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Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Convocation - publications+conseil+2024+10+02+liste+des+délibérations+(ID+51346))
Thèmes du document : Consommateurs, Jeunesse, Institutions publiques,
Nombre de Conseillers
Municipaux :
• En exercice : 19
• Présents ou
représentés : 12 + 5
L’an deux mille-vingt-quatre,
Et le mercredi deux octobre,
A vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la Commune de LACAUNE-LES-BAINS,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Robert
BOUSQUET, Maire
Date de convocation :
10 septembre 2024
Etaient présents M. BOUSQUET Robert
M. BARDY Christian
Mme STAVROPOULOS Marie-Claude
M. FABRE Jacques
Mme VIALA Armelle
M. BOUSQUET Jérôme
Mme SOLOMIAC Sylvie
M. BENAMAR Alexis
Mme PAGES Sylvie
Mme DA SILVA Mylène
Mme CALAS Carole
Mme SAILLARD Sophie
Date d’affichage :
7 octobre 2024
Procurations : M. CONDAMINES Frédéric à Mme PAGES
Sylvie
M. PUESA Bastien à M. BARDY Christian
Mme TESTINI Florence à Mme SOLOMIAC
Sylvie
Mme DELESSALE Aurélie à M. FABRE Jacques
M. COLLET Richard à Mme SAILLARD Sophie
Absents : M. NICOLAS Serge
M. VISSE Julien
Secrétaire de séance : M. FABRE Jacques
N°
Délibération Date Vote Objet
2024/064 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Approbation du PV de la séance du 6 août 2024
2024/065 02/10/2024 Accepté A l’unanimité
Convention d’accompagnement numérique sur mesure
de l’incubateur des territoires avec l’Agence Nationale
de la Cohésion des Territoires (ANCT)
2024/066 02/10/2024 Accepté A l’unanimité
Communauté de Communes du Haut-Languedoc :
Adoption du rapport de la Commission Locale
d'Evaluation des Charges Transférées relatif à la
garderie municipale de la commune de Viane
2024/067 02/10/2024 Accepté A l’unanimité
Modification du tableau des emplois suite aux
avancements de grades des agents inscrits au tableau
d’avancement 2024
2024/068 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Modification du tableau des emplois suite aux promotions internes 2024 2024/069 02/10/2024 Accepté A l’unanimité
Adhésion à la convention de participation
« prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion du
Tarn - Participation de la collectivité au financement
des garanties « prévoyance »
2024/070 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2025-2028
2024/071 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Subvention aux associations : Challenge Vaquerin
2024/072 02/10/2024 Accepté A l’unanimité
Rectification de la délibération n°2022/013 relative à la
participation de la commune au financement de
l’opération « façades » portée par le PETR des Hautes
Terres d’Oc dans le cadre de l’opération programmée
d’amélioration de l’habitat (OPAH)
2024/073 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Opération façade : attribution d’une aide à Madame ZEROUALI
2024/074 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Décision modificative n° 2 – Budget « Eau et Assainissement »
2024/075 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Dénomination de voies communales
2024/076 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Acquisition de la parcelle section AE numéro 95 aux consorts Antoine
2024/077 02/10/2024 Accepté A l’unanimité Transfert de propriété à la Commune de Lacaune des parcelles section B numéros 276 et 275
2024/078 02/10/2024 Accepté A l’unanimité
Avenant n°12 au cahier des charges pour l’exploitation
du Casino de Lacaune-les-Bains : subdélégation du
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