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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du vendredi 28
Procès Verbal - ordre jour 04 juin 2024 1142200
Document publié le Mardi 4 juin 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordre jour 04 juin 2024 1142200)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le Maire d’Embrun
À
Secrétariat Général Mesdames, Messieurs les N/Réf. : OP/LF Membres du Conseil Municipal Affaire suivie par : De la commune d’Embrun Mme Laetitia FAGIOLINO
Tél. 04.92.44.66.01
Embrun, Le 24 Mai 2024
Objet : réunion du Conseil Municipal.
Chers Collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu, à la Salle de la Manutention, le :
Mardi 4 Juin 2024 à 18h00
L’ordre du jour sera le suivant :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16 Avril 2024
Affaires Générales :
Rapport n°2024-077 R : Désignation des membres de la « Régie Bois-Energie » annule et remplace la délibération 2020-078 du 10/06/2020, 2022.085 du 27/06/2022 et 2023-131 du 07 Novembre 2023
Vie Scolaire :
Rapport n° 2024-078R: Tarifs services périscolaires : accueil périscolaire, restauration et transport
scolaire – année scolaire 2024/2025
Rapport n° 2024-079R : Règlement des services périscolaires : accueil périscolaire, restauration et transport scolaire – année scolaire 2024/2025
Animation :
Rapport n° 2024-080R : Modification des tarifs Théâtre de verdure 2024
Rapport n° 2024-081R : Tarifs fête de la patate, buvette et restauration 2024
Finances :
Rapport n°2024-082R : Convention entre la Commune d’EMBRUN et la Communauté de Communes
de Serre-Ponçon Rapport n°2024-083R : Convention de ligne de trésorerie de 1 000 000 € à conclure avec la Caisse
d’Epargne
Rapport n°2024-084R : Bilan des acquisitions et cessions pour l’exercice 2023
Sports :
Rapport n°2024-085R : Convention Commune / lycée Honoré Romane pour l’utilisation de locaux Scolaires
Rapport n° 2024-086R : Convention avec la société ALPS EPIC EVENTS SAS, la Communauté de
Communes de Serre-Ponçon et la commune d’Embrun pour accueillir comme
ville-étape la grande traversée VTT des hautes Alpes les 25 et 26 juin 2024 sur
la commune d’Embrun.
Rapport n°2024-087R : Convention relative à la participation financière communale pour l’utilisation des équipements sportifs du lycée Honoré Romane par les associations
sportives Embrunaises pour l’année scolaire 2023/2024.
Rapport n°2024-088R : Convention relative à la participation financière régionale pour l’utilisation des équipements sportifs municipaux par le lycée Honoré Romane et le lycée
Professionnel Alpes et Durance pour l’année scolaire 2023/2024.
Rapport n° 2024-089R : Mise à disposition de sapeurs-pompiers volontaires saisonniers pour la surveillance des baignades et des activités nautiques : convention Commune d’Embrun/Service Départemental d’Incendie et de Secours des Hautes Alpes. Rapport n° 2024-090R : Tarifs des équipements sportifs – année scolaire 2024/2025
Urbanisme :
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cadre de vie » à la Communauté de communes Serre-Ponçon
Rapport n°2024-092R : Cession ancienne école Petit Puy : compléments à la délibération n° 2023-111 R du 21 septembre 2023
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Rapport n°2024-096R : AMO réhabilitation école Cézanne – Demande de subventions – Fonds Vert
Marchés publics :
Rapport n°2024-097R : MAPA : Confortement du glissement de terrain chemin au fil de l’eau
Liste des D.I.A.
Questions diverses.
Je vous prie d’agréer, Chers Collègues, l’expression de ma considération distinguée.
Madame Le Maire
Chantal EYMEOUD