Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 20 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 19 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 17 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 01 23 NO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 22 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 23 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 20230222 MODI
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 21 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 18 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 25 MO
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 24 Modification de la Composition de la Commission Communautaire Finances publiee
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 10 24 Modification de la Composition de la Commission Communautaire Finances publiee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
AR
Prefecture
017-200041614-
20231017-
2023
10 24-DE
Reçu
le
25/10/2023
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
1 Ca
J:
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
17
octobre
2023
DÉEIBERATION
n°202310 24
Ma
Communauté e Communes
MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNAUTAIRE
FINANCES
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille vingt-trois,
le dix-sept
octobre
à dix-
huit
heures,
le
Conseïl
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
90
40
44
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
: 26
GORIOUX.
En
exercice
Présents
Votants
Présents
/ Membres
fitulaires :
Jean
GORIOUX
-—
Catherine
DESPREZ
{
a
reçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
-
Christian
BRUNIER
—
Raymond
DESIEEE
- Micheline
BERNARD
-
Giles
GAY
- Pascal
TARDY
- Christophe
RAULT
- Anne-Sophie
DESCAMPS
[à
reçu
pouvoir
de
Marie-France
MORANT)
- Barbara
GAUTIER
[a
reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT)
- Pascale
GRIS
- Joël
LALOYAUX
-—
François
PELEETIER
-
Olivier
DENECHAUD
[a
reçu
pouvoir
de
Baptiste
PAIN}
—
Florence
VILLAIN
—
Éric
BERNARDIN
—
Angélique
PEINTRE—
Alysson
CURTY
-Éric
GUINOISEAU
- Lydia
BERETTI-
Philippe
BARITEAU
- Jean-
Michel
SOUSSIN
—
Emmanuel
NICOLAS
-
Christelle
GRASSO
—
Maîthieu
CADOT
-
Pascale
BERTEAU
-
Philippe
BOBDET
-
Denis
DUBOURGNOUX
-
Martine
LLEU
—
Marylise
BOCHE-
Syivie
PLAIRE
- Jean-Yves
ROUSSEAU
— Kévin
BAYNAUD
-
Stéphane
AUGÉ
- Didier TOUVRON
- Danielle
BALLANGER
- Thierry
PHLAUD
Présents/
Membres
suppléants :
Yannick
BODAN,
Françoise
DURRIEU
Absents
:
Steve
GABET,
David
CHAMARD,
Baptiste
PAIN,
Nadia
AUDEBERT,
Bruno
CALMONT,
Marie-
France
MORANT,
Frédérique
RAGOT,
Younes
BIAR,
Eaurent
ROUFFET,
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance :
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Yannick
BODAN .
z
Télétransmission
en
préfecture
le :
Convocation
envoyée
le
:
| f
QCT
2023
1 loctobre 2023
|
2 à
OUI, 00
n°:
017-200041614-20231017-202%
10
24-DE
Affichage
de
Ia
convocation
le :
Date
de
publication
sur le site
Internet:
11 octobre 2023
- ? NOV. 2073
45
Avenue
Martin
Luther
King
- BP.89
—-
17700
SURGERES
Tél.
05.46,07.22.33
- Fax
: 05.46.07.72,60
e-mail
: contacf@aunis-sud.fr AR
Prefecture
017-200041614-20231017-2023
10
24-DE
Reçu
le
25/10/2023
FINANCES
Ps
MODIFICATION
DE
LA
CO
La
démission
de
Monsieur
Walter
GARCIA
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint
Pierre
la
Noue
a
conduit
de
manière
concomitante
à
la
fin
de
son
mandat
de
conseiller
communaurTaire.
La
composition
de
cette
commission
prévoit
la
représentation
systématique
d'un
élu
communautaire
{titulaire
ou
suppléant)
par
commune
membre
et
celle
des
vice-présidents.
I est
proposé
au
conseil
communautaire
d'infégrer
au
sein
de
la
commission
finances,
un
élu
de
Saint
Pierre
La
Noue.
Monsieur
Denis
DUBOURGNOUX
se
déclare
candidat.
