Déliberation - documents 20231221122812 702 2014 249 viabilisation de 3 parcelles de la za du bout des dix neuf avenant n 1 reduit

Documents similaires

Déliberation - documents 20231221122812 702 2014 249 viabilisatio

Déliberation - documents 20231221113932 366 2013 108 cession de p

Déliberation - documents 20231221113046 359 2013 101 cession de t

Déliberation - documents 20231221113932 366 2013 108 cession de p

Déliberation - documents 20231221113046 359 2013 101 cession de t

Déliberation - documents 20231221121251 610 2014 142 cession de p

Déliberation - documents 20231221182318 1939 deliberation2021 128

Déliberation - documents 20231221122128 634 2014 163 demande d av

Déliberation - documents 20231221124535 865 2015 167 canal de la

Déliberation - documents 20231221115536 474 2014 002 sage de l es

Déliberation - documents 20231221122812 702 2014 249 viabilisation de 3 parcelles de la za du bout des dix neuf avenant n 1 reduit Document publié le Mardi 2 décembre 2014 par la commune d'Estourmel. Lien du pdf (Déliberation - documents 20231221122812 702 2014 249 viabilisation de 3 parcelles de la za du bout des dix neuf avenant n 1 reduit)Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Guerre en Ukraine, {

à CT À

|

<

FQ Conimunauté de Communes du

Caudrésis - Catésis

Avesnes-Les-Aubert

Bazuel

Beaumont-en-Cis

Beauvois-en-Cis

Bertry

Béthencourt

Bévillers

Boussières-en-Cis

Briastre

Busigny

Carnières

Catillon-sur-Sambre

Catienières

Caudry

Caullery

Clary

Dehéries

Élincourt

Estourmel

Fontaine-au-Pire

Haucourt-en-Cis

Honnechy

Inchy-en-Cis

La Groise

Le Cateau-Cambrésis

Le Pommereuil

Ligny-en-Cis

Mälincourt

Maretz

Maurois

Mazinghien

Montay

Montigny-en-Cis

Neuvilly

Ors

Quiévy

Rejet-de-Beaulieu

Reumont

Saint-Aubert

Saint-Benin

Saint-Hilaire-Lez-Cambrai

Saint-Souplet-Escaufourt

Saint-Vaast-en-Cis

Troisvilles

Villers-Ouiréaux

Walincaurt-Selvigny

ff

k EXTRAIT DU REGISTRE AUX DELIBERATIONS

1 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE DU 02 DECEMBRE 2014

Délibération N°2014/ 249

Date de convocation : 24 novembre 2014

Nombre de conseillers en exercice : 77

L'an deux mille quatorze, le 02 décembre à dix huit heures trente,

les membres du Conseil de la Communauté de Communes

du Caudrésis et du Catésis se sont réunis à la Salle des Fêtes de

SAINT AUBERT, sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur

Guy BRICOUT, Président de la Communauté de Communes

du Caudrésis et du Catésis.

Etaient présents (58 titulaires 2 suppléants) :

Alexandre BASQUIN Denise LESAGE Laurence LOPEZ

Vincent WAXIN Jean-Félix MACAREZ Hubert DEJARDIN

Yannick HERBET Jacques OLIVIER Nathalie GAVE

Pierre-Henri DUDANT Gérard LENOBLE Jean-Pierre THIEULEUX

Christian PECQUEUX Thierry WALEMME(S) Francis LEBLON

Dominique LAMOURET Didier BONIFACE Frédéric BRICOUT

GUY BRICOUT Denis COLLIN Régine DHOLLANDE

Mélanie DISIER Pierre LEVEQUE Anne-Sophie DUEZ-MER

Y Liliane RICHOMME Sandrine TRIOUX

Serge WARWICK Alain GOETGHELUCK

Gérard TAISNE Gille PELLETIER

Bernard PLET Jean-Claude GERARD Bertrand LEFEBVRE

Karine ELOIR Charles BLANGIS Laurent COULON

Annie DORLOT Bruno MANNEL Joseph MODARELLI

Isabelle PIERARD Serge SIMEON Pascal FOULON

Janine TOURAINNE Marc PLATEAU Michel HENNEQUART

Laurence RIBES Michel GOUVARTS) Didier BLEUSE

Jacky DUMINY Augustine NOIRMAIN Daniel CATTIAUX

Véronique NICAISE Maurice DEFAUX Henri QUONIOU

Jean-Marc DOSIERE Jean-Paul CAILLIEZ Axelle DOERLER

Daniel FIEVET Chantal WAYEMBERGE

Membres Excusés (3) :

Christian PAYEN, Pascal LEVEQUE et Stéphane JUMEAUX

Membres Absents (6) :

SOUS PREFECTURE DE CAMBRAI

ARRIVEE LE

0 4 DEC. 2014

Brigitte ROLAND BEC, Alain RIQUET, Pierre LAUDE, Patrice BONIFAC E,

Marc DUFRE , et Pascal COQUELLE.

