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Déliberation - 2019 04 15 Delib 1 Annexe
Document publié le Lundi 22 avril 2019 par la commune de Combs-la-Ville.
Lien du pdf (Déliberation - 2019 04 15 Delib 1 Annexe)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Famille,
Annexe à la délibération n°01 du 15/04/2019
17/04/2019
041 RELATIONS INTERNATIONALES 4290
Subvention annuelle : 4 350,00 4 350,00
Combs Jumelage 4 350,00 4 350,00 Reconduction Tennis Club 0,00 0,00 Pas de demande à ce jour
Subvention exceptionnelle : 1 600,00 0,00 Combs Jumelage 1 600,00
TOTAL GENERAL 5 950,00 4 350,00 BP 2019 : 5 210 €
112 ORDRE PUBLIC 7290
Subventions annuelles : 200,00 200,00
A.C.J.U.S.E. 200,00 200,00 Reconduction
Subvention exceptionnelle : 0,00 0,00
TOTAL GENERAL 200,00 200,00 BP 2019 : 200 €
20 SCOLAIRE 1190
Subventions annuelles : 480,00 480,00
Ass. Autonome des Parents d'Elèves (A.A.P.E.) 325,00 314,00 Calculée selon le nombre de voix recueillies soit 78,58 %
Fédérat. Conseil Parents d'Elèves Prim. et Mat. (F.C.P.E) 75,00 86,00 Calculée selon le nombre de voix recueillies soit 21,42 %
DDEN 80,00 80,00 Reconduction
TOTAL GENERAL 480,00 480,00 BP 2019 : 480 €
NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Services
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2019
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Attributions Année 2019 Services
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Services Attributions Année 2019
Attributions
Année 2019 Fonctions Subv. Versées
Année 2018 Observations
1 Annexe à la délibération n°01 du 15/04/2019
40 SPORTS 2290
Subventions annuelles : 88 050,00 99 580,00
Ass. Pêche des trois moulins 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
Athlétisme 4 130,00 6 500,00 Prise en compte des critères- et aide 10KM ; Olympiade 77; participation Chpt France
Badminton 6 000,00 3 500,00 Prise en compte des critères C.A.C.V. Football 8 000,00 3 500,00 Prise en compte des critères
Cercle Escrime 2 000,00 5 950,00 Prise en compte des critères, et aide au projet d'achat d'un véhicule
Club Subaquatique 1 500,00 0,00 Pas de demande de subvention
Combs Basket Club 4 130,00 4 250,00 Prise en compte de la part fixe
Combs Natation 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
Comité Handisport de Seine et Marne 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
La Copa 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
Cyclo Club 1 000,00 1 000,00 Prise en compte des critères
CACV Gymnastique (Gymnastique sportive) 25 000,00 37 000,00 Prise en compte de la part fixe + 9000 € Tourn Int; + 3 000 € Top 12
Sénart Gym CCV 500,00 500,00 Prise en compte des critères Hand Ball 1 500,00 1 500,00 Prise en compte des critères
Judo club 4 000,00 4 750,00 Prise en compte des critères + 750 € pour les 50 ans du club
Karaté 4 000,00 4 500,00 Prise en compte des critéres
Kung Arts 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
Passion Synchro 0,00 750,00 Prise en compte de la part fixe
Pédale Combs-La-Villaise 9 000,00 5 680,00 Prise en compte de la part fixe + participation Crit Fignon 2430 €
Pedibus Jambus 300,00 300,00 Reconduction
Pé tancat 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
Rollevasion Combs Sénart 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
Rugby Melun Combs Sénart 77 9 000,00 11 200,00 Augmentation de la part variable : 6 450 € développement du rugby féminin
Sénart Triathlon 0,00 1 000,00 Augmentation de la part variable : 1000 € Projet initiation au triathlon
Combs Sénart Tennis de Table 4 000,00 4 250,00 Prise en compte de la part fixe
- Sport Collège "Les Cités Unies" 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
