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Compte-Rendu - 1764752847 Compte rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fontanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1764752847 Compte rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2025)
Thèmes du document : Guerre en Ukraine, Défense, Dialogue social,
FONTANGES - Commune
Liste des délibérations de la séance du
07 octobre 2025
Président de la séance : MICHEL CONSTANT
Secrétaire de la séance : PASCALE ROUX
Présents : MICHEL CONSTANT, FREDERIC MAGNE, CLEMENT CHAUVET, JEANNE PERS ROLLAND, PASCALE ROUX, MICHELINE TURQUET GENET, OLIVIER BOUTTES, GUILLAUME LOUVRADOUX
Représentés :
Absents et excusés :
Ordre du jour :
Délibération SIAP (accord)
Rectificatif bien de section Chaumont
Chemin d'accès
Parcelle B491
Demande chemins
Chemin Mauricette SCI PMS achat
Vente terrain Lafarge
Stationnement rue de l'Aspre et Fromental
Multiple prix de location trop élevé
Location gîtes à l'année à pourvoir +tarifs
Recensement de la population
Association des prisonniers de guerre
divers
Informations sur le retable
Repas du 11 novembre association des prisonniers de Guerre
Distribution courriers adressage
Toiture église
RH temps de travail
voirie
Délibérations du conseil :
Vente d'un terrain communal à Madame LAFARGE (N° DE_072_2025)
Résultat du vote : adoptée Délibération suite à un recours SECTION DU CHAUMONT (N° DE_069_ 2025)
Résultat du vote : adoptée
Délibération de la décision modificative n°2 - SERVICE EAU DE FONTANGES 2025
(N° DE_070_2025)
Résultat du vote : adoptée
Vente d'un terrain communal à Madame LAFARGE (N° DE_078_2025)
Résultat du vote : adoptée
fixation de la rémunération de l'agente recenseuse (N° DE_079 2025)
Résultat du vote : adoptée
VENTE D'UN CHEMIN RURAL (N° DE_080_2025)
Résultat du vote : adoptée
MICHEL CONSTANT PASCALE ROUX Président de séance Secrétaire de séance
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