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Conseil Municipal - ordre jour cm 7 novembre 2023 667741
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 26 janvier 2024 7377
Procès Verbal - ordre jour conseil 7 novembre 2023 1142234
Procès Verbal - ordre jour 260625 1271688
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Embrun.
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Thèmes du document : Sport, Culture et patrimoine, Éducation,
Le
Maire
d’Embrun
|
Hi 7
;
rai
À
W Secrétariat
Général
Mesdames,
Messieurs
les
NRéf.
: OP/LF
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie par
:
De
la commune
d'Embrun
Mme
Laetitia
FAGIOLINO
Tél,
04.92.44.66.01
Embrun,
Le
13 Juin
2025
Objet
: Convocation
au
Conseil
Municipal
de la
Ville
d'Embrun.
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à
la
Salle
de
la
Manutention,
le
:
Jeudi
26
Juin
2025
à
18
heures
00
e
Désignation
du
secrétaire
de séance.
+
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
06
Mai
2025.
e
Liste
des
décisions
du Maire
dans
le cadre
des
pouvoirs
délégués
dont
le Conseil
Municipal
doit prendre
acte
Personnel
Conununal
:
Rapport
n°2025-099R
:Approbation
de
la
convention
avec
l'association
HAER
pour
la
mise
à disposition
de
personnel
intérimaire
Rapport
n°2025-100R
:Modalités
d’exercice
du
travail
à temps
partiel
(hors
temps
partiel
thérapeutique)
Rapport
n°2025-101R
:Modification
de
la
durée
de
la
convention
de
participation
pour
le
risque
prévoyance
Rapport
n°2025-102R
:Modifications
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°2025-103R
:Présentation
du
Rapport
Social
Unique
2024
Finances
:
Rapport
n°2025-104R
:Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
relatif
au
transfert
des
compétences
et
équipements
Ecole
de
musique
et
de
Danse
et la
bibliothèque
de
la
commune
d’Embrun
à la
Communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon
Rapport
n°2025-105R
:Conclusion
d’une
convention
relative
à l'attribution
de
compensation
dérogatoire
—
Communauté
de
communes
de
Serre-Ponçon
Rapport
n°2025-106R
:Modification
et
attribution
de
subventions
aux
associations
pour
2025
Culture
et Patrimoine
:
Rapport
n°2025-107R
:Pilon
de
documents
du
XIXe
et
XXe
siècle
conservés
en
mairie
d’Embrun
Rapport
n°2025-108R
:Tarifs
de
l’École
Municipale
de
Musique
et
de
Danse
:Année
scolaire
2025/2026
Vie
Scolaire
:
Rapport
n°2025-109R
: Ecole
municipale
des
sports
- règlement
intérieur Rapport
n°2025-110R
:
Sport
:
Rapport
n°2025-111R
:
Rapport
n°2025-112R :
Rapport
n°2025-113R :
Rapport
n°2025-114R
:
Rapport
n°2025-115R
Urbanisme
:
Rapport
n°2025-116R :
Marché
Public
:
Rapport
n°2025-117R
:
e
Liste
des
DIA
e
Questions
Diverses
Règlement
des
services
périscolaires
: accueil
périscolaire,
restauration
et transport
scolaire
— année
scolaire
2025/2026.
Convention
relative
à la participation
financière
régionale
pour
l’utilisation
des
équipements
sportifs
municipaux
par le lycée
Honoré
Romane
et le lycée
Professionnel
Alpes
et Durance
pour
l’année
scolaire
2024/2025
Mise
à disposition
de
sapeurs-pompiers
volontaires
saisonniers
pour
la surveillance
des
baignades
et des
activités
nautiques
: convention
Commune
d’Embrun/Service
Départemental
d’Incendie
et de
Secours
des
Hautes
Alpes.
Convention
Commune
/ lycée
Honoré
Romane
pour
l’utilisation
de locaux
scolaires
Tarifs
des
équipements
sportifs — année
scolaire
2025/2026
: Convention
relative
à la participation
financière
communale
pour
l’utilisation
des
équipements
sportifs
du lycée Honoré
Romane
par les associations
sportives
Embrunaises
pour
l’année
scolaire
2024/2025,
Avenant
à la convention
d’Opération
programmée
d’amélioration
de l’habitat et de
renouvellement
urbain
Avenant
n°2
lot n°2
: consolidation
/ confortement
de plancher
bois
— marché
vestiaires
Lapeyrouse
Comptant
sur votre présence,
Je
vous
prie
d’agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
ma
considération
distinguée.
Cmèx
Cerubialuaut-
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD