DEL 2022.11.09/167
Thème :
FINANCES
Objet :
Budget principal M14 -
décision modificative
n°3
Convocation :
Date : 02/11/2022
Affichage : 02/11/2022
Nombre de membres
du conseil municipal
En exercice :
Présents :
Nombre de
suffrages
exprimés :
33
26
26
DELIBÉRATIONS N°167
CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 NOVEMBRE 2022
Le mercredi 09 novembre 2022 à 18h00 le conseil municipal légalement
convoqué, s'est réuni en séance publique dans la salle du 1° étage de la
CCB, sous la présidence de Monsieur ARNAUD MURGIA
Étaient présents :
Arnaud MURGIA, Richard NUSSBAUM, Éric PEYTHIEU, Catherine
VALDENAIRE, Christian JULLIEN, André MARTIN, Jean-Marc CHIAPPONI,
Élisa FAURE, Patrick MICHEL, Corinne ASCHETTINO, Corinne FAURE-
BRAC, René MICHEL, Marie SOUBRANE, Hervé BOULAIS, Yoann LAGIER,
Sandrine CORDIER, Christophe OSTI, Maryse XAUSA-FRANÇOIS, Maud
GADÉ, Stéphane SIMOND, Thomas SCHWARZ, Aïcha CHERIF, Alexis
LALANNE, Aurore MARCHAND, Francine DAERDEN, Aurélie POYAU
Étaient représentés :
Émilie DESMOULINS-GENOUX donnant pouvoir à Élisa FAURE
Claire BARNÉOUD donnant pouvoir à Jean-Marc CHIAPPONI
Christian FERRUS donnant pouvoir à Richard NUSSBAUM
Renaud PONS donnant pouvoir à Marie SOUBRANE
Gabriel LÉON donnant pouvoir à Aurélie POYAU
Absents excusés :
Émilie DESMOULINS-GENOUX, Claire BARNÉOUD, Christian FERRUS,
Renaud PONS, Gabriel LÉON
Absents :
Annie ASTIER-CONVERSET, Michèle SKRIPNIKOFF
Secrétaire de séance :
Yoann LAGIER
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 65100 Briançon | Tél 04 02 2120 72 1 / 3
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VU
VU
VU
VU
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VU
VU
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
CONSIDERANT
l'article L.2311-1 et suivants et R.2311-1 et suivants du Code
Général des Collectivités Territoriales ;
l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable au
budget principal ;
la délibération du conseil municipal N°231 en date du
08/12/2021 prenant acte de la tenue du débat d'orientation
budgétaire pour 2022 ;
la délibération du conseil municipal N°3 en date du 26/01/2022
portant adoption du budget primitif 2022 pour le budget
principal de Briançon;
la délibération du conseil municipal N°59 en date du
25/05/2022 portant adoption du budget supplémentaire 2022
pour le budget principal de Briançon ;
la délibération du conseil municipal N°121 en date du
07/09/2022 portant adoption de la décision modificative N°2
pour le budget principal de Briançon ;
le projet intégral de décision modificative N°3, comprenant
toutes les annexes réglementaires, transmis aux membres du
conseil municipal ;
que les prévisions inscrites au budget primitif peuvent être
modifiées par le conseil municipal qui vote alors des décisions
modificatives ;
que les décisions modificatives, qui font partie intégrante du
budget, résultent des ajustements de crédits nécessaires, de
l'emploi de recettes non prévues au budget ou de dépenses ou
de recettes nouvelles à y inscrire ;
la nécessité d'ajuster les crédits inscrits au budget 2022, en
fonctionnement et en investissement, tant en recettes qu'en
dépenses ;
les travaux de la commission FINANCES & AFFAIRES GENERALES
réunie le 07/11/2022 ;
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant jan | 08106 Briançon | Tél 64 92 2120 72 9 / 3
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LE CONSEIL MUNICIPAL, DECIDE
+ D'approuver l'ajustement des crédits des deux sections du budget
principal de la Ville de Briançon ;
e D'adopter la décision modificative N°3 du budget principal pour l'exercice
2022, équilibrée en dépenses et en recettes, telle que développée dans le document budgétaire et comptable joint à la présente délibération :
Section d'Investissement Section de Fonctionnement
Dépenses ,
Recettes Dépense Recettes AP CP
Opérations réelles +686 O91 -238 920 -105 559 +133 361
Opérations d'ordre +3 663 628 +3 610 640 +1 743 +54 731
Virement entre sections -80 373 -80 373
Total +686 091 +3 424 708 +3 424 708 +54 731 +54 731
e D'autoriser Monsieur le Maire, ou, en cas d'empêchement, son représentant
à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Briançon, toute pièce de
nature administrative, technique ou financière nécessaire à l'exécution de la présente délibération.
POUR : 26
CONTRE : o
ABSTENTION:5
NE PREND PAS PART AU VOTE : o
Et les membres présents ont signé au registre après lecture.
FINANCES DEL 2022.11.09/167
PUBLIÉE LE: 4 6 NOV. 202?
Hôtel de Ville | 1 Rue Aspirant Jan | 05100 Briançon | Tél 04 92 21 20 72 3/3
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Reçu le 16/11/2022 here ON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
serv IQUE FRANÇAISE
COMMUNE - VILLE DE BRIANÇON (1)
AGREÈGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21050023700016
POSTE COMPTABLE : SGC DE BRIANÇON
M. 14
Décision modificative 3 (3)
Voté par nature
BUDGET : BUDGET PRINCIPAL (4)
ANNEE 2022
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l'établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) À renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3} Préciser s’il s'agit du budget supplémentaire ou d'une décision modificative.
(4) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe.
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VILLE DE BRIA PB AL - DM - 2022
Sommaire
—irinmmtions-sénértes (6) À - Informations statistiques, fiscales et financières 4 B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Sections
6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
7
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses
11
B2 - Balance générale du budget - Recettes
13
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses
15
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes
18
81 - Section d'investissement - Détail des dépenses
20
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes
22
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles
24
IV - Annexes (7)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1)
70
A1.1 - Présentation croisée par fonction - Détail fonctionnement
75
A1.2 - Présentation croisée par fonction - Détail investissement
97
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
131
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure
de taux
137
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
139
A2,5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes
Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements
Sans Objet
A4 - Etat des provisions
Sans Objet
A5 - Etalement des provisions
Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
140
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
141
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement
- Fonctionnement (2)
Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement
- Investissement (2)
Sans Objet
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (3)
Sans Objet
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (3)
Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées
143
Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement (4)
144
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
147
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail
Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés
Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements rêçus
Sans Objet
B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget (5)
Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
‘148
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents
Sans Objet
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1 - Etat du personnel
Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier (4)
Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune où l'établissement
Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés
Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget
annexe
Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté
et signatures
Di - Décision en matière de taux de contributions directes
Sans Objet
D2 - Arrêté et signatures
150
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(art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus | . -. ---NIR#s à être produite par les services et activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres communes et établissements peuvent les présenter de manière facuitativd.
2TCETETAUTÉ DEUT ET DIOQUI QUE DAT es communes Sont ls non apiérieure à 500 habitants et qui gèrent les services de distribution de l'eau potable et d'assainissement sous forme de régie simple sans budget annexe (art. L. 2221-11 du CGCT). (3) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets ménagers (art. L. 2313-1 du CGCT).
(4) Ces états ne sont obligatoires que pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2313-1 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. L. 5211-36 du CGCT, art. L. 5711-1 du CGCT) et leurs établissements publics.
(5) Si la commune ou l'établissement décide d'attribuer des subventions dans le cadre du budget dans les conditions décrites à l'article L. 2311-7 du CGCT.
(6) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « /nformations générales » annexé à l'arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable
applicable aux associations syndicales autorisées.
(7) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l'exercice et au titre du détail des compies de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l'état est sans objet le cas échéant.
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VILLE DE BRI IPAL - DM - 2022
LE DE BRIANÇON DM
I 05023 HUDGET PRINCIPAL
2022
| - INFORMATIONS GENERALES |
| INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs ]
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 in fine) :
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
CC Briançonnais
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab Moyennes nationales du potentiel financier par
Fiscal Financier (population DGF) habitants de la strate
| 10 387 190,00 17 110 334,00 1 200,47 1157,15 |
Informations financières — ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
FICHES AEFF DGFIP
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 1579,27
1086,00
2 | Produit des impositions directes/population 1116,86 576,00
3 | Recettes réelles de fonctionnement/population 1981,77
1280,00
4 | Dépenses d'équipement brut/population 976,28
309,00
5 | Encours de dette/population 3996,16
831,00
6 | DGF/population 292,18
176,00
7 | Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 46,37 % 60,50 %
8 | Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 95,00 % 91,48 %
9 | Dépenses d'équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 49,26 24,14 %
10 | Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 201,65 % 64,92 % |
| Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
{1} Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux). (2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et pius et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins Une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d'une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT,
{3) Il convient d'indiquer les moyennes de la catégorie de l'organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d'agglomération, ...} et les sources d'où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). 1l s'agit des moyennes de la dernière année
connue.
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VILLE DE BRIANÇSN - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
IDNS GENERALES |
| — L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (1) du chapitre pour la section d'investissement.
- avec (2) les programmes d'équipement.
- au niveau (1) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- Sans (3) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
Il — En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre
de dépense « opération d'équipement ».
Il — Les provisions sont (4) budgétaires Délibération n° 2010-087 du 31/03/2010.
IV — La comparaison s'effectue par rapport au budget de l'exercice (5).
V -— Le présent budget a été voté (6) sans reprise des résultats de l'exercice N-1.
(1) À compléter par « du chapitre » ou « de l'article ». (2) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d'équipement. (3) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel. (4) A compléter par un seul des deux choix suivants : - semi-budgétaires (pas d'inscription en recette de la section d'investissement) : - budgétaires (délibération n°... du .......... }. (5) Budget de l'exercice = budget primitif + budget supplémentaire + décision modificative, s'il y a lieu.
(6) À compléter par un seul des trois choix suivants :
- Sans reprise des résultats de l'exercice N-1 ;
- avec reprise des résultats de l’exercice N-1 après le vote du compte administratif N-1 :
- avec reprise anticipée des résultats de l'exercice N-1.
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VILLE DE Ft - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
| GENERALE DU BUDGET Il
L VUE D'ANSEMBLE A
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION DE RECETTES DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT FONCTIONNEMENT
V
Oo | CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES
T AU TITRE DU PRESENT BUDGET (1) 54 731,00 54 731,00 E
+ + +
R E RESTES À REALISER (R.A.R) DE 000 0.00
P L'EXERCICE PRECEDENT (2) ;
O jee . A
R || 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT (si déficit) (si excédent) 7 à REPORTE (2) 0,00 0,00
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (3) 54 731,00 54 731,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
6 CREDITS D’INVESTISSEMENT (1) VOTES
AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y 3 424 708,00 3 424 708,00
E compris le compte 1068)
+ + +
R RESTES A REALISER (R.A.R) DE 0.00 0.00
Ë L'EXERCICE PRECEDENT (2) ,
è 001 SOLDE D’'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif)
SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE
T (2) 0,00 0,00 s
TOTAL DE LA SECTION | INVESTISSEMENT (3) 3 424 708,00 3 424 708,00 |
TOTAL .
TOTAL DU BUDGET (3) 3 479 439,00 3 479 439,00 |
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. uement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. iser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité s, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT). sement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la yant pas donné lieu à l'émission d’un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) A servir uniq
Les restes à réa
des engagements et en recette
Les restes à réaliser de la section d'investis
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'a
(3) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés.
Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de ta section d'investissement.