Membre ayant donné procuration (8) :

Denise LESAGE est élue secrétaire de séance.

Communauté de Communes du Caudrésis - Catésis

Siège et bureaux ! 39, rue de Ligny - 59540 Caudry

Téléphone : 03 27 75 84 79 - Télécopie : 03 27 75 84 92

www.caudresis-catesis.frVIABILISATION DE 3 PARCELLES DE LA ZA DU BOUT DES DIX-NEUF -

AVENANT N° 1 (N°2014/249)

Monsieur le Président rappelle à l'assemblée la viabilisation de 3 parcelles sur la zone

d'activités du bout des 19 à Beauvois en Cis, par la société EIFFAGE moyennant un montant

HT de 149 933,80 euros.

Monsieur le Président indique que des travaux complémentaires relatifs à la pose d’un acodrain, ainsi que des travaux supplémentaires de desserte du réseau gaz ont engendrés un surcoût de

13 202,30 euros soit un avenant de 8,8%.

La Commission d’ Appel d'Offres réunie dernièrement a validé cet avenant.

Monsieur le Président propose donc à l’assemblée de bien vouloir d’une part entériner la

décision de la CAO et d’autoriser Monsieur le Président à le signer, d’autres part.

ADOPTE A L’UNANIMITE

Certifié exécutoire par le Président Pour expédition conforme Compte tenu de l’envoi en Sous-Préfecture Caudry, le 04 décembre 2014

Le 04 décembre 2014 et de la publication

Le 04 décembre 2014

Vu,

Le Président, Le Président,

Maire de CAUDRY Maire de CAUDRY

Conseiller Gépéral du Nord Conseiller Géngfl du Nord

Guy BRIÇOUT

IMPORTANT

DELAIS ET VOIES DE RECOURS : Conformément à l’article R421 — 1 du code de justice administrative, le tribunal administratif de Lille peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de sa date de notification evou de sa publication.COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS -CATESIS

AVENANT N°1

Lu Désignation du Prix U | PU.HT. | QTTE | MontantH.T

H / ECLAIRAGE PUBLIC

47 FOURNITURE ET POSE DE CABLES ECLAIRAGE

PUBLIC

47,1 | Fourniture et pose de câbles éclairage public 4x25 mm2 mi 9,90 € 65,00 643,50 € ÿ à 3 at 47,2 TE et pose de câbles nus 35 mm? pour mise à la ml 3,90€ 65,00 253,50 €

48 | CHAMBRE DE TIRAGE ECLAIRAGE PUBLIC

48,1 || Chambre de tirage pour éclairage public 50x50x60 cm u 160,00 € 1,00 160,00 € 49

FOURNITURE & POSE D'ENSEMBLE D'ECLAIRAGE

PUBLIC YC MASSIF DE FONDATION

49,1 | Candélabre u 2 918,00 € 2,00 5 836,00 €

50 DEPLACEMENT DE MATERIEL D'ECLAIRAGE

EXISTANT

Déplacement d'un mât d'éclairage existant y compris

#8 confection d'un massif de fondation JOUE 1:00 457,00.€

51 | RACCORDEMENT SUR RESEAU EP

51,1 | Raccordement sur mât existant u 228,00 € 1,00 228,00 €

52 | CERTIFICAT DE CONFORMITE EP 332,00 € 1,00 332,00 €

7 910,00 €

TRAVAUX LIES AU REPORT DE L'INTERVENTION GAZ

PN2 | Mise en place de rabotage ft 1 820,00 € 1,00 1 820,00 €

PN3 | Reprise de l'ouverture au droit du raccordement gaz ft 1 520,00 € 1,00 1 520,00 €

PNA | reprise rabotage et nettoyage avant couche d'accrochage ft 2 521,00 € 1,00 2 521,00 € remblaiement

des fouilles et mise en œuvre revêtement de PN5 surface définitif ft 2 320,00 € 1,00 2 320,00 €

32 | reprise de la couche d'accrochage m2 0,80 € 1 120,00 896,00 €

PN6 | dépose du caniveau grille endommagé mi 50,00 € 1,00 50,00 €

PN1 | Fourniture et Pose acodrain ml 290,00 € 1,00 290,00 €

11 | DEPOSE DE BORDURES / CANIVEAUX

11,1 || Dépose d'ensemble bordure / caniveau de tous lypes ml 5,15€ 15,00 77,25 €

FOURNITURE & POSE DE BORDURES OÙ CANIVEAUX 12 BETON

12,2 | Classe U+H Type CS1 ml 17,00 € 30,00 510,00 €

10 004,25 €

MONTANT TOTAL HT : 163 136.10 €

02-01274 Vverdi DET sans Avenant n°1 001 A 15/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS -CATESIS

AVENANT N°1

EL Désignation du Prix U | PU.HT. | Q7TE | MontantH.T 35 FOURNITURE & POSE DE BORDURES OU CANIVEAUX BETON

35,1 | Casse U+H Type T2 mi 18,10 € 157,00 2 841,70 €

35,2 | Classe U+H Type CS1 mi 17,00 € 153,00 2 601,00 €

35,3 | Classe U+B Type P1 ml 13,70 € 150,00 2 055,00 €

36 |TROTTOIR ASSISE

36,1 | Grave Traitée 0/20 ép =25 cm m2 13,60 € 360,00 4 896,00 €

37 |TROTTOIR COUCHE DE CURE

37,1 na io pour trottoir (500g de bitume résiduel , m2 0,90 € 360,00 324,00 €

38 | TROTTOIR : ENROBES A CHAUD

38,1 | Béton bitumineux 0/6 é&=4cm m2 12,75 € 360,00 4 590,00 €

39 | REFECTION CHAUSSEE

41,1 | Réfection structure et revêtement de surface à l'identique m2 41,60 € 150,00 6 240,00 €

40 | MARQUAGE AU SOL

40,1 | Passage piéton u 80,75 € 0,00 - €

41 | PANNEAU DE POLICE ROUTIERE

411 raid de type police routière - gamme petite - film de u 207,60 € 0,00 a

42 | MUR DE SOUTENEMENT

421 es . Home ra RE LE rh mi | 15350€ | 3000 | 4605,00e

85 142,20 €

E / TELECOMMUNICATIONS

43 | FOURREAU PVC FRANCE TELECOM

43,1 | Pour DN 42/45 gris ml 0,25 € 650,00 162,50 €

43,2 | Pour DN 60 mi 1,15€ 0,00 - €

44 | CHAMBRE DE TIRAGE TELECOM

44,1 | Chambre de tirage du type L2T u 367,00 € 4,00 1 468,00 €

44,2 || Chambre de tirage du type LIT u 244,00 € 3,00 732,00 €

44,3 | Chambre de tirage du bpe LIT u 496,00 € 0,00 - €

45 | RACCORDEMENT SUR RESEAU EXISTANT - €

45,1 | Sur chambre France Telecom existante u 110,00 € 1,00 110,00 €

46 | CERTIFICAT DE CONFORMITE TELECOM ft 390,00 € 1,00 390,00 €

2 862,50 €

Ke

02-01274 Qve rd U DET sans Avenant n°1 001 A 14/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

LR Désignation du Prix u | PU.HT. | Q7TTE | MontantH.T

C / TRANCHEE COMMNUNE

24 OUVERTURE ET REMBLAIEMENT DE TRANCHEE

COMMUNE

24,1 | Pour un (1) réseau ml 37,50 € 35,00 1 312,50 €

24,2 | Pour deux (2) réseaux ml 37,50 € 15,00 562,50 €

24,3 | Pour quatre (4) réseaux ml 54,75 € 11,00 602,25 €

24,4 || Pour ing (5) réseaux mi 75,70 € 44,00 3 330,80 €

25 | FOURNITURE ET POSE DE FOURREAUX

25,1 | fourreau DN 63 ml 2,25 € 65,00 146,25 €

25,2 | Fourreau DN 90 ml 2,60 € 0,00 - €

25,3 | Fourreau DN 160 ml 4,55 € 30,00 136,50 €

25,4 | Fourreau DN 200 ml 5,40 € 0,00 - €

6 090,80 €

D / VOIRIE

26 | DEBLAIS GENERAUX

26,1 | Terrassements généraux, divers m3 8,60 € 650,00 5 590,00 €

27 | DRESSEMENT ET COMPACTAGE DE FORME

27,1 || Sous chaussée, parking m2? 0,15€ 670,00 100,50 €

27,2 || Sous trottoir m2 0,15 € 360,00 54,00 €

28 |GEOTEXTILE m2 0,95 € 1 030,00 978,50 €

29 | CHAUSSEE COUCHE DE FONDATION OÙ DE BASE

29,1 | Grave Non Traitée 0/31,5 ép =50 cm m2 26,40 € 650,00 17 160,00 €

30 | CHAUSSEE COUCHE DE CURE

30,1 | Emulsion : 500g bitume; 61 4/6 m2 1,05 € 650,00 682,50 €

31 CHAUSSEE COUCHE DE LIAISON EN ENROBE A

CHAUD | | | |

31,1 en liaison en chaussée, parking, Grave Bitume 0/14 m2 27,50 € 560,00 15 400,00 €

32 | CHAUSSEE COUCHE D'ACCROCHAGE

32,1 | Emulsion cationique m2? 0,80 € 1 120,00 896,00 €

33 CHAUSSEE COUCHE DE ROULEMENT EN ENROBE A

CHAUD ;

33,1 Hope # roulement en chaussée, BBSG 0/10 porphyre m2 14,40 € 1 120,00 16 128,00 €

