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Compte-Rendu - cr du cm 01.02
Document publié le Mercredi 1 février 2023 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm 01.02)
Thèmes du document : Justice et droit, Tourisme, Démocratie,
alpe*huez CONSEIL MUNICIPAL D'HUEZ
DU MERCREDI 1 FEVRIER 2023
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
Convocation du : 27 janvier 2023
Le mercredi 1 février 2023 à 18 heures 00, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique à Mairie Annexe Alpe d'Huez sous la présidence de Monsieur Jean-Yves NOYREY, Maire.
Nombre de membres : 15
En exercice : 15
Nombre de présents : 13
Nombre de votants : 14
Quorum : 8
PRESENTS : Jean-Yves NOYREY, Nadine HUSTACHE, Yves CHIAUDANO, Sylvie AMARD, Denis DELAGE, Gilbert ORCEL, Nicole BARRAL-COSTE, Bernard SALSINI, Yves BRETON, Nadia GARDENT-GUILLOT, Pauline ZINI-SMITH, Gaëlle ARNOL, Gabriel CHAMOUTON.
ETAIT REPRESENTE : Jonas FABRE À Nadine HUSTACHE
ABSENTE : Valery BERNODAT-DUMONTIER.
SECRETAIRE : Madame Gaëlle ARNOL
ORDRE DU JOUR :
Approbation
1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier 2023
Finances
2 - Budget annexe parcs de stationnement - Avance de trésorerie du budget principal au budget
annexe sur l’exercice 2023.
Questions diverses
3 - questions
Monsieur le Maire donne lecture de l’état civil :
Décès :
- Jacques MESSTAS « dit Jackson » le 17 janvier 2023
2023/02/01/a - APPROBATION - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 janvier
2023 D 2
Monsieur le Maire ouvre la séance et fait approuver à l'unanimité le procès-verbal de la réunion du 25 janvier 2023.
Commune d'Huez —- CM du mercredi 1 février 2023 Page 1 sur3 Le Maire alpe+huez Détail des votes :
Pour : 14
Contre : 0 Voix [|
Abstentions : 0 Abstentions []
Ne vote(nt) pas : 0 Pas []
(2023/02/02/a - FINANCES - Budget annexe parcs de stationnement - Avance de trésorerie du budget principal au budget annexe sur l’exercice 2023. . |
Nadine HUSTACHE rappelle au conseil qu’en date du 26 janvier 2022, la Commune, à la suite du rapport rendu en décembre 2020 par la mission régionale de conseil aux décideurs locaux, a créé 2 budgets annexes « sports et congrès et parcs de stationnement » en remplacement du budget annexe « Patrimoine municipal à vocation touristique et évènementielle ».
Le budget annexe « Patrimoine municipal à vocation touristique et évènementielle » a donc été supprimé depuis le 1° janvier 2023, mais les reprises des résultats 2022 et de la trésorerie correspondante de ce budget n’interviendront que lors du vote du compte de gestion, du compte administratif et du budget primitif 2023.
Aussi, afin d'éviter des blocages de paiement aux fournisseurs, il est proposé au conseil municipal d’autoriser le versement d’une avance de trésorerie d’un montant de 450 000 € au budget annexe Parcs de stationnement en attendant la ventilation de trésorerie du budget dissous.
Le remboursement de l’avance s’effectuera le 1° juin 2023 au plus tard. Aucune écriture comptable n’est nécessaire sur le plan budgétaire. Les écritures sont effectuées uniquement chez le comptable.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, adopte à l'unanimité cette délibération et
conformément à l’article L.2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales,
- AUTORISE le versement d’une avance de trésorerie d’un montant de 450 000 € du budget
principal au budget annexe Parcs de stationnement,
- DÉCIDE que lavance sera remboursée par le budget annexe au budget principal au 1° juin 2023 au plus tard,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document y afférent.
LCR
l'est indiqué à Gabriel CHAMOUTON que le montant de 450 000 € correspond à 25 % des
dépenses de l’année 2022, autorisées par délibération du 14 décembre 2022, permettant le fonctionnement des services avant le vote du budget 2023.
Détail des votes :
Pour : 14
Contre : 0 Voix [|
Abstentions : 0 Abstentions []
Ne vote(nt) pas : 0 Pas [|]
Commune d'Huez - CM du mercredi 1 février 2023 Page 2 sur3 Le Maire alpe*huez (2023/02/03/a - QUESTIONS DIVERSES
Domaine skiable : Yves BRETON tient à souligner le remarquable travail réalisé par la SATA pour la préparation du domaine skiable en vue des vacances de février, malgré lenneigement déficient. Il est souligné que l’enneigement artificiel respecte les quotas de prélèvement d’eau autorisés.
Est évoqué la facturation de l’énergie et l’autorisation de l’ Etat de renégocier avec les fournisseurs pour obtenir des prix moins élevés, qui permettraient de ne pas solliciter d’aide de l’Etat.
Yves CHIAUDANO souligne que les files d’attente s’allongent aux remontées.
Gilbert ORCEL remercie les employés qui n’ont pas bloqué les remontées mécaniques lors de la grève nationale contre la réforme des retraites. M. le Maire ajoute que les salariés, solidaires du mouvement, ont, malgré cela, fait le choix de ne pas bloquer le fonctionnement de l’entreprise.
Inauguration exposition permanente du Musée : Denis DELAGE rappelle qu’elle est programmée le 7 février à 17 h, au Musée.
La séance est levée à 18h30.
Fait à l’Alpe d’Huez, le {3 FEV, 2073
Gaëlle ARNOL Jean-Yves NOYREY
Secrétaire de séance, Le Maire,
Commune d'Huez — CM du mercredi 1 février 2023 Page 3sur3 Le Maire