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Reçu le 16/11/2022 TE PEER = 7 SIPAL - DM - 2022
NERALE DU BUDGET Il fl
NEMENT — CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
l'exercice (1) réaliser N-1 nouvelles
Ï (2) {ll IV=I+IE+I
Il
011 Charges à caractère général 4 105 274,00 0,00 81 500,00 81 500,00 4 186 774,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 8 353 555,00 0,00 0,00 0,00 8 353 555,00
014 Atténuations de produits 643 787,00 0,00 0,00 0,00 643 787,00
65 Autres charges de gestion courante 2 991 914,00 0,00 0,00 0,00 2 991 914,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 16 094 530,00 0.00 81 500,00 81 500.00 16 176 030.00
66 Charges financières 1 685 248,00 0,00 51 861,00 51 861,00 1 737 109,00
67 Charges exceptionnelles 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
ee 68 Dotations provisions semi-budgétaires (4) 0,00
0,00 0,00 0,00
022 2 : / _ à
Dépenses imprévues 0,00 = 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 17 879 778,00 [________ovo| 133 361,00 133 361,00 18 013 139,00
023 Virement à la section d'investissement (5) 5 450 054,00 -80 373,00 -80 373,00 5 369 681,00
042 Opérat” ordre transfert entre sections (5) 2 992 739,00 . 1 743,00 1 743,00 2 994 482,00 _ _ 043 Opérat® ordre intérieur
de la section (5) 0,00 À . 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 8 442 793,00 L _ À -78 630,00 -78 630,00 8 364 163,00
TOTAL 26 322 571,00 0,00 | 54 731,00 54 731,00 26 377 302,00
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) || 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 26 377 302,00 |
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Budget de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
l'exercice (1) réaliser N-1 nouvelles
I (2) {H IVM=I+H+ I
Il
013 Atténuations de charges 204 222,00 0,00 0,00 0,00 204 222,00
70 Produits services, domaine et ventes div 1 855 948,00 0,00 0,00 0,00 1 855 948,00
73 Impôts et taxes 15 849 777,00 0,00 0,00 0,00 15 849 777,00
74 Dotations et participations 3 636 671,00 0,00 0,00 0,00 3 636 671,00
75 Autres produits de gestion courante 651 575,00 0,00 0,00 0,00 651 575,00
Total des recettes de gestion courante 22 198 193,00 0,00 0.00 0.00 22 198 193,00
76 Produits financiers 305 910,00 0,00 0,00 0,00 305 910,00
77 Produits exceptionnels 100 000,00 0,00 0,00 0,00 100 000,00
+ 1 : 2, - 78 Reprises
provisions semi-budgétaires (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de fonctionnement 22 604 103,00 Lo 0,00 0.00 22 604 103,00 £ : 042 Opérat” ordre transfert entre sections (5 593 868,00
_ | 54 731,00 54 731,00 648 599,00
Le ° intéri ! . 0,00 _ _ _ 0,00 0,00 043 Opérat® ordre intérieur de la section (5) , — _ , , 0,00
3 . É 2 Total des recettes d’ordre de fonctionnement 593 868,00 | _ 54 731,00 54 731,00 648 599,00
TOTAL 23 197 971,00 0,00 54 731,00 54 731,00 23 252 702,00
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2)| 3124 600,00 |
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES |
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
DÉGAGÉ AU PROFIT DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (6)
7 715 564,00
(1) Cf. Modalités de vote I-B. (2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif.
(3) Il s'agit des nouveaux crédits votés lors de fa présente délibération, hors RAR.
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26 377 302,00 |
il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les
dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le remboursement
du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou
de l'établissement.
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VILLE DE BRI IPAL - DM - 2022
nettes muni be id
©
2
4
aires.
RF 043.
1 040 — DI 040.
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VILLE DE BRIANǮN - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
ENERALE DU BUDGET
Total des dépenses réelles d'investissement
-238 920,00
EMENT — CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
l'exercice (1) réaliser N-1 nouvelles
I (2) H! IV=I+i+ HI
Il
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 6,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d'équipement 11 153 765,00 0,00 -18 215,00 -18 215,00 11 135 550,00
Total des dépenses d'équipement 11153 765,00 0,00 -18 215,00 -18 215,00 11135 550,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 6 997,00 0,00 0,00 0,00 6 997,00
13 Subventions d'investissement 380 681,00 0,00 0,00 0,00 380 681,00
16 Emprunts et dettes assimilées 7 372 128,00 0,00 -220 705,00 -220 705,00 7 151 423,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA;régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
27 Autres immobilisations financières 59 500,00 | 0,00 0,00 59 500,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses financières 7 822 306,00 0,0 -220 705,00 -220 705,00 7 60 601,00
45... Total des opé. pour compte de tiers(8) 88 693,00 I 0,00 0,00 0,00 88 693.00
0,0 -238 920,00 18 825 844,00
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040 Opérat” ordre transfert entre sections (4) 593 868,00 54 731,00 54 731,00 648 599,00
041 Opérations patrimoniales (4) 635 969,00 3 608 897,00 3 608 897,00 4 244 866,00
Total des dépenses d'ordre 1 229 837,00 3 663 628,00 3 663 628,00 4 893 465,00
d'investissement
TOTAL 20 294 601.00 3 424 708,00 3 424 708.00 23 719 309,00
+
| D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 1 727 033,00 |
[ TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 25 446 342,00 |
RECETTES D’'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Budget de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
l'exercice(1) réaliser N-1 nouvelles
Ï (2) Ill VNa=Il+H+fl
Il
010 Stocks (5) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 856 270,00 0,00 0,00 0,00 2 856 270,00 16 Emprunts et dettes assimilées (hors165) 5 905 559,00 0,00 -105 559,00 -105 559,00 5 800 000,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 8 761 829,00 0.00 -105 559,00 -105 559,00 8 656 270,00
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 700 933,00 0,00 0,00 0,00 700 933,00
1068)
1068 Excédents de fonctionnement 1 727 033,00 0,00 0,00 0,00 1 727 033,00
capitalisés (9)
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (7) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 339 884,00 0,00 0,00 0,00 339 884,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 309 500,00 0,00 0,00 0,00 1 309 500,00
Total des recettes financières 4 092 350,00 0,00 0,00 0,00 4 092 350,00
45... Total des opé. pour le compte de tiers 88 693,00 0,00 0,00 0,00 88 693,00
{8}
Total des recettes réelles d'investissement 12 942 872,00 0,00 -105 559,00 -105 559,00 12 837 313,00
021 Virement de la sect” de fonctionnement (4) 5 450 054,00 -80 373,00 -80 373,00 5 369 681,00
040 Opérat” ordre transfert entre sections (4) 2 992 739,00 _ 1 743,00 1 743,00 2 994 482,00
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VILLE DE BRIAN - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
de Restes à Propositions VOTE (3) TOTAL
1) réaliser N-1 nouvelles
(2) HI N=t+H+il
041 Opérations patrimoniales (4) 635 969,00 3 608 897,00 3 608 897,00 4 244 866,00
3 530 267,00 12 609 029,00 Total des recettes d’ordre d'investissement 9 078 762,00 3 530 267,00
+
L R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (2) | 0,00 |
L TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 25 446 342,00 |
Pour information :
il s’agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres
correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le DÉGAGÉ PAR LA SECTION DE 7 715 564,00
remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements FONCTIONNEMENT (10) de la commune ou de l'établissement.
(1) Cf. Modalités de vote I-B.
{2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif) ou si reprise anticipée des résultats.
(3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(4) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(5) À servir uniquement dans le cadre d'un suivi des stocks selon la méthode de l'inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d'aménagements (lotissement, ZAC...) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(6) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service publie nan personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(8) Seui le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(2) Le compte 1068 n'est pas un chapitre mais un article du chapitre 10.
(10) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'opération R/ 021 + RI 040 — DI 040.
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1 - DEPENSES (du présent budget + restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL. o11 Charges à caractère général 81 500,00 _ 81 500,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,0 0,00
014 Atténuations de produits 0,00 0,00
60 Achats et variation des stocks (3) . 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,0 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,0 0,00
66 Charges financières 51 861,00 , 51 861,00
67 Charges exceptionnelles 0,00 0,00 0,00
68 Dot. aux amortissements et provisions ae 0,00 3,00 1 743,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) SL . 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues | oc 00 0,00
023 Virement à la section d'investissement . -80 373,00 -80 373,00
| Dépenses de fonctionnement - Total 133 361,00 78 630,00 54 731.00
+
| D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 54 731,00 |
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (5) A 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non _220 705.00 3 580 692 00 3 359 987 00 budgétaire) : - , ,
18 Compte de liaison : affectat® (BA régie) &) 0.00 a 0,00
Total des opérations d'équipement -18 215,00 Ë _ . -18 215,00
198 Neutral. amort. subv. équip. versées _— 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 | 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 200,00 200,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours (6) 0,00 28 005,00 28 005,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
2 Tes mnonisauons fentes (reprises) ... 0,00 0,00
mortissement des immobilisations (reprises _ - 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (5) _ 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (5) _ 0,00 0,00
45... ge des OpAreons pour compte de tiers (7) 0,00 0,00
481 arges à rép. sur plusieurs exercices _ 54 731,00 54 731,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0.00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3... Stocks 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00
Dépenses d'investissement - Total -238 920,00 3 663 628,00 3 424 708,00
+
| D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT CUMULEES | 3 424 708,00 |
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Reçu le 16/11/2022 c#
VILLE DE BRIANÇQN - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
{1LY compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produitf Ji les opérations d'ordre semi-budgétaires. 7 Voir liste des Operations d'Ornte.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5} Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d'équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée.
(2) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de teis travaux effectués sur un
exercice antérieur.
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Reçu le 16/11/2022 — u présent budget + restes à réalise
FONCTIONNEMENT réelles (1 ons d'ordre
Atténuations de charges 0,00 0,00
Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
Produits services, domaine et ventes div 0,00 0,00
Production stockée (ou désitockage) 0,00 0,00
Production immobilisée 0,00 0,00
Impôts et taxes 0,00
Dotations et participations 6,00
Autres produits de gestion courante 0,00 0,00
Produits financiers 0,00 0,00
Produits exceptionnels 0,00 0,00
Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00
Transferts de charges 54 731,00 54 731,00
| R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 54 731,00 |
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) | Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 0,00 200,00 200,00
13 Subventions d'investissement . 0,00 0,00 0,00
15 Provisions pour risques et charges (4) __ | 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non 405 559.00 3 580 692.00 3 475 133,00 budgétaires) Fm [ , :
18 | Compte de liaison : affectat° (BA,régie) @) 0,00 | D 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 28 005,00 28 005,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (7) 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00
21 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
28 Amortissement des immobilisations 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat® immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat® des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45... | Opérations pour compte de tiers (5) 0,00 0,00
481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 1 743,00 1 743,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) . 0,00 0,00
3... Stocks ... 0,00 0,00 0,00
021 | Virement de la sect° de fonctionnement | -80 373,00 -80 373,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Recettes d'investissement — Total -105 559,00 3 530 267,00 3 424 708,00 +
Ü _R001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE | 0,00 |
+
| AFFECTATION AU COMPTE 1068 | 0,00 |
| TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 3 424 708,00 |
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Reçu le 16/11/2022
{1} Ÿ compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produilslet les opérations d'ordre semi-budgétaires.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (Voir le détail Annexe IV A9).
(6) À servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. |
(7) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
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Reçu le 16/11/2022 #1
ON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
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DU BUDGET Ill
ENT — DETAIL DES DEPENSES A
Chap/ Libellé (1) Budget de Propositions
Vote (4) art (1)
l'exercice (2) nouvelles (3)
011 Charges à caractère général 4 105 274,00
81 500,00 81 500,00 60221
Combustibles et carburants 96 000,00
0,00 0,00 60222 Produits
d'entretien 35 000,00 0,00
0,00 60224 Fournitures administratives
21 500,00 0,00 0,00
60226 Vêtements de travail 25 000,00
0,00 0,00 60228 Autres
fournitures consommables 24 000,00 0,00
0,00 6032 Variat” stocks autres approvisionnements
142 422,00 0,00 0,00
60611 Eau et assainissement 147 953,00
0,00 0,00 60612 Energie
- Electricité 537 824,00 0,00
0,00 60613 Chauffage urbain
262 269,00 0,00 0,00 60621
Combustibles 537 761,00
0,00 0,00 60622 Carburants
4 500,00 0,00 0,00
60623 Alimentation 230 013,00
0,00 0,00 60624 Produits de traitement
26 900,00 0,00 0,00
60628 Autres fournitures non stockées 14 506,00
0,00 0,00 60631 Fournitures
d'entretien 6 900,00 0,00
0,00 60632 Fournitures de petit équipement
136 532,00 8 500,00 8 500,00
60633 Fournitures de voirie 67 000,00
0,00 0,00 60636 Vêtements
de travail 13 973,00 0,00
0,00 6064 Fournitures administratives
7 225,00 0,00 0,00
6067 Fournitures scolaires 92 932,00
0,00 0,00 6068 Autres
matières et fournitures 114 108,00 0,00
0,00 611 Contrats de prestations de services
222 164,00 0,00 0,00
6132 Locations immobilières 319,00
0,00 0,00 6135 Locations
mobilières 94 376,00 15 000,00
15 000,00 614 Charges locatives et de
copropriété 19 953,00 0,00
0,00 61521 Entretien terrains
33 000,00 0,00 0,00
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 28 499,00
0,00 0,00 615228 Entretien,
réparations autres bâtiments 4 232,00 0,00
0,00 615231 Entretien, réparations voiries
22 600,00 0,00 0,00
615232 Entretien, réparations réseaux 17 500,00
0,00 0,00 61524
Entretien bois et forêts 8 500,00
0,00 0,00 61551 Entretien
matériel roulant 15 949,00 0,00
0,00 61558 Entretien autres biens mobiliers
19 632,00 0,00 0,00
6156 Maintenance 173 499,00
0,00 0,00 6161 Multirisques
103 591,00 0,00 0,00 617
Etudes et recherches 70 000,00
0,00 0,00 6182
Documentation générale et technique 11 785,00 0,00
0,00 6184 Versements à des organismes de formation
15 450,00 0,00 0,00
6188 Autres frais divers 3 300,00
0,00 0,00 6225
Indemnités aux comptable et régisseurs 1 510,00
0,00 0,00 6226
Honoraires 23 740,00 0,00
0,00 6227 Frais d'actes et de contentieux
30 500,00 0,00 0,00
6228 Divers 12 969,00
0,00 0,00 6231 Annonces et insertions
27 900,00 0,00 0,00
6232 Fêtes et cérémonies 34 900,00
0,00 0,00 6236
Catalogues et imprimés 17 950,00
0,00 0,00 6237
Publications 10 250,00 0,00
0,00 6238 Divers
13 468,00 0,00 0,00 6247
Transports collectifs 59 769,00
0,00 0,00 6251 Voyages
et déplacements 3 415,00 0,00
0,00 6256 Missions
1 823,00 0,00 0,00 6257
Réceptions 24 700,00 0,00
0,00 6261 Frais d'affranchissement
7 250,00 0,00 0,00
6262 Frais de télécommunications 54 981,00
0,00 0,00 627
Services bancaires et assimilés 9 635,00 58 000,00
58 000,00 6281 Concours divers (cotisations)
50 501,00 0,00 0,00 6282
Frais de gardiennage (églises, forêts, . 5 500,00
0,00 0,00 6283
Frais de nettoyage des locaux 32 536,00 0,00
0,00 62876 Remb. frais à un GFP de rattachement
41 000,00 0,00 0,00
62878 Remb. frais à d'autres organismes 7 800,00
0,00 0,00 6288
Autres services extérieurs 1 300,00 0,00
0,00 63512 Taxes foncières
181 862,00 0,00 0,00
63513 Autres impôts locaux 31 260,00
0,00 0,00 637
Autres impôts, taxes (autres organismes) 10 088,00
0,00 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 8 353 555,00
0,00 0,00 6216
Personnel affecté par GFP de rattachemen 287 113,00 0,00
0,00 6218 Autre personnel extérieur
2 950,00 0,00 0,00
6331 Versement mobilité 24 164,00
0,00 0,00
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022
EE
PIITE DE ERTANCON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Budget de Propositions Vote (4)
artui) l'exercice (2) nouvelles (3)
5228 Catigations CNEPT et COGEPL
150 140,00 0,00 0,00
64111 ROMUNOTA ON PIMCIPATE MMA ES 3 225 201,00
0,00 0,00
64112 NBI, SFT, indemnité résidence 51 015,00
0,00 0,00
64114 Personnel titulaire Indemnité inflat°
10 700,00 0,00 0,00
64118 Autres indemnités titulaires
875 690,00 0,00 0,00
64131 Rémunérations non tit.
1 492 445,00 0,00 0,00
64134 Personnel non tit. - Indemnité inflat°
7 600,00 0,00 0,00
64138 Autres indemnités non tit.
37 568,00 0,00 0,00
64168 Autres emplois d'insertion
9 660,00 0,00 0,00
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 918 070,00
0,00 0,00
6453 Cotisations aux caisses de retraites
1 025 590,00 0,00 0,00
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C.
60 094,00 0,00 0,00
6455 Cotisations pour assurance du personnel
111 993,00 0,00 0,00
6456 Versement au F.N.C. supplément familial
18 000,00 0,00 0,00
6474 Versement aux autres oeuvres sociales
38 860,00 0,00 0,00
6475 Médecine du travail, pharmacie
6 318,00 0,00 0,00
6488 Auires charges_ 384,00
0,00 0,00
014 Atténuations de produits
643 787,00 0.00 0,00
739223 Fonds péréquation ress. com. et intercom 293 787,00
0,00 0,00
7398 Reverst., restitut” et prélèvt divers 350 000,00
0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 2 991 914,00
0.00 0,00
6512 Droits d'utilisat” informatique nuage 95 657,00
0,00 0,00
6518 Aütres
7 520,00 0,00 0,00
6531 Indemnités 155 529,00
0,00 0,00
6532 Frais de mission 7 000,00
0,00 0,00
6533 Cotisations de retraite 9 608,00
0,00 0,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron
8 298,00 0,00 0,00
6535 Formation
29 170,00 0,00 0,00
65372 Cotis. fonds financt alloc. fin mandat
365,00 0,00 0,00
6541 Créances admises en non-vaieur
15 000,00 0,00 0,00
6542 Créances éteintes 15 000,00
0,00 0,00
6558 Autres contributions obligatoires 216 497,00
0,00 0,00
657362 Subrv. fonct. CCAS 406 147,00
0,00 0,00
65737 Autres établissements publics locaux 1 226 618,00
0,00 0,00
6574 Subv. fonct. Associat”, personnes privée 796 700,00
0,00 0,00
65888 Autres 2 805,00
0,00 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
0.00 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 16 094 530,00
81 500,00 81 500,00
= (011 + 012 + 014 + 65 + 656)
66 Charges financières (b) 1 685 248,00
51 861,00 51 861,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 1 595 500,00
10 000,00 10 000,00
66112 Intérêts - Rattachement des ICNE
-4 783,00 45 130,00 45 130,00
6688 Autres
94 531,00 -3 269,00 -3 269,00
67 Charges exceptionnelles (c) 100 000,00
0,00 0,00
6711 Intérêts moratoires, pénalités / marché
5 000,00 0,00 0,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion
25 000,00 0,00 0,00
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs
25 000,00 0,00 0,00
678 Autres charges exceptionnelles
45 000,00 0,00 0,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (6) 0,00
0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 0,00
0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES 17 879 778,00 133 361,00
133 361,00
=atb+ctdtre
023 Virement à la section d'investissement 5
450 054,00 -80 373,00 -80 373,00
042 Opérat° ordre transfert entre sections (7) (8) (2) 2 992 739,00
1 743,00 1 743,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles
1 692 500,00 0,00 0,00
6812 Dot. amort. et prov. Charges à répartir
230 000,00 2 900,00 2 900,00
6815 Dot. prov. pour risques fonct. courant
640 889,00 0,00 0,00
6817 Dot. prov. dépréc. actifs circulants 7 896,00
0,00 0,00
6862 Dot. amort. charges financ. à répartir
421 454,00 -1 157,00 -1 157,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 8 442 793,00
-78 630,00 -78 630,00
D'INVESTISSEMENT
043 | | Opérat® ordre intérieur de la section {10) 0.00
0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 8 442 793,00 -78 630,00
-78 630,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE 26 322 571,00
54 731,00 54 731,00
L'EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d'ordre) +
F
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RESTES À REALISER N-1 (11) | 0,00 |
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 MEEE-DEBRIANCION - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
ï Chan! ! PIRE TAN Budget de Propositions
Vote (4)
l'exercice (2) nouvelles (3)
Î D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) | 0,00 ||
IE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 54 731,00 |
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5
Montant des ICNE de l'exercice 55 656,00
Montant des ICNE de l'exercice N-1 -15 309,00
= Différence ICNE N — ICNE N-1 40 347,00
(1} Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote I-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(6) Le montant des ICNE de l'exercice correspond au montant de l'étape en cours cumulé aux crédits de l'exercice, Si le montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice
N-f, le montant du compte 66112 sera négatif,
(6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040.
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »).
(9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(19) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. (11) Inscrire
en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022
MT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
1
: BU BUDGET Ill
| SECTION DE FONC LIONNEMENT -— DETAIL DES RECETTES
A2
Ï
Chap / art Libellé (1) Budget de Propositions
Vote (4)
(1) l'exercice (2) nouvelles (3)
013 Atténuations de charges 204 222,00
0.00 0,00
6032 Variat° stocks autres approvisionnements 142 422,00
0,00 0,00
6419 Remboursements rémunérations personnel 33 490,00
0,00 0,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 27 710,00
0,00 0,00
6479 Rembourst sur autres charges sociales 600,00
0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 1 855 948,00
0,00 0,00
7022 Coupes de bois 2 500,00
0,00 0,00
7023 Menus produits forestiers 500,00
0,00 0,00
7025 Taxes d'affouage 5 000,00
0,00 0,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 25 000,00
0,00 0,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 231 180,00
0,00 0,00
7035 Locations de droits de chasse et pêche 100,00
0,00 0,00
70383 Redevance de stationnement 1 710,00
0,00 0,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 4 402,00
0,00 0,00
7062 Redevances services à caractère culturel 49 300,00
0,00 0,00
70631 Redevances services à caractère sportif 444 667,00
0,00 0,00
70632 Redevances services à caractère loisir 21 200,00
0,00 0,00
7066 Redevances services à caractère social 158 100,00
0,00 0,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 305 300,00
0,00 0,00
70688 Autres prestations de services 44 060,00
0,00 0,00
7083 Locations diverses (autres qu'immeubles) 500,00
0,00 0,00
70841 Mise à dispo personnel B.A. , régies 64 864,00
0,00 0,00
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 167 465,00
0,00 0,00
70872 Remb. frais B.A. et régies municipales 64 400,00
0,00 0,00
70873 Remb. frais par les C.C.A.S. 25 000,00
0,00 0,00
70876 Remb. frais par le GFP de rattachement 148 416,00
0,00 0,00
70878 Remb. frais par d'autres redevables 87 884,00
0,00 0,00
7088 Produits activités annexes (abonnements) 4 400,00
0,00 0,00
73 Impôts et taxes 15 849 777,00
0,00 0,00
73111 Impôts directs locaux 12 738 909,00
0,00 0,00
7318 Autres impôts locaux ou assimilés 25 000,00
0,00 0,00
73211 Attribution de compensation 1 498 158,00
0,00 0,00
7351 Taxe consommation finale d'électricité 363 600,00
0,00 0,00
7362 Taxes de séjour 350 000,00
0,00 0,00
7364 Prélèvement sur les produits des jeux 100 000,00
0,00 0,00
7366 Taxes sur les remontées mécaniques 6 254,00
0,00 0,00
7368 Taxes locales sur la publicité extérieur 17 856,00
0,00 0,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 750 000,00
0,00 0,00
74 Dotations et participations 3 636 671.00
0,00 0.00
7411 Dotation forfaitaire 3 154 829,00
0,00 0,00
74127 Dotation nationale de péréquation 177 791,00
0,00 0,00
744 FCTVA 13 327,00
0,00 0,00
7461 DGD 2 500,00
0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 10 985,00
0,00 0,00
7472 Participat® Régions 5 500,00
0,00 0,00
7473 Participat® Départements 7 000,00
0,00 0,00
7476 Participat” C.C.A.S. et CDE 7 400,00
0,00 0,00
AT Participat* Budget communautaire et FS 7 000,00
0,00 0,00
7478 Participat” Autres organismes 36 980,00
0,00 0,00
7482 Compens. perte taxe add. droits mutation 1 021,00
0,00 0,00
74832 Attribution du fonds départemental TP 850,00
0,00 0,00
74834 Etat - Compens. exonérat* taxes foncière 200 605,00
0,00 0,00
7484 Dotation de recensement 2 303,00
0,00 0,00
7485 Dotation pour les titres sécurisés 8 580,00
0,00 0,00
75 Autres produits de gestion courante 651 575,00
0,00 0,00
752 Revenus des immeubles 338 730,00
0,00 0,00
757 Redevances versées par fermiers, conces. 297 300,00
0,00 0,00
75814 Redevances sur l'énergie hydraulique 540,00
0,00 0,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 15 005,00
0,00 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 22 198 193,00 0,00 0,00
{a) = 70 + 73 + 74 + 75 + 013
76 Produits financiers {b)} 305 910,00
0,00 0,00
761 Produits de participations 305
910,00 0,00 0,00
71 Produits exceptionnels (c) 100 000,00
0,00 0.00
7711 Dédits et pénalités perçus 2 500,00
0,00 0,00
7714 Recouvrt créances admises en non valeur 2 500,00
0,00 0,00
7718 Autres produits except. opérat° gestion 25
000,00 6,00 0,00
173 Mandats annulés (exercices antérieurs) 20
000,00 0,00 0,00
Page 18
1h
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 MIERE-DE-BRIANGON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
TTRan Tr | Dihail4 JAY Budget de Propositions
Vote (4)
l'exercice (2) nouvelles (3) IL_ 1/00
LTOQUITS exceptionnels divers 50 000,00
0,00 0,00
i isi j état 0,00 0,00
0,00 TOTAL
DES RECETTES REELLES 22 604 103,00 0,00
0,00 sa+tb+c+d
042 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 593 868,00 54
731,00 54 731,00 722 Immobilisations
corporelles 125 000,00 0,00
0,00 277 Quote-part subv invest transf cpte résul
188 800,00 0,00 0,00
7815 Rep. prov. charges fonctionnt courant 172 463,00
0,00 0,00 7817 Rep. prov. dépréc. actifs
circulants 13 074,00 0,00
0,00 791 Transferts charges de gestion courante
0,00 58 000,00 58 000,00
796 _Transferts charges financières 94 531,00 -3
269,00 -3 269,00 043
Opérat® ordre intérieur de la section (9) 0,00
0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 593 868,00 54 731,00 54 731,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT 23 197 971,00 54 731,00 54 731,00 DE L’EXERCICE
{= Total des opérations réelles et d'ordre)
+
L RESTES A REALISER N-1 (10) | 0,00 |
+
| R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) | 0,00 |
l TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES | 54 731,00 |
Détail du calcul des ICNE au compte 7622 (11
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N — ICNE N-1
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote l-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040.
{7} Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 {cf. chapitre 024 « produit des cessions d'‘immobilisation »).
(8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'étabiissement applique le régime des provisions budgétaires.
(8) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié. (10) Inscrire
en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats),
(11) Le montant des ICNE de l'exercice correspond au montant de l'étape en cours cumulé aux crédits de l'exercice. Si le montant des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice
N-1, le montant du compte 7622 sera négatif.
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Reçu le 16/11/2022 Chap / art (1)
Libellé (1)
Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
Subv. non transf. Régions
Emprunts en euros
Dépôts et cautionnements reçus
Refinancement de dette
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- BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Budget de
151 978,
209 177,
3 253 600,
15 000,
3 811 028,
Propositions
-84 900,
0,
-135 805,
Vote (4)
-84 900,
0,
-135 805,
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 MieeE=DEBRIANOON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Tan Ta TT] Niels JA4x Budget de
Propositions Vote (4)
l'exercice (2) nouvelles (3) | IUO 10
EMPTURIS - AUTrES preteurs 132 500,00 0,00
0,00 16873 ttes - Départements
160 000,00 0,00 0,00
18 ompte de liaison : affectat® (BA régie) 0,00
0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 3 000,00
0,00 0,00 261
Titres de participation 3 000,00 0,00
0,00 27 Autres
immobilisations financières 59 500,00 0,00
0,00 2764 Créances
sur personnes de droit privé 59 500,00 0,00
0,00 020
Dépenses imprévues 0,00 0,00
0,00
Total des dépenses financières 7 822 306,00
-220 705,00 -220 705,00
4581103 ESHD EAU POTABLE AVENUE ADRIEN DAURELLE (6) 88 693,00
0,00 0,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 88 693,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 19 064 764,00 -238 920,00 -238 920,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (7) 593 868,00 54 731,00
54 731,00 Reprises sur
autofinancement antérieur (8) 374 337,00 0,00 0,00
13911 Etat et établissements nationaux 89 000,00
0,00 0,00 13912
Sub. transf cpte résult. Régions 20 000,00 0,00
0,00 13913 Sub. transf cpte résult.
Départements 33 000,00 0,00
0,00 13916 Sub. transf cpte résult.
Autres EPL 1 800,00 0,00 0,00
13917 Sub. transf cpte résult. Budget communaut 17 000,00
0,00 0,00 13918
Autres subventions d'équipement 16 000,00 0,00
0,00 13931 Sub. transf cpte résult,
D.E.T.R. 12 000,00 0,00 0,00
1582 Autres provisions pour charges 172 463,00
0,00 0,00 4912
Prov. dépréc. comptes redevables 13 074,00 0,00
0,00
Charges transférées (9) 219 531,00 54 731,00 54
731,00
2135 Installations générales, agencements 25 000,00 0,00
0,00 2152 Installations de voirie
100 000,00 0,00 0,00 4816
Frais émission emprunts obligataires 0,00 58 000,00 58
000,00 4817 Pénalités de renégociation de la dette
94 531,00 -3 269,00 -3 269,00
041 Opérations patrimoniales (10) 635 969,00 3 608 897,00
3 608 897,00 1641 Emprunts en euros
0,00 3 675 223,00 3 675 223,00
166 Refinancement de dette 94 531,00
-94 531,00 -94 531,00 2128
Autres agencements et aménagements 46 800,00 0,00
0,00 2135 installations générales,
agencements 13 980,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 17 664,00
0,00 0,00 2151
Réseaux de voirie 5 964,00 0,00
0,00 2158 Autres inst. matériel
outil. techniques 7 800,00 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 25 000,00 200,00
200,00 2313 Constructions
424 230,00 0,00 0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 0,00 28 005,00
28 005,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE 1 229 837,00 3 663 628,00
3 663 628,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 20 294 601,00 3 424 708,00 3 424 708,00
(= Total des dépenses réelles et d'ordre)
+
| RESTES A REALISER N-1 (11) | 0,00 |
+
| D 001 SOLDE D’EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) | 0,00 |
\E TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES |
3 424 708,00 |
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, l-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(6) Voir état III B 3 pour le détail des opérations d'équipement.
(6) Voir annexe IV À 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
} Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D! 040 = RF 042.
} Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
{7
(8
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'articte 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »).
(10) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, D/ 041 = RI 041.
(11} Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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Reçu le 16/11/2022
hé | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
: DU BUDGET IT
| SECTION U'INVED LID9EME ui _— DETAIL DES RECETTES
B2
Chap / art (1) Libellé (1) Budget de
Propositions Vote (4)
l'exercice (2) nouvelles (3)
010 Stocks 0,00
0,00 0,00
13 Subventions d'investissement (hors 138) 2 856 270,00
0,00 0,00
1311 Subv. transf. Etat et établi. Nationaux
161 109,00 0,00 0,00
1312 Subv. transf. Régions
43 742,00 0,00 0,00
1313 Subv. transf. Départements
181 616,00 0,00 0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement
75 455,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
550 773,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf, Régions
632 376,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
558 867,00 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement
403 700,00 0,00 0,00
1331 D.E.T.R. transférable 70 720,00
0,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 121 158,00
0,00 0,00
1342 Amendes de police non transférable
56 754,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 5 905 559,00
-105 559,00 -105 559,00
16318 Autres emprunts obligataires
0,00 2 124 777,00 2124 777,00
1641 Emprunts en euros
2 000 000,00 -2 000 000,00 -2 000 000,00
166 Refinancement de dette 3 905 559,00
-230 336,00 -230 336,00
20 immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles
0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours
0.00 0,00 0,00
Total des recettes d'équipement 8 761 829,00
-105 559.00 -105 559,00 |
10 Dotations, fonds divers et réserves
2 427 966,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 575 933,00
0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement
125 000,00 0,00 0,00
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés
1 727 033,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf.
0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus
15 000,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00
0,00 0,00
26 Participat® et créances rattachées 0,00
0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières
339 884.00 0,00 0,00
27638 Créance Autres établissements publics
90 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé
249 884,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations
1 309 500,00 0,00 0,00
Total des recettes financières 4 092 350.00 0,00
0,00
4582103 ESHD EAU POTABLE AVENUE ADRIEN DAURELLE (5) 88 693,00
0,00 0,00
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 88 693.00
0,00 0.00
TOTAL RECETTES REELLES 12 942 872,00 -105 559,00
-105 559,00
021 Virement de la sect° de fonctionnement 5 450 054,00
-80 373,00 -80 373,00
040 Opérat° ordre transfert entre sections (6) (7) (8) 2 992 739,00
1 743,00 1 743,00
15112 Provisions pour litiges
123 500,00 0,00 0,00
1582 Autres provisions pour charges
517 389,00 0,00 0,00
2802 Frais liés à la réalisation des document
30 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 24 000,00
12 700,00 12 700,00
2804114 Voirie 12 000,00
0,00 0,00
28041512 GEP rat : Bâtiments, installations
4 000,00 0,00 0,00
2804182 Autres org pub - Bâtiments et installat®
200,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 10 000,00
0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations
100,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires
7 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes
7 000,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains
109 000,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière
28 000,00 0,00 0,00
28132 Immeubles de rapport
4 200,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements,
151 000,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions
182 000,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie
170 000,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau
12 000,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification
64 000,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux
163 000,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie
23 000,00 0,00 0,00
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VIEEE-DE-BREANQON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
LE
I FIL NZ 41
Chan l'art F4 Budget de Propositions
Vote (4)
l'exercice (2) nouvelles (3) PCYPIE]
Materiel roulant 132 000,00 0,00
0,00
TE AL 14 000,00 0,00 0,00 28158 Autres installat°, matériel
et outillage 184 000,00 0,00 0,00
28181 installations générales, aménagt divers 3 000,00
0,00 0,00
28182 Matériel de transport 37 000,00 0,00
0,00 28183
Matériel de bureau et informatique 115 000,00 -12 700,00
-12 700,00
28184 Mobilier 78 000,00 0,00
0,00 28188
Autres immo. corporelles 129 000,00 0,00
0,00 4816
Frais émission emprunts obligataires 0,00 2 900,00
2 900,00
4817 Pénalités de renégociation de la dette 421 454,00
-1 157,00 -1 157,00
4818 Charges à étaler 230 000,00
0,00 0,00
4962 Prov. dépréc. comptes débiteurs divers 7 896,00
0,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 8 442 793,00 -78 630,00 -78 630,00
FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales (9) 635 969,00 3 608 897,00
3 608 897,00 10251 Dons et
legs en capital 25 000,00 200,00
200,00 16318
Autres emprunts obligataires 0,00 3 675 223,00 3 675 223,00
1641 Emprunts en euros 94 531,00
-94 531,00 -94 531,00
2031 Frais d'études 516 438,00 28 005,00
28 005,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE 9 078 762,00 3 530 267,00
3 530 267,00
TOTAL DES RECETTES D’'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 22 021 634,00 3 424 708,00 3 424 708,00
(= Total des recettes réelles et d'ordre)
+ . RESTES A REALISER N-1 (10) | 0,00 | + ( R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (10) | 0,00 | IL TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 3424708,00 | (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(2) Cf. Modalités de vote, l-B.
(3) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, R/ 040 = DF 042.
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »).
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DJ 041 = RI 041.
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats).
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si | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
U BUDGET B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 110 (1)
LIBELLE : CIAP - Aménagement et scénographie
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
Art. : : , Lt posit
Vote Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles
(4) information (5)
01/01/N (5) (à)
DEPENSES 115 269,83 | a 0,00 0,00
0,00 | b 0,00
20 immobilisations incorporelles 48 011,14 0,00
0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 48 011,14 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 588,00 0,00
0,00 0,00 0,00
2161 Oeuvres et objets d'art 3 588,00 0,00
6,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 63 670,69 0,00
0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 63 670,69 0,00
0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations les
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
RESULTAT = (c + d)- (a +b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
0,00
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement esi présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 24
de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
ti
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 VICEUE db à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
: IL unes) EQUIPEMENT
B3
D'EQUIPEMENT N°: 131 (1) LIBELLE
: Archives (restauration et numérisation)
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
” Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps
portant en O1/01N
(5) (4) information (5) DEPENSES 0,00
|a 0,00 0,00 | b 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
2162 Fonds anciens des bibliothèques et 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
musée
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)-(a +b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque
l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles,
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 RP - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
77 =<[pU BUDGET Il B3 | VE IAIL LL NII NTI Nm Ê
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 133 (1)
LIBELLE : Collégiale Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
Pour vote
Réalisations Restes à Proposition
Art. . / 8 isat or POS tIons
Vote Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4)
information (5)
O1/01/N (5) (4)
DEPENSES 0,00 |a 0,00 200 000,00
|b 200 000,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
200 000,00 200 000,00 | 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00
200 000,00 200 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes
de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0.00
id 0,00
13 Subventions d'investissement
0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux
0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions
0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements
0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c + d)- (a + b)
-200 000,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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e\
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 VIECE-DE db - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
"77 "EDU BUDGET (
ue ne peu w soc DIOPERATION D'EQUIPEMENT B3 Ü D'EQUIPEMENT N°: 134 (1)
LIBELLE : Remparts Cité Vauban - Travaux d'urgence
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. : : :
ou P Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DÉPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 lb 0,00
| b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | d
0,00 13
Subventions d'investissement 0,00
0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00
0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00
0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelies 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c + d)-(a+b)
0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque
l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022 PTE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
= Ill
| UE IL AIL VEO Loanrines D *EQUIPEMENT B3
"EQUIPEMENT N°: 135 (1)
LIBELLE : Avenue Vauban (Cité Vauban)
Pour vote
Pope ut tes à nue
Art. | | Réalisations | Res es à Propositions Vote
Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information
(5)
01/01/N (5) (4)
DÉPENSES 0,00 | a 0,00 0,00 |b 0,00 | b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
6,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c+d)-(a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 VIEPEDE FT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
-—EbU BUDGET _ Il | un me voue DIOPERATION D'EQUIPEMENT B3
"EQUIPEMENT N°: 136 (1) LIBELLE : Fortifications Ville Haute (Cité Vauban)
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. TT : on posit
Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) (4)
DÉPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)- (a +b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le Vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 VICCEDEBRTENSDN - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
| 77 7777 :pU BUDGET Ill
L mire we grow ss DIOPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 138 (1) LIBELLE : Communication YŸ
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
Art. ! : : et posit Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DEPENSES 0,00 la 0,00 0,00 | b 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations incorporelles
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d) — (a +b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{1} Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 MECEDE db - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
LEE] VO fe Da
un E DU BUDGET TT
ne nu ue - MOPERATION D'EQUIPEMENT BS
D'EQUIPEMENT N°: 139 (1)
LIBELLE : Chapelle des Pénitents Noirs
Pour vote
Réalisations Restes à Pr siti Ari. . : éali aon Me: opositions
Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) (4)
DÉPENSES 0,00 | a 0,00 0,00 | b 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFÉCTEES © 000_Id 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
1341 D.ET.R. non transférable 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = {(c +d)-{a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négati
(?) Ouvrir un cadre par opération.
atif
)
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
) (3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats, (4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 bail à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
| - ill J LD be DIR PS runs nuire PERATION D’EQUIPEMENT B3
OP ‘EQUIPEMENT N°: 140 (1)
LIBELLE : Travaux dans les cimetières
Pour vote
Réalisations Restes à Proposition
Art. . 2 sas es à opositions Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) (4)
DEPENSES 0,00 | a 0,00 0,00 |b 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21316 | Equipements du cimetière 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d) — (a + b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 VICPPLUE de - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
U BUDGET I
nn me mure OPERATION D'EQUIPEMENT B3
D'EQUIPEMENT N°: 141 (1)
LIBELLE : Développement numérique
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . : :
, Nestes 9POS'HON Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) (4)
DÉPENSES 7 984,32 | a 0,00 0,00 | b 0,00 |
b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 299,99 0,00 0,00
0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 299,99 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 7 684,33 0,00 0,00
0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et informatique 7 684,33 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,090 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice Subventions d'investissement
et dettes assimilées
immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours.
RESULTAT = (c + d)- (a +b) 0,00 Excédent de financement si positif Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 PAPE" - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
U BUDGET Ill
‘EQUIPEMENT B3
Ï UE 1 AIL VED LOIAEIINLY
‘EQUIPEMENT N°: 142 (1)
LIBELLE : Cantine et cuisine centrale
Pour vote
Réalisations Restes à Proposition
Art. : ; aise le t positions Vote
Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information
(5)
01/01/N (5) (4)
DÉPENSES 11910,51 | a 0,00 0,00 0,00 | b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00 0,90
21 Immobilisations corporelles 11 910,51 0,00
0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 1 930,47 0,00 0,00
0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 9 980,04 0,00
0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
Subv. transf.
nts et dettes assimilées
immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = {c+d)-{a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
{t) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 34
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 VICEUE db R - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
RTL ZL LM AR AE NENAT A
"7" EDU BUDGET
OPERATION D’EQUIPEMENT B3
DPERATOND EQUIPEMENT N°: 143 (1) LIBELLE : Équipement des écoles
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. : : : Le
P Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5) 01/01/N
{5) {4)
DÉPENSES 2 608,26 | a 0,00 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 2 608,26 0,00 0,00 0,00
0,00
2184 Mobilier 1 993,86 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 614,40 0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
RESULTAT = (c + d)- {a +b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune où l'établissement.
0,00
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 35
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022
à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
[Il
| UE I AIL VUED LOATIINEY ‘EQUIPEMENT
B3
OP ‘EQUIPEMENT N°: 144 (1)
LIBELLE : Parc des Sports
Pour vote
éalisati Restes à Pro ition
Art. . ; Réali ations : Fe $ positions Vote
Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) (4)
DEPENSES 35 181,00 | a 0,00 -590 215,00 | b -590 215,06 |
b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 19 035,00 0,00 0,00
0,00 0,00
2031 Frais d'études 19 035,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 16 146,00 0,00 -590 215,00
-590 215,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de 0,00 0,00 -590 215,00
-590 215,00 0,00
terrains
2313 Constructions 16 146,00 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00 fd
0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
0,00
1322 Subv. non transf. Régions 0,00
0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c + d)— (a + b) 590 215,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022 VILLE DE ee - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
EDU BUDGET Il
u Le be PI LU VII IINEY DJOPERATION D'EQUIPEMENT B3
DPERATTON EQUIPEMENT N°: 145 (1)
LIBELLE : Réhabilitation Grands Équipements Sportifs
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . : : 2
P Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5) 01/01/N
(5) {4)
DEPENSES 28 337,41 | a 0,00 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 7 800,00 0,00 0,00 0,00
0,00
2031 Frais d'études 7 800,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 20 537,41 0,00 0,00 0,00
0,00
2158 Autres inst. matériel,outil. techniques 20 537,41 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
Subrv. transf.
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3)
Recettes de l'exercice
RESULTAT = (c+d)-{a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
0,00
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022
VILLE DE Pol - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
DETAIL DES CHAFIIKED D
B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 146 (1)
LIBELLE : Gros entretien et achat de matériel - Sports
RESULTAT = (c+d)-{a+b) Excédent de financement si positif Besoin de financement si négatif (1) Ouvrir un cadre par opération. (2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administrati {4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l’objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce propositions nouvelles. (5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Pour vote
Art. | | Réalisations | Restes à Propositions Vote Montant
pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) {4)
DEPENSES 66 547,98 | a 0,00 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 63 328,82 0,00 0,09
0,00 0,00
2158 Autres inst..matériel,outil. techniques 56 428,89 0,00 0,00
0,00 0,00
2182 Matériel de transport 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 6 899,93 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 3 219,16 0,00 0,00
0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
terrains
2313 Constructions 3 219,16 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
{Pour information)
OTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 0.00
13 Subventions d'investissement 0,00
0,00
1313 Subv. transf. Départements 0,00
0,00
1331 D.E.T.R. transférable 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
0,00
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if, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
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Reçu le 16/11/2022 no à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
U BUDGET ... Hi
OPERATION D’EQUIPEMENT B3
D'ÉQUIPEMENT N°: 147 (1)
LIBELLE : Urbanisme réglementaire
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . : :
1 P Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3)
nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5} (4)
DEPENSES 28 406,71 la 0,00 0,00 0,00
| b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 6 120,29 0,00 0,00
0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme G 120,29 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 22 286,42 0,00 0,00
0,00 0,00
21534 | Réseaux d'électrification 22 286,42 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Subventions d'investissement
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
RESULTAT = (c + d)— (a + b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
0,00
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (4) Lorsque
l’opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022
VILLE DE FT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
VE IAIL VE \orEZFAT TEINENy
U BUDGET
PERATION D'EQUIPEMENT B3
’EQUIPEMENT N°: 148 (1)
LIBELLE : Opérations foncières
Pour vote
Er R tion
Art. | | Réalisations | testes à Propositions Vote
Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information
(5)
01/01/N (5) (4)
DEPENSES 1598561 | a 0,00 0,00 0,00 |b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 15 985,61 0,00
0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
2118 Autres terrains 15 985,61 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions versées
Immobilisations les
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)— (a +b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022 nn à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
" "" *"T"EDU BUDGET (EL
:DOPERATION D’EQUIPEMENT B3
D'EQUIPEMENT N°: 149 (1)
LIBELLE : ZAC des Quartiers du 15/9
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . : :
1 te pos Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) (4)
DÉPENSES 500 000,00 | a 0,00 250 000,00 250 000,00 ! b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 500 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 0,00
238 Avances versées commandes immo. 500 000,00 0,00 250 000,00 250 000,00 0,00
incorp.
RECETTES (répartition) Subventions d'investissement
et dettes assimilées
immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
RESULTAT = (c + d)-(a+b)
Excédent de financement si positif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
| Besoin de financement si négatif
)
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
}
-250 000,00
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l’ objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelies.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022 VILLE DE | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
: BU BUDGET Il
[ DE 1AIL Leo vanarciinzv D'DPERATION D'ÉQUIPEMENT B3
‘EQUIPEMENT N°: 150 (1)
LIBELLE : Action Coeur de Ville
Pour vote
Art. | | Réalisations | Restes à Propositions Vote
Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
O1/01/N {5) {4)
DEPENSES 0,00 | a 0,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
202 Frais réalisat* documents urbanisme 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c+d)-{(a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 42
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 thai à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
| "7" DU BUDGET I
LL = MOPERATION D'EQUIPEMENT B3 D'EQUIPEMENT N°: 151 (1) LIBELLE : Subventions Façades/Toitures/Devantures
Pour vote
Réalisations Restes à Pr itions Art. . : Se Zi t 9POSIHON
Vote Montant pour (2) Libellé (2) . cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) (4)
DEPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
20422 | Privé : Bâtiments, installations 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)-({a+b) 0,00 Excédent de financement si positif Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir Uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 43
AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022
VICLE ho | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
VE LAIL VELU VISA DT IVNRN
: BU BUDGET
‘DPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPÉRATION D'EQUIPEMENT N°: 152 (1)
LIBELLE : Travaux dans les Ecoles
Pour vote
éalisati R à Pr itio Art. | | Réa isat ons | testes à opositions Vote Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
O1/01/N {5) {4)
DEPENSES 180 550,34 | a 0,00 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 52 532,65 0,00 0,00 0,00
0,00
2135 Installations générales, agencements 47 631,97 0,00 0,00
0,00 0,00
2184 Mobilier 4 900,68 0,00 0,00 0,00
0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 128 017,69 0,00 0,00
0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de 128 017,69 0,00 0,00
0,00 0,00
terrains
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
RESULTAT = (c + d)-{(a+b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3} A remplir uniquement en cas de reprise des résu
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'ob}
lats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
et d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Page 44
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 VICPEUE FT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
7" EbU BUDGET II
en me run ser DIOPERATION D'EQUIPEMENT B3
D'EQUIPEMENT N°: 153 (1)
LIBELLE : Chaussées et soutènements
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . : : ee P
9 Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DEPENSES 82 580,31 | a 0,00 60 000,00 60 000,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 5 964,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 5 964,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 76 616,31 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 76 616,31 0,00 60 000,00 60 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
Subv. non transf,
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
RESULTAT = (c + d)- (a +b)
Excédent de financement si positif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
| Besoin de financement si négatif
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
-60 000,00
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l’objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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PTE Te . BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
DU BUDGET
PERATION D'EQUIPEMENT B3
‘EQUIPEMENT N°: 154 (1)
LIBELLE : Signalisation et mobilier urbain
Pour vote
Réalisatio es à Propositio
Art. . : sa at ns L R tes à ropositions Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DEPENSES 93 953,49 | a 0,00 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 91 488,69 0,00 0,00 0,00
0,00
2152 Installations de voirie 65 573,49 0,00 0,00 0,00
0,00
21568 | Autres matériels, outillages incendie 25 915,20 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 2 464,80 0,00 0,00 0,00
0,00
2313 Constructions 2 464,80 0,00 0,00 0,00
0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Subventions d'investissement
Subsv. transf.
Em et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
RESULTAT = (c+d)-(a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
{5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022
a | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
Îl CT
| Il
en PERATION D'EQUIPEMENT B3
Ù "EQUIPEMENT N°: 156 (1)
LIBELLE : Travaux dans les quartiers
Pour vote
Réalisations Restes à Pro itions Art. cu ne : Pr posit
Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) (4)
DEPENSES 49 553,71 |a 0,00 0,00 |b 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 14 568,87 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 14 568,87 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 34 984,84 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat*, matériel et outillage techni 34 984,84 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
. Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)-{a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 til à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
LL
‘-— EDU BUDGET B3 DA Le VO NURe MP EU NP UUTUN nu nv DOPERATION D'EQUIPEMENT OUPER D'EQUIPEMENT N°: 158 (1)
LIBELLE : Modernisation de l'éclairage public
Pour vote
éalisations Restes à ropositions
Art. . : Ré at 2 es à Propositio Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
O1/01/N {5) {4)
DEPENSES 127 813,80 | a 0,00 0,00 0,00 |b 0,00
290 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 127 813,80 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 127 813,80 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Recettes de l'exercice Restes à réaliser N-1 (3)
Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)- (a +b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l’objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 VICEDE ai à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
= — ee sm mme wesru serum D
"7" E DU BUDGET PERATION D'EQUIPEMENT Ur B3
LIBELLE : Avenue Adrien Daurelle
D'EQUIPEMENT N°: 159 (1)
Excédent de financement si positif (1) Ouvrir un cadre par opération. Besoin de financement si né atif
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . , salse on
P Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5) -
01/01/N {5) (4)
DEPENSES 290 166,45 | a | 0,00 0,00 0,00 | b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 290 166,45 0,00 0,00 0,00
0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 290 166,45 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 _] d
0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00
0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00
0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 9,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b) 0,00
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles. (5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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PETER - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
LIBELLE : Via Guisane
B3
‘EQUIPEMENT N°: 160 (1)
Pour vote
Réalisation Restes à Propositi
Art. . : Se tions on tes à positions Vote Montant pour Q) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) (4)
DÉPENSES 113 349,15 | a 0,00 0,00 0,00 | b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 113 349,15 0,00 0,00
0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
terrains
2315 Installat”, matériel et outillage techni 113 349,15 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
Subv. transf.
nts et dettes assimilées
immobilisations
Subventions d° versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3)
RESULTAT = (c + d) (a +b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
{2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas d
Recettes de l’exercice
0,00
e reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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VIECEDE de - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
"7 TE]DU BUDGET ll
=." - -.......-- DIOPERATION D'EQUIPEMENT B3
Ù D'EQUIPEMENT N°: 161 (1)
LIBELLE : Avenue Jean Moulin
Pour vote
Réalisati a P iti Art. | | éalise ons | Restes à ropositions Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
| 01/01/N (5) {4)
DEPENSES 78 828,26 |a 0,00 51 000,00 | b 51 000,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles | 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 78 828,26 0,00 51 000,00 51 000,00 0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 78 828,26 0,00 51 000,00 51 000,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
Subventions d'investissement
Subv. non transf. Régions
Subv. non transf.
Em et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)- (a +b) -51 000,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles,
(5) Lorsque l’apération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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VILLE DE BRIANCON - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
EL =|DU BUDGET ll
l VEIAIL WEY VIIAEIINEY DOPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 163 (1) LIBELLE : Hameau de Saint Blaise
Pour vote
Art. | | Réalisations | Restes a Propositions Vote Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DÉPENSES 0,00 la 0,00 0,00 lb 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,090 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d) — (a + b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(4) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 hi à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
7 EDU BUDGET ll
[PEERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 164 (1)
LIBELLE : Carrefour de la Grande Boucle et abords
Pour vote
Art. Libellé (2) CumuIéeS a réaliser N° vallée ° Vote Montant pour
@) OH/01/N (3) (5) (4) (@ information (5) DÉPENSES
307 263,38 | a 0,00 0,00 |b 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 113 635,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204114 | Voirie 113 635,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 193 628,38 0,00 0,00 0,00
0,00
21534 Réseaux d'électrification 193 628,38 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0.00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00 0,00
13151 | Subv. transf. GFP de rattachement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,09 0,00
RESULTAT = (c+d)-{a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 PTEPE ef" - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
U BUDGET (I
PERATION D'EQUIPEMENT B3
[ LE LAIL VUED LrIACIINESY
‘EQUIPEMENT N°: 166 (1)
LIBELLE : Contrat de station
Pour vote
Réalisation tes à Propositions
Art. . / ! at ons / Res es ropositio Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DEPENSES 0,00 | a 0,00 0,00 |b 9,00 | b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
6,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
Subventions d'investissement
Subv. transf.
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT ={(c+d)-{(a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 VIECEUE Ft - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
" 77772]bU BUDGET Hi
ir mme wii ss DIOPERATION D'EQUIPEMENT B3
OP EQUIPEMENT N°: 168 (1) LIBELLE : Espaces verts
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . : . sn
P Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) (4)
DEPENSES 47 438,78 | a 0,00 0,00 bb 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 16 214,78 0,00 0,00 0,00 0,00
2121 Plantations d'arbres et d'arbustes 1 116,50 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 15 098,28 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst. matériel outil. techniques 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 31 224,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2312 Agencements et aménagements de 31 224,00 0,00 0,00 0,00 0,00
terrains
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice Subventions d'investissement Subv. transf. Etat et établ. Nationaux
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)—-{a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au pian de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seuies ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 VILLE DE Fe - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
=|[DU BUDGET | Ji
| LE IAIL VE vaarriinizvw DIDOPERATION D’'E UIPEMENT B3
‘EQUIPEMENT N°: 174 (1) LIBELLE : Eglises et chapelles
Pour vote
salisation s x ti
Art. | | Réalisatio s | Re tes à Propositions Vote Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) {4)
DEPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 |b 0,00 |b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
9,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)- (a + b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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VICCEDE a - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
LEZ
=|DU BUDGET
PERATION D’EQUIPEMENT B3
EQUIPEMENT N°: 177 (1) LIBELLE : Aménagement d'un marché couvert
{1) Ouvrir un cadre par opération.
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. , . : con
P Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) {4)
DEPENSES 140 811,97 | a 0,00 3 500,00 3 500,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 140 811,97 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00
2313 Constructions 140 811,97 0,00 3 500,00 3 500,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
13251 | Subv. non transf, GFP de rattachement 0,00 0,00
1331 D.E.T.R. transférable 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c + d)— {a +b) -3 500,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(8) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles. (5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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PSP" - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
B3
*EQUIPEMENT N°: 178 (1)
LIBELLE : Travaux sur les bâtiments
Pour vote
Art. | | Réalisations | Restes à Propositions Vote Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DEPENSES 45 535,57 | a 0,00 0,00 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 750,00 0,00 0,00 0,00
0,00
2031 Frais d'études 750,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 16 614,74 0,00 0,00 0,00
0,00
2135 Installations générales, agencements 5 292,12 0,00 0,00
0,00 0,00
21568 | Autres matériels, outillages incendie 6 381,93 0,00 0,00
0,00 0,00
2158 Autres inst. matériel, outil. techniques 4 940,69 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 28 170,83 0,00 0,00 0,00
0,00
2313 Constructions 28 170,83 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 | 4 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
0,00
1311 Subv. transf. Etat et établ. Nationaux 0,00
0,00
13151 Subv. transf. GFP de rattachement 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c + d)- (a +b) 0,00
Excédent de financement si positif
[___ Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résul tats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022
hi à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
°° =|bU BUDGET
B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 179 (1)
LIBELLE : Véhicules
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. Ie : Lo P
Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) {4)
DEPENSES 105 287,80 | a 0,00 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 105 287,80 0,00 0,00 0,00 0,00
21571 | Matériel roulant 66 000,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21578 | Autre matériel et outillage de voirie 990,00 0,00 6,00 0,00 0,00
2158 Autres inst. matériel,outil. techniques 2 800,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2182 Matériel de transport 35 497,80 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3)
RESULTAT = (c + d)-{(a+b)
Excédent de financement si positif
{1) Ouvrir un cadre par opération.
Besoin de financement si né atif
Recettes de l'exercice
0,00
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par a commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l’exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur tes
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022
PETER" - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
U BUDGET jl
PERATION D’'EQUIPEMENT B3
l UE IAIL VE CnArLiRES D
OPERATIO ‘EQUIPEMENT N°: 180 (1)
LIBELLE : Matériel Service des Fêtes
Pour vote
salisati R r us
Art. | | Réali ations | Restes à Propositions Vote Montant
pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DEPENSES 38 362,61 |a 0,00 2 500,00 2500,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 38 362,61 0,00 2 500,00 2
500,00 0,00
2138 Autres constructions 15 957,60 0,00 0,00
0,00 0,00
21578 | Autre matériel et outillage de voirie 5 969,98 0,00 2 500,00
2 500,00 0,00
2184 Mobilier 4 679,88 0,00 0,00 0,00
0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 11 755,15 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d) - (a +b) -2 500,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultais de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 VIECEUE FT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
"sis D nm er ur _w u
*7—=|bU BUDGET
UF
PERATION D'EQUIPEMENT B3
*EQUIPEMENT N°: 181 (1) LIBELLE : Outillage Services Techniques
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . : : cn P
Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) (4)
DÉPENSES 17 633,50 |a 0,00 0,00 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 17 633,50 0,00 0,00 0,00 0,00
2158 Autres inst. matériel,outil. techniques 17 633,50 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
RESULTAT = (c + d)-{a+b)
Excédent de financement si positif
{f) Ouvrir un cadre par opération,
Besoin de financement si négatif
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
0,00
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022 | - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
UE fl
| LIL FAIR LULU VEUT frite PERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 182 (1)
LIBELLE : Mobilier et matériel
Pour vote
Art. | | Réalisations | Restes à Propositions Vote Montant pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) {4)
DEPENSES 20 199,62 |a 0,00 5 000,00 5 000,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 20 199,62 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
2184 Mobilier 18 579,84 0,00 0,00 0,00 0,00
2188 Autres immobilisations corporelles 1 619,78 0,00 5 000,00 5 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Subventions d'investissement
Subv. transf. Etat et établi. Nationaux
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
RESULTAT = (c + d) - (a +b)
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(i) Ouvrir un cadre par opération.
) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colannes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
2
-5 000,00
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022
ha à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
‘ 7 -" E|bU BUDGET JE
D mn UT MU VI UNE SUN PERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 183 (1)
LIBELLE : Cité administrative
Pour vote
Réalisations Restes à Proposition Art. , : : on $
P $ Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) {4)
DEPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 |b 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
Subventions d'investissement
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c+d)-{(a+b) 0,00 Excédent de financement si positif Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022
PSP ee - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
(EI
| VE I AIL VED LAIT neo D PERATION D'EQUIPEMENT B3
"EQUIPEMENT N°: 184 (1)
LIBELLE : Etudes EPFR
Pour vote
Réalisations Restes à roposition
Art. . : : Te e Propositions Vote Montant
pour
(2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) (4)
DEPENSES 0,00 | a 0,00 0,00 |b 0,00 | b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
202 Frais réalisat* documents urbanisme 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
Subventions d'investissement
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c + d)- (a +b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailer les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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hi à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
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OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 185 (1)
LIBELLE : Eaux pluviales et canaux
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
ps Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles Ps ponans ns
01/01/N (5) (4) mation (5) DEPENSES
0,00 | a 0,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 | 0,00 0,00 0,00 0,00
22 immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
Subventions d'investissement
Subv. transf.
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c+d)-{a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d’un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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VICCÉ DE FT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
DVECIAIL VEUY WTIPAT LEIdR NT Ê
B3
OPÉRATION D'EQUIPEMENT N°: 186 (1)
LIBELLE : Square Jean Rousson
Excédent de financement si positif Besoin de financement si négatif (1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
propositions nouvelles.
(5} Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions
Art. . : aise te à posito Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) (4)
DÉPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 6,00 | b
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,09 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 6,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,90 fd
0,00
13 Subventions d'investissement 0,00
0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00
0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00
0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c + d) — (a +b) 0,00
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(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
{4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uni quement sur les
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Reçu le 16/11/2022
sh à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
LL RRAUL M LI NM IR na MERAT",
DU BUDGET
PERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N°: 187 (1) LIBELLE : Square Pierre Termier
Excédent de financement si positif Besoin de financement si négatif (1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune où l'établissement.
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. . : : Le P
Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) (4)
DÉPENSES 0,00 | a 0,00 0,00 |b 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2315 Installat”, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES c 0,00 ld 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 0,00
13251 Subv. non transf. GFP de rattachement 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,09
2i Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d)—{a+b) 0,00
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(6) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022
VILLE DE FT - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
DU BUDGET Il
PERATION D’EQUIPEMENT B3
‘EQUIPEMENT N°: 188 (1)
LIBELLE : Rue Colaud
Pour vote
Réalisations Restes à Proposition
Art. . : à at er positions Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N (5) (4)
DÉPENSES 0,00 |a 0,00 0,00 |b 0,00 | b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
2315 Installat®, matériel et outillage techni 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l’exercice
Subventions d'investissement
Subv. non transf.
nts et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = (c+d)-{(a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailier les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
{3} A remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 PTE - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
E DU BUDGET Ill
U LS lon EMI Ee MUR UE IPN LIN DJOPERATION D'EQUIPEMENT B3
DPERATONID'EQUIPEMENT N°: 189 (1)
LIBELLE : Extension des cantines
Pour vote
Réalisations Restes à Propositions Art. , z : 2 P
Vote Montant pour (2) Libellé (2) cumulées au | réaliser N-1 (3) nouvelles (4) information (5)
01/01/N {5) {4)
DEPENSES 0,00 la 0,00 0,00 lb 0,00 |b 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 ‘ 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
2313 Constructions 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser N-1 (3) Recettes de l'exercice
Subventions d'investissement
Subv. non transf.
et dettes assimilées
Immobilisations
Subventions d' versées
Immobilisations
Immobilisations en affectation
Immobilisations en cours
RESULTAT = {c + d)-(a+b) 0,00
Excédent de financement si positif
| Besoin de financement si négatif
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement.
(3) À remplir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats.
(4) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur ies
propositions nouvelles.
(5) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
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Reçu le 16/11/2022 ns à - BUDGET PRINCIPAL - DM - 2022
ressources propres
I
- ANNEXES IV
CcLCIMÉENTS DU BILAN
NS FINANCIERES — DEPENSES A6.1
DÉPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Budget de l'exercice us
0 Libellé (1) (hors RAR) PrOROSIIOns Vote (2)
(BP + BS + DM)
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES =A +B I 3 741 897,00 -84 900,00 | Il -84 900,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 3 546 100.00 -84 900.00 -84 900.00
1634 | Emprunts obligataires 0,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 3 253 600,00 -84 900,00 -84 900,00
1643 Emprunts en devises 0,00 6,00 0,00
16441 | Opérat” afférentes à l'emprunt 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor 0,00 0,00 0,00
1672 | Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor 0,00 0,00 0,00
1678 | Autres emprunts et dettes 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 132 500,00 0,00 0,00
1682 | Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00
1687 | Autres dettes 160 000,00 0,00 0,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres 195 797,00 0,00 0,00 {B)
10... | Reprise de dotations, fonds divers et réserves
10... Reversement de dotations, fonds divers et réserves
10222 | FCTVA 6 997,00 0,00 0,00
139 Subv. invest. transférées cote résultat 188 800,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 0,00 0,00 0,00
Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL
H=t+l dépenses de l'exercice D001 (3) IV
précédent (3)
Dépenses à couvrir par des 3 656 997,00 0,00 1 727 033,00 5 384 030,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes.
(2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
(3) Inscrire uniquement si le compte administratif est voté ou en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent.
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AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022
ANNEXES IV
ELEMEN F DU BILAN
S FINANCIERES — RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Budget de l'exercice Propositions
Art. (1) Libellé (1) (hors RAR) nouvelles Vote (2)
{BP + BS + DM)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a +b V 10 793 110,00 -78 630,00 EF VI -78 630,00
Ressources propres externes de l’année (a) 1 040 817,00 0,00 0,00
10222 FCTVA 575 933,00 0,00 0,00
10223 TLE 0,00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement 425 000,00 0,00 0,00
10228 Autres fonds 0,00 0,00 0,00
13146 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00 0,00
13156 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00 0,00
13246 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00 0,00
13256 Attributions de compensation d'investissement 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
27638 Créance Autres établissements publics 90 000,00 0,00 0,00
2764 Créances sur personnes de droit privé 249 884,00 0,00 0,00
Ressources propres internes de l’année (b) (3) 9 752 293,00 -78 630,00 -78 630,00
15... Provisions pour risques et charges
15112 Provisions pour litiges 123 500,00 0,00 0,00
1582 Autres provisions pour charges 517 389,00 0,00 0,00
169 Primes de remboursement des obligations 0,00 0,00 0,00
26... Participations et créances rattachées
27... Autres immobilisations financières
28... Amortissement des immobilisations
2802 Frais liés à la réalisation des document 30 000,00 0,00 0,00
28031 Frais d'études 24 000,00 12 700,00 12 700,00
2804114 | Voirie 12 000,00 0,00 0,00
28041512 | GFP rat : Bâtiments, installations 4 000,00 0,00 0,00
2804182 | Autres org pub - Bâtiments et installat° 200,00 0,00 0,00
280421 Privé : Bien mobilier, matériel 10 000,00 0,00 0,00
280422 Privé : Bâtiments, installations 100,00 0,00 0,00
28051 Concessions et droits similaires 7 000,00 0,00 0,00
28121 Plantations d'arbres et d'arbustes 7 000,00 0,00 0,00
28128 Autres aménagements de terrains 109 000,00 0,00 0,00
281316 Equipements de cimetière 28 000,00 0,00 0,00
28132 Immeubles de rapport 4 200,00 0,00 0,00
28135 Installations générales, agencements, 151 000,00 0,00 0,00
28138 Autres constructions 182 000,00 0,00 0,00
28152 Installations de voirie 170 000,00 0,00 0,00
281531 Réseaux d'adduction d'eau 12 000,00 0,00 0,00
281534 Réseaux d'électrification 64 000,00 0,00 0,00
281538 Autres réseaux 163 000,00 0,00 0,00
281568 Autres matériels, outillages incendie 23 000,00 0,00 0,00
281571 Matériel roulant 132 000,00 0,00 0,00
281578 Autre matériel et outillage de voirie 14 000,00 0,00 0,00
28158 Autres installat”, matériel et outillage 184 000,00 0,00 0,00
28181 Installations générales, aménagt divers 3 000,00 0,00 0,00
28182 Matériel de transport 37 000,00 0,00 0,00
28183 Matériel de bureau et informatique 115 000,00 -12 700,00 -12 700,00
28184 Mobilier 78 000,00 0,00 0,00
28188 Autres immo. corporelles 129 000,00 0,00 0,00
29... Prov. pour dépréciat® immobilisations
39... Prov. dépréciat” des stocks et en-cours
481... Charges à rép. sur plusieurs exercices
4816 Frais émission emprunts obligataires 0,00 2 900,00 2 900,00
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AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022 VILLE DE BR 7 7‘ IPAL -DM-2 ' Budget de l’exercice Propositions (hors RAR) elle. Vote (2) (BP + BS + DM) AO17 PONTS CE TETE OCTO UE Te UE es 421 454,00 -1 157,00 -1 157,00 4818 Charges à étaler 230 000,00 0,00 0,00 49... Prov. dépréc. comptes de tiers 4962 Prov. dépréc. comptes débiteurs divers 7 896,00 0,00 0,00 59... Prov. dépréc. comptes financiers 024 Produits des cessions d'immobilisations 1 309 500,00 0,00 0,00 021 Virement de la sect° de fonctionnement 5 450 054,00 -80 373,00 -80 373,00 rss te ne Solde d'exécution Affectation TOTAL RO01 (4 R1068 (4 VI VII= V + VI précédent (4) 001 (4) 8 (4) Total ressources 10 714 480,00 0,00 0,00 1 727 033,00 12 441 513,00 propres disponibles (1) Les comptes 15, 169, 26, 27, 28, 29, 39, 481, 49 et 59 sont à détailler conformément au plan de comptes. (2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance. ( ( 5) Indiquer le signe algébrique. 4) Inscrire uniquement si ie compte administratif est voté où en cas de reprise anticipée des résultats de l'exercice précédent. Page 142 } ) (3) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 sont présentés uniquement si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. ) } Montant AR Prefecture 005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE Reçu le 16/11/2022
NEXES IV
DU BILAN
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A8 — ETAT DES CHARGES TRANSFEREES
Durée Montant de la Montant de la Montant .
de ’ . . dotation aux Nature de la ,= dépense amorti au titre .
. A l’étale- Date de la or . amortissements Exercice dépense Le eng transférée au des exercices , . Solde (1)
Le ment délibération ze de l’exercice transférée compte 481 précédents
(en () (li) (c/6812)
mois) _{)
TOTAL 2 968 000,00 2 203 162,00 232 076,00 532 762,00
2009 Indemnités SAUR 15 05/11/2009 2 910 000,00 2 203 162,00 229 176,00 477 662,00
financées par l'emprunt
(4818)
2022 Frais d'émission d'un 20 09/11/2022 58 000,00 0,00 2 900,00 55 100,00
emprunt obligataire sur
20 ans à taux fixe
2,315%
(1) Correspond au montant de la charge restant à amortir = 1 — (IE+ 114).
Durée Montant de la Montant de la Montant .
de A . . dotation aux Nature de la 12 dépense amorti au titre .
. A l'étale- Date de la 2 2 . amortissements Exercice dépense Re transférée au des exercices ; . Solde (1)
or ment délibération ze de l'exercice transférée compte 481 précédents
(en () (ll) (c/6862)
mois) {ir
TOTAL 12.279 764,55 7 825 473,00 420 166,44 4 034 125,11
2003 Capitalisation des 20 13/10/2003 335 042,96 318 288,00 16 754,96 0,00
intérêts différés et
étalement de la charge
- CANCAVA (4817)
2003 Capitalisation des 30 13/10/2003 11 853 460,24 7 507 185,00 395 115,00 3 951 160,24
intérêts différés et
étalement de la charge
- Autres prêteurs (4817)
2022 Indemnités de 41 09/11/2022 91 261,35 0,00 8 296,48 82 964,87
remboursement
anticipé - Emprunt
CEPAC N°03003
{1} Correspond au montant de la charge restant à amortir = 1— (Il + lil).
