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Compte-Rendu - CR du CM du 13 Avril 2021
Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune d'Anses-d'Arlet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 13 Avril 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Page 1 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 AVRIL 2021
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le Mardi 13 Avril 2021, à l’Hôtel de Ville et en
visioconférence sur convocation de Monsieur le Maire, en date du Mercredi 07 Avril 2021.
La séance débuta à 17h05 avec présents sous la présidence de Monsieur Eugène LARCHER,
assisté de la secrétaire de séance Madame Marie-Hélène PORSAN.
Etaient présents : Mmes : Marie-Josée LUCEA, Joséline DELBOIS, Louisa PLUMBER, Yannick
YO, Elisa PAULIN, Michelle MARTINES, Mirette LETUR, Marie-Hélène PORSAN, Nathalie
CHOTARD, Sylvia BOSQUI, Lucie QUENNECART
MM : Eugène LARCHER, Eric NAUD, Christian LARCHER, Claude COLOMBE, Yves JEAN-
JOSEPH, Roger BADINOS, Louis-Charles ADE, Jocelyn MELINARD, Raymond SIFFLET, David
DINAL, Henri GROS-DESORMEAUX, José JEAN-BAPTISTE
Procurations : M. Emile SAINT-AIME à M. Louis-Charles ADE, Mme Michaelle DINAL à M. Henri
GROS-DESORMEAUX
Absents : Mme : Sabine ANGELY
M. : Mickaël CHARMET
Absent excusé : Mme : Néant
M. : Néant
Personnels administratifs : Jessica JOSEPH, Directrice Générale des Services, Gwénaelle
MELINARD, Finances et Commande Publique, Margaretha LETORD, Secrétariat Général et
Assemblées
Ordre du jour :
M. Le Maire annonce l’ordre du jour.
1) ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 Mars 2021
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du Mercredi 31 Mars 2021 est
approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés moins 4 abstentions de M.
GROS-DESORMEAUX, Mme Michaelle DINAL, Mme Lucie QUENNECART et M. José JEAN-
BAPTISTE.
2) DELIBERATIONS
1. DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCIERE
Examen du compte de gestion 2020
M. Le Maire informe qu’il n’y a pas de vote pour le compte de gestion mais pour la concordance
des résultats.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés. Page 2 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
Examen et vote du Compte Administratif 2020
M. Le Maire se retire à 17h58 afin de permettre le vote qui sera présidé par M. Eric NAUD, 1er
adjoint. Retour de M. Le Maire à 18h00. M. NAUD l’informe du résultat du vote.
Approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés.
Bilan des acquisitions et des cessions
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Vote des deux taxes locales
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Examen et vote du Budget Primitif 2021
Approuvés à l’unanimité des membres présents et représentés moins 1 abstention de M.
JEAN-BAPTISTE.
Attribution de subventions au Centre Communal d’Action Sociale
(CCAS) et à la Caisse des Ecoles (CDE)
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
Approbation des tableaux des emplois communaux (TEC)
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Paiement des pénalités provisoires incombées à SOCOMI dans le cadre
des travaux de réhabilitation de la mairie de Les Anses d’Arlet
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
1) QUESTIONS DIVERSES
Ces questions seront inscrites dans le PV du Conseil qui vous sera transmis ultérieurement.
Fin de la séance du Conseil Municipal à 19h00.