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Déliberation - Liste 0506
Document publié le Lundi 5 juin 2023 par la commune de Dury.
Lien du pdf (Déliberation - Liste 0506)
Thèmes du document : Données personnelles, Logement, Cybersécurité,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 5 JUIN 2023
Délibération N° Examinée le Objet Approuvée/Rejetée
DEL_2023_06_01 05/06/2023 Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI Approuvée
DEL_2023_06_02 05/06/2023 Adhésion au service « RGPD » du syndicat mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection des données (DPO) Approuvée
DEL_2023_06_03 05/06/2023 Instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols – Avenant n°2 à la convention avec Amiens Métropole Approuvée
DEL_2023_06_04 05/06/2023 Extension et modernisation de la vidéoprotection : demande de subvention au titre de la DETR – exercice 2023 Approuvée
DEL_2023_06_05 05/06/2023 Création et suppression de postes dans le cadre d’avancements de grade Approuvée
DEL_2023_06_06 05/06/2023 Projet « Jeunes » Approuvée
DEL_2023_06_07 05/06/2023 Adhésion au groupement de commande « usages numériques » coordonné par le syndicat mixte Somme Numérique Approuvée
DEL_2023_06_08 05/06/2023 Adhésion au service « missions temporaires » du Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Somme Approuvée
DEL_2023_06_09 05/06/2023 Construction de deux terrains de Padel Approuvée
DEL_2023_06_10 05/06/2023 Tarifs cantine – ALSH au 1er septembre 2023 Approuvée
DEL_2023_06_11 05/06/2023 Tarifs de location de la Maison communale au 1er janvier 2024 Approuvée
DEL_2023_06_12 05/06/2023 Demande de subvention Approuvée