Arrêté - publié le 2022 07 04 DCM 31 Annexe Rapport de presentation compte administratif 2021 budget annexe des Restaurants municipaux

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Arrêté - publié le 2022 07 04 DCM 31 Annexe Rapport de presentation compte administratif 2021 budget annexe des Restaurants municipaux Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes. Lien du pdf (Arrêté - publié le 2022 07 04 DCM 31 Annexe Rapport de presentation compte administratif 2021 budget annexe des Restaurants municipaux)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité, RAPPORT DE PRÉSENTATION

DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021Préambule

Le compte administratif retrace le bilan de toutes les recettes et les dépenses réalisées au cours de l’année, y compris celles qui ont été engagées mais non payées (restes à réaliser) et présente les résultats de l'exécution du budget.

Il permet d’apprécier la réalisation et la gestion effective du budget voté et constitue un arrêté des comptes de l’ordonnateur.

Le compte de gestion quant à lui retrace les comptes tenus par le comptable, et la situation patrimoniale de la collectivité à la clôture de l’exercice.

Pour l’exercice 2021, l’excédent de recettes sur les dépenses de fonctionnement permet de dégager un autofinancement qui vient couvrir le besoin de financement (section d’investissement).

L’année 2021 est marquée par la poursuite de la crise sanitaire de la COVID-19 dans des proportions toutefois différentes à l’année 2020.

Les structures municipales ont subi moins de fermetures qu’en 2020, les manifestions ont pu reprendre dans des proportions atténuées.

L'exécution financière de l’année 2021 marque donc une reprise après l’année 2020 mais ne reflète pas encore une année classique tant en section de fonctionnement qu’en section d’investissement.BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

A- LA SECTION DE FONCTIONNEMENT

1 Les dépenses de fonctionnement

1.1 Les charges à caractère général (Chapitre 011)

Ce chapitre regroupe l’ensemble des charges liées à la structure (fluides, maintenance, assurance, impôts et taxes,…) ainsi que celles liées à l’activité (prestation de services, achats de petits équipements, alimentation, frais d'affranchissement et de télécommunications,...) .

Ce chapitre totalise un montant de dépenses de 12 302 451 € et représente 18% des dépenses réelles de fonctionnement

.

Au regard du montant inscrit au BP 2021 soit 13 245 000 €, le taux de réalisation est de 93%.

Il constitue le deuxième poste de dépenses de la section de fonctionnement.

Pour 2021, on note une reprise de l’événementiel par rapport à 2020 (883 K€ contre 442K€ en 2020). Le niveau antérieur (1 130K) n’est toutefois pas atteint. Les frais de communication relatifs à l’événementiel suivent cette tendance.

Le nouveau marché pour les fluides a porté ses fruits, une enveloppe de 1804K€ a été consommée contre 2 132 K€ en 2020.

1.2 Les dépenses de personnel (Chapitre 012)

La Ville de Vannes compte au 31/12/2021 un effectif de 1077 agents dont 896 titulaires , 64 contractuels sur emploi permanent, 117 contractuels sur emploi non permanent.

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CA2019 CA2020 CA 2021 CHAPITRE 011 - Charges à caractère général 12 763 487.54 12 113 743.98 12 302 451.40 CHAPITRE 012 - Dépenses de personnel 43 908 129.53 41 340 984.35 42 101 960.71 CHAPITRE 014 - Atténuation de produits 22 228.00 111 058.00 54 849.75 CHAPITRE 65 - Autres charges de gestion courante 8 210 087.40 8 594 258.95 8 493 957.79 CHAPITRE 66 - Dépenses Financières 1 803 013.91 1 621 600.38 1 461 536.57 CHAPITRE 67 - Dépenses Exceptionnelles 638 711.11 14 392 168.44 580 766.24 CHAPITRE 68 - Dotations aux Provisions 1 187 696.00 1 023 158.23 TOTAL DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT 67 345 657.49 79 361 510.10 66 018 680.69 CHAPITRE 042 - Opérations d'ordre entre sections 7 594 987.73 7 871 975.67 5 415 435.15 CHAPITRE 043 - Ordre dans section

TOTAL DEPENSES D'ORDRE 7 594 987.73 7 871 975.67 5 415 435.15

TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT 74 940 645.22 87 233 485.77 71 434 115.84m

@

D

EFFECTIFS

4%

RÉPARTITION DES AGENTS PAR CATÉGORIE

172

RÉPARTITION DES CATÉGORIES D'AGENTS PAR ÂGE MOYEN

50

[e)

O

©

©

Titulaires Contractuels Contrats

permanents temporaires

40

3

2

1

Contrat droit Apprentis et

public vacataires

Titulaires

Contractuels

permanents

Contrats

Contrats droit

public

Apprentis,

vacataires,

indemnitaires

Catégorie A

Catégorie B

Catégorie C

Hors catégorie

La moyenne d'âge toute catégorie confondue est 41,16 ansLe montant inscrit au BP 2021 étant de 42 900 000 €, le taux de réalisation de ce chapitre est de 98,1 %.

Pour 2021, on constate que la baisse des renforts pendant les périodes de fermetures des structures en 2020 a eu pour corollaire un effet rebond fort en 2021 par l’application des protocoles sanitaires (écoles).

Les mouvements au sein de la direction générale ont également impacté à la hausse la masse salariale.

1.3 Autres charges de gestion courante (Chapitre 65)

Ces dépenses représentent 14 % des dépenses réelles de fonctionnement et comprennent notamment les subventions aux associations (1 674 533 €), la subvention au CCAS (1 856 900 €), la subvention aux écoles sous contrat d’association (1 669 699 €), et la subvention aux Scènes du golfe (946 000 €) ainsi que la subvention d’équilibre au budget annexe des restaurants municipaux (823 553€).

Le montant inscrit au Budget 2021 étant de 9 015 872 €, le taux de réalisation de ce chapitre est de 94,2%.

A noter que l’informatique en nuage est désormais imputé sur ce chapitre 65 pour un montant de 222€ (auparavant imputation en chapitre 011).

1.4 Les charges financières (Chapitre 66)

Les charges financières s’élèvent à 1 461 537 € et représentent 2 % des dépenses réelles de fonctionnement.

Elles représentent une dépense de 25 € par habitant en 2021 (contre 29€/habitant en 2020) La strate de référence au niveau national est de 33 € par habitant (chiffre 2020)

1.5 Autres dépenses

Le chapitre 67 (580 566 €) reprend principalement la subvention au budget annexes des parcs de stationnement (244 935 €).

Le chapitre 68 (1 023 158 €) comprend la provision reconstituée pour les admissions en non valeurs des ex-compétences eau et assainissement.

Les opérations d’ordre correspondent aux amortissements (4 012 270 €) et aux écritures de cession (1 403 165€).2 - Les recettes de fonctionnement

2.1 Produits des services et du domaine (Chapitre 70)

Ce chapitre regroupe les produits des redevances d’occupation du domaine public (concessions funéraires, droits de permis de stationnement et de location de la voirie …), des prestations de services destinées à la population (centres de loisirs, Tickets sports, Conservatoire ….).

Les redevances usagers se sont élevées à 2 557 623€ soit 3,1% des recettes réelles de fonctionnement.

Les remboursements des budgets annexes figurent également dans ce chapitre pour un montant 2021 de 1 107 248 €.

Ce chapitre totalise un montant de recettes de 6 425 658 € soit un recul de - 33 % par rapport à 2019 dû à la crise sanitaire. Ces recettes représentent 7,9 % en 2021 des recettes réelles de fonctionnement contre 11,6% en 2019.

2.2 Fiscalité (Chapitre 73)

Les recettes de fiscalité représentent le poste principal des recettes réelles de la section de fonctionnement soit 73 %.

Les recettes de fiscalité locale (35 511 215€) ont augmenté de 7% (1,3% pour la taxe foncière, 0,3 % pour la revalorisation forfaitaire et le solde pour la compensation de l’Etat pour la suppression de la majeure partie du produit de la taxe d’habitation). Les taux sont restés inchangés depuis 2001.

Les Attributions de Compensation versées par GMVA (11 462 586 €) et la dotation de solidarité communautaire (3 433 567 €) illustrent des échanges financiers importants avec GMVA.

RECETTES DE FONCTIONNEMENT CA2019 CA2020 CA 2021 CHAPITRE 013 - Atténuation de charges 317 129.48 370 578.26 291 302.27 CHAPITRE 70 - Produits des services et du domaine 9 714 458.23 8 576 223.61 6 425 657.62 CHAPITRE 73 - impôts et taxes 55 907 623.41 55 932 113.75 59 687 150.10 CHAPITRE 74 - Dotations et participations 13 030 952.29 13 212 540.77 11 772 266.46 CHAPITRE 75 - Autres recettes de gestion courantes 797 047.95 859 646.72 794 319.36 CHAPITRE 76 - Produits financiers 38 902.85 42 092.03 27 011.31 CHAPITRE 77 - Recettes exceptionnelles 3 632 030.30 8 403 469.00 1 377 900.75 CHAPITRE 78 - Reprise de provision 1 187 696.00 TOTAL RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT 83 438 144.51 87 396 664.14 81 563 303.87 CHAPITRE 042 - Opérations d'ordre entre sections 1 905 056.00 2 117 264.40 1 975 090.23 CHAPITRE 043 - Ordre dans section

TOTAL RECETTES D'ORDRE 1 905 056.00 2 117 264.40 1 975 090.23

TOTAL RECETTES DE FONCTIONNEMENT 85 343 200.51 89 513 928.54 83 538 394.10Le produit des jeux (499 618 €) est particulièrement marqué par la crise sanitaire et la période de fermeture ou d’ouverture restreinte du Casino.

