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Déliberation - 27 mai 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Villeparisis.
Lien du pdf (Déliberation - 27 mai 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du mardi 27 mai 2025
1- Décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
2 Installation d’un conseiller municipal
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
3 Désignation d’un correspondant Sécurité routière
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
4 Attribution de délégation à un conseiller municipal
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
5 Droit à la formation des élus – Débat annuel 2024
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
6 Adhésion au Sigeif de la commune de Villejust (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de distribution de gaz
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Stéphane PAVILLON
7 Compte financier unique (CFU) 2024 - Budget principal - Vote et affectation définitive des résultats Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
8 Budget Supplémentaire (BS) au budget principal – Exercice 2025
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
9 Compte financier unique (CFU) 2024 -Budget annexe du CCJP – Vote et affectation définitive des résultats Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
10 Budget Supplémentaire (BS) au budget annexe du CCJP – Exercice 2025 Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
11 Tarifs des services municipaux de la vile de Villeparisis
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
12 Tarif d’occupation du domaine public pour les commerçants
Émetteur : Direction générale des services
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX 2
13 Désaffectation, déclassement, rétrocession et vente d’une partie de la parcelle AP n°917p – lot A sise allée Ma- tisse
Émetteur : DGS – Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
14 Désaffectation, déclassement, rétrocession et vente d’une partie de la parcelle AP n°917p – lot B sise allée Ma- tisse
Émetteur : DGS – Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
15 Division de la parcelle cadastrée section B n°1184 sise rue Joseph Lhoste – terrain du lycée Émetteur : DGS – Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI
16 Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’école maternelle Ernest Renan Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Alain GOREZ
17 Convention de transfert de propriété de matériels acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogique entre la Ville et l’Etat représenté par Mme la Rectrice de l’Académie de Créteil, agissant pour l’école maternelle Normandie-Niemen
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Alain GOREZ
18 Attribution de chèques cadeaux au personnel communal
Émetteur : DGA - Pôle Services Ressources
Rapporteur : Stéphanie DEVAUX
19 Approbation de la modification des tarifs « spéciaux » du centre culturel Jacques Prévert (CCJP) de Villeparisis Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Christine GINGUENE
20 Approbation de la révision du règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC) Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Christine GINGUENE
21 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association USMV HANDBALL pour soutenir l'équipe sénior féminine lors de ses diverses rencontres jusqu’à la finale.
Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Cyrille GUILBERT
22 Approbation des tarifs des mini camps de Jablines
Émetteur : DGA-Pôle Animation et attractivité de la ville
Rapporteur : Alain GOREZ
23 Convention d’adhésion à un groupement d’achat de service avec l’Éducation Nationale Émetteur : Direction de l’Éducation
Rapporteur : Alain GOREZ
24 Avenant n°5 à la convention de prestation de services entre la CARPF et la commune de Villeparisis pour l’instruction des autorisations préalables de mise en location dite « permis de louer » Émetteur : DGS – Direction habitat, logement et insalubrité
Rapporteur : Frédéric BOUCHE
25 Approbation du protocole de démolition du mur mitoyen entre la Ville de Villeparisis, VALOPHIS – La Chaumière Île-de-France et PLURIAL NOVILIA
Émetteur : DGS – Direction de l’urbanisme
Rapporteur : Laurence GROSSI