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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre+du+jour+2024+10+02+ODJ+modifié+(ID+50924))
Thèmes du document : Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
BP 18
81230 LACAUNE-LES-BAINS
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 2 OCTOBRE 2024, 20H30, HOTEL DE VILLE
NOTE DE SYNTHESE
VERIFICATION DU QUORUM
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADMINISTRATION GENERALE
1 Approbation du PV de la séance du 1er août 2024
2 Convention d’accompagnement numérique sur mesure de l’incubateur des territoires avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT)
3 Communauté de Communes du Haut-Languedoc : Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées relatif à la garderie municipale de la commune de Viane
RESSOURCES HUMAINES
4 Modification du tableau des emplois suite aux avancements de grades des agents inscrits au tableau d’avancement 2024
5 Modification du tableau des emplois suite aux promotions internes 2024 6 Adhésion à la convention de participation « prévoyance » souscrite par le Centre de Gestion du Tarn - Participation de la collectivité au financement des garanties « prévoyance » 7 Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2025-2028 FINANCES
8 Subvention aux associations : Challenge Vaquerin
9 Modification de la délibération n°2022/013 relative à la participation de la commune au financement de l’opération « façades » portée par le PETR des Hautes Terres d’Oc dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) 10 Opération façade : attribution d’une aide à Madame ZEROUALI 11 Décision modificative n° 2 – Budget « Eau et Assainissement » BIENS COMMUNAUX
12 Dénomination de voies communales
13 Acquisition de la parcelle section AE numéro 95 aux consorts Antoine 14 Transfert de propriété à la Commune de Lacaune des parcelles section B numéros 276 et 275 15 Avenant n°12 au cahier des charges pour l’exploitation du Casino de Lacaune-les-Bains : subdélégation du volet « restauration »
URBANISME ET ENVIRONNEMENT
16 Dénonciation de la convention avec la DDT relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme
COMPTE-RENDU DES DECISIONS DU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES – DATES A RETENIR