Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIB C M du 24 septembre 2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 16 mai 202
Déliberation - Liste delib CM du 25.06.2026
Déliberation - Liste des deliberations examinees CM du 17 fevrier
Déliberation - Liste delib CM du 24.06.2026
Déliberation - DELIBERATIONS FUISIONNEES CM 12 12 2025
Déliberation - Liste delib du 12 dec 2025
Déliberation - Deliberations du CM du 13 septembre 2024
Déliberation - Liste delib du 27 FEV 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES CM 25025.05.16
Déliberation - liste deliberations CM du 12 septembre 2025
Document publié le Vendredi 12 septembre 2025 par la commune de Lempdes.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 12 septembre 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
Conseil Municipal du 12 septembre 2025
Liste des délibérations examinées
Numéro Ordre Objet Décision
2025-09-12-01/12 Partenariat avec le collège Antoine de Saint-Exupéry
pour l’année scolaire 2025-2026
Approuvé
2025-09-12-02/12 Rectification de la délibération n°8/24 du 27/06/2024
relative à la création d’un emploi permanent de
coordinateur des systèmes informatiques et de
télécommunication – ajout d’un fondement juridique
Approuvé
2025-09-12-03/12 Rectification de la délibération n°9/24 du 27/06/2024
relative à la création d’un emploi permanent de
responsable de l’entretien des locaux – ajout d’un
fondement juridique
Approuvé
2025-09-12-04/12 Création d’emploi - modification du temps de travail pour
le poste de violoniste à l’école de musique
Approuvé
2025-09-12-05/12 Modification du temps de travail d’un poste d’assistant
d’enseignement artistique spécialité guitare
Approuvé
2025-09-12-06/12 Dénomination d’une voie en impasse Approuvé
2025-09-12-07/12 Transfert des biens affectés à la compétence « Plan
Local d’Urbanisme (PLU) » - Avenant n°1 au transfert
des biens
Approuvé
2025-09-12-08/12 Appel à manifestation d’intérêt concurrente sur un
terrain communal à usage de courts de tennis, rue du
Marais en vue de l’installation et l’exploitation
économique d’ombrières photovoltaïques
Approuvé
2025-09-12-09/12 Aménagement du parc de la Mairie – phase 1 – Avenant
n°2 au marché de travaux
Approuvé
2025-09-12-10/12 Rénovation du groupement immobilier Mairie -Avenants
au marché de travaux
Approuvé
2025-09-12-11/12 Adhésion au Pacte « bois-biosourcés » - Réseau Fi bois
Région Auvergne-Rhône-Alpes
Approuvé
2025-09-12-12/12 Motion contre la demande d’autorisation
environnementale relative au projet de construction
d’une plateforme de valorisation de matériaux inertes et
non inertes sur la commune de Pont-du-Château
Approuvé