Considérant
que
si
Une
seule
candidature
a
été
déposée
pour
chaque
poste
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
ou
dans
les
organismes
extérieurs,
où
si
une
seule
liste
a
été
présentée
après
appel
de
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement,
dans
l’ordre
de
lg
liste
le
cas
échéant,
et
il en
est
donné
lecture
par
le
Président.
Sur
proposition
du
Président,
le
Conseil
Communautaire,
conformément
aux
arlicles
L2127-
21
par
renvoi
du
L5211-1
du
CGCT,
décide
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
à
un
vote
à
bulletins
secreis.
Ces
explications
entendues,
Monsieur
le
Président
demande
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire,
A
FPunanimité
-
Donne
acte
au
rapporteur
des
explications
ci-dessus
détaillées,
-_
Elit
Monsieur
Denis
DUBOURGNOUX,
membre
de
la
Commission
Communautaire
«
Finances
à,
- ___ Approuve
la
nouvelle
composition
de
la
Commission
Extracommunautaire
« Finances
»
comme
SUi :
Monsieur
Gilles
GAY
(Aigrefeuille
d'Aunis]}
Monsieur
Yannick
BODAN
[Anais]
Monsieur
Olivier
DENECHAUD
fArdillières)
Madame
Françoise
DURRIEU
{Ballon
Monsieur
Christophe
RAULT
fBouhet)]
Monsieur
Eric
BERNARDIN
{Breuil
la
Réorte)
Madame
Angélique
PEINTRE
{Chambon)
Monsieur
Eric
GUINOISEAU
{Ciré
d'Aunis)
Monsieur
Pascal
'TARDY
{La
Devise)
Madame
Micheline
BERNARD
(Forges)
Monsieur
Jean-Michel
SOUSSIN
{Genouillé]
Madame
Christelle
GRASSO
{Landrais)}
Monsieur
Sfeve
GABET
{Marsais]
Monsieur
Raymond
DESILLE
(Puyravauff}
Monsieur
Matthieu
CADOT
{Saint
Crépin)
Monsieur
Jean
GORIOUX
{Saint
Georges
du
Bois)
Madame
Barbara
GAUTIER
{Saint
Mard}
Monsieur
Philibpe
BODET
Monsieur
Didier
BARREAU
Madame
Catherine
DESPREZ
45
Avenve
Marlin
Luther
King
- BP.89
-
17700
SURGERES
e-mail
: contaci@aunis-sud.fr
Tél.
05.46.07.22,33
- Fax
: 05.46.07.72.60
{Saint
Pierre
d'Amilly]
{Saint
Saturnin
du
Bois}
{Surgères] AR
Prefecture
017-200041614-20231017-2023
10
24-DE
Reçu
le
25/10/2023
Monsieur
CRISE
BRINER
Heheth
Monsieur
Thierry
PILLAUD
{Virson)
Monsieur
Thierry
BLASZEZYK
{Vouhé)
Monsieur
Denis
DUBOURGNOUX
(Saint
Pierre
la
Noue)
Autorise
Monsieur
le
Président
à
prendre
toutes
dispositions
pour
ce
qui
concerne
le
suivi
adminisiraf,
technique
ef
financier
de
la
présente
délibération, Pour
Extrait
Conforme
:
Les
Signatures
sont
au
registre.
Fait
à
Surgères,
Le
19
octobre
2023
Le
Présid
Le
secrétaire
de
séance
Jean
G
Yannick
BODAN
LL d
+
Délais
et voies
de
recours
La
présente
délbération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Poifiers
dans
le délai
de
deux
mois
sbi/anf
la publication
et/ou
la notification,
Le
recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
intemet
Télérecours
cibyens
à
l'adresse
suivante
: www.felerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objef
d'un
recours
administratif
auprès
du
Président
dans
le même
délai:
en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
moi,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux.
45
Avenue
Martin
Luther
King
— BP.89
-
17700
SURGERES
Tél.
05.46.07.22,33
-
Fax
: 05,46,07,72,60
e-mail
: contact@aunis-sud.fr