34 | FOURNITURE & POSE DE DALLE PODOTACTILE

34,1 | Dalle podotactile normalisée ml 69,00 € 0,00 - €

02-01274 Qve rd U DET sans Avenant n°1 001 A 13/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

us Désignation du Prix U | PU.HT, | Q7rE | MontantH.r

15,1| Série CR& D = 160mm réseau EU - branchement ml 21,25 € 6,00 127,50 €

15,2] Série CR& D = 200mm réseau EU - réseau ml 20,45 € 45,00 920,25 €

15,3 | Série CR& D = 315mm réseau EP mi 32,65 € 82,00 2 677,30 €

16 | REGARD DE VISITE

16,1 | EU 1.00 x 1.00m ou D = 1.00m u 640,00 € 4,00 2 560,00 €

16,2 | EP 1.00 x 1.00m ou D = 1.00m u 583,00 € 3,00 1 749,00 €

17 |BOITE DE BRANCHEMENT

17,1 EU 60x60cm u 294,00 € 3,00 882,00 €

17,2] EP 60x60cm u 269,00 € 3,00 807,00 €

18 | TRANSFORMATION D'OUVRAGES

18,1! bouche d'égout existante en regard de visite u 632,00 € 2,00 1 264,00 €

18,2] boîte de branchement existante en regard de visite ü 345,00 € 1,00 345,00 €

19 | RACCORDEMENT D'OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT

19,1 | Raccordement sur canalisation existante u 60,40 € 0,00 - €

19,2 | Raccordement sur regard de visite existant u 77,65 € 9,00 698,85 €

20 | CONSTRUCTION DE BOUCHE D'EGOUT

20,1 | Bouche d'égout siphoïde + Filtre pour grille u 630,00 € 2,00 1 260,00 €

21 | DISPOSITIF DE FERMETURE EN FONTE DUCTILE

21,1 | Regard de diamètre 850 mm D400 u 155,00 € 7,00 1 085,00 €

21,2 un ne 50 x 50 cm hydraulique avec tampon rond ÿ 155,00 € 6,00 930,00 €

21,3 | Recouvrement pour avaloir de profil T C250 u 123,00 € 2,00 246,00 €

22 | REMISE A NIVEAU D'OUVRAGES

22,1 | 7ÿpe bouche à clé u 17,25 € 7,00 120,75 €

22,2 | Ouvrage < ou = 500x500 mm ou D500 mm u 46,00 € 8,00 368,00 €

22,3 | Ouvrage > 500x500 mm ou D500 mm u 115,00 € 13,00 1 495,00 €

23 |EPREUVE CANALISATION ET JOINTS

23,1 | Inspection vidéo ml 2,30 € 133,00 305,90 €

23,2 | Contrôle de compactage u 17,00 € 11,00 187,00 €

23,3 | Essais d'étanchéité des regards u 62,00 € 10,00 620,00 €

23,4 | Essais d'étanchéité des boîtes de branchements u 31,00 € 6,00 186,00 €

23,5 | Essais d'étanchéité mi 5,10 € 133,00 678,30 €

PN1 | Fourniture et Pose acodrain ml 290,00 € 9,00 2 610,00 €

34 537,60 €

02-01274 Qve rd U DET sans Avenant n°1 001 A 12/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

ANNEXE 2 : Détail estimatif après avenant

LS Désignation du Prix U | PU.HT. | Q7rE | Montant HT

A / TRAVAUX PREPARATOIRES

1 INSTALLATION DE CHANTIER ft 5 700,00 € 1,00 5 700,00 €

CONSTAT D'HUISSIER ft 230,00 € 1,00 230,00 €

3 |PLANS D'EXECUTION DES TRAVAUX

3,1 | Plans d'exécution des travaux ft 170,00 € 1,00 170,00 €

4 | DOSSIER DE RECOLEMENT ft 170,00 € 1,00 170,00 €

5 SIGNALISATION TEMPORAIRE DE CHANTIER

PENDANT LES TRAVAUX

5,1 | au droit des travaux ft 115,00 € 1,00 115,00 €

6 |SONDAGES

6,1 | Sondages réalisés par l'entrepreneur u 92,00 € 5,00 460,00 €

7 | DEMOLITIONS HORS TRANCHEES

7,1 || Maçonnerie de toutes natures m3 46,00 € 5,00 230,00 €

7,2 | Béton armé m3 80,00 € 5,00 400,00 €

8 |DEMOLITION DE TROTTOIR

8,1 | Trottoir de toutes natures m2 4,50 € 40,00 180,00 €

9 |DEMOLITION DE CHAUSSEE

9,1 | Démolition de chaussée m2 10,20 € 560,00 5 712,00 €

10 | DECAPAGE DE TERRE VEGETALE

10,1 he de terre végétale mise en merlon sur site ou m3 9,10€ 270,00 2 457,00 €

11 | DEPOSE DE BORDURES / CANIVEAUX

11,1 | Dépose d'ensemble bordure / caniveau de tous types ml 5,15€ 115,00 592,25 €

12 | DEPOSE DIVERSES

12,1 | Dépose de chambre de tirage L1T-L2T u 57,50 € 3,00 172,50 €

16 588,75 €

B / ASSAINISSEMENT

13 OUVERTURE ET REMBLAIEMENT DE TRANCHEES DE

RESEAUX D'ASSAINISSEMENT

13,1 | Tous diamètres m3 28,75 € 345,00 9 918,75 €

14 REFECTION DEFINITIVE DE TRANCHEES EN

CHAUSSEE /TROTTOIR

14,1| Réfection de chaussée, trottoir m2 41,60 € 60,00 2 496,00 €

15 | CANALISATIONS EN P.V.C.

02-01274 Le rdi DET sans Avenant n°1 001 A 11/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS -CATESIS

AVENANT N°1

Destination : zone concernée par le poste PN2 « mise en place du rabotage »

Le forfait : deux mille cinq cent vingt et un euros 2 521.00€

PNS5 remblaiement des fouilles et mise en œuvre revêtement de surface définitif

Ce prix rémunère au forfait le remblaiement des fouilles et la mise en œuvre du revêtement de surface définitif et comprend :

+ Le remblaiement en sable et le compactage des fouilles

«La mise en œuvre de la structure en fonction de la destination de la zone (raccordement conduite de gaz = voirie

Purge = trottoir)

+ La mise en œuvre du revêtement de surface définitif (enrobé 0/6 noir en trottoir et enrobé 0/10 noir en chaussée) et la couche d'accrochage et de liaison

destination : fouille au droit du raccordement sur la conduite de gaz et fouille au droit de la purge gaz

Le forfait : deux mille trois cent vingt euros 2 320.,00€

PN6 dépose du caniveau grille endommagé

Ce prix rémunère au forfait la dépose du caniveau grille endommagé et comprend : + La dépose soignée du caniveau grille endommagé

Destination : caniveau grille au droit de l’accès Lestringuez endommagé par les

véhicules suite à l'absence d'enrobé

Le mètre linéaire : cinquante euros 50.00€

02-01274 & ve rdi DET sans Avenant n°1 001 A 10/15

Nom du 5 S fi k Emetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

ANNEXE 1 : bordereau de prix unitaire PN1

N° de Désignation Prix unitaire Prix

PNi Fourniture et pose d'acodrain

Ce prix rémunère au mètre linéaire de caniveau et comprend :

e Terrassement, radier béton, caniveau béton avec cornières incorporées, grille de couverture en fonte, série lourde, verrouillables entre elles par

système anti-vandalisme système de vis ou verrou de maintien de la grille sur feuillure, joint d'étanchéité, y compris toutes suggestions,

e terrassement particulier et branchement au collecteur public

Grille métallique largeur utile 15 cm type ACO DRAIN N 150

Le mètre linéaire : deux cent quatre-vingt dix euros 290.00€

PN2 Mise en place de rabotage

Ce prix rémunère forfaitairement la mise en place de rabotage et comprend : e Le transport et l’Amenée à pied d'œuvre des produits issus du rabotage

e La mise en œuvre des produits et leur compactage

Destination : accès Lestringuez pour assurer le weekend portes ouvertes des 8 et 9

Mars

Le forfait : mille huit cent vingt euros 1 820.00€

PN3 Reprise de l'ouverture au droit du raccordement gaz

Ce prix rémunère au forfait la reprise de l'ouverture au droit du raccordement gaz et comprend :

e Ouverture de la fouille au droit du raccordement

e Reprise du terrassement (profondeur sous conduite existante et largeur de la tranchée) pour assurer la mise en place de l'appareil assurant le pré- découpage de la conduite existante

Destination : raccordement sur conduite de gaz en service au droit de l'accès Lestringuez

Le forfait : mille cinq cent vingt euros 1 520.00€

PN4 reprise rabotage et nettoyage avant couche d'accrochage

Ce prix rémunère au forfait la reprise du rabotage et le nettoyage avant la mise en œuvre de la couche d'accrochage et comprend :

e Reprise du rabotage mécaniquement et manuellement et son évacuation en décharge agréée

e Nettoyage par balayage de la surface pour mise en œuvre de la couche d'accrochage

02-01274 Qve rdi DET sans Avenant n°1 001 A 9/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

5) Signature du titulaire du marché public

Nom, prénom et qualité Lieu et date de à

du signataire (*) signature Signature

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d'engager la personne qu'il représente.

6) Signature du pouvoir adjudicateur (ug de l£ntit£ àd Lrciues

Pour l'Etat et ses établissements :

Alan ra Es iecon. S 7 1e...