En revanche, la dynamique du territoire est restée élevée, en attestent les droits de mutations (5 174 931 €) qui ont atteint un niveau inédit en 2021.

2.3 Dotations et participations (Chapitre 74)

Ce chapitre regroupe les dotations reçues de l’Etat et les participations reçues d’autres organismes, il s’élève à 11 772 266 € et représente 14 %.

Les dotations de l’Etat (Dotation forfaitaire, Dotation de solidarité urbaine, Dotation nationale de péréquation) représentent 6 766 045 €, en recul de 1,1% (77K€) entre 2020 et 2021.

476 585 € ont été perçus au titre des compensations fiscales, la compensation de la TH figurant désormais au chapitre 73 (produit fiscal).

Les versements d’aide perçus par d’autres organismes tels que la Région, le Département ou la CAF sont enregistrées pour un montant de 4 529 363 € (+105K€ par rapport à 2020, provenant essentiellement de la CAF)

2.4 Autres recettes

Le chapitre 75 (794 319 €) reprend principalement les loyers perçus (339 087 €) ainsi que les redevances des délégations de service public (407 198 €).

Les recettes exceptionnelles (1 377 900€) enregistrent le produit des cessions « brutes » (1 248 246 €) en fonctionnement (avant la bascule en investissement qui tient compte des moins-value et plus-value).

La vente de l’immeuble administratif de la rue Thiers (788K€), une résidence « mimosas » (312K€) et le produit des enchères du matériel de la Ville (76K€) ont été les principales cessions 2021.

Le chapitre 78 (1 187 696 €) comprend la reprise de provision constituée pour les admissions en non valeurs des ex-compétences eau et assainissement.

Les opérations d’ordre correspondent aux travaux en régie (1 119 049 €) et aux écritures d’amortissement des subventions d’investissement reçues (701 122€).

B- LA SECTION D’INVESTISSEMENT

1 Les dépenses d’investissement

Les principales dépenses d’investissements réalisées (hors dette) au cours de l’année 2021 s’élèvent à 17 898 214 € et se répartissent pour les principaux de la façon suivante :%

• Cheminements doux 57 897,18 €

• Centre Sportifs Kercado 105 762,60 €

• Développement Numérique 786 804,83 €

• Ecole Brizeux 1 147,05 €

• Espaces Publics 4 703 831,41 €

• Gymnase du Foso 154 968,93 €

• Stade Jo Courtel 717 485,90 €

• Groupe scolaire/ALSH Kerniol 23 790,60 €

• Le Pargo 14 895,26 €

• Ouvrages D'art 131 279,23 €

• PLU 10 891,51 €

• Chapelle Saint Yves 4 161 606,29 €

• Véhicules 334 124,43 €

• Centre Commercial Kercado 965,36 €

• Palais de arts 304 472,18 €

• Patrimoine 1 825 690,99 €

Les investissements hors Autorisations de programme représentent 4 305 124 € (dont les attributions de compensations, les subventions aux budgets annexes des parkings et des restaurants, les subventions pour les ravalements de façades, les acquisitions immobilières, le matériel et mobilier de la collectivité).

Ce montant d’investissement 2021 traduit la reprise de la dynamique d’investissement de la Ville et sa volonté d’entretenir et de développer son patrimoine.

2 Les recettes d’investissement

Hors emprunt, les principales recettes d’investissement perçues au cours de l’année 2021 sont :

• Subventions d’investissement : 2 935 874 € (Plan de relance (749K€, Equipement sportifs (504K€), participations au titre des PAE (Plan d’Aménagement d’Ensemble, 451K€))

• Dotations, Fonds divers et Réserves : 16 202 426 €

o Excédents de fonctionnement capitalisés : 11 140 558 €

o FCTVA : 3 021 009 €

o Taxe d’aménagement : 2 028 429 €

• Dotations aux amortissements : 4 012 270 €

• Opération de cession : 1 248 246 € (opération d’ordre)Millions

Hi ©

o

Extinction de l'encours de dette (HT)

2022 2023 2024 2025 2026 2027 2028 2029 2030 2031 2032 2033 2034 2035 2036 2037 2038 2039 2040 2041

C- L'ÉPARGNE

*Retraitement effectué sur les écritures de transfert des compétences eau et assainissement à GMVA, les Zones d’activités économiques ainsi que sur la dotation de solidarité communautaire

Epargne de gestion

Elle correspond à l’excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement (hors charges d’intérêts).

➢ Epargne brute

Elle reprend l’épargne de gestion à laquelle on ôte les charges d’intérêts. ➢ Epargne nette

Elle correspond à l’épargne de gestion après déduction de l’annuité de la dette. Il faut noter que le taux d’épargne brute est de 18 %. Il est admis qu’un ratio compris entre 8% et 15% est satisfaisant.

Le niveau d’épargne 2021 très élevé traduit la bonne santé financière de la Ville, qui permettra d’amortir en partie les mesures gouvernementales attendues sur le redressement des comptes publics.

D- L’ENDETTEMENT

La ville a contracté en 2021 deux emprunts pour un montant total de 5 000 000 € en anticipation de la hausse des taux.

L’encours de dette au CA 2021 est de 62 246 443,50€ (HT).

NIVEAU D'EPARGNE (hors cessions) CA2019 CA2020 retraité * CA 2021 Evolution N-1

EPARGNE DE GESTION 14 863 278,89 15 005 270,41 16 017 476,16 6,7%

Taux d'épargne de gestion 18% 19% 20%

EPARGNE BRUTE 12 575 620,26 12 758 753,56 14 296 377,18 12,1%

Taux d'épargne brute 15% 16% 18%

EPARGNE NETTE 5 258 512,68 5 699 822,72 6 910 516,32 21,2%

Taux d'épargne nette 6% 7% 8%L’encours de dette de la ville est totalement sécurisé et se classe en “1A” dans le tableau de la charte Gissler.

La capacité de désendettement est de 4,35 ans, niveau inédit pour la Ville.

E- LE RÉSULTAT DE L’EXERCICE

Le résultat excédentaire de 9,5M€ fera l’objet d’une affectation au budget supplémentaire 2022.

Investissement Fonctionnement Cumul

Recettes de l'exercice 31 769 249,28 83 538 394,10 115 307 643,38

Dépenses de l'exercice 28 727 454,39 71 434 115,84 100 161 570,23

Résultat de l'exercice 2021 3 041 794,89 12 104 278,26 15 146 073,15

Résultat antérieur reporté 11 140 557,79 - 6 180 874,09 4 959 683,70 -

Résultat de clôture 8 098 762,90 - 18 285 152,35 10 186 389,45

Soldes de restes à réaliser 701 684,23 -

Besoin de financement 8 800 447,13 -

Solde disponible pour affectation au budget supplémentaire 9 484 705,22Budgets annexes

A- Budget des parkings

Le budget des parkings est équilibré par une subvention du budget principal de 244 935 €.

Les recettes des usagers 124K€ sont en augmentation de 32% par rapport à 2020.

De menus travaux ont été réalisés en investissement (12K€).

B- Budget des restaurants municipaux

Le budget des restaurants est équilibré par une subvention du budget principal de 823 553 € (en baisse

de 41,3K€ en raison de la reprise post-crise sanitaire de 2020). Les recettes usagers en augmentation

ont compensé l’augmentation parallèle de l'achat de fournitures alimentaires.

C- Budget Lotissement d’habitation

Le budget de lotissement présente principalement des frais d’études en perspective de la commercialisation de nouveaux terrains.

Les opérations d’ordre relatives aux variations de stock expliquent l’importance des montants des

réalisations 2021.

Investissement Fonctionnement Cumul

Recettes de l'exercice 248 005,94 437 898,65 685 904,59

Dépenses de l'exercice 224 631,40 437 898,65 662 530,05

Résultat de l'exercice 2021 23 374,54 - 23 374,54

Résultat antérieur reporté 370 389,79 370 389,79

Résultat de clôture 393 764,33 - 393 764,33

Investissement Fonctionnement Cumul

Recettes de l'exercice 203 715,35 1 625 760,93 1 829 476,28

Dépenses de l'exercice 203 715,35 1 625 760,93 1 829 476,28

Résultat de l'exercice 2021 - - -

Résultat antérieur reporté -

Résultat de clôture - - -

Investissement Fonctionnement Cumul

Recettes de l'exercice 5 535 544.24 5 562 297.88 11 097 842.12

Dépenses de l'exercice 6 311 577.07 5 562 297.88 11 873 874.95

Résultat de l'exercice 2021 776 032.83 - - 776 032.83 -

Résultat antérieur reporté 453 880.42 - 208.08 - 454 088.50 -

Résultat de clôture 1 229 913.25 - 208.08 - 1 230 121.33 -