- Ass. Sportive "La Tour d'Aleron" 0,00 0,00 Pas de demande de subvention
Sport du Lycée d'enseig.général "Galilée" 150,00 200,00 Prise en compte des critères
AS du lycée Jacques Prévert 500,00 0,00 Pas de demande de subvention
Tennis club 600,00 0,00 Pas de demande de subvention
Volley loisirs 2 740,00 3 250,00 Prise en compte des critères
Subventions exceptionnelles : 16250,00 0,00
Volley loisirs
Karaté
Club Athlétique Combs-la-Ville 2000,00
C.A.C.V. Football 2000,00
Pédale Combs-La-Villaise
La Copa
Combs Basket Club
Hand Ball
9000,00
1000,00
Sénart Triathlon 750,00
Passion Synchro 1 500,00
TOTAL GENERAL 104 300,00 99 580,00 BP 2019 : 111 110 €
CACV Gymnastique (Gymnastique sportive)
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Services Attributions Année 2019
2 Annexe à la délibération n°01 du 15/04/2019
30 CULTURE 3290
Subventions annuelles : 19 150,00 9 340,00
Amicale des anciens combattants 0,00 1 300,00 Achat drapeau tricolore
Amicale du personnel 200,00 100,00 Pas de projet. Application Critères et Subv proportionnée au nombre d'adhérent
Amitié Franco Allemande 0,00 Pas de dossier rendu
Au fil des Contes 300,00 100,00 Pas de projet. Application Critères et Subv proportionnée au nombre d'adhérent
Bénévolement votre 700,00 900,00 Participation Association aux nombreuses manifs municipales et/ou associatives
Chœur Variatio 600,00 600,00 Pas de projet sur CLV. Application critères et subv proportionnée au nombre d'adhérents
Club Féminin 0,00 390,00 Aide à l'organisation journée portes ouvertes en nov
Compagnie Les Châteaux de Sable 6 000,00 1 500,00 Aide à la création d'un spectacle autour peintures et musique
Ensemble musical de l'Echo de Yerres 400,00 100,00 Pas de projet. Application critères et subv proportionnée au nombre adhérents
F.N.A.C.A.M.T. (Féd. Nat. des Anciens Combat. d'Algérie, Maroc,
Tunisie) 0,00 Pas de dossier rendu
J.E.M. (Jeunesse Evasion Musique) 100,00 300,00 Projet complément sonorisation. Application Critères et subv proportionnée au nombre adhérents
La Croche cœur en balade 350,00 Pas de demande de subvention
Lire@Sénart Pas de dossier rendu
Maison du Combattant et du Citoyen Pas de dossier rendu
Reliure Passion 0,00 Pas de dossier rendu
Sansonne Club de Danse 0,00 900,00 Application Critères et aide à la relance de l'assoc après départ du couple dirigeant
Scène Arts Danse 2 000,00 1 500,00 Application Critères et aide à l'organisation gala de fin d'année
Shage 1 000,00 1 250,00 Application critères et aide à l'organisation expo "L"art et la matière"
Théatre d'Arsène 0,00 Pas de dossier rendu
Tintinnabule 7 500,00 Association en stand by
Union paroissiale 0,00 300,00 Aide au remplacement de la sonorisation - Conservatoire repris par GPS donc prise en charge du chauffage église pour concert par GPS
Vidéo Combs 0,00 100,00 Application critères et subv proportionnée au nombre adhérents
Subventions Exceptionnelles : 3300,00 0,00 3290
Union paroissiale 300,00
Chœur Variatio 2 000,00
Bénévolement votre 1 000,00
TOTAL GENERAL 22 450,00 9 340,00 BP 2019 : 23 500 €
422 Maison des Jeunes et de la Culture 3291
- Fonctionnement 104 235,00 104 235,00
- Personnel (Directeur/Animateur/Secrétaire) 98 527,00 100 417,00
TOTAL GENERAL 202 762,00 204 652,00 BP 2019 : 204 652 €
Délib. n° 01 du 22/01/2018 - Convention de partenariat
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Services Attributions Année 2019
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Services Attributions Année 2019
3 Annexe à la délibération n°01 du 15/04/2019
60 AIDE SOCIALE 6390
Subventions annuelles : 15 150,00 13 250,00
ADEP (Entraide polios et Handicapés) 0,00 0,00
ADSBC (Amicale des Donneurs de Sang Bénévoles CLV) 800,00 600,00
ADVC 77 0,00 0,00