Signature

(représentant du pouvoir adjudicateur ou de l'entité

adjudicatrice)

€ LE

02-01274 | @Verdil DET sans Avenantne1 |; <@u 001 A 8/15 Sensible à vos ambitions

EAST Coins

Nom du L fé se k Projet Emetteur Phase

N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice pageCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

PN6 reprise de la couche d'accrochage m2? 0,80 € 1 120,00 896,00 €

PN7 | dépose du caniveau grille endommagé ml 50,00 € 1,00 50,00 €

PNi |Fourniture et Pose acodrain ml 290,00 € 1,00 290,00 €

11 DEPOSE DE BORDURES / CANIVEAUX

11,1 a d'ensemble bordure / caniveau de tous ml 5,15€ 15,00 77,25 €

12 FOURNITURE & POSE DE BORDURES OU

CANIVEAUX BETON

12,2 | Classe U+H Type CS1 ml 17,00 € 30,00 510,00 €

10 004,25 €

Bilan des quantités HT : 588.05€

Fourniture et Pose acodrain HT : 2 610.00€

Travaux liés au report de l'intervention gaz : 10 004.25

Montant de l'avenant HT : 13 202.30€

4.b)Incidence financière de l'avenant :

L'avenant a une incidence financière sur le montant du marché public :

O1 Non D our

Montant de l'avenant :

"Taux de la TVA: 2 640.46€

“ Montant HT: 13 202.30€

"Montant TIC: 15 842.76€

" _ % d'écart introduit par l'avenant : 8.8%

Nouveau montant du marché public :

= Taux de la TVA: 36 627.22€

s Montant HT: 163 136.10€

# Montant TIC: 195 763.32€

02-01274 Qve di DET sans Avenant n°1 001 A 7/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

a Désignation du Prix U |P.U. HT. AR RE Montant HT

43,1 | Pour DN 42/45 gris ml | 0,25€ | 2200,00 650,00 - 387,50 € 43,2 | Pour DN 60

mi 1,15 € 290,00 0,00 - 333,50 €

44 | CHAMBRE DE TIRAGE TELECOM

44,1 | Chambre de tirage du lype L2T u 367,00 € 2,00 4,00 734,00 €

44,3 | Chambre de Grage du type L3T u 496,00 € 1,00 0,00 - 496,00 € 45

RACCORDEMENT SUR RESEAU

EXISTANT

TOTAL TELECOMMUNICATIONS -| -483,00€

MONTANT TOTAL HT : 588,05 €

TVA : 19,60% 115,26 €

MONTANT TOTAL TTC : 703,31€

La reprise de l'entrée d'une parcelle occupée a nécessité la mise en œuvre d'un

acodrain en limite de propriété. En effet, le dénivelé du terrain et le niveau de Ja

voirie existante ont engendré une stagnation d'eau sur l'accès à la parcelle en domaine

public.

DE Désignation du Prix u P.U. HT. QTTE Montant H.T

PN1 | Fourniture et Pose d'’acodrain ml 290,00

€ 9.00 2 610.00 €

Le marché prévoit la desserte du réseau gaz pour les parcelles viabilisées. Les

multiples reports du raccordement et de la mise en service de la conduite au

réseau existant, ont induit des travaux supplémentaires liés au fonctionnement

de la zone d'activité (le raccordement gaz étant situé au droit d'un accès

en activité) et à la dégradation des matériaux due à l'absence de couche de roulement

définitive.

Prix Désignation du Prix U P.U. HT.

QTTE Montant HT

TRAVAUX LIES AU REPORT DE

L'INTERVENTION GAZ

PN2 |Mise en place de rabotage ft 1

820,00 € 1,00 1 820,00 € PN3

nn de l'ouverture au droit du raccordement ft 1 520,00 €

1,00 1 520,00 €

reprise rabotage et nettoyage avant couche PN4 d'accrochage

ft 2 521,00 € 1,00 2 521,00 €

remblaiement des fouilles et mise en œuvre

PNS revêtement de surface définitif F 2 320,00

€ 4,00 2 320,00 €

02-01274 Qverdi DET sans Avenant n°1 001 | A :

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc.

Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

N° Dre ; à QTTE QTTE Prix Désignation du Prix U |P.U. H.T. marché réalisée Montant H.T

29,1 | Grave Non Traitée 0/31,5 ép =50 cm m2 | 26,40€ 415,00 650,00 6 204,00 €

30 | CHAUSSEE COUCHE DE CURE

30,1 | Emulsion : 500g bitume; 6! 4/6 m2 1,05 € 415,00 650,00 246,75 €

31 CHAUSSEE COUCHE DE LIAISON EN

ENROBE A CHAUD

Couche de liaison en chaussée, parking, 5 31,1 Grave Bitume 0/14 ép=12 cm m 27,50 € 415,00 560,00 3 987,50 €

32 | CHAUSSEE COUCHE D'ACCROCHAGE

32,1 | Emulsion cationique m? 0,80 € 415,00 1 120,00 564,00 €

33 CHAUSSEE COUCHE DE ROULEMENT EN

ENROBE A CHAUD

Couche de roulement en chaussée, BBSG 3 33,1 Q/10 porphyre ép=6 cm m 14,40 € 415,00 1 120,00 10 152,00 €

34 FOURNITURE & POSE DE DALLE

PODOTACTILE

34,1 | Dalle podotactile normalisée ml | 69,00 € 16,00 0,00 - 1 104,00 €

35 FOURNITURE & POSE DE BORDURES

OU CANIVEAUX BETON

35,1 | Casse U+H Type T2 ml | 18,10€ 200,00 157,00 - 778,30 €

35,2 | Casse U+H Type CS1 ml | 17,00 € 160,00 153,00 - 119,00 €

35,3 | Classe U+B Type P1 ml | 13,70€ 300,00 150,00 - 2 055,00 €

36 |TROTTOIR ASSISE

36,1 | Grave Traitée 0/20 ép =25 om m2 | 13,60€ 610,00 360,00 - 3 400,00 €

37 |TROTTOIR COUCHE DE CURE

Couche de cure pour trottoir (500g de > L 37,1 bitume résiduel : 4/m? de 4/6) m 0,90 € 610,00 360,00 225,00 €

38 |TROTTOIR : ENROBES A CHAUD

38,1 | Béton bitumineux 0/6 ép = 4 cm m2 | 12,75€ 610,00 360,00 - 3 187,50 €

40 |MARQUAGE AU SOL

40,1 || Passage piéton u 80,75 € 2,00 0,00 - 161,50 €

41 | PANNEAU DE POLICE ROUTIERE

Panneau de type police routière - gamme » 41,1 petite - film de classe 2 u | 207,60 € 2,00 0,00 415,20 €

42 | MUR DE SOUTENEMENT

Mur de soutènement type TERREL ht 1,25m 2 42,1|° surcharge 11/m°2 - long. 3,00m - ép. 8cm ml | 153,50 € 80,00 30,00 7 675,00 €

TOTAL VOIRIE _| - 2 990,25 €

E / TELECOMMUNICATIONS

43 |FOURREAU PVC FRANCE TELECOM

02-01274 Rverdi DET sans Avenant n°1 001 A 5/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

Et Désignation du Prix U |P.U. HT. RE L Sue ï Montant HT

2i DISPOSITIF DE FERMETURE EN FONTE

DUCTILE

21,1 | Regard de diamètre 850 mm D400 u 155,00€ 4,00 7,00 465,00 €

21,3 | Recouvrement pour avaloir de profil T C250 u 123,00€ 3,00 2,00 - 123,00 €

22 | REMISE A NIVEAU D'OUVRAGES

22,1 | Type bouche à dé u 17,25€ 5,00 7,00 34,50 € 22,2 | Ouvrage

< ou = 500x500 mm où D500 mm u 46,00€ 10,00 8,00 - 92,00 €

22,3 | Ouvrage > 500x500 mm ou D500 mm u 115,00€ 10,00 13,00 345,00 €

23 |EPREUVE CANALISATION ET JOINTS

23,1 | Znspection vidéo ml 2,30€ 185,00 133,00 - 119,60 €

23,3 | Essais d'étanchéité des regards u 62,00€ 9,00 10,00 62,00 €

23,5 | Essais d'étanchéité ml 5,10€ 185,00 133,00 - 265,20 €

IOTAL INISSEMENT -| 1134,25€

C / TRANCHEE COMMUNE

24 OUVERTURE ET REMBLAIEMENT DE

TRANCHEE COMMUNE

24,1 | Pour un (1) réseau ml 37,50€ 10,00 35,00 937,50 €

24,2 | Pour deux (2) réseaux mi 37,50€ 10,00 15,00 187,50 € 24,3 |

Pour quatre (4) réseaux mi 54,75€ 50,00 11,00 -2135,25€

24,4 | Pour cing (5) réseaux mi 75,70€ 45,00 44,00 - 75,70 €

25 | FOURNITURE ET POSE DE FOURREAUX

25,2 | Fourreau DN 90 ml 2,60 € 20,00 0,00 - 52,00 € 25,3 | Fourreau

DN 160 ml 4,55 € 20,00 30,00 45,50 € 25,4 | Fourreau

DN 200 ml 5,40 € 20,00 0,00 - 108,00 €

TOTAL TRANCHEE COMMUNE _| - 1 200,45 €

D / VOIRIE

26 |DEBLAIS GENERAUX

26,1 | Terrassements généraux, divers m3 8,60 € 1 200,00 650,00 - 4 730,00 € 27 DRESSEMENT

ET COMPACTAGE DE

FORME

27,2 | Sous trottoir m2 0,15€ 610,00 360,00 - 37,50 € 28

|GEOTEXTILE m2 0,95 € 1 300,00 1 030,00 - 256,50 € 29 CHAUSSEE COUCHE DE FONDATION

OÙ

DE BASE

02-01274 ve f d LU DET sans Avenant n°1 001 A 4/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

4.a)Modifications introduites par le présent avenant :

Le marché de travaux prévoyait la viabilisation de 3 parcelles, la réfection en voirie des tranchées communes, la reprise d’un carrefour pour assurer une largeur réglementaire du trottoir, la création d'une continuité de trottoirs le long des parcelles viabilisées et la reprise des entrées des parcelles occupées, dont les travaux de viabilisation ont fait l'objet d'un précédent marché.

