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Déliberation - cms 03 Election des Adjoints Retour Prefecture
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Pizay.
Lien du pdf (Déliberation - cms 03 Election des Adjoints Retour Prefecture)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
001 21010287 02608 03-DE … transmission : 23/03/2026 D260320 03 Durs de ont préfecture : 23/03/2026
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PIZAY
Séance du 20 MARS 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de Votants : 15 (dont | pouvoir)
L'an deux mille vingt-six, le vendredi 20 mars, à 19h30, le conseil Municipal de la
commune de PIZAY, étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances,
après convocation légale faite le lundi 16 mars 2026, sous la présidence de Monsieur
Marc GRIMAND, Maire.
Etaient présents : Mesdames AVOSCAN Brigitte, BENALI Sabrina. LORIZ Isabelle.
MORADI Mahsa, PANNETIER Jocelyne, ROGER Amandine et Messieurs CHAPOLARD Christian, CHARLES Cyril. DUPORGE David. FLAMENT Joachim, JOSSERAND Jean- Michel, POIRSON Philippe. SEGARRA Steeven.
Était excusée : Mme VALETTE Laurence (donne pouvoir à Mme Jocelyne PANNETIER)
Il a été procédé, conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales à l'élection d’un secrétaire prise au sein du conseil (le benjamin de l'assemblée) :
M. FLAMENT Joachim a obtenu la majorité des suffrages et a été désigné pour remplir ces
fonctions qu'il a acceptées.
Objet : Election des adjoints
Vu la délibération n° D260320_02 du conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire
à trois.
M. le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste à bulletins secrets.
Cette liste est composée obligatoirement alternativement d’un candidat de chaque
sexe. Le Maire et le premier adjoint peuvent être de même sexe.
Marc Grimand procède à l’appel des candidatures
- Mme LORIZ Isabelle, M. CHAPOLARD Christian et Mme PANNETIER Jocelyne
Marc GRIMAND propose la liste suivante :
- 1°" Adjointe : Mme LORIZ Isabelle
-__2°7e Adjoint : M. CHAPOLARD Christian
- 3°" Adjoint : Mme PANNETIER Jocelyne
Et constate qu'il n’y a pas d’autres propositions.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin sous enveloppe.
Election des adjoints : Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15 D260320 03
- bulletins blancs : 3
- suffrages exprimés : 12
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste
conduite par M. GRIMAND Marc, Maire.
Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste.
- Mme LORIZ Isabelle, 1°"° adjointe
- M. CHAPOLARD Christian, 2°" adjoint
- Mme PANNETIER Jocelyne, 3°"° adjointe
Fait et délibéré à Pizay, les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme.
Délibération rendue exécutoire le : lbilrocé
Après affichage et publication du : zalo3l226
Le Maire,
Marc GRIMAND
A
Le Maire.
Marc GRIMAND