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Déliberation - 00 Liste deliberations CM 18.05.2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Montmélian.
Lien du pdf (Déliberation - 00 Liste deliberations CM 18.05.2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Système de retraite, Consommateurs,
\\/,
COMMUNE
DE
MONTMELIAN
L
#2
2072
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
EN
SEANCE
n
ontmélian
Conseil
municipal
du
lundi
18
mai
2026
à
19h30
NUMERORATION
OBJET
DES
DELIBERATIONS
VOTE
18-05-2026/41
|
Adoption
du
règlement
budgétaire
et financier
Approuvée
à l'unanimité
18-05-2026/42
|
Demande
d’un
fonds
de
concours
à
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
Approuvée
à l'unanimité
pour
Le fonctionnement
du
centre
nautique
Albert
Serraz,
de
l'Espace
Léonard
de
Vinci
et du
gymnase
le Kotinos
18-05-2026/43
|
Signature
d’une
convention
de
mise
à disposition
à La Communauté
de
Communes
Approuvée
à l'unanimité
Cœur
de
Savoie
des
locaux
du
centre
de
loisirs
Françoise
Dolto
pour
l'exercice
de
la
compétence
enfance
18-05-2026/44
|
Autorisation
de
signature
de
la convention
constitutive
d’un
groupement
de
commandes
Approuvée
à l'unanimité
pour
l'opération
de
mise
en
séparatif
des
réseaux
eaux
usées
et
eaux
pluviales
avenue
du
Fort
de
Montmélian
18-05-2026/45
|
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
les
avenants
concernant
le
marché
2025-12
Approuvée
à
l'unanimité
« Aménagement
d’une
maison
de
santé
»
18-05-2026/46
|
Instauration
du
Comité
Social
Territorial
commun
entre
la
Ville
et
le
CCAS
de
Approuvée
à l'unanimité
Montmélian
18-05-2026/47
|
Composition
du
Comité
Social
Territorial
commun
entre
la
Ville
et
le
CCAS
de
Approuvée
à l'unanimité
Montmélian
18-05-2026/48
|
Avenant
à La convention
relative
à l'intervention
du
Centre
de
gestion
sur
les
dossiers
de
Approuvée
à l’unanimité
retraite
de
la
Caisse
Nationale
de
Retraites
des
Agents
des
Collectivités
Locales
(CNRACL)
18-05-2026/49
|
Autorisation
de
signature
de
la convention
de
mise
à disposition
d’un
agent
municipal
à
Approuvée
à l’unanimité
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
pour
Le
service
de
navette
urbaine
18-05-2026/50
|
Modification
du
tableau
des
emplois
Approuvée
à l'unanimité NUMERORATION
OBJET
DES
DELIBERATIONS
VOTE
18-05-2026/51
Mise
à
disposition
du
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
comme
Directeur
du
CCAS
Approuvée
à l'unanimité
18-05-2026/52
Création
de
La Commission
Communale
Des
Impôts
Directs
Approuvée
à l'unanimité
18-05-2026/53
SPL
OSER
- Augmentation
du
capital
Approuvée
à l’unanimité
18-05-2026/54
Déclassement
des
parcelles
AN
38,
132
et
133
(ancienne
gendarmerie)
rue
Marius
Baboulaz
Approuvée
à l’unanimité
18-05-2026/55
Cession
du
bâtiment
communal
de
l’ancienne
gendarmerie
de
Montmélian
situé
rue
Maris
Baboulaz
Approuvée
à l’unanimité
18-05-2026/56
Transfert
de
voirie
du
département
au
profit
de
la
Ville
: rue
François
Civeyrac
et
avenue
de
la
Gare
Approuvée
à l'unanimité
18-05-2026/57
Programmation
de
la saison
culturelle
2026-2027
Approuvée
à l'unanimité
18-05-2026/58
Approbation
du
règlement
intérieur
des
services
périscolaires
Approuvée
à l'unanimité
affichéle:
1/05/1076
Publié
sur Le site internet de la Villele:
21/05/2026
{https://montmelian.com)
Le
Maire,
Béatri
ANTAI