Amitié Entraide 1 900,00 1 900,00 Reconduction
A.P.A.E.I. (Ass. des Parents & Amis d'enfants Inadaptés de la Brie) 200,00 200,00 Reconduction
APF 77 (projet) 500,00 0,00 pas de projet - pas de demande cette année
Ass. Les Bout'chou 350,00 350,00 Reconduction
Club du 3ème Age 1 500,00 1 500,00 Reconduction
Elan 2 100,00 0,00 pas de demande cette année Elan 77 1 200,00 1 200,00 Reconduction
La Bulle verte 1 600,00 1 600,00 Reconduction
Le Relais de Sénart 1 100,00 pas de demande cette année
Le Relais de Sénart - Accompagnement Femmes accueillies sur CLV 1 000,00 1 000,00 Reconduction
Le Temps des parents 0,00 0,00
Les 4 AS (Accueil Aide Assistance Admn Aux Surendettés) 0,00 0,00 Partage 77 - La Rose des Vents 0,00 0,00 Resto du Cœur 2 800,00 2 800,00 Reconduction
Secours catholique 1 400,00 1 400,00 Reconduction
Secours Populaire Français 700,00 700,00 Reconduction
Un biberon pour tous les bébés de Sénart 0,00 0,00
Subventions catastrophes et sinistres naturels :
Subvention exceptionnelle : 5 000,00 5 000,00
Maisons d'Assistants Maternels 5 000,00 5 000,00 Délib. n° 03 du 20/02/2017
TOTAL GENERAL 20 150,00 18 250,00 BP 2019 : 23 500 €
70 HABITAT 6392
Subvention annuelle : 1 700,00 1 500,00
Relais Jeunes 1 700,00 1 500,00
TOTAL GENERAL 1 700,00 1 500,00 BP 2019 : 1 700 €
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Services Attributions Année 2019
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Services Attributions Année 2019
4 Annexe à la délibération n°01 du 15/04/2019
90 ENVIRONNEMENT 4420
Subvention annuelle : 1 430,00 2 550,00
Amicale de chasse du bois aux loups 300,00 300,00 Reconduction G.D.S.A. 77 (Groupement de Défense Sanitaire Apicole de Seine et Marne) 1 000,00 2 000,00 Développement Durable Notre Avenir (DDNA) 100,00 220,00 Association des Croqueurs de Pommes 30,00 30,00 Reconduction
TOTAL GENERAL 1 430,00 2 550,00 BP 2019 : 2 550 €
91 AMGT ECO EMPLOI 4490
Subvention annuelle : 1 000,00 1 000,00
U.F.C.V.Y. (Union Fédérale des Consommateurs du Val d'Yerres) 0,00 0,00
Ass. des commerçants non sédentaires du marché de Combs-la-Ville 0,00 0,00
2A2C 1 000,00 1 000,00 L'association a changé de nom. Le nouveau nom est C@Combs
Subvention exceptionnelle : 0,00 0,00
2A2C 0,00 0,00 L'association a changé de nom. Le nouveau nom est C@Combs
TOTAL GENERAL 1 000,00 1 000,00 BP 2019 : 1 000 €
TOTAL DES SUBV. VERSEES AUX ASSOCIATIONS 360 422,00 341 902,00 BP 2019 : 373 902 €
A.A.P.E. : Ass. Autonome des Parents d’Elèves
A.C.J.U.S.E. : Ass. de Contrôle Judiciaire Socio-éducatif de Seine et Marne
A.D.E.P. : Association d’Entraide des Polios et Handicapés
A.D.S.B.C. : Association des Donneurs de Sang Bénévoles de Combs-la-Ville et ses environs
A.D.V.C : association des veuves et veufs de seine et marne
A.P.A.E.I. : Association des Parents et Amis d’Enfants Inadaptés de la Brie
C.A.C.V. : Club Athlétique de Combs-la-Ville
F.C.P.E. : Fédération Conseil Parents d’Elèves Primaires et Maternelles
F.N.A.C.A.M.T. : Fédération Nationale des Anciens Combattants d’Algérie, Maroc, Tunisie
G.D.S.A. 77 : Groupement de Défense Sanitaire Apicole de Seine et Marne
J.E.M. : Jeunesse Evasion Musique
R.M.C. 77 : Rugby Melun Combs Sénart 77
S.H.A.G.E : Société d'Histoire, d'Art de Généalogie et d'Echanges
U.F.C.V.Y. : Union Fédérale des Consommateurs du Val d’Yerres
U.N.S.S. : Union Nationale du Sport Scolaire
2A2C : Association des Artisans et Commerçants de Combs la Ville
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Services Attributions Année 2019
GLOSSAIRE CONCERNANT LES ASSOCIATIONS SUBVENTIONNABLES
Fonctions NOM DE L'ASSOCIATION BENEFICIAIRE Subv. Versées Année 2018 Observations Services Attributions Année 2019
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