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Déliberation - liste deliberations CM 4 12 2023
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Blanzat.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 4 12 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
A Blanzat, le 11/12/2023
Liste des Délibérations du Conseil Municipal du 4 décembre 2023
L'an deux mille vingt-trois,
Le 4 décembre à 18h30, le Conseil Municipal de la Commune de Blanzat (Puy-de-Dôme), dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle de réunion la Muscade, sous la présidence de
Richard BERT, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 28 novembre 2023.
Présents : Monsieur Richard BERT (Maire),
Monsieur Yann GUILLEVIC Madame Delphine LUCARD, Monsieur Sylvain MISSONNIER, Madame
Josiane GIRARD, Madame Janine FLORENCIO, Monsieur Grégory BOULINGUEZ, Madame
Véronique DARGON (Adjoints).
Madame Josiane CHABRIDON, Madame Christine PEROL-BEYSSI, Monsieur Bernard VILLEBRUN,
Monsieur Afonso FERNANDES, Monsieur Emmanuel BOUVIER, Madame Carole WACKERS,
Madame Valérie ROCHON, Monsieur Saïd AASSASS, Madame Nicole MARCOS, Madame Danielle
PASCUAL Madame Anne-Marie BRUSSAT, (Conseillers municipaux).
Procurations :
Monsieur Stéphane BONJEAN à Madame Josiane GIRARD, Monsieur Christophe DUSART à
Madame Nicole MARCOS, Madame Stéphanie LOBO à Madame Josiane CHABRIDON, Madame
Pauline CLEMENT, à Monsieur Sylvain MISSONNIER, Monsieur Jérôme LAFAGE à Madame Anne-
Marie BRUSSAT, Monsieur Philippe SKALJAC à Madame Danielle PASCUAL.
Absents excusés : Monsieur Philippe ROZIER, Madame Carole VIGOUROUX.
Madame Josiane GIRARD est élue secrétaire de séance.
Conseillers en exercice : 27
Présents : 19 Procurations : 6
Votants : 25 Absents : 2
Le quorum étant atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte.
1 - URBANISME
DCM 048-2023 Cession parcelles cadastrées section AI n° 45 et 47 lieu - dit Le Peyrat (ANNULE ET
REMPLACE LA DELIBERATION DCM N°043-
2023)
Approuvée à l’unanimité 2 – ADMINISTRATION GENERALE
DCM 049-2023 Mise en œuvre du Télétravail et
instauration du forfait relatif au télétravail
Approuvée à l’unanimité
DCM 050-2023 Adhésion au pôle santé au travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
Approuvée à l’unanimité
DCM 051-2023 Mandat au Centre de gestion de la FPT du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une
négociation en vue de conclure un accord
collectif dans le domaine de la protection
sociale complémentaire – garantie
Prévoyance
Approuvée à l’unanimité
DCM 052-2023 Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la
FPT afin de lancer une procédure de mise
en concurrence en vue de conclure une
convention de participation en matière de
prévoyance
Approuvée à l’unanimité
DCM 053-2023 Modification du tableau des effectifs : suppression de postes
Approuvée à l’unanimité
3 - JEUNESSE
DCM 054-2023 Tarifs enfance jeunesse (délibération
cadre reprenant l’ensemble des tarifs du
service enfance/jeunesse)
Approuvée à l’unanimité
DCM 055-2023 AROEVEN : Séjour hiver 2024 Approuvée à l’unanimité
DCM 056-2023 AROEVEN : Convention de partenariat
sorties neige et pleine nature
Approuvée à l’unanimité
DCM 057-2023 Renouvellement de la convention de partenariat Blanzat- Nohanent – Pain
d’Epices
Approuvée à l’unanimité
DCM 058-2023 Reconduction convention entre
l’Association Pain d’Epices et la Commune
de Blanzat
Approuvée à l’unanimité
DCM 059-2023 Financement Projet d’innovation pédagogique par l’académie de
CLERMONT-FERRAND
Approuvée à l’unanimité 5 - FINANCES
DCM 060-2023 AUTORISATION D’AVANCES BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2024
Approuvée à l’unanimité
DCM 061-2023 Décision modificative 1-2023 Approuvée avec 21 voix « Pour » et 4 « abstentions (Madame Danielle
PASCUAL. Madame Anne-Marie
BRUSSAT Monsieur Jérôme
LAFAGE, Monsieur Philippe
SKALJAC),
DCM 062-2023 Adoption des projets d’investissement pour les demandes de subvention
Approuvée avec 21 voix « Pour » et 4
« abstentions (Madame Danielle
PASCUAL. Madame Anne-Marie
BRUSSAT Monsieur Jérôme
LAFAGE, Monsieur Philippe
SKALJAC),
6 - FINANCES
DCM 063-2023 Convention de mise à disposition de
service entre Clermont Auvergne
Métropole et la commune de Blanzat pour
la désignation d’un référent DPO externe
mutualisé.
Approuvée à l’unanimité