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Déliberation - 1581295
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sautron.
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Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Sport,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
FEVRIER
2024
SAUTRON
LISTE
DES
DELIBERATIONS
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
VINGT
DEUX
FEVRIER,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
ville
de
Sautron,
légalement
convoqué
le
16
février
2024,
s'est
réuni
à
la
Mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
Madame
Marie-Cécile
GESSANT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 29
Présent(e}s
: 22
(à
partir
de
21
heures,
21
présents)
Procurations
:
5
(à
partir
de
21
heures,
6
procurations)
Absents
:
2
Votant(e}s
:27
PRÉSENT(E)S PLOUHINEC
Eionel,
GODARD
Francis,
RICAUD
Anaïs,
CALMONT
Laétitia,
GESSANT
Marie-Cécile,
LOIZEAU
Jean-Pierre,
FLAMANT
Jean-Hubert,
DAUBRÉE
Isabelle,
CHÂTEAU
Marine,
COLCOMBET
Lorraine,
MENETRIER
Jacques,
DERVOËT
Juliette,
LÉCUYER
Antoine,
BOITARD
Philippe,
HOLLEVOET
Murielle,
BÉRAUD
Anthony,
DIONIZY
Fanny,
OLLIVIER
Marie-Dominique,
OGEREAU
Jérôme,
EVEN
Fabrice,
LAUNAY
Marie-France,
ROCHE
François
ABSENT(E)S
EXCUSÉ(E)S
AYANT
DONNÉ
PROCURATION
RICHARD
Franck
: procuration
à
GESSANT
Marie-Cécile
COURGEON
Stéphane
: procuration
à
LOIZEAU
Jean-Pierre
HOCHET
Anne-Philippe
: procuration
à
BERAUD
Anthony
HOLLEVOET
Tugdual
: procuration
à
HOLLEVOET
Murielle
LEBOUCHER
Anna
: procuration
à
BOITARD
Philippe
CALMONT
Laëtitia
: procuration
à
RICAUD
Anaïs
à
partir
de
21
heures
ABSENT(E)S HÉNAFF
Michaël
ARNETTE
Aurore
Secrétaire
de
séance
: Madame
Anaïs
RICAUD
Approbation,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
5
décembre
2023.
DELIBERATIONS FINANCES
-— VIE
ECONOMIQUE
2024.01
DOB
2024
-
Débats
sur
les
Orientations
Budgétaires
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
2024.02
Subvention
exceptionnelle
à
la
Ligue
Pays
de
la
Loire
du
Sport
Universitaire
dans
le cadre
du
Championnat
de
France
Universitaire
de
Squash
APPROUVEE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
2024.03
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
“Nantes
Squash
Sautron"
(NSSquash}
dans
le
cadre
du
tournoi
qualificatif
aux
Championnats
du
Monde
2024
APPROUVEÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
2024.04
Règlement
du
Tremplin
Entrepreneur
-
édition
2024
-
pour
la
cille
de
Sautron
APPROUVEE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
2024.05
Approbation
des
statuts
et
adhésion
au
Syndicat
Mixte
"e-Collectivités"
APPROUVEE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
SG
- 23/02/2024
Conformément
à
l'article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
le
23/02/2024 DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
2024.06
Désignation
d'un
représentant
au
Syndicat
Mixte
"e-Collectivités'
au
sein
du
collège des
communes
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
ENFANCE,
JEUNESSE
ET
EDUCATION
2024.07
Approbation
du
Projet
Éducatif
de
Territoire
(PEdT)
pour
la
période
2023
- 2026
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
VIE
ASSOCIATIVE,
CULTURE
ET
EVENEMENTIELS
2024.08
Fête
de
Printemps
-
règlement
du
marché
des
créateurs
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
PERSONNEL
COMMUNAL
2024.09
Modification
du
tableau
des
effectifs
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
26
voix
POUR
Monsieur
ROCHE
s'absente
momentanément
et
ne
prend
pas
part
au
vote
2024.10
Protection
Sociale
Complémentaire
(PSC)
-
conventions
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
prévoyance
des
agents
APPROUVÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
INTERCOMMUNALITE 2024.11
Périmètres
délimités
des
abords
de
la
Chapelle
Notre-Dame
de
Bongarant
-
consultation
des
communes
APPROUVEÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
AFFAIRES
GENERALES
2024.12
Convention
de
capture,
transport,
mise
en
fourrière
des
animaux
errants
sur
la
commune
de
Sautron
avec
la
société
"Sous
mon
aile
Capture"
APPROUVEÉE
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés
par
27
voix
POUR
Le
Conseil
Municipal
a
pris
acte
des
décisions
prises
par
Madame
le
Maire
au
titre
des
compétences
qui
lui
sont
déléguées
par
le
Conseil
Municipal
conformément
aux
articles
L.
2122-22
et
L.
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sans
autres
questions,
ni
informations
à
l'ordre
du
jour,
Madame
le
Maire
lève
la
séance
à
vingt
et
une
heure
et
vingt-cinq
minutes.
Sautron,
le
23
février
2024
La
Secrétaire
de
Séance,
f
En
LE ELA
Anaïs
RICAUD
SG
- 23/02/2024
Conformément
à
l’article
L.
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune,
le
23/02/2024