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AR Prefecture
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Reçu le 16/11/2022
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Reçu le 16/11/2022
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|
NEXES IV
ENGAGEMENIS HORS BILAN — CALCUIE DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX B1.2
AD ARILTIE D'EMPRUNT B1.2 — CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT RELATIF AUX GARANTIES D'EMPRUNT
Calcul du ratio de l’article L. 2252-1 du CGCT Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1) A 83 749,97
Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) B 21 850,43
Annuité nette de la dette de l'exercice (2) C 5 056 165,20
Provisions pour garanties d'emprunts D 0,00
Total des annuités d'emprunts garantis de l’exercice I=A+B+C-D 5 161 765,60
Recettes réelles de fonctionnement Il 22 604 103,00
| Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l’exercice en % (3) | 1/1 22,84 |
(1) Hors opérations visées par l'article L. 2252-2 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) Les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50 % des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice.
Page 147
AR Prefecture
005-210500237-20221109-2022_11_167BIS-DE
Reçu le 16/11/2022
VILLE DE BR “PAL - DM - 2022
l'éclairage public Page 148
ANNEXES IV
| ENGAGEMENTS HORS BILAN
GEO MME ET CREDITS DE PAIEMENT B2.1
B2.1 - SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT Montant des AP Montant des CP
: Crédits de Crédits de .
Pour Total cumulé . . R Restes à L paiement paiement Restes à .
N° ou intitulé de l’AP memoï re Révision de (toutes les antérieurs ouverts au financer de financer AP votée y , . délibérations our . , . (exercices compris l'exercice N y compris (réalisations | titre de l'exercice au-delà de
ajustement pour N) cumulées au l'exercice N N+1 N+1)
01/01/N) (1) {2)
2021-150 Action Coeur de 310 000,00 0,00 310 000,00 0,00 30 000,00 80 000,00 200 000,00
Ville
2021-131 Archives 61 500,00 0,00 61 500,00 0,00 21 000,00 5 000,00 35 500,00
(restauration et numérisation)
2021-175 Ascenseurs et 558,19 0,00 558,19 558,19 0,00 0,00 0,00
escalators
2021-159 Avenue Adrien 1 175 000,00 0,00 1 175 000,00 290 166,45 800 180,00 84 653,55 0,00
Daurelle
2021-162 Avenue Général 4 500 000,00 0,00 1 500 000,00 0,00 0,00 0,00 1 500 000,00
de Gaulle
2021-161 Avenue Jean 1 379 500,00 0,00 1 379 500,00 78 828,26 4 051 000,00 249 671,74 0,00
Moulin
2021-135 Avenue Vauban 2 002 000,00 0,00 2 002 000,00 0,00 77 463,00 30 000,00 1 894 537,00
{Cité Vauban)
2017-110 CIAP : 1 400 000,00 0,00 1 400 000,00 115 269,83 105 000,00 684 730,00 495 000,17
Aménagement et
scénographie
2021-142 Cantines et cuisine 259 000,00 0,00 259 000,00 11 910,51 96 427,00 35 500,00 115 162,49
centrale
2021-164 Carrefour de la 961 000,00 0,00 961 000,00 307 263,38 390 090,00 263 646,62 0,00
Grande Boucle et abords
2021-139 Chapelle des 3 782 000,00 0,00 3 782 000,00 0,00 174 460,00 0,00 3 607 540,00
Péritents Noirs
2021-176 Chauffage 61 564,23 0,00 61 564,23 61 564,23 0,00 0,00 0,00
2021-153 Chaussées et 797 000,00 0,00 797 000,00 82 580,3 286 805,00 115 000,00 312 614,69
soutènements
2021-183 Cité administrative 1 900 000,00 0,00 1 900 000,00 0,00 40 000,00 0,00 1 860 000,00
2021-133 Collégiale 2 000 006,00 0,00 2 000 000,00 0,00 4 000 000,00 293 500,00 706 500,00
Notre-Dame-et-Saint-Nicolas
2021-138 Communication Y 702 000,00 0,00 702 000,00 0,00 270 094,00 0,00 431 906,00
2021-166 Contrat de station 900 000,00 0,00 900 000,00 0,00 100 000,00 100 000,00 700 000,00
2021-132 Déménagement du 3 258,00 0,00 3 258,00 3 258,00 0,00 0,00 0,00
fonds ancien
2021-141 Développement 180 000,00 0,00 180 000,00 7 984,32 30 639,00 20 000,00 121 376,68
numérique
2021-167 Eaux pluviales 46 774,28 0,00 46 774,28 46 774,28 0,00 0,00 0,00
Avenue Professeur Forgues
2022-185 Eaux pluviales et 810 000,00 0,00 810 000,00 0,00 210 000,00 150 000,00 450 000,00
canaux
2021-174 Eglises et 30 500,00 0,00 30 500,00 0,00 3 968,00 5 000,00 21 532,00
chapelles
2021-172 9 993,28 0,60 9 993,28 9 993,28 0,00 0,00 0,00
Electricité/Serrurerie
2021-143 Equipement des 184 000,00 0,00 184 000,00 2 608,26 54 960,00 30 000,00 96 431,74
écoles
2021-168 Espaces verts 1 071 000,00 0,00 1 071 000,00 47 438,78 107 860,00 35 000,00 880 701,22
2021-184 Etudes EPFR 110 000,00 0,00 110 000,00 0,00 110 000,00 0,00 0,00
2022-189 Extension des 270 000,00 0,00 270 000,00 0,00 270 000,00 0,00 0,00
cantines
2021-137 Fort Dauphin 1 920 000,00 0,00 1 920 000,00 0,00 0,00 0,00 1 920 000,00
2021-136 Fortifications Ville 1 401 000,00 0,00 4 401 000,00 0,00 30 000,00 30 000,00 1 341 000,00
Haute (Cité Vauban)
2021-146 Gros entretien et 607 850,00 0,00 607 850,00 66 547,98 141 302,00 100 000,00 300 000,02
achat de matériel - Sports
2021-163 Hameau de Saint 800 000,00 0,00 800 000,00 0,00 26 400,00 0,00 773 600,00
Blaise
2021-169 Huisseries 24 498,17 0,00 24 498,17 24 498,17 0,00 0,00 0,00
2021-177 Marché couvert 410 000,00 3 500,00 413 500,00 140 811,97 272 688,03 0,00 0,00
2021-180 Matériel Service 405 000,00 0,00 405 000,00 38 362,61 106 112,00 48 026,00 212 499,39
des Fêtes
2021-182 Mobilier et matériel 79 000,00 5 000,00 84 000,00 20 199,62 35 000,00 8 000,00 20 800,38
2021-158 Modernisation de 750 000,00 0,00 750 000,00 127 813,80 203 496,00 100 000,00 318 690,20
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du 15/9
VILLE DE BR PAL - DM - 2022 |
__Montant des CP
Pour ; di cumulé Crédits de Crédits de ‘ Restes à
or , paiement paiement Restes à .
oiniiaéiéeilénhentän ee a les antérieurs ouverts au financer de financer AP votée y l'exercice N délibérations (réalisations titre de l'e i (exercices compris y compris : , . *ercice au-delà de ajustement pour N) cumulées au | l'exercice N N+1 N41)
01/01/N) (1) {2)
202-130 Médiathèque - 57 440,54 0,00 57 440,54 57 440,54 0,00 0,00
0,00 Accroissement du fonds
2017-100 Médiathèque 5 813 482,83 0,00 5 813 482,83 5 813 482,83 0,00 0,00
0,00 abritant un service d'archives
2021-148 Opérations 464 536,00 0,00 464 536,00 15 985,61 94 014,00 50 000,00 304 536,39 foncières
2021-181 Outillage Services 139 000,00 0,00 139 000,00 17 633,50 29 000,00 22 000,00 70 366,50 Techniques
2021-144 Parc des Sports 10 000 000,00 0,00 40 000 000,00 35 181,00 1 533 420,00 3 090 215,00 5 341 184,00 2021-171
Peintures et sols 17 539,41 0,00 17 539,41 17 539,41 0,00 0,00
0,00 2021-155 Place
de l'église de 100 000,00 0,00 100 000,00 28 464,72 0,60 0,00 71 535,28
Pont de Cervières
2021-157 Places de l'Europe 1 200 000,00 0,00 4 200 000,00 0,00 0,00 600 000,00
600 000,00
et du Pays Briançonnais
2021-134 Remparts Cité 540 000,00 0,00 540 000,00 0,00 53 554,00 486 446,00 0,00 Vauban - Travaux d'urgence
2022-188 Rue Colaud 350 000,00 0,00 350 000,00 0,00 350 000,00 0,00
0,00 2021-145
Réhabilitation 2 200 000,00 0,00 2 200 000,00 28 337,41 371 663,00 600 000,00 1 199 999,59
Grands Equipements Sportifs
2021-154 Signalisation et 558 000,00 0,00 558 000,00 93 953,49 84 650,00 82 000,00 297 396,51
mobilier urbain
2022-186 Square Jean 150 000,00 0,00 150 000,00 0,00 150 000,00 0,00
0,00 Rousson
2022-187 Square Pierre 50 000,00 0,00 50 000,00 0,00 50 000,00 0,00
0,00 Termier
2021-151 Subventions 300 000,00 0,00 300 000,00 0,00 31 659,00 60 000,00
208 341,00
Façades/Toitures/Devantures
2021-173 13 007,40 0,00 13 007,40 13 007,40 0,00 0,00
0,00 Toitures/Couvertures
2021-152 Travaux dans les 931 000,00 0,00 931 000,00 180 550,34 215 925,00 200 000,00 334 524,66
Ecoles
202-140 Travaux dans les 105 000,00 0,00 105 000,00 0,00 55 000,00 10 000,00 40 000,00 cimetières
2021-156 Travaux dans les 660 000,00 0,00 660 000,00 49 553,71 145 540,00 110 000,00 354 906,29
quartiers
2021-178 Travaux sur les 1 378 846,32 0,00 1 378 846,32 45 535,57 648 071,00 135 900,00 549 339,75
bâtiments
2021-147 Urbanisme 321 000,00 0,00 321 000,00 28 406,71 98 593,00 110 000,00 84 000,29
réglementaire
202-165 Via Clarée 1 000 000,00 0,00 1 000 000,00 0,00 0,00 0,00
1 000 000,00
2021-160 Via Guisane 1 000 000,00 0,00 4 000 000,00 113 349,15 56 651,00 0,00 829 999,85 2021-179
Véhicules 1 801 500,00 0,00 1 801 500,00 105 287,80 372 866,00 150 000,00 1 173 346,20
2021-149 ZAC des Quartiers 4 500 000,00 677 591,00 5 177 591,00 500 000,00 750 000,00 750 000,00 3 177 591,00
(1) ll s'agit des réalisations effectives correspondant aux mandats émis.
(2) H s'agit du montant prévu initialement par l'échéancier corrigé des révisions.
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U-ANNEXES IV |
CC ARRETE ET SIBNATURES D2 |
- kr - SIGNATURES
ombre 35 Lovers sa à Présenté par le Maire, Arnaud MURGIA
Nombre de membres présents 2.6... À Briançon, le
Nombre de suffrages exprimés .26 TE
Pour 26...
VOTES : Contre Qi =
Abstentions ..,).............
Date de convocation : 03/11[1o11
Budget principal M14 - décision modificative n°3
Délibéré par le conseil municipal réuni en session
0 9 NOV. 2022 A Briançon, Le
Les memes du CO Are
À
Richard N
Yoann LAGIER ST
pe
pe
Catherine VALDENAIRE
Annie ASTIER-CONVERSET
Christian JUELIEN
René MICHEL
À f20 —
Par J.M.CHI
Émilie DESMOULINS-GENOUX Christophe OSTI
Abs ex./Représ. |
Par E.FAURE a
Jean-Marc CHIAPPONI Stéphane SIMOND Aïcha C
; —— CS, |
ÉlisaFAURE Renaud PONS Aurélie POYA
Abs ex./Représ.
Par MSOUBRANEIN -
André MARTIN Marie SOUBRANE Gabriel LEON
sim Abs ex./Représ.
P Par A.POYAU
Claire BARNÉOUD Francine DAERD | Abs ex./Représ.
jé 1
Mickèle SKRTIPNIKOFF
Certifié exécutoire par le Maire. compte tenu de la transmission en préfecture, le AG/A4/LOTL........ et de la publication le AG{A4{/1 021. /\ Page 150
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