validé
la
continuité
de
la
semaine
à
4
jours.
Vote
pour
10
[
DIVERS
]
6)
Point
sur
la
SPL
et
le
SIVOM
Mme
le
Maire
fait
le
point
sur
l'avancée
de
la
liquidation
de
la
S.P.L.
du
Pays
Coulangeois.
Une
assemblée
générale
extraordinaire
aura
lieu
le
5
mars
prochain.
Les
liquidateurs,
la
comptable
et
l'expert-comptable
ont
terminé
les
opérations
de
contrôle
et
la
réunion
de
liquidation
doit
maintenant
se
tenir.
Des
réunions
de
travail
se
tiennent
actuellement
concernant
les
tarifs
du
SIVOM
AuxR_Jeunes
pour
l'accueil
périscolaire,
de
façon
à
commencer
à
harmoniser
les
tarifs
sur
le
territoire.
Ces
réunions
ont
lieu
avec
la
participation
de
la
Caf,
les
élus
et
les
directeurs
de
centre.
7)
Travaux
effectués
par
le
service
technique
L'équipe
technique
a
fini
de
tailler
les
arbres
et
le
jardin
des
dames.
Tout
a
été
broyé.
Afin
de
ne
pas
louer
le
broyeur
sur
2
jours,
les
agents
ont
effectué
une
journée
non
stop
avec
1
heure
supplémentaire.
Le
paillage
est
commencé.
Une
activité
a
été
effectuée
avec
l'école
:la
plantation
d'arbres.
A
cela
s'ajoute
le
nettoyage
des
rues
qui
est
effectué
régulièrement. Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
8)
Planning
: bureau
de
vote
-
08h00
à
10h30
:Elisabeth
LIPS,
Noël
MOUSSU,
Réva
LEMOULE
-
40h30
à
13h00
:Jean-Paul
GUIBERT,
Manuel
MROWINSKI,
Laure
GUILLY,
Odile
MALTOFF
-
13h00
à
15h30
:Vincent
MONTIGNY,
Christophe
MOUY,
Aurélie
CHAMFORT
-
15h30
à
18h00
:Jacques
CARBONNEAUX,
Jean-Baptiste
POISSON,
Nadine
MONTAGNE
La
séance
est
levée
à
20H13.
Le
Maire,
Odile
MALTOFF
our Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
ordinaire
du
19/02/2026 :
DÉL
n° 2026-003
: CAUE
/ Adhésion
2026
DÉL
n° 2026-004
: Contrat
Natura
2000
pour 2026
à 2028
DÉL
n° 2026-005
: Rythmes
scolaires
/ 4 jours Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
présents
à
la
séance
du
19/02/2026
Mme
MALTOFF
Odile
:
M.
GUIBERT
Jean-Paul :
MME
LIPS
Elisabeth :
Mme
GAUTHIER
Liliane
:
M.
CARBONNEAUX
Jacques
:
M.
POISSON
Jean-Baptiste :
M.
MOUY
Christophe
:
Mme
CHAMFORT
Aurélie :
M.
MOUSSU
Noël
: