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Déliberation - Liste delib du 12 dec 2025
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Lempdes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib du 12 dec 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Conseil Municipal du 12 décembre 2025
Liste des délibérations examinées
Numéro Ordre Objet Décision
2025-12-12-01/27 Fixation du nombre d’Adjoints au Maire suite à démission
du 5ème adjoint
Approuvé
2025-12-12-02/27 Débat au vu du rapport d’orientation budgétaire Approuvé
2025-12-12-03/27 Admissions en non-valeur Approuvé
2025-12-12-04/27 Ajout d’un fondement juridique - Rectification de la
délibération n°5/24 du 27/06/2024
Approuvé
2025-12-12-05/27 Ajout d’un fondement juridique - Rectification de la
délibération n°5/14 du 22/09/2023
Approuvé
2025-12-12-06/27 Ajout d’un fondement juridique - Rectification de la
délibération n°2/19 du 13/05/2022
Approuvé
2025-12-12-07/27 Ajout d’un fondement juridique - Rectification de la
délibération n°4/12 du 12/09/2025
Approuvé
2025-12-12-08/27 Avancement de grade - Poste : Gestionnaire des
ressources humaines
Approuvé
2025-12-12-09/27 Avancement de grade - Poste : référent archives /assistant
administratif en ressources humaines
Approuvé
2025-12-12-10/27 Avancement de grade – Poste : agent technique polyvalent Approuvé
2025-12-12-11/27 Avancement de grade - Poste : animateur référent de site
– Directeur ALSH
Approuvé
2025-12-12-12/27 Avancement de grade - Poste : Agent polyvalent de
restauration
Approuvé
2025-12-12-13/27 Avancement de grade - Poste : responsable du service
finances
Approuvé
2025-12-12-14/27 Avancement de grade - Poste : Directeur des Services
techniques
Approuvé
2025-12-12-15/27 Avancement de grade - Poste : Directeur Général des
Services
Approuvé
2025-12-12-16/27 Emploi fonctionnel de Directeur Général des Services Approuvé
2025-12-12-17/27 Avancement de grade - Poste : Second de cuisine Approuvé
2025-12-12-18/27 Subvention exceptionnelle – Comité des Œuvres Sociales
(COS)
Approuvé
2025-12-12-19/27 Fixation des indemnités pour la mise sous pli de la
propagande électorale
Approuvé
2025-12-12-20/27 Territoire d’Energie Puy de Dôme – Convention de
financement des travaux d’éclairage de l’AFUL « Le Petit
Bourgnon II »
Approuvé
2025-12-12-21/27 AFUL « Le Petit Bourgnon II » -- Convention préalable à la
réalisation de l’éclairage public du lotissement « Le Petit
Bourgnon II »
Approuvé
2025-12-12-22/27 Instauration du permis de démolir Approuvé
2025-12-12-23/27 Convention d’occupation du domaine public pour les
ombrières du parking de la Deuche
Approuvé
2025-12-12-24/27 Acquisition de la parcelle ZH 6 Approuvé
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d’Allocations Familiales – Signature d’un avenant
Approuvé