Le marché est de type à bordereau de prix unitaires et le bilan des quantités réalisées est le suivant :

N° 5 ; : QTTE QTTE Prix Désignation du Prix U |P.U. HT. Anar réalisée Montant H,T

A / TRAVAUX PREPARATOIRES

9 |DEMOLITION DE CHAUSSEE

9,1 | Démolition de chaussée m2 | 10,20€ 180,00 560,00 3 876,00 €

11 |DEPOSE DE BORDURES / CANIVEAUX

Dépose d'ensemble bordure / caniveau de 11,1 tous types ml 5,15€ 105,00 115,00 51,50 €

TOTAL TRAVAUX PREPARATOIRE _| 3927,50€

B / ASSAINISSEMENT

OUVERTURE ET REMBLAIEMENT DE

13 |TRANCHEES DE RESEAUX

D'ASSAINISSEMENT

13,1 | Tous diamètres m3 | 28,75€ 350,00 345,00 - 143,75 €

14 REFECTION DEFINITIVE DE

TRANCHEES EN CHAUSSEE/TROTTOIR

14,1 | Réfection de chaussée, trottoir m2 | 41,60€ 10,00 60,00 2 080,00 €

15 |CANALISATIONS EN P.V.C.

Série CR& D = 160mm réseau EU - 15,1 branchement ml 21,25€ 45,00 6,00 - 828,75 €

15,2 | Série CR& D = 200mm réseau EU - réseau | mi | 20,45€ 40,00 45,00 102,25 €

15,3 | Série CR& D = 315mm réseau EP ml 32,6 € 105,00 82,00 - 750,95 €

16 | REGARD DE VISITE

16,1 | EU 1.00 x 1.00m ou D = 1.00m u | 640,00€ 2,00 4,00 1 280,00 €

16,2 | EP 1.00 x 1.00m ou D = 1.00m u | 583,00€ 2,00 3,00 583,00 €

18 | TRANSFORMATION D'OUVRAGES

182 nr branchement existante en regard u | 345,00€ 2,00 1,00 - 345,00 €

19 RACCORDEMENT D'OUVRAGE

D'ASSAINISSEMENT

19,1 | Raccordement sur canalisation existante u 60,40€ 4,00 0,00 - 241,60 €

19,2 | Raccordement sur regard de visite existant u 77,65€ 10,00 9,00 - 77,65 €

20 | CONSTRUCTION DE BOUCHE D'EGOUT

20,1 | Bouche d'égout siphoide + Filtre pour grille u | 630,00€ 3,00 2,00 - 630,00 €

02-01274 Qverdi DET sans Avenant n°1 001 A 3/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page ProjetCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

Communauté de Communes du Caudrésis-Catésis

39 rue de Ligny

59 540 Caudry

2) Identification du titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.

EIFFAGE Travaux Publics

2 rue Louise Michel

59 161 Escaudoeuvres

Tél : 03.27,82.99.33

Fax : 03.27.78.17.83

Numéro de SIRET : 402 096 267 000 16

3) _Obiet du marché public.

3.a)Objet du marché public :

Viabilisation de 3 parcelles — zone d'activités du bout des 19 sur le territoire de la commune de Beauvois en Cambrésis.

3.b)Date de la notification du marché public

13 Novembre 2013

3.c)Durée d'exécution du marché public

Délai du marché = 6 mois

3.d)Montant initial du marché public

“Taux de la TVA : 29 387.02€

#* Montant HT: 149 933,80€

“Montant TIC: 179 320.82€

4) Objet de l'avenant.

001 A 2/15 02-01274 © i DET sans Avenant n°1 verat Sensible à vos vmbutions

Nom du Projet Émetteur Phase

N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice pageCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU CAUDRESIS - CATESIS

AVENANT N°1

Cenmmnauté de Laure ba i]

Caudrésis - Catésis

VIABILISATION DE 3 PARCELLES

ZAC DU BOUT DES 19

BEAUVOIS EN CAMBRESIS

AVENANT N°1

A 25.03.2014 Complement suite au report intervention é

GrDF * us

0 11.02.2014 Avenant n°1 CG

Version Date Désignation ps e ds

02-01274 Vverdi DET sans Avenant n°1 001 A 1/15

Nom du Émetteur Phase N° du lot Type de doc. Destination N° du doc. Indice page Projet