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Compte-Rendu - CR du CM du 16 decembre 2021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune d'Anses-d'Arlet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 16 decembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
Page 1 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 DECEMBRE 2021
Les membres du Conseil Municipal se sont réunis le Jeudi 16 décembre 2021, en présentiel sur
convocation de Monsieur le Maire, en date du Vendredi 10 décembre 2021. La séance débuta à 17h07 avec 11 présents sous la présidence de Monsieur Eugène LARCHER,
assisté du secrétaire de séance Monsieur Emile SAINT-AIME.
Etaient présents : Mmes : Marie-Josée LUCEA, Joséline DELBOIS, Yannick YO, Mirette LETUR,
Marie-Hélène PORSAN, Sylvia BOSQUI, Lucie QUENNECART.
MM : Eugène LARCHER, Eric NAUD, Christian LARCHER, Claude COLOMBE, Yves JEAN-
JOSEPH, Emile SAINT-AIME, Mickaël CHARMET, Louis-Charles ADE, Raymond SIFFLET.
Procurations : Mme Louisa PLUMBER à M. Claude COLOMBE, M. Roger BADINOS à M. Mickaël
CHARMET, Mme Michelle MARTINES à Mme Joséline DELBOIS, Mme Nathalie CHOTARD à Mme
Mirette LETUR, M. Jocelyn MELINARD à Mme Marie-Hélène PORSAN, Mme Michaelle DINAL à
Mme Lucie QUENNECART.
Absents : Mme : Sabine ANGELY
M. : Henri GROS-DESORMEAUX, José JEAN-BAPTISTE
Absents excusés : Mme : Elisa PAULIN
M. : David DINAL
Personnels administratifs : Jessica JOSEPH, Directrice Générale des Services, Margaretha
LETORD Secrétariat Général et Assemblées
Ordre du jour :
M. Le Maire annonce l’ordre du jour.
1) ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 Novembre 2021
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du Lundi 08 Novembre 2021
est approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
2) DELIBERATIONS
1. SECURITE ET PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Mise en place d’un Contrat Local de Santé
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
2. DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCIERE
a. Finances et Commande Publique
Souscription de contrats d’assurance pour la Ville de Les Anses
d’Arlet
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés. Page 2 Ville de Les Anses d’Arlet - Hôtel de Ville - Rue Félix Eboué – 97217 Les Anses d’Arlet Tél : 0596 68 62 02 / Fax : 0596 68 68 38 / Mail : mairie@mairie-anses-arlet.fr / Site : www.ville-ansesdarlet.fr
Décision modificative n°01 : Virement de crédits et vote de crédits
supplémentaires
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
Attribution de subvention aux associations
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux électriques pour les exercices 2020 et 2021
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
b. Ressources Humaines et Communication Interne
Recours à des compétences extérieures sous forme de vacation
(autorisation de recrutement de vacataire)
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés.
Expérimentation « Territoire Zéro Chômeurs Longue Durée »
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
3. DIRECTION DE L’ANIMATION DE LA VILLE ET EDUCATION
a. Politique Culturelle Politique Educative et Coopération
Convention avec Les Francas pour l’organisation d’Accueils
Collectifs de Mineurs
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
4. DIRECTION DU DEVELOPPEMENT TERRITOIRE ET CADRE DE VIE
a. Habitat, Valorisation du Foncier et Politique de la Mer
Annulation de l’exercice du droit de préemption pour l’acquisition
de la parcelle K 152 et délégation du droit de préemption à l’EPF Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés.
5. DIRECTION DE L’ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCIERE
a. Finances et Commande Publique
Installation d’équipements à l’Eglise Saint Henri
M. Le Maire propose d’effectuer l’achat des écrans. Concernant les devis pour la sonorisation, il
demande de prendre en compte tous les éléments dont le coût du transport afin de choisir l’offre
la mieux disante.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés moins une abstention de M.
Eric NAUD.
3) QUESTIONS DIVERSES
Ces questions seront inscrites dans le PV du Conseil qui vous sera transmis ultérieurement.
Fin de la séance du Conseil Municipal à 18h54.