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Compte-Rendu - CR avril
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coulanges-la-Vineuse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Investissement et développement économique,
Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Coulanges-la-Vineuse Le
04/4/2025
Madame
le
Maire,
Odile
MALTOFF
Aux
Conseillers
Municipaux
Chers
Collègues,
Vous
êtes
conviés
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
:
Jeudi
10
Avril
2025
À
19h00
à
la
Mairie
Ordre
du
jour
+
BUDGET
COMMUNAL
:
-
Vote
du
CFU
2024
-
Vote
des
taux
d'imposition
2025
-
Vote
du
Budget
Primitif
2025
+
DIVERS :
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Madame
Le
Maire
Odile
MALTOFF Département
de
l'Yonne
Mairie
By
COULANGES-LA-VINEUSE
+
A
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le
10
avril
à
19
heures
00
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Mme
MALTOFF
Odile,
Maire.
Étaient
présents
:Mme
MALTOFF
Odile
;
M.
POISSON
Jean-
Baptiste
;
Mme
LIPS
Elisabeth,
Mme
GAUTHIER
Liliane
;M.
GUIBERT
Jean-Paul
;Mme
Bernard
Magali
;M.
MOUY
Christophe
Absents
excusés
:Mme
LEPROUST
Marie-Ange
;M.
Damien
DUFOUR
;M.
DUCHEMIN
Philippe
;M.
CARBONNEAUX
Jacques
;M.
MOUSSU
Noel
;Mme
Aurélie
CHAMFORT
Pouvoirs
:M.
CARBONNEAUX
Jacques
donne
pouvoir
à
Mme
BERNARD
Magali
Secrétaire
: ;
M.
MOUY
Christophe
TI
Le
compte-rendu
de
Conseil
Municipal
du
20
mars
2025
est
lu
par
Mme
le
Maire
et
approuvé.
Vote
8
pour
|
BUDGET
COMMUNAL
)
4)
Vote
du
Compte
Financier
Unique
2024
Section
Section
Investissement
Fonctionnement
Recettes
nettes
de
exercice
2024
550
150,38
€
941
027,45
€
Dépenses
nettes
de
l'exercice
2024
593
410,39
€
891
102,87
€
Résultat
- 43
260.01
€
49
924.58
€
Le
compte
financier
unique
de
2024
présente
un
excédent
en
fonctionnement
net
de
49
924.58
€
et
un
déficit
d'investissement
net
de
43
260.01
€.
Vote
8
pour Mairie
Rs
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
2)
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
2025
Mme
Le
maire
propose
de
reconduire
les
taux
de
2024,
et
donc
d'appliquer
les
taux
suivants
pour
2025
:
-
Taxe
Foncière
sur
le
Bâti :
44.08
%
-
Taxe
Foncière
sur
le
Non
Bâti
: 55.46
%
-__
Taxe
d'Habitation
: 14.83
%
Le
conseil
vote
à
l’unanimité
les
taux
pour
l’année
2025.
Vote
8
pour
3)
Affectation
des
résultats
et
vote
du
budget
primitif
Après
explication
du
budget
et
avis
de
la
commission
des
finances,
Mme
le
mäire
propose
d'affecter
les
résultats
et
de
voter
le
budget
par
chapitre.
> Affectation
des
résultats
En
fonctionnement :
Excédent
2024
Report
2023
Article
1068
Résultat
49
924.58
€
169
134.20
€
24
141.71
€
194
917.07
€
Mme
Le
Maire
propose
d’affecter
194
917.07
€
en
recette
de
fonctionnement
au
compte
R002
du
BP
2025.
Le
conseil
vote
cette
affectation
de
résultat
à
l'unanimité.
Vote
8
pour
En
investissement
:
Déficit
2024
Report
2023
Résultat
- 43
260.01
€
52
218.30
€
8958.29
€
Mme
Le
Maire
propose
d'affecter
la
somme
de
52
218.30
€
en
recette
d'investissement
au
compte
R001dans
le
BP
2025.
Le
conseil
vote
cette
affectation
de
résultat
à
l'unanimité.
Vote
8
pour Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
> Vote
du
budget
primitif
M57
pour
l'année
2025
En
fonctionnement :
il s'équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
à
944
845
€.
Vote
8
pour
En
Investissement
: il
s’équilibre
en
recettes
et
en
dépenses
à
250
482
€.
Vote
8
pour
4)
Subventions
aux
associations
Mme
le
Maire
expose
aux
conseillers
les
demandes
de
subvention
des
associations
coulangeoises.
Les
associations
ayant
repris
les
activités
du
comité
des
fêtes
recevront
une
subvention
complémentaire
en
sus
de
la
subvention
ordinaire,
en
fournissant
une
estimation
des
animations
proposées.
Nom
des
associations
Montant
accordé
sur
l'année
2025
Bibliothèque
300
€
Amis
du
patrimoine
200
€
Foyer
Rural
3
000
€
Pratique
Instrumentale
300
€
Comité
de Jumelage
1 000
€
Pré
d'Ida
200
€
Un
grain
local
800
€
Coopérative
Scolaire
1 600
€
TOTAL :
7 400€
Vote
8
pour
5)
Clôture
des
comptes
du
Comité
des
Fêtes
de
la
commune
de
Coulanges-La-Vineuse
Mme
le
Maire
informe
que
le
Comité
des
Fêtes
de
Coulanges-La-Vineuse
procède
à
la
clôture
de
ses
comptes,
suite
à
sa
dissolution,
et
souhaîte
reverser
le
solde
de
ces
derniers
à
la
commune
de
Coulanges-
La-Vineuse.
Le
montant
reversé
en
faveur
de
la
commune
est
de
4
897.57
€,
et
doit
être
imputé
à
l’article
756. Vote
pour
8 Mairie
COULANGES-LA-VINEUSE
Département
de
l'Yonne
Covers
_—
3
9)
Emplacement
définitif
pour
le
Totem
:entre
le
local
de
l'espace
multiservices
et
le
cabinet
notarial
10)
Compte
rendu
des
réunions
publiques
du
8
avril,
suite
aux
aménagements
ponctuels
sur
la
RD
85
:
Au
niveau
de
la
route
de
Vincelles,
les
avis
étaient
partagés
:certains
disaient
que
les
dispositifs
mis
en
place
étaient
inefficaces,
d'autres
en
voulaient
davantage
au
niveau
du
stade
et
même
du
côté
de
la
gendarmerie.
Certains
soulignaient
également
l'absence
d'accidents
matériels
ou
corporels
et
remettaient
en
cause
la
pertinence
de
réaliser
un
aménagement.
Cela
dit,
la
majorité
s'accordait
à
ne
pas
en
vouloir
au
droit
de
la
rue
Marie
Noël.
Sur
place,
a
aussi
été
abordé
le
fait
qu'en
l'absence
de
croisement
de
véhicules,
ces
chicanes/écluses
pouvaient
ne
pas
convenir
pour
les
véhicules
légers
tout
en
indiquant,
à
l'inverse,
qu'en
présence
de
plusieurs
véhicules,
certains
étaient
à
l'arrêt,
notamment
des
poids
lourds.
D'autres
solutions
ont
été
discutées
comme
les
coussins
"berlinois",
le
plateau
et
même
le
feu
tricolore
dit
"récompense
(passe
au
vert
si
le
conducteur
respecte
la
limitation
de
vitesse).
Chacun
y
allant
de
son
avis
et
rarement
convergeant
avec
les
autres
participants,
il a
été
proposé
que
les
uns
et
les
autres
se
réunissent
pour
définir
des
emplacements
et
revenir
vers
la
mairie
avec
une
nouvelle
alternative. Pour
ce
qui
est
de
la
rue
André
Vildieu,
les
avis
étaient
également
partagés
:la
personne
résidant
au
62
voulait
un
dispositif
complémentaire
plus
haut
(il
a
été
rappelé
la
proximité
de
la
courbe
et
le
danger
que
cela
pourrait
générer)
quand
celle
du
56
ne
voulait
pas
d'aménagement
devant
chez
elle.
Les
riverains
situés
au
départ
du
chemin
de
Migé
souhaitaient
un
dispositif
mais
constataient
le
mauvais
état
de
la
route
générant
un
bruit
important
au
passage
des
poids
lourds.
Après
discussion,
nous
avons
évoqué
un
compromis
en
repositionnant
les
aménagements
autrement
(Voir
ci-après)
pour
lesquels
il faudra
veiller
à
la
giration
des
sorties
riveraines
et
même
du
chemin
de
Migé. Tant
au
niveau
de
la
route
de
Vincelles
que
de
la
rue
André
Vildieu,
de
nouveaux
essais
devraient
donc
être
réalisés.
Le
nombre
de
séparateurs
(AK16)
reste
à
définir
pour
la
route
de
Vincelles
mais
il en
faudrait
15
pour
la
rue
André
Vildieu,
avec
un
total
de
5
panneaux
de
rétrécissement
(AK3),
de
travaux
(AKS)
ou
avec
le
point
d'exclamation
(AK14)
pour
satisfaire
les
2
axes. Mairie
Rs
COULANGES-LA-VINEUSE
ï
F
|
Département
de
l'Yonne
Lo
11)
Il est
demandé
de
mettre
en
place
des
composteurs
collectifs.
12)
Le
recrutement
d'un
apprenti,
pour
septembre
2025,
est
en
cours.
La
séance
est
levée
à
21H00.
Le
Maire,
Odile
MALTOFF o ASE name
Délibérations
prises
au
cours
du
Conseil
Municipal
ordinaire
du
10/04/2025 :
DÉL
n° 2025-013
: Vote
du
CFU
DÉL
n°
2025-014
: Vote
des
taux
d'imposition
2025
DÉL
n°
2025-015
: Vote
du
BP
2025
DÉL
n°
2025-016
: Vote
des
subventions
pour
les
associations
DÉL
n°
2025-017
: Solde
des
comptes
du
comité
des
fêtes Mairie
Rs
COULANGES-LA-VINEUSE Département
de
l'Yonne
Prochain
conseil
municipal
Jeudi
15
mai
2025
À
19h00
à
la
MAIRIE
Signatures
des
membres
du
Conseil
Municipal
Ordinaire
présents
à
la
séance
du
10/04/2025
Mme
MALTOFF
Odile
:
M.
GUIBERT
Jean-Paul
:
MME
LIPS
Elisabeth
:
Mme
GAUTHIER
Liliane
:
Mme
BERNARD
Magali
:
M/
MOUY
Christophe
:
M.
POISSON
Jean-Baptiste :