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Acte - Tarifs Ecole de Musique saison 2024.7.11
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Loudun.
Lien du pdf (Acte - Tarifs Ecole de Musique saison 2024.7.11)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE FRANCAISE DELIBERATION N° 2024.7.11
Etam ©
DEPARTEMENT DE LA VIENNE Nomenclature N° 7.1
ARRONDISSEMENT DE
CHATELLERAULT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS MAIRIE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LOUDUN DE XX
LOUDUN SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2024 xxx
Date de la convocation L'an deux mille vingt quatre
5.09.2024 le onze septembre,
à 20 H, le Conseil Municipal de LOUDUN,
Hombre de conseillers régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Présents 26 le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Joël DAZAS, Votants 26 Maire de Loudun.
Secrétaire de séance : Mme Sandra PROD'HOMME
ETAIENT PRESENTS :
M. DAZAS, Maire, Mme MOUSSEAU, M. ROUX, Mme LEGEARD, M. JAGER, Mme VAUCELLE, M. DUCROT,
M. RIGAULT, Adjoints; M. JALLAIS, M. DUPUIS, M. AUCHER, M. DOUX, Mme ENON, Mme MAUBERGER, M. VIVIER (Maire délégué de Rossay), M. OLIVIER, Mme FERRE, Mme PELLETIER, Mme LIEBOT, Mme PROD’HOMME, M. GANDIER, M. VION,
Mme TRAVOUILLON, Mme PINEAU, M. PRUD’HOMME, M. BONNET, conseillers municipaux.
ABSENTS et EXCUSÉS :
Mme BONNET, Mme BAUDU-HASCOET, Mme LAMBERT.
OBJET DE LA DELIBERATION :
Tarifs Ecole de Musique -— Saison 2024/2025
M. Pierre DUCROT, Adjoint au maire, donne lecture du rapport suivant :
Par délibération du 2 juillet 2024, le Conseil Municipal a adopté les tarifs de l'école de musique pour l'année 2024/2025. Toutefois il est apparu qu'il y avait des erreurs dans le tableau présenté.
Il convient donc de retirer la délibération N° 2024.6.13 et de délibérer à nouveau sur les tarifs 2024/2025.
Après examen, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
— décide de retirer la délibération N° 2024.6.13 du 2.07.2024 :
— adopte les tarifs ci-après pour l’année 2024/2025 :
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte rendu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le : 2.6. CFP...2024.…
Publié le : .2..6.SEP.. 2024...
Notifié le : ..........................,...............u
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240911-2024-7-11-DE
Date de télétransmission : 26/09/2024
Date de réception préfecture : 26/09/2024FRAIS D'INSCRIPTION PAR ELEVE ET PAR AN
EVEIL MUSICAL (avant 6 ans)
ou
Formation Musicale (après 6 ans)
Elève de CYCLE 1 (30 min cours individuel)
Formation Musicale
+ Instrument (vents, percussions et chant)
+ Pratique Collective
+
L
Formation Musicale
+insirumnent (verits, percussions ét chart}
+ Pratique Collective
Elève de CYCLE 1 (30 min cours individuel)
Formation Musicale
+ Instruments (piano, accordéon et cordes)
+ Pratique Collective
Elève de CYCLE 2et3 (40 min cours individuel)
Formation Musicale do
+ Instrument (piano, accordéon et cordes)
+ Pratique Collective
FORMATION INSTRUMENTALE SEULE
PRATIQUE COLLECTIVE
PRATIQUE D'un 2ème INSTRUMENT
La secrétaire de séance,
Sandra PROD'HOMME
COMMUNE HORS COMMUNE
10€ 10€
Année Trimestre Année Trimestre
1er élève 195 € 65 € 207 € 69 €
2ème élève 168 € 56 € 177 € 59 €
3ème élève € 147 € 49 € 153 € 51€
ler élève 261€ 87 € 276€ 92 €
2ème élève 228€ 76€ 240 € 80 €
_3èmeélèvee 198 € 66 € 210 € 70€
1er élève 266 € 88 € 280 € 93 €
2ème élève 231€ 77€ 242 € 81€
3ème élève € 202€ G7€ 212€ 71€
ler élève 333€ 111€ 351 € 117 €
2ème élève 282 € 94 € 297 € 99 €
3ème élève € 237€ 79€ 249 € 83 €
ler élève 337€ 112 € 352 € 117€
2ème élève 285 € 95€ 299 € 100 €
3ème élève € 240 € 80 € 252€ 84 €
ler élève 219€ /3€ 2/3 € J7Æ
2ème élève 189€ 63€ 198 € 66€
3ème élève € 159€ 53€ 166 € 55€
lerélève 62€ 65 €
2ème élève 53 € 56€
3ème élève € 46 € 48 €
60 € 20€ 66 € 22€
Accusé de réception de la Sous-Préfecture
Acte reñdu exécutoire après transmission
en Sous-Préfecture le: 2 6. SEP. 2074...
Publié le : 2 6 SEP. 2024 mm nn nn nm
Notifié le Sienne
Accusé de réception en préfecture
086-218601375-20240911-2024-7-11-DE
Date de télétransmission : 26/09/2024
Date de réception préfecture : 26/09/2024