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Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+9+12+2022
Document publié le Vendredi 9 décembre 2022 par la commune d'Hostens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+9+12+2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION LE VENDREDI 09 DECEMBRE 2022
À 18 H 30
Dans la Salle du Conseil d'HOSTENS
ORDRE DU JOUR :
+ Adoption du procès-verbal du 17 JUIN 2022
e Adhésion à un groupement de commande
+ Délibération modificative relative à plusieurs imputations sur le budget
de la commune
+ Délibération modificative relative à plusieurs imputations sur le budget
de Peau
e Délibération concernant les tarifs locations de la Salle des Fêtes
e Délibération concernant les tarifs locations de la Salle des associations
e Délibération relative à la location de matériel
e Motion de la commune d’Hostens
e Délibération relative à la gestion des chapiteaux
e Délibération relative à la signature d’une convention pour la fourniture
de repas à la commune du TUZAN pour l’année 2022-2023
e Délibération concernant la réactualisation du prix des repas de la
cantine d’Hostens
e Délibération relative à la répartition du produit de la taxe
d’aménagement entre la CDC et ses communes Délibération relative sur l’utilisation du domaine public des
commerçants en déterminant le prix des terrasses au m2
Délibération relative à la dénomination de plusieurs nouvelles voies de
la commune (nouveau lotissement du verger)
Délibération relative à la vente d’un terrain communal à Monsieur
SOUFIANE Amel (dentiste)
Engagement dans le dispositif de service civique et demande
d’agrément
Questions et informations diverses
Le Maire,