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Document publié le Jeudi 19 juin 2014 par la commune de Gignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - subvention ecole primaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
L’an deux mille quatorze et le dix-neuf juin à vingt et une heures, le Conseil Municipal de la commune de GIGNAC, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean François SOTO, Maire. Etaient présents :
MM. SOTO Jean-François – SERVEL Olivier – CHRISTOL Marcel – SOREL Joëlle – LABEUR Martine – BLANES Michel – COLOMBIER François – LEROY Annie – DEHAIL Francine – SANCHEZ Marie-Hélène –– VAILHE Bruno – FALZON Serge – DEBEAUCE Christine – POURTIER Jean Luc – DURAND Véronique – PANTALEONE Alexandra – NADAL Olivier – ADELAERE Sylvain – MATEO Amélie –- GOMEZ René – CONTRERAS Sylvie – LECOMTE Olivier
Pouvoirs : BIESSE Frédérique à SANCHEZ Marie-Hélène - LONGIN Thierry à SERVEL Olivier - EDMOND-MARIETTE Gérard à CONTRERAS Sylvie - DEJEAN Anne Marie à LECOMTE Olivier - SUQUET Maguelonne à GOMEZ René Absents : ADELAERE Sylvain
Convocation du 12 juin 2014
Madame Amélie MATEO est élue secrétaire à l’unanimité.
Monsieur Olivier NADAL, Conseiller délégué aux affaires scolaires, informe les membres de l’assemblée de la subvention de 500,00 € à verser à la coopérative de l’Ecole primaire Claude de Laurès pour la prise en charge des frais de transport d’élèves à Paris pour le concours national «Adoptons la paix attitude ! ».
Après avoir entendu l’exposé de son Président, le Conseil par 28 voix POUR (unanimité)
ACCEPTE le versement de la subvention précitée
Ainsi fait et délibéré à GIGNAC, les jour, mois et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Jean-François SOTO .
Délibération affichée le :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
N°2014-055
* * *
Objet :
Subvention à la Coopérative de l’Ecole primaire
Claude de Laurès – année 2014
Accusé de réception en préfecture
034-213401144-20140619-DEL2014-055B-
DE
Date de télétransmission : 24/06/2014
Date de réception préfecture : 24/06/2014